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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2239534 |
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(54) Titre français: | CONVOYEUR INCLINE |
(54) Titre anglais: | INCLINE CONVEYOR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-01-28 |
(22) Date de dépôt: | 1998-06-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-12-03 |
Requête d'examen: | 1998-09-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un convoyeur incliné pour une utilisation dans le transport de grumes à partir d'une première élévation vers une deuxième élévation dans une scierie. Le convoyeur comprend un châssis de support et une pluralité d'arbres rotatifs montés sur le châssis de support à des positions espacées entre les première et deuxième élévations. Des leveurs de grumes comportant au moins une partie de réception de grume sont montés sur les arbres rotatifs. Chacun des arbres est entraîné par un moteur séparé monté sur le châssis de support. Les leveurs montés sur les arbres peuvent ainsi être mis en rotation à des vitesses variables pour faire en sorte que les grumes sont déchargées du convoyeur à une vitesse constante (ce qui évite ainsi les écarts entre les grumes successives sur la bande convoyeuse de décharge). Les moteurs sont actionnés et contrôlés par des capteurs de position qui détectent la position des grumes entre les première et deuxième élévations.
An incline conveyor for use in transporting logs from a first elevation to a second elevation in a sawmill. The conveyor includes a support frame and a plurality of rotatable shafts mounted on the support frame at spaced-apart positions between the first and second elevations. Log lifters having at least one log receiving portion are mounted on the rotatable shafts. Each of the shafts is driven by a separate motor mounted on the support frame. The lifters mounted on the shafts may thus be rotated at variable speeds to ensure that logs are discharged from the conveyor at a constant rate (thereby avoiding gaps between successive logs on the discharge conveyor belt). The motors are actuated and controlled by position sensors which detect the position of the logs between the first and second elevations.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-06-03 |
Lettre envoyée | 2014-06-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-03-13 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2007-01-31 |
Inactive : TME en retard traitée | 2006-06-16 |
Lettre envoyée | 2006-06-05 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2005-03-09 |
Accordé par délivrance | 2003-01-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-27 |
Préoctroi | 2002-11-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-11-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-05-13 |
Lettre envoyée | 2002-05-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-05-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-04-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-12-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-12-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-12-24 |
Lettre envoyée | 1998-12-09 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-10-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-09-22 |
Symbole de classement modifié | 1998-09-22 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-22 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-22 |
Requête d'examen reçue | 1998-09-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-09-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-09-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-08-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-08-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-08-14 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-08-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-08-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2001-12-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KYRSTEIN INVESTMENTS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHN KYRSTEIN |