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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2242178 |
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(54) Titre français: | OUTILS DE PERCUSSION AVEC POIGNEE A DEFLECTEUR |
(54) Titre anglais: | STRIKING TOOLS WITH DEFLECTOR GRIPS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MERIZZI RAMSBOTTOM & FORSTER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-09-20 |
(22) Date de dépôt: | 1998-07-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-08-03 |
Requête d'examen: | 2000-07-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un outil de frappe comprenant un noyau métallique oblong muni d'une extrémité inférieure qui entre en contact avec une pièce à travailler et d'une extrémité supérieure qui reçoit l'impact du marteau ou autres outils semblables. Un revêtement en plastique recouvre la majeure partie du noyau, au moins une partie de l'extrémité supérieure du noyau se prolongeant au-delà du revêtement. Le revêtement en plastique comporte une surface de préhension et une bride de protection s'étendant vers l'extérieur depuis la surface de préhension de façon à protéger la main de l'utilisateur. La bride de protection comprend, dans une première configuration, un déflecteur de premier niveau et un déflecteur de second niveau, celui-ci positionné sous le premier. De préférence, on trouve plusieurs saillies angulaires espacées radialement autour du revêtement en plastique, se prolongeant à partir du premier déflecteur, et de là vers le bas et vers l'extérieur jusqu'au rebord extérieur du second déflecteur pour faire dévier les coups de marteau erratiques à distance de la main de l'utilisateur.
A striking tool has an elongated metal core having a bottom end for contacting a workpiece and an upper end for receiving the impact of a hammer or the like, and a plastic overlay secured around a substantial portion of the core, with at least a portion of the upper end of the core extending beyond the plastic overlay. The plastic overlay includes a grip area and a deflector flange extending a substantial distance outwardly above the grip area so as to protect a user's hand. The deflector flange comprises, in a first embodiment, a first deflector tier and a second deflector tier positioned below the first tier. Preferably, there are several angled ribs spaced radially around the plastic overlay, extending from the first tier, and thence downwardly and outwardly to an outer edge of the second tier, to aid in deflecting errant hammer blows away from the user's hand.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-07-04 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2017-05-26 |
Lettre envoyée | 2016-07-04 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2014-07-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2013-06-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-06-25 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2012-11-19 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-11-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-11-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-11-17 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-11-17 |
Lettre envoyée | 2010-03-19 |
Accordé par délivrance | 2005-09-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-09-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-06-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-01-21 |
Lettre envoyée | 2005-01-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-01-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-01-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-12-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-06-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-02-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-08-22 |
Lettre envoyée | 2000-08-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-07-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-07-18 |
Requête d'examen reçue | 2000-07-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-08-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-08-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-06 |
Symbole de classement modifié | 1998-10-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-09-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-09-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-06-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TEAM FAIR HOLDINGS LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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KAILASH C. VASUDEVA |