Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2242193 |
---|---|
(54) Titre français: | SYSTEME DE RADIONAVIGATION UTILISANT DES PSEUDOLITES HORS BANDE |
(54) Titre anglais: | RADIO NAVIGATION SYSTEM USING OUT-OF-BAND PSEUDOLITES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-01-31 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-08-07 |
Requête d'examen: | 2002-01-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1997/001238 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1997028455 |
(85) Entrée nationale: | 1998-07-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention concerne un système d'émetteurs stationnaires de navigation par pseudolites permettant d'émettre, en environnement de signaux de navigation GPS large spectre utilisant une fréquence radio L1, un signal de type GPS utilisant une fréquence F1 autre qu'une fréquence de porteuse GPS. Une pluralité de stations pseudolites (PL) émet une pluralité de signaux de navigation GPS large spectre utilisant une fréquence radio F1, les fréquences de ces signaux étant différentes de la fréquence L1. L'invention comporte au moins une station de référence (REF) conçue pour recevoir les signaux de navigation GPS ainsi que les signaux de navigation pseudolites, et pour en dériver les signaux des données de correction de navigation (GPS Différentiel, données d'observations cinématiques). L'une au moins des stations pseudolites sert de station maîtresse (PL1) en association avec chacune des stations de référence. Une liaison de télécommunications assure le transfert des signaux du GPS Différentiel et des données d'observation depuis chaque récepteur de référence vers l'une au moins de ses stations pseudolites modulant les données d'observation et d'intégrité de la station de référence pour émettre, à destination d'une pluralité de récepteurs mobiles (NRX), des signaux de navigation pseudolites et GPS, y compris les signaux de correction de navigation en provenance des stations pseudolites maîtresses, et produire, à partir de ces signaux, des informations de navigation précises en présence ou en l'absence de signaux de navigation GPS utiles.
A system of stationary pseudolite navigation transmitters for broadcasting a
GPS-like signal at a frequency F1, a non-GPS carrier frequency, is provided in
the environment of GPS spread spectrum navigation signals at a radio frequency
L1. A plurality of pseudolite stations (PL) broadcast a plurality of spread
spectrum pseudolite navigation signals at a radio frequency F1 which are at a
different frequency than the frequency L1. According to the invention, at
least one reference station (REF) is provided for receiving the GPS navigation
and the pseudolite navigation signals and deriving navigation correction data
(Differential GPS, kinematic observations data) signals. At least one of the
pseudolite stations serves as a master station (PL1) in association with each
reference station. A communication link provides differential GPS and
observation data signals from each reference receiver to its master pseudolite
station(s) which modulate(s) the reference station observations and integrity
data for broadcasting to a plurality of mobile receivers (NRX) which receive
the pseudolite and GPS navigation signals including the navigation correction
signals from the master pseudolite stations and produce accurate navigation
information therefrom in the presence or absence of useful GPS navigation
signals.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-04-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-04-10 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-04-10 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-01-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-01-31 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2004-04-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-02-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-10-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-09-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-03-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-10-24 |
Lettre envoyée | 2002-02-27 |
Requête d'examen reçue | 2002-01-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-01-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-01-25 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-29 |
Symbole de classement modifié | 1998-09-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-09-29 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-09-25 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-09-15 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-09-14 |
Demande reçue - PCT | 1998-09-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-08-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2004-02-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-12-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 1998-07-03 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-07-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-02-01 | 1998-12-31 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-01-31 | 2000-01-26 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2001-01-31 | 2001-01-25 |
Requête d'examen - générale | 2002-01-25 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2002-01-31 | 2002-01-25 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2003-01-31 | 2002-12-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
STANFORD TELECOMMUNICATIONS, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
PETER HANSON |
THOMAS HOLDEN |