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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2242337 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE BATTERIE D'ACCUMULATEURS |
(54) Titre anglais: | BATTERY ASSEMBLY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-12-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-08-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1996/001599 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1996001599 |
(85) Entrée nationale: | 1998-07-07 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un dispositif permettant de monter et de connecter en une seule opération un ensemble batterie d'accumulateurs. La principale caractéristique du dispositif est que l'ensemble batterie d'accumulateurs (1) se présente sous forme monobloc, de préférence un parallélépipède rectangle présentant sur un côté une borne électrique (3). Les principales caractéristiques du dispositif sont que le véhicule à moteur électrique est pourvu d'un compartiment à ensemble batterie s'ouvrant d'un côté; que ce compartiment est conçu, d'une part pour y introduire l'ensemble batterie d'accumulateurs de façon que le côté équipé de la borne électrique (3) soit orienté vers l'ouverture, et d'autre part pour soutenir l'ensemble batterie d'accumulateurs (1) au moins verticalement; qu'à l'ouverture du compartiment à ensemble batterie, le véhicule à moteur électrique présente un organe de fixation et de connexion (8) mobile entre une première position et une seconde position. Dans la première position, l'organe (8) permet l'introduction de l'ensemble batterie d'accumulateurs (1) par l'ouverture. Dans la seconde position, qui est la position fermée, l'organe (8) assure simultanément le verrouillage de l'ensemble batterie d'accumulateur (1) au moins horizontalement, et la connexion du connecteur de l'ensemble batterie d'accumulateurs au système électrique du véhicule à moteur électrique.
A device for mounting and connecting a battery assembly in one and the same
operation. The features of the device are that the battery assembly (1) is in
the form of a unit, preferably an essentially rectangular box having an
electrical terminal (3) on one side. The device is characterized in that the
electrically powered vehicle comprises a battery-assembly receiving
compartment which is open to one side, said compartment adapted both for
insertion therein of the battery assembly in such a manner that after the
insertion the side that is provided with the electric terminal (3) is turned
towards the opening, and for support of the battery assembly (1) at least
vertically, and in that at the opening of the battery-assembly receiving
compartment the electrically powered vehicle is formed with a movable securing
and connection means (8) which may be shifted between two positions, a first
open position, in which the means (8) allows the battery assembly (1) to be
introduced through the opening, and a second closed position, in which the
means (8) simultaneously both secures the battery assembly (1) at least
horizontally and connects the battery-assembly connector to the electrical
system of the electrically powered vehicle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2020-02-15 |
Inactive : CIB désactivée | 2020-02-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-06-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-06-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2019-06-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-06-21 |
Inactive : CIB expirée | 2019-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2019-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-12-05 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-12-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-12-05 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2001-12-05 |
Symbole de classement modifié | 1998-10-22 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-22 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-22 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-09-15 |
Demande reçue - PCT | 1998-09-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-08-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-12-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-12-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1998-07-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-12-07 | 1998-07-07 |
Enregistrement d'un document | 1998-08-05 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-12-06 | 1999-11-08 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-12-05 | 2000-12-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RESERVATET I HOVAS HB |
Titulaires antérieures au dossier |
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DOUGLAS GRUNDEVIK |