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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2242807 |
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(54) Titre français: | SYSTEMES D'INFORMATIONS VISUELLES |
(54) Titre anglais: | VISUAL INFORMATION SYSTEMS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-12-05 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-01-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-07-17 |
Requête d'examen: | 2002-01-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB1997/000096 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB1997000096 |
(85) Entrée nationale: | 1998-07-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un système d'informations visuelles comporte un réseau (2) d'éléments électroluminescents disposé sur le côté d'une voie ferrée (4). Ces éléments peuvent être individuellement alimentés en énergie par un dispositif de commande (10) en réponse à un programme préétabli enregistré dans une mémoire (12) et ils sont représentatifs d'une image visuelle préétablie. Le dispositif de commande (10) permet d'allumer ou d'éteindre des éléments sélectionnés, certains de manière répétée, suivant une séquence préétablie dictée par le programme selon un intervalle de temps de 0,015 secondes. Un capteur (6) active le dispositif de commande (10) dès qu'un train approche de telle sorte qu'un passager fixant le réseau (2) alors que le train passe, perçoit ladite image comme s'étendant apparemment sur une aire sensiblement plus grande que l'aire dudit réseau (2).
A visual information system includes an array (2) of light emitting elements
located at the side of a train track (4). The elements
are individually energisable by a controller (10) in response to a
predetermined program stored in a memory (12) and representative of a
predetermined visual image. The controller (10) causes selected elements to be
turned ON and OFF, some repetitively, in a predetermined
sequence as dictated by the program with a time span of 0.015 seconds. A
sensor (6) activates the controller (10) upon the approach
of a train so that a passenger gazing at the array (2) as the train passes
will perceive the said image apparently extending over an area
substantially greater than the area of said array (2).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2017-01-10 |
Inactive : TME en retard traitée | 2013-04-10 |
Lettre envoyée | 2013-01-10 |
Lettre envoyée | 2010-10-28 |
Lettre envoyée | 2010-10-28 |
Inactive : Transferts multiples | 2010-10-08 |
Accordé par délivrance | 2006-12-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-12-04 |
Préoctroi | 2006-09-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-09-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-16 |
Lettre envoyée | 2006-05-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-04-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-20 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-09-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-09-22 |
Lettre envoyée | 2005-07-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2005-06-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-01-10 |
Lettre envoyée | 2004-07-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2004-06-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-01-12 |
Lettre envoyée | 2002-02-07 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-01-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-01-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-01-10 |
Requête d'examen reçue | 2002-01-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-07 |
Symbole de classement modifié | 1998-10-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-07 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-09-17 |
Demande reçue - PCT | 1998-09-15 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-09-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-07-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-01-10 | ||
2004-01-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-01-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SPECTRUM MOTION MEDIA LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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GUY EDWARD JOHN MARGETSON |
ROY WYATT |
THOMAS ANDREW HEDGES |