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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2243435 |
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(54) Titre français: | LIQUID DISPENSER |
(54) Titre anglais: | DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-04-20 |
(22) Date de dépôt: | 1998-08-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-02-03 |
Requête d'examen: | 2000-08-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Système de distribution de liquide, en
particulier d'une boisson, comprenant un conteneur qui
forme une réserve de liquide et qui est équipé d'un
dispositif de distribution pour délivrer des doses de
liquide, un socle pour supporter le conteneur et un
dispositif de fixation pour fixer le conteneur sur le
socle, caractérisé en ce que le dispositif de fixation
comprend des moyens de formes complémentaires,
respectivement solidaires du conteneur et du socle, qui
coopèrent entre eux pour permettre au moins un mouvement
de rotation relatif entre le conteneur et le socle pour
les solidariser l'un à l'autre ou les désolidariser l'un
de l'autre suivant le sens de rotation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-08-03 |
Lettre envoyée | 2008-08-04 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-04-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-04-19 |
Préoctroi | 2004-02-09 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-02-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-10-08 |
Lettre envoyée | 2003-10-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-10-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-09-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-08-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-02-12 |
Lettre envoyée | 2000-08-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-08-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-08-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-08-07 |
Requête d'examen reçue | 2000-08-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-02-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-02-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-11-02 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-11-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-11-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-09-22 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-09-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-09-21 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1998-08-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-07-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-08-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-08-03 | 2000-06-16 |
Requête d'examen - petite | 2000-08-07 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-08-03 | 2001-06-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2002-08-05 | 2002-07-15 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2003-08-04 | 2003-07-09 |
Taxe finale - petite | 2004-02-09 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2004-08-03 | 2004-07-28 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2005-08-03 | 2005-07-12 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2006-08-03 | 2006-07-31 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2007-08-03 | 2007-07-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PIERRE MARC PEJOINE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |