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Sommaire du brevet 2243870 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2243870
(54) Titre français: DRINKING WATER TANK
(54) Titre anglais: RESERVOIR D'EAU POTABLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B67D 7/80 (2010.01)
  • B67D 1/00 (2006.01)
  • B67D 1/08 (2006.01)
  • B67D 3/00 (2006.01)
  • F25B 21/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • TREMBLAY, CLERMONT (Canada)
  • TREMBLAY, NORMAND (Canada)
(73) Titulaires :
  • CLERMONT TREMBLAY
  • NORMAND TREMBLAY
(71) Demandeurs :
  • CLERMONT TREMBLAY (Canada)
  • NORMAND TREMBLAY (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1998-09-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 2000-03-08
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02243870 1998-09-08
DÉTAILS DU NOUVEAU PRODUIT
VRAKO 100
Description du module détaché
Le couvercle plastique isolé à l' index #1 sert d' accks au remplissage d'eau
de consommation. Le
caissier plastique à l' index #2 sert de finition. Le caissier et couvert sont
moules en rotomoulage
fabriqués en polypropylène naturel, blanchis et traités UV.
L' enveloppe du réservoir en pl astique à l' index #3 sert de support pour
soutenir l' ensemble de
toutes les pièces. Le dos du caissier est fabriqué en plastique plus épais et
perforé pour pouvoir le
suspendre après l' immeuble.
L' isolation à l' index #4 est conçue d'une membrane aluminium enrobée de
plastique transparent
très mince, d'un stirophome S.M 1% et d'un thecmo-foil'/4 '. Tous ces
matériaux enveloppent le
réservoir fabriqué en polypropylène naturel aprouvé F.D.A, d'une capacité à
contenir 100 litres
d'eau. Ce réservoir est rnuru d'adapteurs f letés 3/8, ~z,'/4 afin de recevoir
un filtre à air 10
microns, 2 sorties 3l8", une entrée de remplissage (attache rapide) et d'une
vidange'/..
Dans la bouche de sortie d' eau à l' index #S , on retrouve le fond du
réservoir qui contient 3
sorties, une vidange'/. avec bouchon, 2 sorties 3/8 qui contiennent deux
adapteurs 90° filetés et
peut recevoir un boyau 3/8 en plastique. Ces deux sorties sdrvent à conduire
l' eau de
consommation du réservoir jusqù à l' intérieur de l' immeuble en passant dans
le mur principal.
Un trou de l'/, " est fait, un tuyau de l'/e y est inséré et un tuyau de 3/8
avec tous les füs
clectriques nécessaire y sont insérés également.
Un couvercle de plastique isolé à l' index #6 referme et isole la bouche de
sortie et il est conçu de
façon à faciliter l' accès rapidement.
La boite du système de climatisation à li.ndex #7 est conçue pour recevoir
toutes les pièces
nécessaire pour maintenir la température de l' eau à l' intérieur du réservoir
à un degré de
consommation durant les 4 saisons.
Des détecteurs de niveaux aux à l' index #8 sont fabriqués en stenless 304 et
sont i nsérés sur le
réservoir à des distances calculées pour indiquer les niveaux d' eau à l' aide
de témoin lumineux.
L ' eau en touchant les tiges de stenless à l' aide d' un faible courant fait
éclairer les témoins qui
sont placés sur le caissier de finition près de la marque moulée sur la
façade. La dernière
lumière, celle du haut indique aussi le trop plein du réservoir. Ce témoin
lumineux en allumant
fait déclencher l' avertisseur sonore et fait allumer un autre témoin lumineux
placé sur le dessus
du réservoir. Un interrupteur , été et hiver, est placé au mcme endroit aûn d'
arrêter le
fonctionnement automatique durant la saison d'été pour un meilleur rendement.
Une sonde de température à l' index #9 est placée directement sur un détecteur
de niveau placé
au-dessous du réservoir pour détecter la température. Ses signaux captés par
la sonde sont
envoyés au circuit électronique et font déclencher le froid ou la chaleur.

CA 02243870 1998-09-08
Un espace est prévu à l' index # 10 pour recevoir tous les fils qui viennent
du système, soit des
détecteurs de niveaux de la sonde, du réchauffement et du refroidissement(voir
schéma
électrique). Tous ces ftis sont fixés à une fiche de raccordement 16 pinnes.
Le courant 120 volts est transformé par un transfo 12 volts 200 VA au #11 de
1' index tout le
système fonctionne sur 12 volts DC. L' appareil branché sur le 110 volts qui
vient de l' immeuble,
passe dans le conduit de la sortie d' eau jusqù à 1a boite de fonction à l'
index #13. Le transfo
branché sur le 110 volts réduit le courant à 12 volts AC et changé en DC par
le pont diode à
l' index #18. Le même transfo est redressé par condensateur 10,000 UF à l'
index #16 et connecté
sur la fiche de connections 16 pinnes, qui elle est branchée sur un circuit
électronique voir index
#14.
Ce circuit est protégé et placé dans une boite de fonction munie d' un
couvercle en plastique
transparent à l' index # 13 et 15. Il pernAet, d' un simple regard, d' assurer
le fonctionnement du
circuit par un témoin lumineux placé sur la plaque.
Tout ce circuit électrique est protégé par un fusible 3 amp. qui est inséré
dans le porte fusible à
l'index #17.
Une we du module assemblé donne en dimension 34" de largeur 16" d'épaisseur et
37" de
hauteur. Ce système s' installe surtout à l' extérieur de l' immeuble et peut
s' installer à l' intérieur
également.
$y$TF.~V~ DE CLIMA'l'ISAT~SATiON
1rT DE RöCHAUFFEMENT
Le caissier en plastique à l'index #1 est axé au couvercle de plastique à
l'index #6 qui est rempli
d' urétane pour maintenir la fraïche ou chaleur sur la plaque aluminium.
Une plaque aluminium à l' indeic #3 sert à emmagasiner le froid ou la chaleur.
Cette plaque
d' aluminium contient un bloc d' aluminium de la même épaisseur de l'
isolation, afin de transférer
le froid dégagé par le thermoélectrique, à l' index #2.
Le chauffage placé sur la plaque aluminium à l' index #4 sert de résistance 30
HM. Ces
résistances dégagent une chaleur qui est transférée sur la surface de l'
aluminium, étant très
conductrice de chaleur assez pour empêcher l' ~su à l' intérïeur d' atteindre
le point de congélation.
Cette chaleur qui réchauffe l' eau est contrôlée par la sonde placée sur l'
indicateur de niveaux. Le
circuit électronique est conçu pour maintenir la température entre 2°
et 6° celcius été, hivçr.
2 tiges filetées en stenless servent à tenir tous les morceaux ensemble à l'
index. #1. 5,
2 couvercles en plastique permettent l' accès aux résistances de chaleur, voir
' index # 18
Le thermoélectrique à l' index #7 a la fonction de retirer la chaleur sur une
surface de 2 '/Z x 2 '/z
en céramique ce qui fait que le froid est transféré sur la plaque aluminium
qui se maintient en
dessous du point de congélation.

CA 02243870 1998-09-08
L' autre surface de la thermo qui est en céramique, devient aussi très chaude
et cette chaleur est
transmise sur le récupérateur de chaleur à l'index #11 qui est fabriqué de
lamelles en aluminium
scellées sur une plaque aluminium- Le tout est ventilé par u~n fan 12 volts à
f index #15.
Le tuyau 3/8 stenless à l' indox #12 et les écrous 1/4 à l' index #14, les
rondelles axi # 13 servent à
assemblage de ces composantes par une pression de 100" carré sur un gage à
pression nécessaire
pour dontaer un bon contact. Sur les 2 faces de la thermo, une pâte thermique
est appliquée pour
s' assurer d' un bon transfert.
Une plaquette isolante à l' index #9 sert à arrêter l' air ambiant qui circule
autour de la thermo,
occasionnant des gouttelettes d' eau.
Tous les fils électriques sont raccordés au connecteur 8 bornes au # 10 de l'
index.
L'ensemble de la climatisation assemblée comprend tout le concept de chautiage
et de
refroidissement. Cet ensemble placé dans l' enveloppe de plastique peut s'
enlever facilement de
l' endroit très bien désigné sur le réservoir.
SCHÉMA ÉLECTRONIQUE
Cette plaque a été conçue spécialement pour répondre au besoin du réservoir.
Elle ce~ntrôle la
chaleur, le froid, le niveaux de l' eau à l' intérieur et assure un bruit
sonore et lumineux au trop
plein.
Un contrôle ajustable, fait déclenché la chaleur ou le froid automatiquement
du à la lecture de la
sonde qui est en. contact avec l'eau par l' entremise d'un détecteur de
niveaux.
Les degrés ajustés foi que l' eau se tienne entre 1 ° et 6°
celcius, tout dépendant de la température
extérieur. Cette plaque et le réservoir répondent bien présentement à
40° et 35° celci~is.

Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2010-02-01
Inactive : CIB de MCD 2010-02-01
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2010-01-30
Inactive : CIB expirée 2010-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2001-08-02
Inactive : Morte - Demande incomplète 2001-08-02
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-09-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2000-08-02
Inactive : Incomplète 2000-05-02
Demande publiée (accessible au public) 2000-03-08
Inactive : Page couverture publiée 2000-03-07
Inactive : CIB en 1re position 1998-11-05
Symbole de classement modifié 1998-11-05
Inactive : CIB attribuée 1998-11-05
Inactive : CIB attribuée 1998-11-05
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1998-09-24
Exigences de dépôt - jugé conforme 1998-09-24
Demande reçue - nationale ordinaire 1998-09-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-09-08
2000-08-02

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1998-09-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CLERMONT TREMBLAY
NORMAND TREMBLAY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2000-03-08 1 2
Abrégé 2000-03-08 1 2
Page couverture 2000-02-28 1 13
Description 1998-09-08 3 172
Dessins 1998-09-08 3 155
Certificat de dépôt (français) 1998-09-24 1 163
Rappel de taxe de maintien due 2000-05-09 1 111
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2000-10-10 1 184
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2000-08-23 1 171
Correspondance 1998-09-24 1 25
Correspondance 2000-04-27 1 11