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Sommaire du brevet 2245245 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2245245
(54) Titre français: DISPOSITIF DE COMMANDE OU DE SIGNALISATION TEL QU'UN BOUTON-POUSSOIR
(54) Titre anglais: CONTROL OR SIGNALLING DEVICE SUCH AS A PUSH-BUTTON
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01H 13/50 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BENNI, DOMINIQUE (France)
(73) Titulaires :
  • SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (France)
(71) Demandeurs :
  • SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2004-05-25
(86) Date de dépôt PCT: 1997-01-29
(87) Mise à la disponibilité du public: 1997-08-07
Requête d'examen: 2001-11-27
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1997/000171
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO1997/028552
(85) Entrée nationale: 1998-07-28

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96/01463 France 1996-02-02

Abrégés

Abrégé français



Dispositif de commande ou de signalisation du genre
bouton-poussoir ou voyant, comprenant un ou plusieurs blocc
électriques apportés à une embase. Le bloc électrique (30)
et l'embase (20) présentent un bec rigide (40) et un crochet
(50) par exemple en U et respectivement un épaulement de
retenue (23) et un logement (25) coopérants; le crochet est de
préférence sollicité élastiquement dans une direction parallèle
aux faces d'assemblages (32, 27) du bloc et de l'embase et
orienté dans le même sens que le bec.


Abrégé anglais

A control or signalling device such as a push-button or an indicator lamp including one or more electrical units attached to a base is disclosed. The electrical unit (30) and the base (20) include a rigid projection (40) and a hook (50), e.g. a U-shaped hook, and a retaining shoulder (23) and a recess (25) coacting therewith, respectively. The hook is preferably resiliently biased in a direction parallel to the mutual engagement surfaces (32, 27) of the unit and the base, and extends in the same direction as the projection.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



6

REVENDICATIONS

1. Dispositif de commande ou de signalisation électrique
tel qu'un ensemble de bouton-poussoir comportant d'une part
un corps (10) à engager dans un orifice d'une paroi (13) et
d'autre part une embase (20) qui porte de manière amovible
au moins un bloc électrique (30), notamment un bloc de
contacts, à l'aide de moyens d'assemblage, associés à des
faces (27), (32) d'assemblage réciproque, ledit bloc
électrique comprenant, à une première extrémité de sa face
d'assemblage (32), un crochet mobile (50) sollicité par des
moyens élastiques (53) et coopérant avec un logement
d'accrochage (25) ménagé dans l'embase (20) selon un axe de
poussée (X1), caractérisé par le fait que:
- le bloc électrique (30) comporte, à une deuxième
extrémité de sa face d'assemblage (32) à l'embase, un bec
rigide (40) pour coopérer avec un épaulement de retenue
(23) de forme complémentaire ménagé dans l'embase afin
d'assurer le positionnement et le maintien du bloc,
- l'extrémité libre (40a) du bec rigide (40) et
l'extrémité libre (50a) du crochet mobile (50) prévus vers
la face d'assemblage (32) du bloc électrique (30) sont
orientées dans le même sens parallèlement à ladite face
d'assemblage,
- le bloc électrique (30) et l'embase (20) présentent des
éléments de forme coopérant, agencés pour empêcher un
glissement du bloc relativement à l'embase parallèlement à
leurs faces d'assemblages (32, 27).

2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que le crochet (50) est en forme de U à deux ailes



7



d'accrochage (55, 56) sensiblement alignées avec des
grandes parois latérales (38, 39) du bloc électrique.

3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par
le fait que les ailes (55, 56) du crochet coopèrent avec
des parois de guidage (29) propres à l'embase (20) pour
contribuer au maintien du bloc électrique.

4. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par
le fait que le crochet (50) est mobile parallèlement à la
face d'assemblage (32) et présente une âme (54) prolongée
vers l'intérieur du bloc par une queue plate de guidage
(54a) coopérant avec une fente (60) du bloc et maintenant
un ressort de rappel (53).

5. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par
le fait que le bloc (30) présente, du côté du crochet (50),
une petite face latérale (37b) comprenant un pan oblique
(62) situé entre deux éléments de paroi (63) de manière à
offrir un passage incliné à un outil de manoeuvre du
crochet (50), la pointe de cet outil étant guidée par les
éléments de paroi (63) et coopérant avec une ouverture (57)
de l'âme (54) du crochet.

6. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que le bloc électrique (30) comporte, du côté
opposé à sa face d'assemblage (32), une face de connexion
(33) pour l'accès à des éléments de connexion (35), cette
face de connexion présentant au moins un logement
d'accrochage (71) pour le crochet (50) d'un bloc sous-
jacent et un épaulement de retenue (70) pour le



8



positionnement et 1e maintien du bec rigide (40) du bloc
sous-jasent.

7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé par
le fait que l'épaulement (70) prévu sur la face
d'assemblage (32) du bloc électrique est ménagé dans un
orifice d'accès (34a) d'une borne de connexion du bloc.

8. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que l'embase (20) présente des joues de guidage
(28a) coopérant avec des grandes faces latérales (38, 39)
du bloc électrique du côté du bec rigide (40) et des parois
de guidage (28b) coopérant avec des facettes latérales du
bec rigide.


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02245245 2003-11-14
1
Dispositif de commande ou de signalisation tel qu'un bouton-poussoir
La présente invention concerne un dispositif de commande ou de signalisation
tel qu'un ensemble de bouton-poussoir.
De tels dispositifs comportent d'une part un corps à engager dans un orifice
d'une paroi de support, par exemple d'un panneau ou d'un pupitre, et d'autre
part une
embase qui porte de manière amovible au moins un bloc électrique, notamment un
bloc de contacts, à !'aide de moyens d'assemblage associés à des faces
d'assemblage réciproque et fréquemment constitués par des éléments
d'encliquetage.
Les dispositifs connus de ce type n'offrent pas toujours la rigidité
d'assemblage
souhaitée et il est souhaitable de les perfectionner pour permettre à un
monteur
d'engager et de fixer sans difficulté le bloc de contacts sous l'embase ; de
méme, il
est souhaitable de lui permettre éventuellement d'empiler facilement, mais là
encore
avec une bonne rigidité, un autre bloc de contacts sous le précédent.
L'invention a pour but de procurer au monteur une grande facilité d'assemblage
d'un bloc de contacts sous une embase d'un dispositif de commande ou de
signalisation électrique, de pair avec une bonne rigidité de l'assemblage
ainsi obtenu.
La présente invention vise un dispositif de commande
ou de signalisation électrique tel qu'un ensemble de
bouton-poussoir comportant d'une part un corps (10) à
engager dans un orifice d'une paroi (13) et d'autre part
une embase (20) qui porte de manière amovible au moins un
bloc électrique (30), notamment un bloc de contacts, à
l'aide de moyens d'assemblage, associés à des faces (27),
(32) d'assemblage réciproque, ledit bloc électrique
comprenant, à une première extrémité de sa face
d'assemblage (32), un crochet mobile (50) sollicité par des
moyens élastiques (53) et coopérant avec un logement
d'accrochage (25) ménagé dans l'embase (20) selon un axe de
poussée (X1), caractérisé par le fait que:

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la
- le bloc électrique (30) comporte, à une deuxième
extrémité de sa face d'assemblage (32) à l'embase, un bec
rigide (40) pour r_oopérer avec un épaulement de retenue
(23) de forme complémentaire ménagé dans l'embase afin
d'assurer le positionnement et le maintien du bloc,
- l'extrémité libre (40a) du bec rigide (40) et
l'extrémité libre (50a) du crochet mobile (50) prévus vers
la face d'assemblage (32) du bloc électrique (30) sont
orientées dans le même sens parallèlement à ladite face
d'assemblage,
- le bloc électrique (30) et l'embase (20) présentent des
éléments de forme coopérant, agencés pour empêcher un
glissement du bloc relativement à l'embase parallèlement à
leurs faces d'assemblages (32, 27).
Le crochet peut avantageusement ètre constitué par une pièce métallique en U
dont les ailes sont sensiblement alignées avec les grandes parois latérales du
bloc
électrique. D'autre part, il peut ètre avantageux d'orienter dans le même sens
le bec
rigide et !e crochet, ce qui diminue l'encombrement du bloc et en permet une
pose
plus

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intuitive, tandis que des éléments de forme coopérants peuvent avantageusement
ëtre prévus sur les faces d'assemblage de manière à éviter tout glissement du
bloc
par rapport à l'embase, consécutivement à un effort exercé sur le bloc
électrique
perpendiculairement à fa paroi de support du dispositif.
La description qui va être faite à présent d'un mode de réalisation de
l'invention,
en regard des dessins annexés, explicite les avantages et résultats de celle-
ci.
La figure 1 est une élévation en coupe d'un ensemble de bouton-poussoir
conforme à l'invention.
~û La figure 2 est une vue de dessous en perspective d'un empilage de deux
blocs
de contacts assemblés à une embase dans un ensemble selon fa figure 1.
La figure 3 est une vue en coupe partielle et éclatée de l'empilage de la
figure 2
selon le plan III-Ifl.
La figure 4 est une vue éclatée partielle selon la flèche F de l'empilage de
la
i 5 figure 2.
La figure 5 montre une vue en perspective éclatée d'un détail du bloc de
contacts.
La figure 6 montre à plus grande échelle un détail de fa figure 1.
Le dispositif de commande ou de signalisation électrique illustré sur les
figures
20 est un bouton-poussoir comportant un corps 10 muni d'une tête 11 et d'une
partie
tubulaire 12 d'axe X1 et de diamètre inférieur à La largeur de la tête. Celle-
ci est posée
avec éventuellement un joint et/ou une étiquette non représentés sur une face
externe 13a d'une paroi mince de support 13, par exempte métallique, qui
appartient
â une enveloppe telle qu'un pupitre, une armoire,.. . La paroi 13 est orientée
selon un
25 plan S perpendiculaire à X1 et comprend un orifice 13b dans lequel s'engage
avec
jeu fa partie tubulaire 12 du bouton-poussoir, cette partie logeant par
exemple la
queue mobile de poussée du bouton.

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Une embase 20 à contour général polygonal, de prëférence rectangulaire, est
associée au bouton-poussoir au revers de la paroi 13, c'est-à-dire du côté de
la face
J
interne 13c de fa paroi 13, pour porter de manière amovible des blocs
électriques
détachables 30 tels que des blocs de contacts interrupteurs, des blocs de
voyant ou
des blocs auxiliaires. L'embase est mise en place sur la partie tubulaire 12
et en est
rendue solidaire par des éléments de forme coopérant entre eux, par exemple
par
emboîtement ou encliquetage, pour empëcher l'extraction de l'embase dans la
direction X1. L'embase 20 offre une ouverture centrale 21 {voir figure 2) pour
le libre
passage de la partie tubulaire 12 du bouton-poussoir et elle est d'autre part
ancrée
90 contre la face interne 13c de la paroi 13 au moyen d'un coulisseau
d'accrochage 22
sollicité par une vis de manoeuvre non représentée. Un élément 14 du bouton
poussoir, mobile selon la direction X1, coopère avec un doigt d'actionnement
propre
au bloc électrique.
Le bloc de contacts 30 comporte un boîtier prismatique 31 en matière isolante
présentant du côté de l'embase une face 32 d'assemblage à celle-ci, d'où
émerge Ie
doigt d'actionnement 31 a ; le boïtier présente du côté opposé une face de
connexion
33 pour l'accès d'un outil, via des orifices 34a,34b ménagés dans cette face
33, à des
vis ou autres éléments de connexion 35 pour des conducteurs de câblage. Les
conducteurs peuvent en effet être introduits latéralement par des orifices
36a,36b
2o ménagés dans de petites faces latérales 37a,37b du boïtier ; celui-ci
présente enfin
de grandes faces latérales planes 38,39.
L'embase 20 est en matière métallique ou plastiqua ; elfe est prévue pour
porter
plusieurs blocs de contacts 30, au nombre de trois ou plus, accolés côte à
côte par
leurs grandes faces latérales. Chaque bloc de contacts 30 présente sur sa face
d'assemblage 32 qui est allongée et de forme générale rectangulaire et aux
deux
extrémités de celle-ci, c'est-à-dire vers ses petits côtés, un bec rigide 40
et un crochet
50 mobile selon la direction Y. L'embase 20 présente des joues de guidage 28a
coopérant avec les grandes faces latérales 38,39 du bloc 30 pour faciliter
l'engagement du bec dans une ouverture 24 de l'embase et des parois de guidage
' 30 28b délimitant latéralement !'ouverture et coopérant avec les facettes
latérales du bec.

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Le bec rigide 40 possède une extrémité libre 40a s'éloignant du crochet 50 et
ü
est orienté selon une direction Y qui est parallèle au plan S et aux grandes
faces
r
latérales du boitier ; le bec 40 comprend une zone d'appui 41 sensiblement
parallèle
à S et coopérant avec un épaulement correspondant de retenue 23 ménagé avec
une
forme complémentaire de celle du bec dans l'ouverture 24 de l'embase.
Le crochet mobile 50 est orienté selon la même direction Y et dans le mème
sens pour coopérer avec un logement d'accrochage 25 prévu dans l'embase 20. II
comprend à cet effet à son extrémité Libre 50a un bord oblique 51 qui coopère
avec
une face inclinée 26 du logement 25. L'inclinaison du bord 51 et de la face 26
1 o autorise un rattrapage de jeu ; en outre, elle est telle que la partie
reprise par le
crochet 50 des efforts communiqués par le poussoir du bouton au bloc de
contacts 30
tend à repousser celui-ci vers la droite. Donc pour empëcher une éventuelle
extraction
du bloc de contacts hors de l'embase par glissement quand on exerce une
pression
sur le bouton-poussoir, le bloc 30 présente en saillie par rapport à sa face
d'assemblage 32 au moins un ergot 32a, par exemple deux tels ergots, qui se
logent
dans au moins une forme en creux 27a prévue dans une face d'accouplement 27 de
l'embase ; il va de soi que l'on peut prévoir à fa place des éléments 27a, 32a
d'autres
éléments de forme analogues agencés pour éviter le désengagement du bloc vis-à-

vis de l'embase sous l'effet d'un glissement selon la direction Y. Le crochet
50
comprend d'autre part une zone oblique 52 qui coopère avec un rebord 27b de la
face d'accouplement 27. Ceci permet le dégagement du crochet 50 par
compression
d'un ressort hélicoïdal 53 quand le crochet 50 s'applique contre la face
d'accouplement 27. On peut remarquer que le bec 40 et le crochet 50 font
saillie
d'une hauteur comparable h par rapport à fa face d'assemblage 32.
Le crochet 50 se présente (voir figure 5) sous la forme d'une pièce métallique
en U dont l'âme 54 est plate et dont les ailes 55,56 constituent les éléments
d'accrochage dotés des bords obliques 51 et faces inclinées 52. 1I convient de
noter
que les ailes 55,56 sont avantageusement alignées ou sensiblement alignées
avec
les grandes parois latérales 38,39 du bloc et coopèrent avec des parois de
guidage
29 prévues dans des dégagements latéraux 29a de l'embase. L'âme 54 est
prolongée
vers l'intérieur du bloc par une queue plate de guidage 54a qui est glissée
dans une
fente 60 prévue vers la face d'assemblage 32 du boFtier 31 et qui maintient
latéralement le ressort de rappel 53. Le boîtier se compose de préférence d'un
corps
de boitier 31 a et d'un couvercle 31 b ; la fente 60 est ménagée dans le corps
de
boîtier 31 a

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elle est ouverte latéralement (perpendiculairement à la direction l~ en 61 et
elle peut
étre fermée par l'assemblage du couvercle 31b du boitier sur le corps 31a.
t
La petite face latérale 37b du boîtier située du côté du crochet 50 comprend
un
pan oblique 62 situé entre deux éléments de paroi 63 de manière à offrir un
passage
5 incliné à un outil de manoeuvre du crochet 50 ; ta pointe de l'outil est
guidée par les
éléments de paroi 63 et coopère avec une ouverture 57 de l'âme 54 du crochet.
Du côté de sa face de connexion 33, le boitier du bloc de contacts 30 présente
des moyens de couplage avec un bloc sous-jacent. Ces moyens comprennent d'une
part un épaulement plan 70 similaire à l'épaulement 23 de l'ouverture 24 de
l'embase
1 o et d'autre part un logement d'accrochage 71 à face inclinée 72 similaire à
fa face
inclinée 26 du logement 25 de l'embase. I1 convient de remarquer que
l'épaulement
de retenue 70 et la face inclinée 72 sont ménagés respectivement dans
l'orifice 34a
d'accès à une vis de connexion 35 et dans des dégagements 38a,39a prévus dans
les grandes faces latérales 38,39 du boitier 31. Au moins un orifice 73 est
prévu pour
loger les ergots 32a du bloc sous-jacent. On réalise de cette façon un
empilage des
blocs de contacts par des moyens très simples, qui néanmoins assurent une
rigidité
suffisante d'assemblage tout en étant situés dans le gabarit en largeur des
blocs.
II convient de remarquer que Le bec rigide 40 a son extrémité libre 40a située
à
l'opposé du crochet 50 ; if peut aussi avoir son extrémité fibre disposée vers
ie crochet
50. La solution décrite a cependant l'avantage d'étre moins encombrante et de
permettre une pose plus intuitive du bloc de contacts dans l'embase.
1

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2004-05-25
(86) Date de dépôt PCT 1997-01-29
(87) Date de publication PCT 1997-08-07
(85) Entrée nationale 1998-07-28
Requête d'examen 2001-11-27
(45) Délivré 2004-05-25
Réputé périmé 2017-01-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 1998-07-28
Enregistrement de documents 100,00 $ 1998-12-09
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1999-01-29 100,00 $ 1998-12-30
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2000-01-31 100,00 $ 1999-12-13
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2001-01-29 100,00 $ 2001-01-08
Requête d'examen 400,00 $ 2001-11-27
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2002-01-29 150,00 $ 2002-01-15
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2003-01-29 150,00 $ 2002-12-05
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2004-01-29 150,00 $ 2003-12-03
Taxe finale 300,00 $ 2004-03-04
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2005-01-31 200,00 $ 2004-12-22
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2006-01-30 200,00 $ 2005-12-21
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2007-01-29 250,00 $ 2006-12-20
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2008-01-29 250,00 $ 2007-12-20
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2009-01-29 250,00 $ 2008-12-22
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2010-01-29 250,00 $ 2009-12-29
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 14 2011-01-31 250,00 $ 2010-12-17
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 15 2012-01-30 450,00 $ 2011-12-20
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 16 2013-01-29 450,00 $ 2012-12-21
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 17 2014-01-29 450,00 $ 2013-12-19
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 18 2015-01-29 450,00 $ 2014-12-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SCHNEIDER ELECTRIC S.A.
Titulaires antérieures au dossier
BENNI, DOMINIQUE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 1998-10-30 1 9
Description 2003-11-14 6 268
Revendications 2003-11-14 3 93
Abrégé 1998-07-28 1 60
Description 1998-07-28 5 242
Revendications 1998-07-28 3 81
Dessins 1998-07-28 3 70
Page couverture 1998-10-30 1 42
Dessins représentatifs 2004-04-27 1 12
Page couverture 2004-04-27 1 41
Cession 1998-12-09 2 66
Correspondance 1998-10-08 1 33
PCT 1998-07-28 11 410
Cession 1998-07-28 5 139
Poursuite-Amendment 2001-11-27 1 36
Taxes 2002-12-05 1 39
Poursuite-Amendment 2003-08-13 2 44
Poursuite-Amendment 2003-11-14 8 234
Taxes 2003-12-03 1 32
Taxes 1999-12-13 1 36
Taxes 1998-12-30 1 36
Taxes 2001-01-08 1 29
Taxes 2002-01-15 1 32
Correspondance 2004-03-04 1 27
Correspondance 2010-08-10 1 46