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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2245946 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE PRODUCTION DE PRODUITS EN PLAQUE A MOTIF EN RELIEF |
(54) Titre anglais: | A METHOD OF MANUFACTURING RELIEF PATTERNED SHEET-LIKE PRODUCTS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-01-29 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-08-14 |
Requête d'examen: | 2002-01-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1997/000137 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1997000137 |
(85) Entrée nationale: | 1998-08-11 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Produits en plaque constitués d'un matériau fibreux tel que de la sciure de bois, des copeaux de bois ou de la poudre de bois et d'une résine thermoplastique. Ces produits, qui peuvent comporter un motif en relief, sont obtenus par moulage sous pression dans une presse à cellule de compression.
Sheet-like products comprising a fibrous material, such as sawdust, wood
chippings or wood powder, and a thermoplastic glue can be provided with a
relief pattern by compression moulding the products in a pressure-cell press.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2245946 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-01-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-01-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-01-29 |
Lettre envoyée | 2002-02-27 |
Requête d'examen reçue | 2002-01-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-01-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-01-29 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-01-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-11-02 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-11-02 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-10-20 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-10-16 |
Demande reçue - PCT | 1998-10-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-08-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-01-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-01-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 1998-08-11 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-01-29 | 1998-12-30 |
Enregistrement d'un document | 1999-01-07 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-01-31 | 1999-12-24 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2001-01-29 | 2001-01-09 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2002-01-29 | 2002-01-07 |
Requête d'examen - générale | 2002-01-29 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2003-01-29 | 2003-01-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CURT LINDHE KONSULT & FORVALTNINGS AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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CURT LINDHE |
LENNART CASTWALL |