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(12) Brevet: | (11) CA 2246000 |
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(54) Titre français: | COUPLING |
(54) Titre anglais: | ARTICULATION D'ACCOUPLEMENT |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-04-12 |
(22) Date de dépôt: | 1998-10-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-04-02 |
Requête d'examen: | 2002-02-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention porte sur une articulation d'accouplement entre deux véhicules (A, B), notamment ferroviaires, reposant sur un bogie médian entre lesdits deux véhicules, ladite articulation d'accouplement présentant une fonction de rotation et une fonction d'amortissement, caractérisé en ce que chaque fonction de rotation et d'amortissement est réalisé par des éléments distincts.
This invention pertains to a coupling joint between two vehicles (A, B), specifically rail vehicles, resting on a central bogie between the two said vehicles, the said coupling joint presenting a rotary function and a shock absorbing function, characterised in the rotary and shock absorbing functions are provided by separate elements.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2018-10-01 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2017-09-22 |
Lettre envoyée | 2014-02-19 |
Lettre envoyée | 2014-02-19 |
Lettre envoyée | 2014-02-19 |
Lettre envoyée | 2014-02-19 |
Lettre envoyée | 2014-02-19 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : TME en retard traitée | 2007-11-22 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2007-10-23 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2007-10-22 |
Lettre envoyée | 2007-10-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-04-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-04-11 |
Préoctroi | 2005-01-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-01-26 |
Lettre envoyée | 2004-11-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-11-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-11-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-11-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-09-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-04-01 |
Lettre envoyée | 2002-02-27 |
Requête d'examen reçue | 2002-02-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-02-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-04-02 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-02-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-11-27 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-11-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-10-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-10-15 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-10-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-10-14 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-10-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-10-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-09-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-CLAUDE GAIGUANT |
SYLVIE JEUNEHOMME |