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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2246091 |
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(54) Titre français: | NU-HOE |
(54) Titre anglais: | NU-HOE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-09-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-03-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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In this invention the tool embodies a flat surfaced plate whose perimeter
bristles with
hardened, sharpened cutting edges. The tool, because of the central, point-of
balance
placement of a handle stem designed to accept a variety of handle types and
lengths, lies
horizontally flush with the garden soil surface. Garden cultivation, ie.,
sowing and unwanted
vegetation control may be accomplished without lifting, chopping or excessive
bending or
stooping.
Weed control close to or even within the rows of cultured vegetation is aided
by the inclusion
of strategically placed hooking/pulling notches within the perimeter of the
tool's hardened and
sharpened cutting edges. The design and embodiment of the invention herein
described
allows even physically infirm persons to garden with relative ease.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-09-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-09-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-06-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-09-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-03-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-03-13 |
Symbole de classement modifié | 1998-12-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-12-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-12-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-12-03 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-10-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-10-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-10-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-09-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-09-14 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-09-14 | 2000-09-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RICHARD C. S. HJELM |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |