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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2246194 |
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(54) Titre français: | APPAREIL D'EXERCICE A FIXER A UN FAUTEUIL ROULANT |
(54) Titre anglais: | EXERCISE DEVICE FOR ATTACHMENT OF A WHEELCHAIR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-06-01 |
(22) Date de dépôt: | 1998-09-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-03-01 |
Requête d'examen: | 2003-08-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif d'exercice destiné à être fixé à un fauteuil roulant muni de pièces de fixation pour repose-pieds, qui comprennent des tenons placés à la verticale qui sont porteurs de chevilles également installées à la verticale. L'extrémité avant du dispositif comporte un cadre auquel est raccordé un tube de direction; l'extrémité arrière du dispositif s'étend sur toute la largeur du fauteuil. L'intérieur du tube de direction recèle une tige dont la partie inférieure est rattachée à une roue de tricycle munie de pédales; l'extrémité supérieure de la tige s'étend jusqu'à une commande de direction à laquelle peut accéder l'occupant du fauteuil roulant. Le dos du cadre est constitué de pièces de support espacées latéralement et projetées verticalement. Ces pièces de support sont percées chacune d'un trou dans lequel s'insèrent les chevilles des tenons des repose- pieds. Lorsque ces derniers sont enlevés, le cadre peut être fixé aux chevilles pour ainsi permettre à l'occupant du fauteuil roulant de se servir du dispositif d'exercice et de diriger le fauteuil.
An exercise device for attachment to a wheelchair of the kind having attachment means for removable footrests which include vertically spaced lugs carrying upstanding pintles. The device has a frame front end which supports a head tube and a rear end part extending across the wheelchair. A stem mounted in the head tube has a lower portion carrying a tricycle type wheel with pedals attached, and has an upper extension leading to steering means accessible to an occupant of the wheelchair. The rear end part of the frame has laterally spaced, rearwardly extending vertically spaced bracket parts each with an aperture suitable for receiving one of the upstanding pintles of the footrest support lugs. After removal of the footrests, the frame can be secured to the upstanding pintles to allow the wheelchair occupant to use the exercise device and to move the wheelchair.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2018-09-01 |
Inactive : TME en retard traitée | 2017-10-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-10-06 |
Lettre envoyée | 2017-09-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-08-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-09-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-09-02 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-08-28 |
Accordé par délivrance | 2010-06-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-05-31 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-03-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-03-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-03-22 |
Lettre envoyée | 2010-02-18 |
Requête en rétablissement reçue | 2010-02-01 |
Préoctroi | 2010-02-01 |
Retirer de l'acceptation | 2010-02-01 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2010-02-01 |
Requête en rétablissement reçue | 2010-02-01 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2009-09-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-03-18 |
Lettre envoyée | 2009-03-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-10-21 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-10-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-10-09 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-03-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-15 |
Lettre envoyée | 2007-11-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2007-11-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-09-04 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-06-21 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2005-06-13 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-06-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-09-01 |
Lettre envoyée | 2003-09-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-08-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-08-20 |
Requête d'examen reçue | 2003-08-20 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-12-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-12-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-12-12 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-11-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-03-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-02-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-11-06 |
Symbole de classement modifié | 1998-11-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-11-06 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-10-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-10-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-10-15 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1998-09-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-02-01 | ||
2010-02-01 | ||
2009-09-18 | ||
2007-09-04 | ||
2004-09-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-01-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JAMES C. ROBERTSON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |