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Sommaire du brevet 2248183 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2248183
(54) Titre français: DETACHABLE CLAMP WITH A LEAF SPRING
(54) Titre anglais: PINCE DEBRAYABLE A RESSORT A LAME
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B61B 12/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CATHIARD, JEAN-PIERRE (France)
  • ROUX, BERNARD (France)
  • MICHEL, DANIEL (France)
  • SOUCHAL, JEAN (France)
(73) Titulaires :
  • POMAGALSKI S.A.
(71) Demandeurs :
  • POMAGALSKI S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1996-11-20
(87) Mise à la disponibilité du public: 1997-05-29
Requête d'examen: 2001-09-07
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1996/001837
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1997018980
(85) Entrée nationale: 1998-08-19

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
95/14267 (France) 1995-11-22
96/05927 (France) 1996-05-06
96/05928 (France) 1996-05-06
96/05929 (France) 1996-05-06

Abrégés

Abrégé français


La pince d'une télécabine ou d'un télésiège débrayable comporte un levier de
commande (17) portant le mors mobile (14), articulé sur le mors fixe (13). Au
moins un ressort de flexion à lame (23) est intercalé entre le corps de pince
(10) et le levier de commande (17) pour solliciter ce levier en position de
fermeture de la pince. Deux ressorts à lame peuvent être disposés de part et
d'autre du corps de pince (10).


Abrégé anglais

A clamp for a detachable cable car or ski lift chair comprising a control lever (17) supporting a movable jaw (14) hinged to a fixed jaw (13). At least one flexion leaf spring (23) is provided between the clamp body (10) and the control lever (17) for biasing the lever into the closed position of the clamp. Two leaf springs may be arranged on either side of the clamp body (10).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1.Pince débrayable d'accouplement d'une charge à un câble
porteur-tracteur d'une installation de transport à câble
aérien, comprenant un corps de pince (10) s'étendant
transversalement d'un côté du câble, en position accouplée à ce
dernier, et portant une articulation (11) d'une suspente (12)
de support de la charge, une mâchoire de serrage du câble,
constituée par un mors fixe (13) porté par le corps de pince
(10) et un mors mobile (14) articulé sur le mors fixe, un
levier de commande (17) , qui est solidaire du mors mobile (14)
et prolonge ce dernier en s'étendant et en se débattant dans un
plan perpendiculaire au câble et contenant le corps de pince
(10), pour commander l'ouverture et la fermeture de la
mâchoire, et au moins un ressort (23,24) sollicitant le levier
de commande (17) en position de fermeture de la mâchoire,
caractérisée en ce que ledit ressort est un ressort de flexion
à lame (23,24), qui coopère d'une part avec le levier de
commande (17) et d'autre part avec le corps de pince (10),
ledit ressort à lame (23,24) s'étendant substantiellement dans
ledit plan ou parallèlement à ce plan, et dans la direction
générale du corps de pince et fournissant la force
d'accouplement de la pince au câble.
2. Pince selon la revendication 1, caractérisée en ce que
l'une des extrémités (25,26) de la lame de ressort (23,24) est
ancrée rigidement sur le corps de pince (10), et que l'autre
extrémité coopère, en autorisant un mouvement relatif limité,
avec le levier de commande (17), ou inversement.
3. Pince selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que
le ressort à lame (23,24) est en forme de demi-boucle, dont
l'une des extrémités est ancrée au corps de pince (10), du côté
opposé aux mors (13,14) et dont l'autre extrémité est ancrée au
levier de commande (17) du côté du galet (20).

11
4. Pince selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisée en ce
que le ressort à lame (23,24) est en forme de ressort de pince
à linge, comportant une partie enroulée en tambour, dont les
spires s'étendent dans des plans parallèles audit plan
perpendiculaire au câble
5. Pince selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que
le ressort à lame (23,24) est fixé au corps de pince (10) et au
levier de commande (17) pour être chargé en bout, en étant en
position quasi rectiligne à la fermeture des mors (13,14) et en
position de flambage à l'ouverture des mors.
6. Pince selon la revendication 5, caractérisée en ce que le
ressort (23,24) porte dans sa partie médiane une pièce de
commande (30) susceptible de coopérer avec un rail de commande
(28), s'étendant le long de la trajectoire de déplacement de la
pince, pour provoquer le flambage du ressort et l'ouverture des
mors (13,14).
7. Pince selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que
le ressort à lame (23,24) est arc-bouté par ses extrémités
(25,26) sur le corps de pince (10) ou le levier de commande
(17) et coopère par sa partie médiane respectivement avec le
levier de commande (17) ou le corps de pince (10).
8. Pince selon la revendication 7, caractérisée en ce que
l'une des extrémités (25) du ressort (23,24) est ancrée
rigidement, tandis que l'extrémité opposée (26) est articulée à
une biellette (34) de liaison articulée.
9. Pince selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que
deux ressorts à lame (23,23') de courbure inverse sont associés
par des liaisons articulées de leurs extrémités, pour former un
ressort arc-bouté en ellipse et que la partie médiane de l'un
des ressorts à lame (23') coopère avec le corps de pince (10)
et la partie médiane de l'autre ressort à lame (23) coopère
avec le levier de commande (17).

12
10. Pince selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisée en ce que deux ressorts à lame
(23,24) sont disposés symétriquement de part et d'autre du plan
contenant le corps de pince (10) et le levier de commande (17),
de façon à assurer la sécurité d'accouplement de la pince au
câble et à répartir les efforts.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02248183 1998-08-19
W 0971t8980 PCT~R96/01837
PINCE DEBRAYABLE A RESSORT A LAME
L'invention est relative à une pince débrayable d'accouplement
d'une charge à un câble porteur-tracteur d'une installation de
transport à câble aérien, comprenant un corps de pince
s'étendant transversalement d'un coté du cable, en position
accouplée à ce dernier J et portant une articulation d'une
suspente de support de la charge, une machoire de serrage du
cable, constituée par un mors fixe porté par le corps de pince
et un mors mobile articulé sur le mors fixe, un levier de
commande, qui est solidaire du mors mobile et prolonge ce
dernier en s'étendant et en se débattant dans un plan
perpendiculaire au câble et contenant le corps de pince, pour
commander l'ouverture et la fermeture de la machoire, et au
moins un ressort sollicitant le levier de commande en position
de fermeture de la machoire.
Une pince connue du genre mentionné ( EP-A-0 056 919 ) comporte
des ressorts à boudin intercalés entre le corps de pince et le
levier de commande. Les ressorts à boudin nécessitent une tige
axiale de guidage et des articulations dans les zones d'ancrage
des ressorts. Cette disposition est compliquée et les ressorts
sont à débattement important et donc encombrants.
La présente invention a pour but de permettre la réalisation
d'une pince débrayable de structure simple et compacte, et
insensible au gel ou à la glace, de façon à pouvoir rester en
ligne en permanence.
La pince selon l'invention est caractérisée en ce que ledit
ressort est un ressort de flexion à lame, qui coopère d'une
part avec le levier de commande et d'autre part avec le corps
de pince, ledit ressort à lame s'étendant substantiellement
dans ledit plan ou parallèlement à ce plan, et dans la
direction générale du corps de pince et fournissant la force
d'accouplement de la pince au cable.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02248183 1998-08-19
W O 97/18980 PCTAFR96/01837
Un ressort à lame peut être logé dans un espace restreint et il
ne risque pas d'être bloqué par la glace, celle-ci se rompant
dès la moindre flexion du ressort. L'absence d'une tige de
guidage réduit également les risques de blocage. La lame peut
présenter au repos diverses formes et par un choix judicieux
des points d'ancrage et/ou de la configuration et de la
structure de la lame, il est aisé d'obtenir une courbe
appropriée de variation de la force de commande de la pince. Le
ressort peut être d'un type bien connu à plusieurs lames
superposées de caractéristiques différentes.
Le document W0-A-87 01081 et le document DE-B- 10 80 580 font
connaître des pinces incorporant un ressort à lame, mais ce
ressort ne fournit pas la force d'accouplement au câble,
laquelle est dérivée du poids de la cabine.
Selon un développement de l'invention deux ressorts sont
disposés symétriquement de part et d'autre du plan contenant le
corps de pince et le levier de commande, de fa~on à assurer la
sécurité d'accouplement de la pince au cable en cas de rupture
de l'un des ressorts et à répartir les efforts.
Selon un mode de mise en oeuvre de l'invention la lame de
ressort, de forme allongée, est intercalée entre le corps de
pince et le levier de commande, l'une des extrémités étant, par
exemple, ancrée rigidement sur le corps de pince, du côté de la
mâchoire et l'autre extrémité coopèrant avec un rouleau porté
par le levier de commande, du côté de l'extrémité libre de ce
dernier. La lame s'étend ainsi quasi parallèlement au levier de
commande et libère l'espace autour du corps de pince dans la
zone d'articulation de la suspente.
Selon une variante de réalisation, le ressort à lame est quasi
rectiligne, en position de serrage de la pince, et il est fixé
à ses deux extrémités, de fa~on à être soumis à un effort de
flambage lors du mouvement d'ouverture de la pince. La commande
d'ouverture est exercée sur le levier de commande, de la
manière usuelle, ou de préférence directement sur le ressort.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02248183 1998-08-19
W O 97/189B0 PCTAFR96/01837
Selon un autre mode de mise en oeuvre, le ressort à lame
présente une courbure notable, par exemple, en forme de demi-
boucle ou de plusieurs boucles en tambour, en vue d'accroître
la longueur de la lame tout en limitant l'encombrement.
Les extrémités de la lame de ressort peuvent être ancrées
rigidement, par exemple par encastrement, sur le corps de pince
et/ou sur le levier de commande, ou comportées une articulation
autorisant un mouvement relatif limité.
Selon un autre mode de mise en oeuvre de l'invention, le
ressort à lame est arc-bouté par ses extrémités sur le corps de
pince et sa partie médiane coopère avec le levier de commande,
une disposition inverse étant possible. L'une des extrémités du
ressort est, par exemple, encastrée sur le corps de pince,
tandis que l'extrémité opposée est montée à coulissement limité
par une biellette articulée sur le corps de pince. Les deux
appuis peuvent être constitués par des biellettes articulées.
La partie médiane du ressort est en appui d'un ergot porté par
le levier de commande pour transmettre la force du ressort à ce
levier. Deux ressorts arc-boutés de courbure inverse peuvent
être associés par une liaison de leurs extrémités respectives,
la partie médiane de l'un des ressorts coopérant avec le levier
de commande et celle de l'autre ressort avec le corps de pince.
Les extrémités des ressorts sont de préférence reliées par des
articulations et dans ce cas au moins l'une des parties
médianes est ancrée rigidement sur le corps de pince et/ou le
levier de commande.
D'autres avantages et caractéristiques ressortiront plus
clairement de la description qui va suivre de différents modes
de mise en oeuvre de l'invention donnés à titre d'exemples et
représentés aux dessins annexés, dans lesquels:
les figures 1 et 2 sont des vues schématiques en élévation,
d'une pince selon l'invention, représentée respectivement en
position d'ouverture et en position de fermeture;
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGL~C~

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W O 97/18980 PCTAFR96/01837
les figures 3 et 4 sont des vues analogues à la figure 1
montrant deux agencements différents des ressorts;
les figures 5 et 6, 7 et 8, 10 et 11 sont des vues analogues
aux figures 1 et 2, illustrant trois variantes de réalisation,
selon l'invention;
la figure 9 est une vue en plan de la pince selon la figure 1;
la figure 12, analogue à la figure 10, montre un ressort
constitué de deux lames conjuguées;
la figure 13 est une vue analogue à celle de la figure 11,
montrant une disposition différente du ressort;
les figures 1 4 et 15 sont des vues analogues aux figures 1 et
2, illustrant un mode de commande de la pince par une action
directe sur le ressort;
les figures 16 et 17, 18 et lg sont des vues analogues aux
figures 1 et 2, montrant deux modes de mise en oeuvre de
l'invention, utilisant des ressorts arc-boutés.
Sur l'en~emble des figures les mêmes numéros de repère sont
utilisés pour désigner des pièces analogues ou identiques. Une
pince débrayable présente un corps allongé 10, qui s'étend, en
position accouplée de la pince au câble, transversalement au
câble. Le corps 10 porte une articulation 11 d'une suspente 12
et il est prolongé par une paire de mors 13,14 formant une
mâchoire de serrage du câble. L'un 13 des mors est fixe et
l'autre mobile 14 est articulé sur un axe 15 porté par le corps
10. En position de serrage du câble par les mors 13,14, l'axe
15 s'étend parallèlement au-dessus du câble. Le mors mobile 14
est conformé à l'extrémité 16 d'un levier de commande 17, qui
s'étend et peut se débattre, lors d'un pivotement sur l'axe 15,
dans un plan perpendiculaire au câble, qui contient le corps de
pince 10 et qui correspond au plan de la figure 1. A
l'extrémité 18, opposée au mors mobile 14, du levier 17 est
fixé un axe 19 de rotation d'un galet de commande 20,
susceptible de coopérer avec un rail de commande 28. Le corps
de pince 10 porte des galets 21 de roulement et une traverse 22
d'entraînement par friction, pour déplacer la pince, débrayée
du câble, dans les stations sur des rails de transfert. Une
~EUILLE DE REMPLACEMENT ~RE~LE 26)

CA 02248183 1998-08-19
W O 97/18980 PCT~R96/01837
telle pince est bien connue et il est inutile de la décrire
plus en détail.
En se référant plus particulièrement aux figures 1,2 et 9 on
voit que le levier de commande 17 est sollicité en position de
serrage du câble, par une paire de ressorts à lame 23,24
intercalés entre le levier de commande 17 et le corps de pince
10. Les deux ressorts 23,24 sont disposés symétriquement de
part et d'autre du plan, défini par le levier de commande 17 et
le corps de pince 10 et ils s'étendent parallèlement à ce plan
dans la direction générale du levier de commande 17. L'une 25
des extrémités des ressorts 23,24 est ancrée rigidement par
encastrement dans le corps de pince 10 du côté des mors 13,14,
tandis que l'extrémité opposée 26, est en appui d'un rouleau
27, monté à rotation sur le levier de commande 17 du côté du
galet de commande 20. En position de fermeture de la pince,
représentée sur la figure 2, les ressorts à lame 23,24 sont
sensiblement rectilignes, sous prétension et ils exercent une
force F sur le levier de commande 17, tendant à pivoter ce
dernier dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, de
serrage du câble. Lorsque le rail de commande 28 déplace le
galet de commande 20 vers le bas, le levier de commande 17
pivote dans le sens des aiguilles d'une montre vers la
position, représentée sur la figure 1, d'ouverture de la pince,
à l'encontre de la force F' exercée par les ressorts 23,24,
courbés vers le bas. Il est à noter que cette disposition des
ressorts 23,24 dégage totalement l'espace autour de
l'articulation 11 de la suspente 12. Le rouleau 27 peut être
constitué par une simple butée ou inversement présenter une
glissière de guidage de l'extrémité 26 du ressort. Il est clair
que le rouleau 27 peut être disposé sur le corps de pince 10,
le ressort 23,24 étant alors encastré sur le levier de commande
17 et que la pince peut comporter un seul ressort ou
inversement un plus grand nombre de ressorts.
La figure 3 illustre une variante, dans laquelle les ressorts
23,24 sont encastrés du côté du corps de pince 10 opposé aux
mors 13,14,~tandis que leur extrémité libre 26 est en appui
FEUILLE DE REMPlACEMENT (REGLE 26)

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WO 97/18~80 PCTA~R96/01837
d'un rouleau 27 disposé dans la partie médiane du levier de
commande 17. Le fonctionnement de la pince n'est pas modifié,
mais il est à noter que dans la disposition des ressorts 23,24,
selon les figures 1 et 21 le bras de levier des forces F et F'
reste sensiblement constant, tandis que dans la disposition
selon la figure 3 le bras de levier varie notablement.
Dans le mode de mise en oeuvre, représenté à la figure 4, les
ressorts 23,24 sont repliés en forme de demi boucle, dont l'une
des extrémités 25 est encastrée sur le corps de pince 10, du
côté opposé aux mors 13,14 et dont 1'autre extrémité 26 est
encastrée sur le levier de commande 17 du côté du galet 20. La
grande longueur et la forme repliée de la lame de ressort 23,24
permettent une compensation des déplacements relatifs des
points d'ancrage et la lame peut être encastrée à ses deux
extrémités, ce qui simplifie l'ensemble.
Le mode de mise en oeuvre, illustré par les figures 5 et 6,
reprend la disposition selon les figures 1 et 2, d'appui du
ressort 23,24 sur des rouleaux 27 du côté du galet 20 du levier
de commande 17 et d'encastrement sur le corps de pince 10 du
côté des mors 13,14, mais le point d'encastrement est décalé
vers le haut au niveau de la traverse 22. Dans ce cas le bras
de levier de la force F' de la pince ouverte est plus faible
que celui de la force F de la pince fermée et la force de
commande de la pince peut ainsi être maintenue sensiblement
constante ou même être réduite au fur et à mesure de
l'ouverture de la pince. On comprend qu'un choix judicieux des
caractéristiques des ressorts 23,24 et des points d'ancrage
permet d'obtenir la courbe voulue de variation de la force de
commande de la pince.
En se référant aux figures 7 et 8 on voit que les ressorts
23,24 sont enroulés en tambour, en forme de ressort de pince à
linge, l'une 25 des extrémités des ressorts 23,24 étant
articulée sur le corps de pince 10, tandis que l'extrémité
opposée 26, est articulée sur le levier de commande 17 du côté
du galet de commande 20. En position de fermeture de la pince,
~EUILLE DE ~EMPLACEMENT (RE~LL ~)

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W O 97/18980 PCT/FR96/01837
représentée sur la figure 8, les ressorts 23,24 sont sous
prétension et ils exercent une force sur le levier de commande
17, tendant à pivoter ce dernier dans le sens inverse des
aiguilles d'une montre, de serrage du câble. Il est à noter que
l'une ou les deux extrémités 25,26 peuvent être encastrées. A
chaque ressort 23,24 peut être associé un ressort conjugué 23',
représenté en trait discontinu sur les figures 7 et 8. Le
ressort conjugué 23' a la même forme et il est articulé aux
mêmes emplacements que le ressort associé, mais il est disposé
en face et son sens d'enroulement est opposé. On augmente ainsi
la force de rappel et la sécurité de la pince.
Sur les figures 10 et 11, les ressorts 23,24, de forme
allongée, sont sensiblement rectilignes, sous prétension et
faiblement précintrés, dans la position de fermeture de la
pince, représentée à la figure 11. Ils exercent une force F sur
le levier de commande 17, tendant à pivoter ce dernier dans le
sens inverse des aiguilles d'une montre, de serrage du câble.
Lorsque le rail de commande 28 déplace le galet de commande 20
vers le bas, le levier de commande 17 pivote dans le sens des
aiguilles d'une montre vers la position, représentée sur la
figure 10, d'ouverture de la pince, en provoquant la flexion
par flambage des ressorts 23,24. La force opposée par les
ressorts 23,24 reste sensiblement constante dès le début du
flambage, ce qui permet de limiter l'énergie de commande.
L'articulation des extrémités 25,26 des ressorts 23,24 est, par
exemple, constituée par un simple repli en boucle de ces
extrémités autour d'un pivot porté par le levier de commande 17
ou le corps de pince 10. L'une ou les deux extrémités 25,26 des
ressorts 23,24 peuvent être encastrées. Les ressorts 23,24
peuvent être précintrés d'un côté ou de l'autre et il est
avantageux d'associer à chaque ressort 23,24, un ressort
conjugué 23', de courbure opposée, et articulé aux mêmes
points, pour constituer des paires de ressorts 23,23' en forme
d'ellipse, de la manière representée à la figure 12, afin de
doubler la force et à accroltre la sécurité.
FLUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE ~6)

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W O 97/18980 PCTAFR96/01837
Selon la variante illustrée par la figure 13, les ressorts
23,24 sont articulés au voisinage des extrémités du levier 17
et du corps de pince 10, le point de fixation au corps de pince
10 étant avantageusement décalé vers le bas au moyen d'un
appendice 31, de fa~on à allonger les ressorts 23,24 et à
adapter leurs caractéristiques. -
Les figures 14 et 15 illustrent un autre mode de commande de lapince. Le mors mobile 14 de la pince est porté par un levier 29
raccourci, auquel est articulée l'une 26 des extrémités du
ressort 23,24, l'autre extrémité 25 étant articulée au corps de
pince 10 du côté opposé aux mors 13,14. Dans sa partie médiane
le ressort 23,24 porte un galet fou 30, susceptible de coopérer
avec le rail de commande 28, s'étendant le long de la
trajectoire de déplacement de la pince, pour provoquer le
flambage du ressort 23,24 et l'ouverture des mors 13,14. La
force de flambage du ressort 23,24 peut évidemment être
appliquée au ressort 23,24 de toute autre manière opérante,
notamment par des patins. Une telle pince est particulièrement
simple et il est clair que le ressort 23,24 peut être disposé
différemment, notamment selon l'une des variantes décrites ci-
dessus.
Le mode de travail des ressorts de flexion à lame 23,24 est
différent dans les réalisations représentées aux figures 16 à
19. Dans la pince, selon les figures 18,19, l'une 25 des
extrémités des ressorts 23,24 est ancrée rigidement par
encastrement dans le corps de pince 10 du côté des mors 13,14,
tandis que l'extrémité opposée 26, est articulée sur une
biellette 34, dont l'extrémité opposée est articulée sur le
corps de pince 10. La partie médiane des ressorts 23,24, est
chargée par un rouleau 27 porté par le levier de commande 17.
En position de fermeture de la pince, représentée sur la figure
19, les ressorts à lame 23,24 sont courbés sous prétension et
ils exercent une force sur le levier de commande 17, tendant à
pivoter ce dernier dans le sens inverse des aiguilles d'une
montre, de serrage du câble. Lorsque le rail de commande 28
déplace le g~alet de commande 20 vers le bas, le levier de
FEUILLE ~E REMPLACEMENT (REGLE 26~

CA 02248183 1998-08-19
W O 97/18980 PCT~R96/01837
.g
commande 17 pivote dans le sens des aiguilles d'une montre vers
la position, représentée sur la figure 18, d'ouverture de la
pince, à l'encontre de la force F exercée par les ressorts
23,24. Il est clair que le rouleau 27 peut être disposé sur le
corps de pince 10, les ressorts 23,24 étant alors fixés, en
appui par leurs deux extrémités, au levier de commande 17 avec
une courbure inverse.
Les figures 16 et 17 illustrent une variante, dans laquelle
chaque ressort 23,24 est associé à un ressort conjugué 23'de
courbure inverse, chaque extrémité 25,26 du ressort 23,24 étant
reliée par une articulation 32,33 à une extrémité conjuguée
25',26' du ressort associé 23', pour constituer une paire de
ressorts de forme elliptique. La partie médiane du ressort
23,24 coopère avec levier de commande 17, tandis que la partie
médiane du ressort conjugué 23' coopère avec le corps de pince
10. Ces parties médianes peuvent être fixées rigidement, par
exemple, par encastrement ou être articulées sur le corps de
pince 10 et/ou le levier de commande 17. Elles peuvent
également être en appui d'un rouleau porté par le levier de
commande 17 et/ou le corps de pince 10, d'une manière analogue
à celle décrite ci-dessus, le positionnement des ressorts
conjugués 23,23' étant, dans ce cas, assuré par tout moyen
opérant, par exemple en montant l'articulation 32 à rotation
sur un axe porté par le corps de pince 10, tel que représenté
aux figures 16 et 17.
Des dispositions, notamment de fixation des ressorts, décrites
en détail dans l'un des exemples précédents sont bien entendu
applicables aux autres exemples.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-11-20
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-11-20
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2005-12-07
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-11-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-06-07
Lettre envoyée 2005-06-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-06-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-05-25
Modification reçue - modification volontaire 2005-02-01
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-08-16
Lettre envoyée 2001-10-12
Requête d'examen reçue 2001-09-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-09-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-09-07
Inactive : Transfert individuel 1999-01-06
Inactive : CIB attribuée 1998-12-07
Symbole de classement modifié 1998-12-07
Inactive : CIB en 1re position 1998-12-07
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1998-11-06
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-11-05
Demande reçue - PCT 1998-11-03
Demande publiée (accessible au public) 1997-05-29

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-12-07
2005-11-21

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-10-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-11-20 1998-08-19
Taxe nationale de base - générale 1998-08-19
Enregistrement d'un document 1999-01-06
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-11-22 1999-11-05
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2000-11-20 2000-11-02
Requête d'examen - générale 2001-09-07
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2001-11-20 2001-10-29
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2002-11-20 2002-10-28
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2003-11-20 2003-10-23
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2004-11-22 2004-10-21
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
POMAGALSKI S.A.
Titulaires antérieures au dossier
BERNARD ROUX
DANIEL MICHEL
JEAN SOUCHAL
JEAN-PIERRE CATHIARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-12-08 1 7
Description 1998-08-19 9 463
Revendications 1998-08-19 3 106
Abrégé 1998-08-19 1 51
Dessins 1998-08-19 10 175
Page couverture 1998-12-08 1 37
Revendications 2005-02-01 3 95
Description 2005-02-01 9 454
Dessins 2005-02-01 10 174
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-11-05 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-02-11 1 115
Rappel - requête d'examen 2001-07-23 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-10-12 1 194
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-06-07 1 162
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2006-01-16 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2006-02-15 1 166
PCT 1998-08-19 11 374
Correspondance 1998-11-06 1 34
Taxes 2000-11-02 1 33
Taxes 2001-10-29 1 36
Taxes 1999-11-05 1 33