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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2248353 |
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(54) Titre français: | OUTIL DE JARDIN |
(54) Titre anglais: | GARDEN IMPLEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-03-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-09-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU1997/000136 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU1997000136 |
(85) Entrée nationale: | 1998-09-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Outil de jardin comprenant un manche allongé (5), une coque (1) fixée à la poignée (5), une coque mobile (2) montée de façon pivotante sur la coque (1), et une liaison (7) reliant les coques (1, 2) à une poignée (6) située sur le manche (5). Les coques (1, 2) peuvent être manoeuvrées entre une position fermée et une position ouverte par un mouvement de la poignée (6). Chacune des coques comporte un bord comprenant une pluralité de dents (14, 17), et lorsque les coques (1, 2) sont en position fermée, les dents (14) d'une coque (1) sont entrecroisées avec les dents (17) de l'autre coque (2).
A garden implement comprising an elongate handle (5), a shell member (1) fixed
to the handle (5), a movable shell member (2) pivotally mounted on the shell
member (1), and linkage means (7) connecting the shell members (1, 2) to a
grip sleeve (6) on the handle (5). The shell members (1, 2) may be spread from
a closed position to an open position by movement of the grip sleeve (6). Each
of the shell members has an edge margin comprising a plurality of tynes (14,
17), and when the shell members (1, 2) are in the closed position the tynes
(14) of one shell member (1) are interdigitated with the tynes (17) of the
other shell member (2).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-03-07 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-03-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-03-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-12-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-12-08 |
Symbole de classement modifié | 1998-12-08 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-11-05 |
Demande reçue - PCT | 1998-11-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-09-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-03-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-09-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1998-09-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-03-08 | 1998-09-08 |
Enregistrement d'un document | 1998-09-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VUKO PRODUCTS PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTOPHER JOHN KEGG |
JACK PHILLIP KEGG |