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Sommaire du brevet 2248943 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2248943
(54) Titre français: APPARATUS FOR DESTROYING METAL OBJECTS SUCH AS NEEDLES
(54) Titre anglais: APPAREIL DESTRUCTEUR D'ELEMENTS METALLIQUES TELS QUE DES AIGUILLES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61M 05/32 (2006.01)
  • A61B 17/34 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DENARD, ROBERT (France)
  • LEMAIRE, ANDRE (Belgique)
  • LODOMEZ, DIDIER (Belgique)
  • SELLES, LAURENT (France)
(73) Titulaires :
  • ROBERT DENARD
  • ANDRE LEMAIRE
  • DIDIER LODOMEZ
  • LAURENT SELLES
(71) Demandeurs :
  • ROBERT DENARD (France)
  • ANDRE LEMAIRE (Belgique)
  • DIDIER LODOMEZ (Belgique)
  • LAURENT SELLES (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1997-03-14
(87) Mise à la disponibilité du public: 1997-09-18
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1997/000457
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1997000457
(85) Entrée nationale: 1998-09-09

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96/03367 (France) 1996-03-14

Abrégés

Abrégé français


L'appareil selon l'invention comprend, dans un boîtier (1), une première
plaque électrode (9) inférieure fixe et une seconde plaque électrode (10)
supérieure mobile, toutes deux conductrices de l'électricité, isolées l'une de
l'autre et connectées électriquement aux bornes respectives d'un accumulateur
(7). La seconde plaque électrode (10) est librement mobile vers et à l'écart
de la première plaque électrode (9), et comporte une lumière (17). Une
aiguille (16) de seringue à détruire peut être engagée dans la lumière (17)
et, par contact entre les deux plaques électrodes (9, 10), est parcourue par
un courant électrique qui provoque sa fusion et sa destruction. Le métal fondu
résultant de la destruction de l'aiguille (16) s'écoule et tombe dans un
compartiment récepteur (18). Un circuit de commande de courant électrique
inhibe le fonctionnement en cas de présence d'un encrassement sur les
électrodes. On assure ainsi un fonctionnement fiable de l'appareil, qui
détruit à coup sûr une aiguille (16) pour assurer une décontamination efficace.


Abrégé anglais

An apparatus with a housing (1) containing a first, stationary lower plate electrode (9) and a second, movable upper plate electrode (10), wherein both plate electrodes are electrically conductive, mutually insulated and electrically connected to respective terminals of a battery (7). The second plate electrode (10) is freely movable, spaced apart from the first plate electrode (9) and provided with an opening (17). A syringe needle (16) to be destroyed may be inserted into the opening (17) such that it contacts both plate electrodes (9, 10) and an electric current flows through the needle to melt and thus destroy said needle. The molten metal resulting from the destruction of the needle (16) falls into a collecting compartment (18). An electric current control circuit inhibits operation when the electrodes are dirty. A reliable apparatus guaranteeing the destruction of the needle (16) to provide effective decontamination is thus achieved.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
REVENDICATIONS
1 - Appareil destructeur d'éléments métalliques tels que des
aiguilles, comprenant une première (9) et une seconde (10) plaques
électrodes conductrices de l'électricité, isolées l'une de l'autre,
supportées par un support (1) et connectées électriquement aux bornes
respectives d'une source d'énergie électrique (7) basse tension et faible
impédance pour provoquer la fusion de la portion d'élément métallique (16)
située entre deux zones respectives de contact avec les électrodes (9,
10), dans lequel la source d'énergie électrique (7) est connectée aux
plaques électrodes (9, 10) par l'intermédiaire d'un commutateur
électronique (22) piloté par un circuit de commande (23), caractérisé en
ce que :
- un circuit de mesure de résistance électrique (25, 26, 23) est adapté
pour mesurer la résistance électrique présente entre la première (9) et la
seconde (10) plaques électrodes lors de l'introduction de l'élément
métallique à détruire (16), et pour transmettre le signal de mesure au
circuit de commande (23),
- le circuit de commande (23) est adapté pour comparer la résistance
électrique mesurée à un seuil maximal prédéterminé, et pour inhiber
l'alimentation des plaques électrodes (9, 10) par le commutateur
électronique (22) si la résistance mesurée est supérieure audit seuil
maximal prédéterminé.
2 - Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
circuit de commande (23) est adapté pour produire un signal avertissant
l'utilisateur pendant l'inhibition de l'alimentation des plaques
électrodes (9, 10), ledit signal comprenant un message alphanumérique
affiché sur un afficheur alphanumérique (29) et/ou un signal lumineux
généré par une diode électroluminescente (27) et/ou un signal sonore
perceptible par l'utilisateur.
3 - Appareil selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé
en ce que :
- le commutateur électronique (22) est interposé entre l'accumulateur (7)
et la première plaque électrode (9),
- le circuit de mesure de résistance électrique comprend une résistance
électrique (25) connectée en dérivation sur le commutateur électronique
(22),

- une entrée de mesure (26) du circuit de commande (23) est connectée à la
première plaque électrode (9),
- le circuit de commande (23) est adapté pour comparer à une tension de
seuil prédéterminée (VS) la tension (Vm) qu'il reçoit sur son entrée de
mesure (26) et pour autoriser la mise à l'état conducteur du commutateur
électronique (22) lorsque la tension (Vm) mesurée est supérieure à la
tension de seuil (VS), et pour interdire la mise à l'état conducteur du
commutateur électronique (22) lorsque la tension mesurée (Vm) est
inférieure a la tension de seuil (VS).
4 - Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que le circuit de commande (23) comprend un
micro-contrôleur programmé pour :
- compter les périodes de fonctionnement de l'appareil, périodes détectées
par le circuit de mesure de résistance électrique (25, 26, 23),
- et afficher le nombre de périodes sur un afficheur alphanumérique (29).
5 - Appareil selon la revendication 4, caractérisé en ce que le
circuit de commande (23) est adapté pour :
- comparer à un seuil minimal la tension d'accumulateur (Vbat),
- inhiber l'alimentation des plaques électrodes (9, 10) lorsque la tension
d'accumulateur (Vbat) est inférieure audit seuil minimal,
- afficher un message de défaut sur un afficheur alphanumérique (29) et/ou
générer un signal lumineux par une diode électroluminescente (28) et/ou
générer un signal sonore perceptible par l'utilisateur.
6 - Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que le circuit de commande (23) comprend des moyens pour
détecter la présence d'un courant électrique débité par la source
d'énergie électrique (7) entre les plaques électrodes (9, 10) et pour
produire par une diode électroluminescente (31) des signaux lumineux en
présence dudit courant électrique détecté.
7 - Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que le circuit de commande (23) comprend :
- des moyens pour détecter la présence d'un courant électrique débité par
la source d'énergie électrique (7) entre les plaques électrodes (9, 10),
- des moyens de temporisation pour produire, a l'issue d'une durée
prédéterminée d'absence dudit courant électrique détecté, un signal
électrique d'inhibition provoquant la mise à l'état ouvert du commutateur
électronique (22).

16
8 - Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que :
- les plaques électrodes (9, 10) sont disposées en partie supérieure d'un
compartiment principal antérieur (8) d'un boîtier support (1) comportant,
au-dessous desdites plaques électrodes (9, 10), un compartiment récepteur
(18) accessible par une ouverture obturable par un volet (19) et donnant
accès à la zone intermédiaire (20) entre les plaques électrodes (9, 10),
- le boîtier support (1) comprend un compartiment principal postérieur (6)
séparé du compartiment principal antérieur (8) par une paroi intermédiaire
(40) et contenant la source d'énergie électrique (7) et le circuit de
commande (23),
- la paroi intermédiaire (40) comporte, au droit des plaques électrodes
(9, 10), une ouverture (41) contenant un filtre (42) associé à un
ventilateur (43) aspirant l'air et les fumées du compartiment principal
antérieur (8) et les refoulant dans le compartiment principal postérieur
(6).
9 - Appareil selon la revendication 8, caractérisé en ce que le
ventilateur (43) est alimenté par la source d'énergie électrique (7) par
l'intermédiaire d'un circuit de commutation (44) piloté par le circuit de
commande (23), de telle sorte que:
- le ventilateur (43) est alimenté dès la détection d'un courant
électrique débité par la source d'énergie électrique (7) entre les deux
plaques électrodes (9, 10),
- et son alimentation se poursuit jusqu'à l'issue d'une durée
prédéterminée après détection de l'absence dudit courant débité par la
source d'énergie électrique (7).
10 - Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que la seconde plaque électrode (10) comprend au moins
une lumière (17) sensiblement triangulaire dimensionnée pour permettre le
passage d'une portion (16) à détruire de l'élément métallique, et en ce
que la première plaque électrode (9) est relativement épaisse, tandis que
la seconde plaque électrode (10) est mince.
11 - Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce que le support (1) est muni de patins antidérapants (45)
selon sa base (3) destinée à reposer sur un plan support.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02248943 1998-09-09
W O 97l33639 PCT~R97/00457
APPAREIL D~:~1~U~1~UK D'ELEMENTS METALLIQUES
TELS QUE DES AIGUILLES
DOMAINE TECHNIQUE DE L'INVENTION
La présente invention concerne les appareils permettant de
détruire ou de décnnt~m;ner des éléments métalliques tels que des
aiguilles, des scalpels, par exemple pour supprimer tous risques de
contamination après un usage.
Le développement de maladies infectieuses graves telles que le
SIDA a conduit à concevoir des produits ou appareils à usage unique, par
exemple des aiguilles pour seringues à injection, des scalpels, ou tous
autres éléments métalliques susceptibles d'être en contact avec le sang du
corps humain lors de leur usage.
La difficulté est que, après usage, l'élément métallique tel que
l~aiguille de seringue doit être neutralisé pour éviter tous risques de
contact ultérieur de l~utilisateur avec l'élément métallique.
Une solution décrite dans les documents GB-A-2 287 407 ou
FR-A-2 717 087 consiste à prévoir un appareil destructeur d'éléments
métalliques tels que des aiguilles, comprenant une première et une seconde
plaques électrodes conductrices de l'électricité, isolées l~une de
l'autre, supportées par un support, et connect-es électriquement aux
bornes respectives d'une source d'énergie électrique basse tension et
faible impédance par llintermédiaire d~un commutateur électronique piloté
par un circuit de commande pour provoquer la fusion de la portion
d~élément métallique située entre deux zones respectives de contact avec
les électrodes. L'utilisateur provoque alors le contact entre l'élément
métallique tel que l'aiguille à détruire et l'une et l'autre des
électrodes. Un courant électrique a haute intensité s'établit entre les
électrodes en passant par la portion d'élément métallique située entre les
deux zones respectives de contact avec les électrodes, et ce courant
électrique provoque l'échauffement et la fusion de ladite portion
~ d~élément métallique. L'élément métallique tel que l~aiguille est ainsifondu progressivement depuis son extrémité, et se trouve ainsi
simultanément décontaminé.
Le bon fonctionnement d'un tel appareil nécessite un bon contact
électrique entre la portion d'élément métallique a détruire et les deux
électrodes. Mais on constate à cet égard, dans les dispositifs connus
précités, un risque important dlencrassement de l'une au moins des

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WO 97/33639 PCTAFR97/00457
électrodes, et ainsi un fonctinnn~m~nt aléatoire de l'appareil. Un tel
fonctionnement aléatoire est particulièrement desagréable et dangereux,
car l~utilisateur se trouve alors en présence d un élément à detruire qui
est contaminé et dont les manipulations doivent être évitées, l'empêchant
d'agir sur l'appareil pour le dépanner.
Une autre difficulté est la nécessité de disposer en permanence
d'une source d'énergie électrique suffisante pour assurer le passage d~un
courant suffisant provoquant la fusion de l'élement metallique à detruire.
Simultanément, ce genre d'appareil destructeur d'éléments
metalliques tels que des aiguilles est utile lors des déplacements, par
exemple lors des déplacements d'un médecin visitant ses malades.
L'appareil doit donc être portable, autonome, pour être utilisé dès que
l~élément métallique tel qu'une aiguille de seringue a été en usage.
EXPOSE DE L'INVENTION
Le problème proposé par la présente invention est ainsi de
concevoir un nouvel appareil destructeur d'éléments métalliques tels que
des aiguilles qui assure un fonctionnement particulièrement fiable, en
évitant tous risques de non destruction ou de destruction incomplète de
l'élément métallique lorsqu'on le présente sur l'appareil.
~our cela, la première difficulté consiste à éviter les risques
d~encrassement des électrodes, encrassement résultant des utilisations
précédentes de l'appareil, notamment des dépôts oxydés se produisant sur
les électrodes.
Une autre difficulté résulte de la disponibilité nécessaire
d'une énergie électrique suffisante pour assurer la fusion de l'élément
métallique à détruire.
Il faut en effet être sûr que, au moment o~ l'on utilise une
aiguille de seringue par exemple, l'appareil sera ensuite capable de
détruire l'aiguille sans nécessiter aucune manutention supplémentaire
con~_,sant à lâcher la seringue pour la poser, ce qui ne permettrait
manifestement pas de supprimer le risque de contamination par contact.
Une autre difficulté est d'assurer la destruction complète de
l~aiguille, jusqu'à la base de raccordement au corps de seringue, et
d'assurer si possible l'obturation simultanée de l'orifice de sortie de la
seringue pour éviter tout risque d'écoulement ultérieur de fluide hors du
corps de seringue.

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W O 97/33639 PCTA~R97/004~7
Ces problèmes doivent être résolus dans un appareil autonome et
portable, de faible encombrement, et dont le fonctionnement ne nécessite
aucune manutention ou manipulation supplémentaire, produisant la
destruction de l'élément métallique à la suite de sa simple introduction
progressive dans l'appareil depuis son extrémité jusqu'à sa base.
Autrement dit, le simple fait d'engager à l'aide d'une seule main
l'élément métallique tel que l'aiguille à détruire dans l'appareil dolt
assurer sa destruction complète.
Pour atteindre ces objets ainsi que d'autres, un appareil
destructeur d'éléments métalliques tels que des aiguilles selon
l'invention comprend une première et une seconde plaques électrodes
conductrices de l'électricité, isolées l'une de l'autre, supportées par un
support et connectées électriquement aux bornes respectives d~une source
d'énergie électrique basse tension et faible impédance pour provoquer la
fusion de la portion d'élément métallique située entre deux zones
respectives de contact avec les électrodes ; la source d~énergie
électrique est connectée aux plaq~es électrodes par l'intermédiaire d'un
commutateur électronique piloté par un circuit de commande ; en outre :
- un circuit de mesure de résistance électrique est adapté pour mesurer la
résistance électrique présente entre la première et la seconde plaques
électrodes lors de l'introduction de l'élément métallique à détruire, et
pour transmettre le signal de mesure au circuit de commande,
- le circuit de comm~n~e est adapté pour comparer la résistance électriq~e
mesurée à un seuil maximal prédéterminé, et pour inhiber l'alimentation
des plaques électrodes par le commutateur électronique si la résistance
mesurée est supérieure audit seuil maximal prédéterminé.
De préférence, le circuit de comm~n~ est adapté pour produire
un signal avertissant l'utilisateur pendant l'inhibition de l~alimentation
des plaques électrodes, ledit signal comprenant un message alphanumérique
affiché sur un afficheur alph~nl ~rique et/ou un signal lumineux généré
par une diode électroluminescente et/ou un signal sonore perceptible par
l~utilisateur.
Selon un mode de réalisation avantageux, l'appareil est tel
que :
- le commutateur électronique est interposé entre l'accumulateur et la
première plaque électrode,
. . .

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W O 97/33639 PCTn~R97/00457
- le circuit de mesure de résistance électrique comprend une résistance
électrique connectée en dérivation sur le commutateur électronique,
- une entrée de mesure du circuit de comm~n~ est connectée à la première
plaque électrode,
S - le circuit de comm~n~ est adapté pour comparer à une tension de seuil
prédéterminée la tension qu'il reçoit sur son entrée de mesure et pour
autoriser la mise à l'état conducteur du commutateur électronique lorsque
la tension mesurée est supérieure à la tension de seuil, et pour interdire
la mise à l'état conducteur du commutateur électronique lorsque la tension
mesurée est inférieure à la tension de seuil.
Pour permettre l'engagement aisé de l'élément métallique à
détruire et assurer un contact électrique efficace avec les plaques
électrodes, la seconde plaque électrode peut comprendre au moins une
lumière dimensionnée pour permettre le passage d'une portion à détruire de
l'élément métallique. De préférence, la lumière est sensiblement
triangulaire, de sorte que l'utilisateur peut aisément engager
latéralement la portion à détruire de l'élément métallique dans le dièdre
formé par deux côtés du triangle, assurant un contact double pour une
bonne conduction électrique.
29 Selon une disposition avantageuse, les plaques électrodes sont
disposées en partie supérieure d'un boîtier support comportant, au-dessous
desdites plaques électrodes, un compartiment récepteur accessible par une
ouverture frontale obturable par un volet et donnant accès à la zone
intermP~i~ire entre les plaques électrodes. L'utilisateur peut ainsi
engager un outil entre les deux plaques électrodes, pour gratter la
première plaque électrode et supprimer d'éventuelles causes
d'encrassement.
DESCRIPTION SOMMAIRE DES DESSINS
D'autres objets, caractéristiques et avantages de la présente
invention ressortiront de la description suivante de modes de réalisation
particuliers, faite en relation avec les figures jointes, parmi
lesquelles.
- la figure 1 est une vue de côté en coupe d'un appareil selon un mode de
réalisation de la présente invention, figuré avec une aiguille de seringue
en début de destruction ;
- la figure 2 est une vue partielle de côté en coupe de l'appareil de la
figure 1, avec l'aiguille de seringue en fin de destruction ;

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- la figure 3 est une vue de face en coupe transversale selon le plan A-A
de la figure 1 ;
- la figure 4 est une vue de dessus de l'appareil de la figure 1 ;
- la figure 5 est une vue de dessus des plaques électrodes de l~appareil
de la figure 1 ;
- la figure 6 est une vue de côté en coupe longitudinale selon le plan B-s
de la figure 5 ;
- la figure 7 est une vue de côté partielle en coupe longitudinale selon
le plan C-C de la figure 5 ;
IO - la figure 8 illustre le schéma électrique général de 1'appareil de la
figure 1, selon un mode de réalisation de l'invention ; et
- la figure 9 est un organigramme de fonctionnement de l'appareil de la
figure 1.
DESCRIPTION DES MODES DE REALISATION PREFERES
Dans le mode de réalisation illustré sur les figures, l~appareil
destructeur d'éléments métalliques selon l'invention comprend un boîtier
support 1 en matériau électriquement isolant, définissant une enceinte
intérieure 2 délimitée par une paroi externe définissant une base 3, des
parois latérales, et une partie supérieure 4 de paroi avec une poignée de
transport 5.
L'enceinte intérieure 2 est divisée en un compartiment principal
postérieur 6 contenant une source d'énergie électrique telle qu'un
accumulateur 7, et un compartiment principal antérieur 8 contenant une
première électrode 9 et une seconde électrode lO. L'accumulateur 7
constitue une source d'énergie électrique basse tension et faible
impédance, et les électrodes 9 et 10 sont connectées électriquement aux
bornes respectives de l'accumulateur 7 par un circuit comprenant des
connexions électriques non représentées sur la figure 1 et comprenant un
commutateur électronique 22 et un circuit de commande 23 placés dans le
compartiment principal postérieur 6.
La première électrode 9 est une première plaque électrode
conductrice fixe, portée à l'intérieur du boîtier 1 par deux bras latéraux
tels que le bras 11, de sorte que la partie centrale de la première plaque
électrode 9 est libre d'accès dans le compartiment principal antérieur 8.
La seconde électrode lO est une seconde plaque électrode
conductrice, librement mobile par rapport à ladite première plaque
électrode 9 entre une position écartée illustrée sur la figure 1, dans

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laquelle elle est à l'écart de ladite première plaque électrode 9 selon un
écartement de repos prédéterminé et une po5ition rapprochée, illustrée sur
la figure 2, dans laquelle elle est à proximité de ladite première plaque
électrode 9.
Comme on le voit plus en détail sur les figures 5 à 7, la
première plaque électrode 9 et la seconde plaque électrode 10 sont
généralement paralleles l'une à l'autre, et la seconde plaque électrode 10
se déplace par translation le long de guides 12 et 13 appropriés, par
exemple deux guides disposés respectivement de part et d'autre de la zone
centrale des plaques électrodes et généralement perpendiculaires au plan
moyen des plaques électrodes. Des moyens de rappel élastique tels que le
ressort 14 sollicitent la seconde plaque électrode lo vers sa position
écartée.
Comme on le voit sur les figures 1 et 2, la seconde plaque
électrode 10 mobile est disposée vers l'extérieur du boîtier 1 par rapport
à la première plaque électrode 9 fixe, et est directement accessible
depuis l~extérieur du boîtier 1 pour l'utilisation. L'écartement de repos
prédéterminé entre les deux plaques électrodes 9 et 10 est de quelques
millimètres. En position rapprochée illustrée sur la figure 2,
20 l~écartement entre les plaques électrodes 9 et 10 est inférieur à un
millimètre, mais les plaques électrodes ne se touchent pas.
Dans le boîtier support 1, les plaques électrodes 9 et 10 sont
tenues en orientation inclinée, faisant avec la base 3 un angle D compris
entre 20~ et 50~ environ, avantageusement de 40~ environ.
La seconde plaque électrode 10 est conformée de façon à
permettre d'engager un élément métallique à détruire en appui latéral
contre la seconde plaque électrode 10 tout en venant en appui axial contre
la première plaque électrode 9. Cette position est illustrée par exemple
sur les figures 1 et 2, dans lesquelles on a représenté une seringue 15
dont l'aiguille 16 vient en contact des deux plaques électrodes 9 et 10.
Dans le mode de réalisation représenté, la seconde plaque électrode lo
comprend au moins une lumière 17 dimensionnée pour permettre le passage de
la portion à détruire d'élément métallique, à savoir le passage de
l~aiguille 16 dans l'utilisation représentée.
La lumière 17 peut avantageusement être senslblement
triangulaire, comme on le voit sur la figure 5, et biseautée comme on le
~oit sur les figures 1 et 2, formant un orifice d'introduction évasé vers

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l'extérieur qui facilite l~introduction de l'aiguille 16 et permet un bon
contact électrique par engagement latéral de l'aiguille dans un des
sommets du triangle. Le triangle formant la lumière 17 est avantageusement
orienté pour comporter un sommet 117 dirigé vers le bas dans le sens de
l~inclinaison des plaques électrodes 9 et 10.
Comme on le voit sur les figures 1 et 2, la première plaque
électrode 9 est relativement épaisse, constituant une masse dont l'inertie
thermique est suffisante pour éviter les échauffements importants, évitant
ainsi l'adhérence de métal fondu et d'oxydes, pour réduire les risques
d~encrassement. Par contre, la seconde plaque électrode 10 est mince, de
facon que, en fin de destruction de l'aiguille 16 comme illustré sur la
figure 2, le corps de seringue 15 se situe au plus près de la première
plaque électrode 9, assurant une destruction complète de l'aiguille 16 et
une soudure éventuelle de l'orifice du corps de seringue 15.
IS Comme illustré sur les figures 1 et 2, le compartiment principal
antérieur 8, qui contient dans sa partie supérieure les plaques électrodes
9 et 10, définit au-dessous desdites plaques électrodes 9 et 10 un
compartiment récepteur 18 accessible par une ouverture obturable par un
volet l9 et donnant accès à la zone intermédiaire 20 entre les plaques
~0 é'ectrodes 9 et 10. Llutilisateur peut ainsi engager un outil 21 dans la
zone 20 pour gratter la plaque électrode inférieure 9 et supprimer une
cause de mauvais contact électrique. Au cours de l'utilisation normale, le
métal fondu s~écoule de la plaque électrode inférieure 9 et tombe dans le
volet l9 constituant un réceptacle d'évacuation.
Lors de l'utilisation, une aiguille 16 de seringue 15 à détruire
est engagée dans la lumière 17 et, par contact entre les deux plaques
électrodes 9 et 10, est parcourue par un courant électrique qui provoque
sa fusion et sa destruction.
En fin de course de l'aiguille 16, le corps de seringue 15 vient
en appui contre la seconde plaque électrode 10 et la repousse vers la
première plaque électrode 9, le ressort 14 assurant le rappel ultérieur de
la seconde plaque électrode 10 à l'écart de la première plaque électrode
9.
On se reportera maintenant à la figure 8 illustrant le schéma
électrique général de l'appareil. Sur ce schéma, l'accumulateur électrique
7 est connecté aux plaques électrodes 9 et 10 par l'intermédiaire d'un
commutateur électronique 22 tel qu~un transistor piloté par un circuit de
.

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commande tel que le micro-contraleur 23. Le commutateur électronique 22
est interposé entre l'accumulateur 7 et la première plaque électrode 9, et
la base du transistor formant le commutateur électronique 22 est connectée
à une sortie 24 correspondante du micro-contrôleur 23. L'émetteur du
transistor 22 est connecté à l'accumulateur 7, tandis que son collecteur
est connecté à la première plaque électrode 9.
Un circuit de mesure de résistance électrique est adapté pour
mesurer la résistance électrique présente entre la première plaque
électrode 9 et la seconde plaque électrode 10 lors de l'introduction de
l'élément métallique à détruire, et pour envoyer le signal de mesure au
circuit de commAn~e. Pour cela, dans le mode de réalisation illustré sur
la figure 8, le clrcuit de mesure de résistance électrique comprend une
réslstance électrique 25 de quelques kiloohms connectée en dérivation Cur
le commutateur électronique 22, c'est-à-dire entre l'émetteur et le
collecteur du transistor 22, et une entrée de mesure 26 du micro-
contraleur 23 de circuit de com~n~e est connectée à la première plaque
électrode 9. Le micro-contrBleur 23 de circuit de comm~nd~ est adapté pour
comparer à une tension de seuil VS déterminée la tension Vm qu'il reçoit
sur son entrée de mesure 26, et pour autoriser la mise à l'état conducteur
du commutateur électronique 22 lorsque la tension Vm mesurée est
supérieure à la tension de seuil VS, et pour interdire la mise à l'état
conducteur du commutateur électronique 22 lorsque la tension Vm
mesurée est inférieure à la tension de seuil VS. Simult~n~mPnt, lorsque la
tension reçue Vm est inférieure à la tension de seuil VS, cela signifie
qu'une résistance de contact relativement importante existe entre les
plaques électrodes 9 et 10, résultant de la présence probable d'un
encrassement sur la plaque électrode inférieure 9. Le circuit de c~mm~n~e
est ainsi adapté pour comparer la résistance électrique mesurée à un seuil
maximal prédéterminé, et pour inhiber l'alimentation des plaques
30 élec '~des 9 et 10 par le commutateur électronique 22 si la résistance
mesurée est supérieure audit seuil m~i m~l prédéterminé.
Simult~nr t, le circuit de comm~nde à micro-contraleur 23 est
adapté pour produire un signal avertissant l'utilisateur pendant
llinhibition de l'alimentation des plaques électrodes 9 et 10. Par
exemple, sur la figure 4, le circuit de c/_ de assure l'alimentation
d'un premier voyant lumineux 27 ou diode électroluminescente signalant à
l~utilisateur l'existence d'un encrassement trop important. Le circuit de

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commande peut simultanément émettre un signal alphanumérique affiché sur
un afficheur alph~nl~mPrique 29, et/ou un signal sonore approprie
perceptible par l'utilisateur. En inhih~nt l'alimentation des plaques
electrodes 9 et 10, on évite de produire une séquence de fonctinnn~m~nt à
température trop basse, qui augmenterait de facon cumulative
l~encrassement et compromettrait le fonctionnement ultérieur de
l~appareil.
Le micro-contrôleur 23 peut avantageusement être programme pour
poursuivre la mesure de résistance pendant une durée de quelques secondes,
laissant ainsi à l'utilisateur le temps de déplacer l'aiguille 16 de
seringue en grattant la plaque électrode inférieure 9 avec le bout de
l~aiguille pour tenter d'éliminer localement l~encrassement et d~assurer
un contact suffisant pour autoriser le fonctinnn~mPnt correct de
l~appareil.
IS Pour éliminer une autre cause de dysfonctinnn~m~nt de l'appareil
et d'encrassement exagére des plaques electrodes 9 et 10, l'invention
prevoit en outre des moyens de gestion de l~alimentation electrique, pour
contrôler la présence d'une capacité suffisante dans l'accumulateur 7.
Pour cela, le circuit de cnmm~n~ 23 à micro-contrôleur est
adapté pour :
- compter les periodes de fonctinnn~m~nt de l'appareil, ce comptage
pouvant être effectue par exemple en detectant lesdites périodes de
fonctionnement par le circuit de mesure de résistance,
- et afficher le nombre de periodes de fonctionn -nt sur l~afficheur
alphanumerique 29. L'utilisateur peut ainsi évaluer, par expérience,
l'etat approximatif de charge de l'accumulateur 7.
De preférence, le circuit de comm~n~e 23 à micro-contrôleur est
adapté en outre pour :
- comparer à un seuil minim~l prédéterminé la tension Vbat aux bornes de
l'accumulateur 7 en dehors des periodes de debit de courant sur les
plaques électrodes 9 et 10,
- inhiber l~alimentation des plaques électrodes 9 et 10 lorsque la tenslon
d~accumulateur Vbat est inférieure audit seuil minim~l predetermine.
Le circuit de commande 23 a micro-contrôleur peut alors afficher
,5 un message de defaut sur l'afficheur ~lph~nllm~rique 29, et/ou génerer un
signal lumineux par une diode electroluminescente 28, et/ou générer un
signal sonore perceptible par l'utilisateur.

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De préférence, la comparaison de la tension d'accumulateur Vbat
par rapport au seuil minim~l de tension prédéterminé est effectuée selon
un algorithme dans lequel l'échelon de mesure de comparaison est d'environ
o,l volt lorsque le nombre de périodes de fonctionnement est faible depuis
S la dernière période de charge de l'accumulateur, et dans lequel l'échelon
de mesure décroît progressivement pour atteindre un échelon mlnim~l, par
exemple o,Ol volt, lorsque le nombre de périodes de foncti~nn~m~nt de
l'appareil s~approche du nombre m~xim~l généralement possible, par exemple
atteint le nombre 50.
La figure 9 illustre un mode de réalisation avantageux de
l'organigramme de fonctionnement du circuit de c~mm~n~. Initialement, le
compteur de périodes de foncti~nn~mPnt est a zéro. Le micro-contrôleur
exécute alors une séquence de contrôle de l'accumulateur " en comparant
la tension d'accumulateur Vbat à un seuil inférieur V0. Si la tension
d'accumulateur est inférieure à ce seuil, le micro-contrôleur signale a
l'opérateur, par alimentation d'un second voyant lumineux 28, que
l'appareil doit être mis en charge et que la fusion est impossible. Le
micro-contrôleur 23 interdit alors l'alimentation des plaques électrodes 9
et lO, et le circuit de commande retourne à l'état initial pour comparer à
nouveau la tension d'accumulateur Vbat.
Eventuellement, si la première comparaison au seuil bas V0
indique que la tension Vbat est supérieure audit seuil bas V0, le micro-
contrôleur effectue une seconde comparaison de la tension d'accumulateur
Vbat avec un seuil de charge Vl. Si la tension d'accumulateur Vbat est
inférieure à ce seuil de charge Vl, le micro-contrôleur commande
l'alimentation du second voyant lumineux 28 tel qu'une diode
électroluminescente, pour indiquer à l'utilisateur la nécessité de charger
l~accumulateur, et commande simultanément l'inhibition d'alimentation des
plaques électrodes 9 et lO. Si par contre la tension d'accumulateur Vbat
est supérieure au seuil de charge Vl, le micro-contrôleur 23 détermine que
le foncti~nn~m~nt correct est alors possible, et compare alors la tension
d'accumulateur Vbat avec un seuil haut V2, le seuil haut V2 étant
déterminé comme étant le seuil de tension atteint par l'accumulateur en
fin de période de charge. Si la tension d'accumulateur Vbat est alors
superieure à ce seuil haut V2, cela signifie qu'une charge est en cours et
qu'elle peut être coupée, et le micro-contrôleur 23 commande alors la
coupure du circuit de charge. Si la tension d'accumulateur Vbat est

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nférieure au seuil haut V2, le micro-contrôleur 23 n'a aucune action sur
le circuit de coupure de charge. Dans les deux cas, le fonctionnement de
l'accumulatelr 7 pour une étape de fusion est autorisé.
Lorsque cette autorisation est obtenue, le micro-contrôleur 23
scrute sur son entrée de mesure 26 la valeur Vm de la tension sur la
première plaque électrode 9. Si cette tension Vm est nulle, le micro-
contrôleur 23 retourne a l'état initial, car cela signifie alors qu'aucune
aiguille ou autre élément métallique n~a été inséré entre les plaques
électrodes 9 et 10, et que l'appareil peut rester en attente. Si, au cours
de cette même étape de comparaison, la tension de plaque Vm est inférieure
a un seuil VS convenant pour un fonctionnement correct, le micro-
contrôleur poursuit la mesure de Vm pendant plusieurs secondes, par
exemple 4 secondes, laissant ainsi à l'opérateur le temps d'éliminer la
cause de l'encrassement en grattant la plaque électrode inférieure 9 avec
l'extrémité de l~aiguille à détruire. Si, au bout de cette durée dlenviron
4 secondes la tension Vm n~est toujours pas supérieure au seuil VS
d'autorisation de fusion, le dispositif retourne à l~état initial. Si, par
contre, la tension Vm devient supérieure au seuil VS, l~autorisation est
donnée pour le début d'une étape de fusion, c'est-à-dire pour la mise du
transistor 22 à l'état passant, jusqu'à fusion complète de l'aiguille.
Simultanément, le micro-contrôleur met à jour une mémoire de comptage des
cycles de fonctionnement, mémoire qui sera ultérieurement remise a zéro au
début d~une étape de charge de l'accumulateur.
Le dispositif peut comprendre un dispositif afficheur
alphanumérique 29, visible sur la face supérieure du boîtier 1, et donnant
à l'utilisateur des informations telles que le nombre de cycles de
fonctionnement s~étant écoulés depuis la dernière charge d'accumulateur,
un code relatif à chacun des défauts pouvant être détectés par le micro-
contrôleur, ou d'autres informations dont la génération pourra être
,0 aisément intégrée par l'homme du métier dans le programme gérant le micro-
contrôleur 23.
On a egalement représenté, sur la figure 4, deux autres voyants
30 et 31 tels que des diodes électroluminescentes, dont la fonction peut
être la suivante : le troisième voyant 30 peut indiquer l~état de
,5 l'appareil selon lequel il ne peut pas fonctionner ; le quatrième voyant
31 peut indiquer que llappareil est en état ou en cours de fonctionnement
correct.

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La comm~nd~ des voyants 30 et 31 peut être effectuée de la fa,con
suivante. Le circuit de commande 23 à micro-contrôleur comprend
avantageusement des moyens pour détecter la présence d'un courant
électrique débité par la source d'énergie électrique 7 entre les plaques
électrodes 9 et 10, et pour produire, par le quatrième voyant 31 tel
qu'une diode électroluminescente, des signaux lumineux intermittents en
présence dudit courant électrique détecté ; en cas d'autorisation de
foncti~nn~m~nt correct, le signal lumineux généré par la diode
électroluminescente 31 peut devenir continu.
I0 Le voyant 30 peut être alimenté de façon à produire un signal
lumineux lorsque le voyant 31 n'est alimenté ni de façon continue ni de
façon intermittente, et notamment lorsque le commutateur électronique 22
est à l~état ouvert.
Pour limiter la consommation du circuit à l'état de veille, et
augmenter ainsi l'autonomie de foncti~nn~m~nt de l'appareil, le circuit de
commande 23 à micro-contrôleur peut avantageusement comprendre :
- des moyens pour détecter la présence d'un courant électri~le débité par
la source d'énergie électrique 7 entre les plaques électrodes 9 et 10,
- et des moyens de temporisation pour produire, à l'issue d'une durée
prédéterminée d'absence dudit courant électrique détecté, par exemple une
à deux minutes, un signal électrique d'inhibition provoquant la mise à
l'état ouvert du commutateur électronique 22.
La remise à l'état de fonctionnement peut se faire manuellement,
par exemple par acti~nn t d'un bouton poussoir approprié.
Dans le mode de réalisation illustré en particulier sur la
figure 1, le compartiment principal postérieur 6 du boîtier 1 est séparé
du compartiment principal antérieur 8 par une paroi interm~ ire 40 qui
comporte, au droit des plaques électrodes 9 et 10, une ouverture 41
contenant un filtre 42 approprié, tel qu'un filtre au charbon actif,
associé à un ventilateur 43. Le ventilateur 43 aspire l'air et les fumées
du compartiment principal antérieur 8 et les refoule dans le compartiment
principal postérieur 6. L'air refoulé s'échappe ensuite par les diverses
ouvertures du compartiment principal postérieur 6 telles que les
interstices autour des voyants, autour de l'afficheur alph~nl~m~rique 29,
autour des boutons, dans la zone de charnière du volet 19, participant
simultanément au refroidissement des circuits électroniques.

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De préférence, le ventilateur 43 est alimenté par la source
d'énergie électrique 7 par l'intermédiaire d'un circuit de commutation 44
(fiyure 8) piloté par le circuit de commande 23 de telle sorte que :
- le ventilateur 43 est alimenté dès la détection d'un courant électrique
débité par la source d~énergie électrique 7 entre les deux plaques
électrodes 9 et lO,
- et son alimentation se poursuit jusqu~à l'issue d~une durée
prédéterminée après détection de l'absence dudit courant débité par la
source d'énergie électrique 7, par exemple à l'issue d'une dizaine de
secondes.
Il est important que l'appareil selon l'invention puisse être
utilisé d'une seule main, c'est-à-dire qu'il reste immobile pendant que
l'utilisateur introduit une aiguille entre les plaques électrodes 9 et lO
pour la fusion. Pour cela, le boîtier l est muni de patins antidérapants
45 selon sa face inférieure ou base 3.
~ es problèmes d'encrassement sont généralement cumulatifs, et se
trouvent amplifiés lorsque le courant électrique traversant l'élément
métallique à détruire est insuffisant. Une première cause de cette
insuffisance peut être un contact électrique de mauvaise qualité entre
l~élément métallique à détruire et l'une au moins des plaques électrodes,
soit par une mauvaise position, soit par un début d'encrassement de
l'électrode. Une seconde cause peut être une insuffisance de capacité
résiduelle de la source d'énergie électrique utilisée. Ainsi, l'invention
évite l'accumulation des problèmes d'encrassement, en prévoyant d'inhiber
l'alimentation électrique des plaques électrodes lorsque les conditions ne
sont pas remplies pour le débit d'un courant suffisant dans la portion
d~élément métallique à détruire.
La présente invention n'est pas limitée aux modes de réalisation
qui ont été explicitement décrits, mais elle en inclut les diverses
var~ tes et généralisations contenues dans le domaine des revendications
ci-après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2000-03-14
Le délai pour l'annulation est expiré 2000-03-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1999-03-15
Inactive : CIB attribuée 1998-12-09
Inactive : CIB en 1re position 1998-12-09
Inactive : CIB attribuée 1998-12-09
Symbole de classement modifié 1998-12-09
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-11-12
Inactive : Inventeur supprimé 1998-11-10
Inactive : Inventeur supprimé 1998-11-10
Inactive : Inventeur supprimé 1998-11-10
Inactive : Inventeur supprimé 1998-11-10
Demande reçue - PCT 1998-11-09
Demande publiée (accessible au public) 1997-09-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1999-03-15

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 1998-09-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROBERT DENARD
ANDRE LEMAIRE
DIDIER LODOMEZ
LAURENT SELLES
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1998-09-08 1 78
Description 1998-09-08 13 668
Revendications 1998-09-08 3 145
Dessins 1998-09-08 5 97
Dessin représentatif 1998-12-10 1 13
Rappel de taxe de maintien due 1998-11-16 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-11-11 1 192
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1999-04-11 1 187
PCT 1998-09-08 14 467