Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2249294 |
---|---|
(54) Titre français: | RESEAU TELEINFORMATIQUE ET CARTE ELECTRONIQUE UTILISABLE DANS CE CADRE |
(54) Titre anglais: | INFORMATION NETWORK AND AN ELECTRONIC CARD USABLE THEREIN |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-03-27 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-10-02 |
Requête d'examen: | 1998-09-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/NL1997/000160 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | NL1997000160 |
(85) Entrée nationale: | 1998-09-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention concerne un réseau téléinformatique comprenant un ensemble à contrôleur et ordinateur, au moins un canal de données, et un certain nombre de coffrets lecteurs de cartes raccordés via un canal de données à l'ensemble contrôleur et ordinateur. Ces lecteurs de cartes permettent l'échange d'informations avec une carte électronique à introduire dans un tel lecteur de carte. Le canal de données entre les lecteurs de cartes et l'ensemble à contrôleur et ordinateur comprend une partie au moins de la carte électronique. Cette carte électronique est dotée d'une mémoire permettant le stockage de messages échangés avec les coffrets lecteurs de cartes. Une partie de la mémoire, réservée au stockage et au transport des informations autres que les informations objets de la carte électronique, permet un adressage au profit de l'un au moins des lecteurs de cartes.
The invention relates to an information network comprising a control and
information unit, at least one data channel, and a number of detached card
readers connected with the control and information unit via a data channel,
which card readers are suitable for the exchange of information with an
electronic card to be inserted into such a card reader, wherein the data
channel between the card readers and the control and information unit consist,
at least in part, of the electronic card. The electronic card is provided with
a memory for the storage of messages from and to the detached card readers.
Part of the memory is reserved for storage and transport of information
deviating from the object information of the electronic card, and be
addressable to at least one of the card readers.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2249294 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-04-24 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2002-04-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-03-27 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2001-04-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-01-24 |
Symbole de classement modifié | 1998-12-01 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-12-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-12-01 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1998-11-17 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1998-11-16 |
Demande reçue - PCT | 1998-11-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-09-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-09-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-10-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2002-03-27 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-12-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - petite | 1998-09-21 | ||
Requête d'examen - petite | 1998-09-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-03-29 | 1999-03-19 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-03-27 | 1999-12-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2001-03-27 | 2000-12-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
GERRIT VRIEND |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |