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Sommaire du brevet 2250346 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2250346
(54) Titre français: MAKEUP CASE WITH A SEALING DEVICE INSERTED IN A SUPPORT PIECE
(54) Titre anglais: BOITIER DE MAQUILLAGE A ORGANE D'ETANCHEITE SOUTENU PAR UNE PIECE DE SUPPORT
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 40/00 (2006.01)
  • A45C 13/00 (2006.01)
  • A45D 33/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-12-06
(22) Date de dépôt: 1998-10-23
(41) Mise à la disponibilité du public: 1999-04-24
Requête d'examen: 2001-08-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97 13 361 (France) 1997-10-24

Abrégés

Abrégé français


L'invention est relative à un boîtier de maquillage ou analogue
comprenant un corps logeant une réserve de produit, un couvercle et un
organe d'étanchéité comportant une lèvre déformable s'étendant autour de la
réserve de produit lorsque le boîtier est fermé, le couvercle,
respectivement le corps du boîtier, venant appuyer sur ledit organe
d'étanchéité lorsque le boîtier est fermé.
L'organe d'étanchéité est assujetti à une pièce de support (11),
rapportée sur le corps (2) du boîtier, respectivement sur le couvercle, et
s'étendant au moins en partie sous ladite lèvre déformable d'étanchéité
(15).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-10-
REVENDICATIONS
1 - Boîtier de maquillage ou analogue comprenant un corps logeant
une réserve de produit, un couvercle et un organe d'étanchéité comportant une
lèvre déformable s'étendant autour de la réserve de produit lorsque le boîtier
est
fermé, le couvercle, respectivement le corps du boîtier, venant appuyer sur
ledit
organe d'étanchéité lorsque le boîtier est fermé, caractérisé par le fait que
l'organe d'étanchéité est assujetti à une pièce de support
(11 a;11 b;11 c;11 d;11 e;11f;95), rapportée sur le corps (2) du boîtier,
respectivement sur le couvercle, et s'étendant au moins en partie à l'aplomb
de
ladite lèvre déformable (15;30;50;60;70;80) et réalisée dans un matériau
différent de la lèvre déformable.
2 - Boîtier selon la revendication 1, caractérisé par le fait
que ladite pièce de support (11a;11b;11c;11e;11f) fait partie d'une
coupelle (7) destinée à contenir ladite réserve de produit (P).
3 - Boitier selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le
fait que ladite pièce de support se présente sous la forme d'un
rebord annulaire.
4 - Boîtier selon la revendication 1, caractérisé par le fait
que ladite pièce de support est constituée par un cache (95) fixé sur
le corps du boîtier.
- Boîtier selon la revendication 4, caractérisé par le fait que ledit
cache (95) sert à maintenir dans le corps du boîtier une coupelle (7) logeant
une
réserve de produit ou sert à maintenir un tamis (99) au travers duquel
s'effectue
la distribution du produit.
6 - Boîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé par le fait que l'organe d'étanchéité est surmoulé sur
ladite pièce de support ou réalisé par bi-injection avec cette
dernière.
7 - Boîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé par le fait que ladite pièce de support comporte des
ajours (13;38,39,40;53;72) et par le fait que ledit organe
d'étanchéité comporte une partie supérieure et une partie inférieure

-11-
qui se raccordent au travers desdits ajouts, ladite partie inférieure
(16;32;54;65,66;67,68) s'étendant sous ladite pièce de support et
venant en appui sur le corps du boîtier.
8 - Boîtier selon la revendication 7, caractérisé par le fait
que ladite partie inférieure (32) présente une forme annulaire et
s'applique de façon étanche sur le corps du boîtier.
9 - Boîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait que l'organe d'étanchéité (15;30;60;80)
comporte deux lèvres annulaires d'étanchéité concentriques
(21,22;35,36;62,63;82,83) aptes à s'appliquer de façon étanche sur le
couvercle.
- Boîtier selon la revendication 9, caractérisé par le fait
que chacune desdites lèvres annulaires d'étanchéité (82,83) présente
en section une forme générale demi-circulaire dont la concavité est
tournée vers ladite pièce de support (11f).
11 - Boîtier selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé par le fait que l'un du couvercle ou du
corps de boîtier comporte au moins une lumière réniforme (101) et par
le fait que l'autre du couvercle ou du corps comporte un axe
d'articulation (100) engagé dans ladite lumière, l'agencement de
ladite lumière et dudit axe d'articulation étant tel que lorsque le
couvercle (3) est fermé, l'axe d'articulation peut se déplacer dans
ladite lumière de manière à ce que le couvercle vienne appuyer sur
l'organe d'étanchéité d'une manière sensiblement uniforme.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02250346 2004-07-30
-1-
BOyTIER DE MAQUILLAGE A ORGANE D'ETANCHEITE
SOUTENU PAR UNE PIECE DE SUPPORT
La présente invention concerne un boitier de maquillage ou
analogue, comprenant un corps logeant une réserve de produit, un
couvercle et un organe d'êtanchêité comportant une lèvre déformable
s'étendant autour dé la réserve de produit lorsque 1e ~boitier est
fermê, le couvercle ou le corps du boîtier venant. appuyer sur ledit
organe d'étanchéité lorsque le boîtier est fermé.
On connaît de nombreux boîtiers de ce typè.
On connaît notamment par les brevets US 3 144 167 et 5 186 318
des boîtiers comportant une lèvre d'êtanchêitê venue de formation
avec une coupelle contenant la rêserve de produit, cette lèvre
s'écartant de la coupelle et du corps du boîtier puis étant recourbée
vers le corps du bottier à sa périphérie pour prendre appui sur
celui-ci.
I1 existe un besoin pour accroître encore l'herméticité des
boîtiers de maquillage afin d'empêcher l'évaporation des solvants
contenus dans le produit, sans pour autant que les moyens utilisés
pour obtenir l'étanchéitê recherchée nuisent â l'esthétique ou
rendent le boîtier trop coùteux à fabriquer.
L'invention vise à proposer un nouveau boîtier de maquillage, qui se
caractérise par le fait que l'organe d'étanchéité est assujetti à une pièce de
support, rapportée sur le corps du boîtier ou sur le couvercle et s'étendant
au
moins en partie à l'aplomb de la lèvre dèformable et réalisée dans un matériau
différent de la lèvre déformable.
Ce qui suit donne un aperçu à caractère non restrictif de certaines
caractéristiques possibiement préférentielles de l'invention décrites plus en
détail ci-après.
Dans un mode de rêalisation particulier, cette piêce de
support fait partie d'une coupelle logeant la réserve de produit.
Ainsi, l'organe d'étanchéité peut être réalisé d'un seul
tenant avec la coupelle, ce qui simplifie la fabrication du boîtier
puisque le nombre de pièces séparées à assembler est réduit.

CA 02250346 2004-07-30
-1 a-
Toujours dans une réalisation particulière, ladite pièce de
support se présente sous la forme d~un rebord annulaire.
De préférence, l'organe d'ëtanchéitë est surmoulê sur ladite
pi~__ ~_ ...._~~_~. .... _~c.., : ..~ ~_.. ~.: . ~_....~.: ..~ .,__.... .., ,

CA 02250346 1998-10-23
- 2 -
De préférence encore, ladite pièce de support présente des
ajours et l'organe d'étanchêité comporte une partie supérieure et une
partie infêrieure qui se raccordent au travers desdits ajours, ladite
partie inférieure s'étendant sous ladite pièce de support et venant
en appui sur le corps du boîtier. Cette partie inférieure présente
avantageusement une forme annulaire et s'applique de façon êtanche
sur le corps du boîtier.
Dans une mise en oeuvre particulière de l'invention, l'organe
d'étanchéité comporte deux lèvres annulaires d'étanchéité
concentriques, aptes à s'appliquer de façon étanche sur le couvercle
lorsque le boîtier est fermé.
Dans une réalisation particulière, lesdites lèvres
d'étanchéité présentent chacune en section une forme générale
demi-circulaire dont la concavité est tournée vers ladite pièce de
support.
Dans une autre rêalisation particulière, la pièce du support
est constituée par un cache, éventuellement amovible, rapporté sur le
corps du boîtier. Ce cache peut servir par exemple à retenir dans le
corps du boîtier une coupelle contenant la réserve de produit.
I1 est particulièrement avantageux dans ce mode de rêalisation
que l'organe d'étanchéité, fixé au cache, s'interpose de façon
étanche non seulement entre le cache et le couvercle lorsque le
boîtier est fermé mais êgalement entre le cache et le corps du
boîtier, pour empêcher l'évaporation des solvants contenus dans le
produit par le jeu qui existe entre le cache et le corps du boîtier.
Dans une réalisation particulière, l'un du couvercle ou du
corps de boîtier comporte au moins une lumière réniforme et l'autre
du couvercle ou du corps comporte un axe d'articulation engagé dans
ladite lumière, l'agencement de ladite lumière et dudit axe
d'articulation étant tel que lorsque le couvercle est fermé, l'axe
d'articulation peut se déplacer dans ladite lumière de manière à ce
que le couvercle vienne appuyer sur l'organe d'étanchéité d'une
manière sensiblement uniforme.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente
invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée qui
va suivre, d'exemples de réalisation non limitatifs de l'invention,
et à l'examen du dessin annexé sur lequel

CA 02250346 1998-10-23
- 3 -
- la figure 1 est une vue schématique d'un boîtier de
maquillage,
- la figure 2 est une vue schématique en coupe axiale du
boîtier illustré sur la figure 1, le couvercle étant en position
ouverte,
- les figures 3 et 4 représentent respectivement l'organe
d'étanchéitê du boîtier représentë sur les figures 1 et 2 lorsque le
boîtier est ouvert et lorsqu'il est fermé,
- la figure 5 représente une première variante de rêalisation
de l'organe d'étanchéité,
- les figures 6 et 7 illustrent une deuxième variante de
réalisation de l'organe d'étanchéité, respectivement lorsque le
boîtier est ouvert et lorsqu'il est fermé,
- les figures 8 et 9 représentent une troisième variante de
réalisation de l'organe d'étanchéité, respectivement lorsque le
boîtier est ouvert et lorsqu'il est fermé,
- la figure 10 représente une quatrième variante de
réalisation de l'organe d'étanchéité,
- la figure 11 représente une cinquième variante de
réalisation de l'organe d'étanchéité, lorsque le couvercle est en
position de fermeture,
- la figure 12 représente un boîtier de maquillage conforme à
un dernier mode de réalisation de l'invention, et
- les figures 13 à 15 illustrent une réalisation particulière
de la charnière par laquelle le couvercle s'articule sur le corps du
boîtier.
On a représenté sur les figures 1 et 2 un boîtier de
maquillage 1 conforme à un premier exempte ne realisaLion ae
l'invention.
Ce boîtier 1 comporte un corps 2 et un couvercle 3 articulê
sur ce corps 2 au moyen d'une charnière 5 qui n'est visible que sur
la figure 2.
Un fermoir 4 est prévu à l'opposé de cette charnière 5 pour
maintenir le couvercle 3 en position de fermeture.
Le corps 2 comporte une cavité centrale 6 logeant une coupelle
7 contenant une réserve de produit P, par exemple un produit de
maquillage tel qu'un fond de teint ou un produit de soin.

CA 02250346 1998-10-23
- 4 -
La coupelle 7 est fermée à sa partie inférieure par une paroi
de fond 8 souple, permettant à l'utilisateur de pousser vers le haut
un piston 9 pour distribuer le produit P à travers un tamis 10
solidaire de la partie supérieure de la coupelle 7.
Un tampon en mousse 14 est prévu dans le piston 9 pour
homogénéiser la distribution du produit P.
Ce dernier peut être pulvérulent ou pâteux par exemple.
La coupelle 7 comporte une paroi cylindrique en matière
plastique relativement rigide, par exemple du polypropylène ou du
polyéthylène qui guide le coulissement du piston 9 et qui se prolonge
à son extrémitê supérieure et radialement vers l'extérieur par un
rebord annulaire lla, lequel est muni à sa périphérie d'un retour 12
dirigé vers le bas.
Le rebord lla constitue une pièce de support au sens de
l'invention et il est traversé par des perçages 13 angulairement
répartis autour de l'axe de la coupelle 7, ces perçages servant à
l'ancrage d'un organe d'étanchéité 15 en matériau élastomère qui va
maintenant être décrit en référence aux figures 3 et 4.
L'organe d'étanchéité 15 comporte une base 20 qui recouvre une
_grande partie de la face supérieure du rebord annulaire lla, se
prolonge vers le bas par des ponts de matière 16 traversant les
perçages 13, et forme deux lèvres annulaires 17, 18 d'étanchéité qui
viennent prendre appui dans un léger renfoncement annulaire 19 de la
face supérieure du corps 2 du boîtier.
Deux lèvres annulaires concentriques 21, 22 forment saillie
vers le haut sur la base 20, ces lèvres se situant sensiblement de
part et d'autre des perçages 13.
Les lèvres annulaires 21, 22 sont conformées pour venir au
contact d'un bossage annulaire 24 du couvercle 3 lorsque ce dernier
3 0 est en position de fermeture, comme représenté sur la figure 4.
Le rayon de courbure de ce bossage 24 est tel que les lèvres
21 et 22 s'écartent légèrement à son contact.
L'organe d'étanchéité 15 permet d'obtenir une double
étanchéité grâce au contact de chacune des lèvres 21,22 sur le
couvercle, ce qui rend très difficile l'évaporation des solvants
contenus dans le produit P.

CA 02250346 1998-10-23
- 5 -
En outre, du fait que les lèvres 21 et 22 fléchissent assez
peu, elles ne risquent pas de perdre la mémoire de leur forme
initiale si le boîtier reste fermé pendant longtemps.
Enfin, bien que réalisé dans une matière plastique
relativement rigide, le rebord lla peut flêchir légèrement lorsque le
boîtier est fermé.
La déformation du rebord lla empêche, le cas échéant, que les
lèvres 21 et 22 soient soumises à une force de compression trop
importante lorsque le couvercle 3 est fermé.
Bien entendu, la forme de l'organe d'étanchéité n'est pas
limitée à l'exemple de réalisation qui vient d'être décrit.
A titre d'exemple, on a représenté sur la figure 5 une
première variante de réalisation de l'organe d'étanchéitê, lequel
porte à présent la référence 30.
L'organe d'étanchéité 30 représenté sur la figure 5 comporte
une partie supérieure 31 qui recouvre partiellement la face
supérieure du rebord de la coupelle 7, lequel est ici référencé llb,
et une partie inférieure 32 qui s' étend sous le rebord llb et vient
prendre appui par deux lèvres annulaires 33 et 34 sur le corps 2.
La partie supérieure 31 comporte deux lèvres annulaires 35, 36
dirigées vers le haut, délimitant entre elles une gorge 37 assez
large.
Les parties supérieure 31 et infêrieuré 32 se raccordent par
une pluralité de ponts de matiëre 41, 42 et 43, lesquels traversent
des perçages 38, 39 et 40 réalisés dans le rebord llb à des rayons
différents et équirépartis angulairement autour de l'axe de la
coupelle 7.
Les ponts de matière 42 se raccordent à la partie supérieure
31 dans le fond de la gorge 37. Les. ponts de matière 41 et 43 se
situent de part et d'autre de cette gorge 37.
L'organe d'étanchéité 30 est surmoulé sur le rebord annulaire
llb.
La lèvre 33, radialement la plus extérieure, s'interpose de
façon étanche entre le rebord llb et le corps 2 du boîtier et permet
notamment d'empècher que des salissures ne s'accumulent sous le
rebord llb.

CA 02250346 1998-10-23
- 6 -
On a représenté sur les figures 6 et 7 une deuxième variante
de réalisation de l'organe d'étanchéité, lequel est ici référencé 50.
Le rebord de la coupelle 7 porte la référence llc et diffère
des rebords lla et llb précédemment dêcrits par le fait qu'il est
moins large.
L'organe d'étanchéité 50 comporte une lèvre annulaire 51 qui
s'étend radialement vers l'extérieur et vers le haut, en porte à faux
par rapport au rebord llc.
Cette lèvre annulaire 51 est prolongée, vers le bas, par des
points de matière 52 qui traversent des perçages 53 du rebord llc et
qui se raccordent sur un bourrelet annulaire 54 venant prendre appui
de façon étanche sur le corps 2 du boitier.
Lorsque le boîtier est fermé, le couvercle 3 appuie sur le
bord libre de la lèvre 51 qui fléchit.
Le contact entre la lèvre 51 et le couvercle s'effectue selon
une bande annulaire très étroite, ce qui permet d'obtenir une
pression de contact élevée, favorable à une bonne étanchéité.
On a représenté sur les figures 8 et 9 un organe d'étanchéité
60 qui diffère de l'organe d'étanchéité 15, précédemment décrit en
référence aux figures 2 à 4, par la forme de la partie supérieure qui
recouvre partiellement le rebord de la coupelle 7, référencé ici lld,
et sensiblement identique aux rebords lla et llb précédemment décrits.
L'organe d'étanchéité 60 est fixé sur le rebord lld
sensiblement de la même façon que l'organe d'étanchéité 15
précédemment décrit.
La partie supérieure de l'organe d'étanchéitê 60 comporte deux
lèvres ou bourrelets annulaires 62 et 63 ménageant entre eux une
gorge 64 assez étroite.
La partie supérieure de l'organe d'étanchëité est en outre
reliée, par des ponts de matière 61, à une partie inférieure
constituée par des lèvres 65,66 concentriques reposantsur le corps 2
du boitier.
Le couvercle 3 comporte deux nervures annulaires concentriques
68, 69 formant saillie sous sa face intérieure et disposées de
manière à s'appliquer sur le sommet des bourrelets 62 et 63 lorsque
le boîtier est fermé, comme représenté sur la figure 9.

CA 02250346 1998-10-23
_ 7 _
Les bourrelets 68 et 69 s'aplatissent légèrement au contact
des nervures 68 et 69, leur déformation étant facilitée par la
présence de la gorge 64.
L'organe d'étanchéité 70, représenté sur la figure 10,
comporte des plots 71 qui sont logés dans des perçages 72 du rebord
11. Ces plots 71 sont prolongés vers le haut par une lèvre souple 73
qui s'amincit et qui est dirigée radialement vers l'extérieur.
A la différence des réalisations précédemment dêcrites,
l'organe d'étanchéité 70 ne se prolonge pas sous le rebord de la
coupelle 7, ici référencé lle.
L'étanchéité entre le corps du boîtier et le couvercle est
obtenue, lorsque le boîtier est fermé, par flexion de la lèvre 73,
d'une manière analogue à ce qui a été décrit en référence aux figures
6 et 7.
Pour empêcher aux impuretés de gagner l'espace situé sous le
rebord llc, on a réalisé sur le corps 2 du boîtier une nervure
annulaire 75 et à la périphêrie du rebord lle un retour 76 vers le
bas, destiné à venir au contact de la face radialement la plus
extérieure de la nervure 75.
On a représenté sur la figure 11 un orgâne d'étanchéité 80
conforme à un autre exemple de réalisation de l'invention.
Dans cet exemple, le rebord de la coupelle, rêférencé llf, est
entièrement plat.
La coupelle 7, à fond souple, décrite en référence à la figure
2, a êté remplacêe dans cet exemple, par une coupelle à fond rigide.
Dans ce cas, le prélèvement du produit par l'utilisateur
s' effectue sans avoir à pousser le fond de la coupelle, et il n' est
pas nécessaire de prévoir un accës par l'utilisateur au fond de la
coupelle depuis l'extérieur du boitier..
L'organe d'étanchéité 80 comporte une partie supérieure 81 qui
comprend deux lèvres 82 et 83 en appui sur le rebord llf et ayant
chacune en section une forme demi-circulaire dont la concavitê est
tournée vers le rebord llf.
Les lèvres 82 et 83 se raccordent à une partie centrale 84
plate.
Cette partie centrale 84 est prolongée vers le bas par
quelques ponts de matière 86 traversant des perçages du rebord llf.

CA 02250346 2004-07-30
Ces ponts de matière 86 se raccordent chacun à leur extrémité
inférieure à deux lèvres 87, 88 annulaires concentriques.
Un épaulement 89 peut en outre étre formé à la base des lèvres
87,88, comme représenté, pour prendre appui sur la face inférieure du
rebord 11f et améliorer l'ancrage du joint d'étanchéité sur celui-ci.
Le couvercle 3 comporte deux nervures annulaires 90, 91
destinëes â venir appuyer sur le sommet des lèvres 82, 83 lorsque le
boîtier est fermé.
Dans tous les exemples décrits, la coupelle contenant la
réserve de produit est avantageusement remplie à part puis montée sur
le corps du boîtier.
Bien que dans les exemples décrits, l'organe d'êtanchéité soit
assujetti â la coupelle logeant la réserve de produit, on ne sort pas
du cadre de l'invention en rendant l'organe d'étanchéité solidaire
d'une toute autre pièce de support rapportëe sur le couvercle ou sur
le corps du boîtier.
A titre d'exemple, on a représentê sur la figure 12 un mode de
réalisation dans lequel l'organe d'étanchéitë est _assujetti à un
cache 95 en matière plastique rigide qui est rapporté s.ur le corps du
2 0 boîtier.
Plus particulièrement, ce cache 95 sert dans l'exemple décrit
à maintenir un tamis 99 en place au-dessus du produit P.
Le cache 95 comporte à sa périphérie un rebord 96 conformé
pour s'encliqueter dans une gorge 97 du corps du bottier.
Le cache 95 est en outre recourbé à son bord radialement
intérieur 9$ pour.venir en appui contre le tamis 99.
L'organe d'êtanchéité peut être constitué par l'un quelconque
des organes d'étanchêité précédemment décrits en référence aux
figures 2 à 11.
3 0 On a reprêsenté à titre d' exemple sur la f figure 12 un organe
d'étanchéité identique à l'organe d'êtanchéité 30 précédemment dêcrit
en référence à la figure 5.
Cet organe d'étanchéité assure à la fois l'étanchéité entre le
cache 95 et le corps 2 du bottier et l' étanchéité entre le cache 95
et le couvercle 3 lorsque le boîtier est fermé.
On a pu constater que gràce à l'étanchéitë entre le cache et
le corps du boîtier on pouvait empêcher l'évaporation des solvants

CA 02250346 1998-10-23
_ g _
contenus dans le produit P par le jeu qui existe entre le cache 95 et
le corps 2 du boîtier.
On a représenté sur les figures 13 à 15 une façon avantageuse
de réaliser la charnière qui permet l'articulation du couvercle sur
le corps du boîtier.
De préférence, on utilise un axe 100 fixé sur le corps 2 du
boîtier, dont les extrémités dépassent de ce corps pour servir de
pivot au couvercle.
Plus précisément, ces extrémités sont engagées dans deux
lumières 101 réniformes du couvercle 3, ces lumières. 101 étant
réalisées dans des flasques 104 généralement orientés
perpendiculairement au plan du couvercle.
Un fermoir 105 est prévu de côté opposé au flasque 104 pour
maintenir le couvercle en position de fermeture, de façon connue en
soi.
Lorsque le boîtier est ouvert, comme représenté sur la figure
13, les extrémités de l'axe 100 se situent au voisinage des
extrémités 102 des lumières 101 qui sont les plus proches du dessus
du couvercle.
L'axe 100 reste dans la même position relativement aux
lumières 101 durant le début de la phase de fermeture du couvercle,
tant que ce dernier ne prend pas appui sur l'organe d'étanchéité J,
comme illustré sur la figure 14.
Cet organe d'étanchéité J peut être l'un quelconque des
organes d'étanchéité précédemment décrits, et on ne l'a représenté
sur les figures 13 à 15 que de façon très schématique.
Lorsque le couvercle 3 prend appui sur l'organe d'étanchéité
J, la rotation du couvercle s'accompagne d'un glissement de l'axe 100
dans les lumières 101 vers les extrémités 103 les plus éloignées du
dessus du couvercle, de sorte que ce dernier vient appuyer de manière
sensiblement uniforme sur l'organe d'étanchéité J.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-10-23
Lettre envoyée 2008-10-23
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-12-06
Inactive : Page couverture publiée 2005-12-05
Inactive : Taxe finale reçue 2005-08-04
Préoctroi 2005-08-04
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-03-10
Lettre envoyée 2005-03-10
month 2005-03-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-03-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-03-01
Modification reçue - modification volontaire 2004-07-30
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-02-09
Lettre envoyée 2001-09-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-08-21
Requête d'examen reçue 2001-08-21
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-08-21
Inactive : Page couverture publiée 1999-05-24
Demande publiée (accessible au public) 1999-04-24
Inactive : Transfert individuel 1999-01-12
Inactive : CIB enlevée 1998-12-29
Inactive : CIB enlevée 1998-12-29
Inactive : CIB en 1re position 1998-12-29
Inactive : CIB attribuée 1998-12-29
Symbole de classement modifié 1998-12-29
Inactive : CIB attribuée 1998-12-29
Inactive : CIB en 1re position 1998-12-29
Inactive : CIB attribuée 1998-12-29
Symbole de classement modifié 1998-12-29
Symbole de classement modifié 1998-12-29
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1998-11-25
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1998-11-24
Demande reçue - nationale ordinaire 1998-11-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-09-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 1998-10-23
Enregistrement d'un document 1999-01-12
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-10-23 2000-10-02
Requête d'examen - générale 2001-08-21
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2001-10-23 2001-09-27
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2002-10-23 2002-09-30
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2003-10-23 2003-09-25
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2004-10-25 2004-09-20
Taxe finale - générale 2005-08-04
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2005-10-24 2005-09-15
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2006-10-23 2006-09-08
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2007-10-23 2007-09-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-LOUIS GUERET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-05-19 1 18
Abrégé 1998-10-22 1 17
Description 1998-10-22 9 393
Revendications 1998-10-22 2 75
Dessins 1998-10-22 5 141
Page couverture 1999-05-19 1 37
Description 2004-07-29 10 407
Revendications 2004-07-29 2 80
Dessin représentatif 2005-11-08 1 27
Page couverture 2005-11-08 1 53
Certificat de dépôt (français) 1998-11-23 1 163
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-02-15 1 114
Rappel de taxe de maintien due 2000-06-26 1 109
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-09-24 1 194
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-03-09 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2008-12-03 1 172
Correspondance 1998-11-24 1 34
Correspondance 2005-08-03 1 28
Correspondance 2010-08-09 1 46