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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2252198 |
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(54) Titre français: | TECHNOLOGIE PERMETTANT DE FUMER SANS DERANGER |
(54) Titre anglais: | SMOKE WITHOUT A TRACE TECHNOLOGY (S.W.A.T.T.) |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-11-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-05-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Smoke Without A Trace Technology (S.W.A.T.T.) is a
smoke management system that will allow an individual to smoke
cigarettes in environments where smoking may cause irritation to
others, or in environments which are not conducive to smoking.
This broad range of environments can include office buildings,
lounges, restaurants, homes, malls, and even outdoors in rainy or
windy conditions. A cigarette is placed within the device, thus
enclosing it in a circular tube such that it is completely
contained within the device. The cigarette can then be lit using
an incorporated electronic butane lighter. Smoke is then inhaled
by the user through a one-way valve, and can then be exhaled back
into the device by means of a second one-way valve. The smoke is
then forced through two separate filters (carbon and particle
filters) by the exhalation of the user and with the aid of a
small fan inside the device. At any given time throughout the
smoking process, the cigarette can be extinguished by activating
a mechanism within the device itself which creates an airtight
seal around the cigarette compartment thus depriving the
cigarette of the oxygen it requires in order to burn causing the
cigarette to go out. The ashes are then collected in a small
compartment below the cigarette compartment and can be removed by
opening a small sliding panel. This eliminates all foul odor and
dangerous toxins from the exhaled smoke thus proving the
S.W.A.T.T. to effectively allow the user to smoke virtually
anywhere.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2021-11-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-09-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-09-01 |
Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-11-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-11-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-09-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-08-13 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-07-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-01-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-11-09 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-10-01 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-10-01 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-09-05 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-09-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-05-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-05-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-12-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-12-24 |
Symbole de classement modifié | 1998-12-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-12-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-12-24 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-12-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-12-10 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-12-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-11-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-11-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-11-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-11-09 | 2000-11-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WILLIAM STEPHEN GRAY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |