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Sommaire du brevet 2252945 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2252945
(54) Titre français: POSTER PANEL WITH ENDLESS DISPLAY STRIP
(54) Titre anglais: PANNEAU D'AFFICHAGE A BANDE SANS FIN
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G09F 11/12 (2006.01)
  • G09F 11/15 (2006.01)
  • G09F 11/26 (2006.01)
  • G09F 13/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BERREBI, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • OURAGAN COMMUNICATION INC.
(71) Demandeurs :
  • OURAGAN COMMUNICATION INC. (Canada)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-01-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-08-13
Requête d'examen: 2003-01-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/000179
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1998035335
(85) Entrée nationale: 1998-10-27

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97 01556 (France) 1997-02-11

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne un panneau d'affichage à bande (4) sans fin
tendue entre deux tambours (3, 33) parallèles montés rotatifs dans un cadre
(2) et entraînés de façon intermittente par un moteur électrique (11), le
cadre (2) comportant des moyens (10) d'éclairage de la portion de la bande (4)
exposée, caractérisé en ce que la bande sans fin (4) est transparente et
comporte des logements (9) transparents, ou pochettes, destinés à accueillir
des affiches ou supports d'informations.


Abrégé anglais

The invention relates to a poster panel with an endless strip (4) stretched between two parallel mounted rotating drums (3, 33) disposed in a frame (2), said drums being driven intermittently by an electric motor (11). The frame (2) comprises means (10) of lighting the exposed portion of the strip (4), said endless strip (4) being transparent and having transparent receptacles (9) or pockets used to hold posters or information media.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Panneau d'affichage à bande (4) sans fin tendue entre deux
tambours (3, 33) parallèles montés rotatifs dans un cadre (2) et entraînés de
façon intermittente par un moteur électrique (11), le cadre (2) comportant
des moyens (10) d'éclairage de la portion de la bande (4) exposée,
caractérisé en ce que la bande sans fin (4) est transparente et comporte des
logements (9) transparents, ou pochettes, destinés à accueillir des affiches
ou supports d'informations.
2. Panneau d'affichage selon la revendication 1 caractérisé en ce
que les logements (5) du cadre (2) destinés aux deux extrémités de l'un (33)
au moins des tambours (3, 33) sont oblongs, le panneau comportant des
moyens (15, 16, 17) permettant de modifier la position du ou des tambours
(3, 33) dans ses logements (5) oblongs, de façon à permettre le réglage de
la distance entre les tambours (3, 33) et par là, la tension de la bande (4)
sans fin.
3. Panneau d'affichage selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en
ce que la bande (4) sans fin est pourvue de moyens (7) de repère de
position coopérant avec des moyens (6) de détection situés sur le cadre (2),
les moyens (11, 12) d'entraînement de la bande (4) comportant des moyens
de temporisation réglables assurant, aux moyens des signaux délivrés par
les moyens (6) de détection, le défilement de la bande (4) de façon que
chaque affiche soit exposée un temps déterminé et réglable.
4. Panneau d'affichage selon la revendication 3 caractérisé en ce
que les moyens (6) de détection des repères de position de la bande (4) sont
constitués de moyens photoélectriques.
5. Panneau d'affichage selon l'une des revendications 1 à 4
caractérisé en ce que la bande (4) sans fin est constituée de plastique
transparent, les logements (9) transparents ou pochettes, destinés à
accueillir des affiches ou supports d'informations étant formés chacun par
une feuille (13) de plastique transparent, repliée et fixée, au niveau de trois

de ses bords contre la bande (4) sans fin et à intervalle régulier, par des
moyens (14) de collage.
6. Panneau d'affichage selon la revendication 5 caractérisé en ce
que les moyens (14) de collage des feuilles (13) formant les pochettes (9)
sur la bande (4) sans fin sont constitués de rubans adhésifs (14), les bords
latéraux et en vis-à-vis de deux feuilles (13) adjacentes étant fixés sur la
bande (4) sans fin par les mêmes rubans adhésifs.
7. Panneau d'affichage selon la revendication 5 caractérisé en ce
que les moyens (14) de collage des feuilles (13) formant les pochettes (9)
sur la bande (4) sans fin sont constitués de thermocollages.
8. Panneau d'affichage selon la revendication 2 caractérisé en ce
que les moyens (15, 16, 17) permettant de modifier la position du ou des
tambours (3, 33) dans leurs logements (5) oblongs, de façon à permettre le
réglage de la tension de la bande (4) sans fin sont constitués de systèmes à
étrier (16) vissés sur le cadre (2), chacune des extrémités de l'axe du
tambour (33) étant montée pivotant dans un orifice (36) d'un étrier (16)
respectif, le vissage et le dévissage d'une vis (17) de positionnement
respective de chaque l'étrier (16) sur le cadre (2) réalisant la translation de
l'étrier (16) par rapport au cadre (2) et assurant la translation du tambour
(33) dans ses orifices (5) oblongs.
9. Panneau d'affichage selon l'une des revendications 1 à 8
caractérisé en ce que le socle (12) du cadre (2) du panneau comporte un
interrupteur (18) de mise en marche du panneau, le cadre (2) étant intégré
dans un boîtier comportant un couvercle pivotant pourvu d'une ouverture
(27), de dimension correspondant à la dimension des affiches placées dans
les pochettes (9) exposées, la fermeture du couvercle sur le boîtier par
pivotement actionnant l'interrupteur (18) et assurant le fonctionnement en
continu du panneau par la mise sous tension des moyens (10) d'éclairage et
des moyens (11 ) d'entraînement intermittents des tambours (3, 33).

11
10. Panneau d'affichage selon l'une des revendications 1 à 9
caractérisé en ce que la bande (4) sans fin comporte trois pochettes (9)
adjacentes sur sa circonférence.
11. Panneau d'affichage selon la revendications 9 caractérisé en ce
que la dimension longitudinale du boîtier est supérieure à la distance
séparant les génératrices extérieures des tambours (3, 33), cette distance
correspondant à 1,5 fois la longueur des affiches.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 022~294~ 1998-10-27
WO 98/35335 PCT/FR98/00179
Panneau d'affichage à bande sans fin
La présente invention concerne un panneau d'affichage à bande
sans fin. L'invention concerne plus particulièrement un panneau d'affichage
s à bande sans fin, entraînée en rotation en marquant des pauses lorsque les
affiches, par exemple publicitaires, portées par la bande sans fin se trouvent
en vis-à-vis d'une fenêtre d'affichage.
Il est connu par les documents EP 0 253 033 et EP 0 048 353
notamment, des panneaux d'affichage à ruban permettant à un ruban
o comportant des affichages de se dérouler d'une position d'enroulement sur
un rouleau inférieur pour s'enrouler sur un rouleau supérieur. Ce type de
panneaux, pour tenir compte des variations de vitesse relatives que doivent
avoir les rouleaux pour entraîner le ruban de façon tendue, comporte en
général deux moteurs d'entraînements et une logique électronique assurant
s ces variations. Ces dispositifs de compensation des vitesses des rouleaux
sont complexes et rendent coûteux ces panneaux.
Par ailleurs, la fixation des affiches sur le ruban mobile des
panneaux de l'art antérieur est peu satisfaisante. En effet, en général les
affiches sont collées sur les rubans ce qui ne permet pas un changement
rapide et répété des affiches exposées.
Il est connu également des dispositifs à bande sans fin entraînée par
des rouleaux rotatifs comportant des moyens pour maintenir la tension de la
bande. Cependant, ces moyens de maintien de la tension de la bande sont
complexes et coûteux.
Un but de l'invention est de proposer un panneau d'affichage à
bande sans fin de structure simple permettant l'exposition d'affiches
interchangeables et palliant les inconvénients de l'art antérieur.
Ce but est atteint par le fait que le panneau d'affichage à bande sans
fin tendue entre deux tambours parallèles montés rotatifs dans un cadre et
entraînés de façon intermittente par un moteur électrique, le cadre comporte
des moyens d'éclairage de la portion de la bande exposée, la bande sans fin

CA 022~2945 1998-10-27
W 0 98/35335 PCT~FR98/00179
étant transparente et comportant des logements transparents, ou pochettes,
destinés à accueillir des affiches ou supports d'informations.
Selon une autre particularité les logements du cadre destinés aux
deux extrémités de l'un au moins des tambours sont oblongs, le panneau
s comportant des moyens permettant de modifier la position du ou des
tambours dans ses logements oblongs, de façon à permettre le réglage de la
distance entre les tambours et par là, la tension de la bande sans fin.
Selon une autre particularité la bande sans fin est pourvue de
moyens de repère de position coopérant avec des moyens de détection
situés sur le cadre, les moyens d'entraînement de la bande comportant des
moyens de temporisation réglables assurant, aux moyens des signaux
délivrés par les moyens de détection, le défilement de la bande de façon que
chaque affiche soit exposée un temps déterminé et réglable.
Selon une autre particularité les moyens de détection des repères de
position de la bande sont constitués de moyens photoélectriques.
Selon une autre particularité la bande sans fin est constituée de
plastique transparent, les logements transparents ou pochettes, destinés à
accueillir des affiches ou supports d'informations étant formés chacun par
une feuille de plastique transparent, repliée et fixée, au niveau de trois de
ses bords contre la bande sans fin et à intervalle régulier, par des moyens
de collage.
Selon une autre particularité les moyens de collage des feuilles
formant les pochettes sur la bande sans fin sont constitués de rubans
adhésifs, les bords latéraux et en vis-à-vis de deux feuilles adjacentes étant
fixés sur la bande sans fin par les mêmes rubans adhésifs.
Selon une autre particularité les moyens de collage des feuilles
formant les pochettes sur la bande sans fin sont constitués de
thermocollages .
Selon une autre particularité les moyens permettant de modifier la
30 position du ou des tambours dans leurs logements oblongs, de façon à
permettre le réglage de la tension de la bande sans fin, sont constitués de

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WO 98/35335 PCT/FR98/00179
systèmes à étrier vissés sur le cadre, chacune des extrémités de l'axe du
tambour étant montée pivotant dans un orifice d'un étrier respectif, le
vissage et le dévissage d'une vis de positionnement respective de chaque
I'étrier sur le cadre réalisant la translation de l'étrier par rapport au cadre et
assurant la translation du tambour dans ses orifices oblongs.
Selon une autre particularité le socle du cadre du panneau comporte
un interrupteur de mise en marche du panneau, le cadre étant intégré dans
un boîtier comportant un couvercle pivotant pourvu d'une ouverture, de
dimension correspondant à la dimension des afffiches placées dans les
o pochettes exposées, la fermeture du couvercle sur le boîtier par pivotement
actionnant l'interrupteur et assurant le fonctionnement en continu du
panneau par la mise sous tension des moyens d'éclairage et des moyens
d'entraînement intermittents des tambours.
Selon une autre particularité la bande sans fin comporte trois
pochettes adjacentes sur sa circonférence.
Selon une autre particularité la dimension longitudinale du boîtier est
supérieure à la distance séparant les génératrices extérieures des tambours,
cette distance correspondant à 1,5 fois la longueur des affiches.
D'autres particularités et avantages de la présente invention
apparaîtront plus clairement à la lecture de la description ci-après faite en
référence aux dessins annexés dans lesquels:
- la figure 1 représente une vue en perspective, schématique et
partielle, du cadre portant les mécanismes du panneau d'affichage selon
l'invention,
- la figure 2 représente une vue en perspective et schématique du
cadre du panneau d'affichage de la figure 1 sur lequel est montée une
bande sans fin,
- la figure 3 représente une vue schématique et de dessus, d'une
partie de la bande sans fin du panneau d'affichage de la figure 2, et illustrantles logements selon l'invention destinés aux affiches ou supports
d'informations.

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WO 98/35335 PCT/FRg8/00179
Le panneau affichage selon l'invention va à présent être décrit en
référence aux figures 1 à 3. Le panneau (1) est constitué d'un cadre (2)
vertical de faible épaisseur et sensiblement parallélépipédique. Le cadre (2)
est pourvu de rebords (20) horizontaux au niveau de ses arêtes horizontales
s supérieure et inférieure. Les rebords (20) sont situés d'un même côté du
cadre (2) constituant la face avant (8), ou face exposée, du panneau (1). Les
extrémités de chacun des deux rebords (20) forment chacune une languette
(21A, 21B) de faible longueur située dans le plan du rebord (20), de façon
que, en vue de dessus, les rebords (20) aient sensiblement la forme de U.
o Les deux paires de languettes (21A, 21B) situées aux extrémités des deux
arêtes verticales du cadre (2) sont prévues pour le montage de deux
tambours (3, 33) cylindriques d'entraînement d'une bande (4) sans fin
support d'information. Les axes de symétries des tambours (3, 33) étant
parallèles aux arêtes verticales du cadre (2). Un premier tambour (3) est
15 monté pivotant et fixe en translation entre les deux languettes (21A) d'une
première paire de languettes. A cet effet, et de manière connue, les deux
languettes (21A) sont pourvues chacune d'un orifice prévu pour une
extrémité de l'axe du tambour (3). Chacune des languettes (21B) de la
seconde paire de languette est pourvue d'un orifice (5) ou logement allongé,
20 sensiblement parallèle au plan de la face (8) avant du cadre (2). Ces orifices
(5) allongés sont destinés aux extrémités de l'axe d'un second tambour (33,
figure 2). La forme allongée des orifices (5) permet la translation du second
tambour (33) par rapport au premier tambour (3), en plus de sa rotation
autour de son axe. Les languettes (21B) pourvues des orifices (5) allongés
25 comporte également chacune une patte support (15), destinée au montage
d'un système à étrier (16) permettant le réglage de la position du second
tambour (33) dans les orifices (5) allongés. Chacune des pattes support (15)
est située à proximité de l'orifice allongé (5) respectif, sur le bord de la
languette (21 B) formant l'extrémité latérale du rebord (20). Les pattes-
30 supports (15) sont sensiblement perpendiculaires au plan des rebords (20)et orientées chacune vers l'extérieur du cadre (20). Chaque patte-support
, .

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(15) est pourvue d'un perçage destiné au montage, au moyen d'une vis (17)
et d'un écrou (non représenté), d'un étrier (16) en L. Chacune des deux
faces de l'étrier (6) en L est pourvue d'un orifice (26, 36). Un premier orifice(26) de l'étrier (6) est prévu pour le montage, au moyen d'un système à vis
5 (17) et écrou, de l'étrier (6) sur la patte-support (15) respective. Le secondorifice (36) de l'étrier (6) est quant à lui prévu pour l'extrémité respective de
l'axe du second tambour (33, figure 2). Ainsi, chaque étrier (6) est monté sur
une languette (21B) respective, le second orifice (36) de chacune des étriers
(6) étant superposé à l'orifice allongé (5) respectif. Puis le second tambour
o (33) est monté pivotant par les deux extrémités de son axe, au travers des
orifices allongés (5), dans les seconds orifices (36) des étriers (6). De cette
façon, en vissant et dévissant les vis (17), I'opérateur déplace les étriers (16)
le long des orifices allongés (5) des languettes (21B). Le déplacement des
étriers (6) provoque le déplacement des extrémités du second tambour (33)
15 dans les orifices allongés (5). De cette manière l'opérateur peut régler de la
distance du second tambour (33) par rapport au premier tambour (3), et par
là, la tension d'une bande (4, figure 2) sans fin, support d'affichage, montée
entre ces derniers. La bande (4) sans fin, constituée par exemple de
plastique, est transparente et comporte des logements (9, figure 3)
20 transparents, ou pochettes (9), destinés à accueillir des affiches ou supports
d'informations. Les pochettes (9) transparentes destinés à accueillir des
affiches supports d'informations sont formées chacune par une feuille (13)
de plastique transparent, repliée et collée contre la bande (4) sans fin, au
niveau de trois de ses bords. Par exemple, des rubans d'adhésif (14)
25 assurent le collage des bords des feuilles (13) formant les pochettes (9). Demanière avantageuse, et comme représenté à la figure 3, les bords verticaux
et en vis-à-vis de deux feuilles (13) adjacentes sont collés sur la bande (4)
par le même ruban d'adhésif. Bien entendu, I'invention ne se limite pas à cet
exemple de réalisation. Ainsi le collage par adhésif des feuilles (13) formant
30 les pochettes (9) peut être remplacé par un thermocollage ou tout autre
moyen connu. Ainsi, en collant le bord inférieur et les deux bords latéraux de

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chaque feuille (13) contre la bande (4) sans fin, I'ouverture de la pochette (9)transparente est située au niveau de son bord supérieur. L'opérateur peut
ainsi glisser aisément des affiches support d'information dans les pochettes.
La bande sans fin (4) est montées sur le cadre (2) de façon que les deux
5 portions parallèles de la bande (4) tendue soit situées de part et d'autre du
plan vertical contenant le cadre (2) parallélépipédique. C'est à dire qu'une
portion tendue de la bande (4) sans fin passe en vis-à-vis de la face (8)
avant du panneau, tandis qu'une seconde portion tendue de la bande est
située en vis-à-vis de la face arrière du cadre (non visible sur les figures). La
o face avant (8) du cadre comporte des moyens (10) d'éclairage de la portion
de la bande (4) exposée. Ces moyens d'éclairage sont par exemple
constitués de néons (10) ou de toute autre source lumineuse. Le panneau
(1) est pourvu de moyens d'entraînement (11) en rotation intermittents des
tambours (3, 33), les tambours entra~nant à leur tour la bande (4) sans fin
15 tendue entre ces derniers. Par exemple, et de manière connue, un moteur
électrique (11), situé sur le rebord (20) supérieur assure l'entraînement en
rotation du premier (3) tambour et, par un système connu de poulies et
courroies, le second (33) tambour est également entraîné en rotation. Bien
sûr, d'autres moyens connus d'entraînement des tambours (3, 33) peuvent
20 être utilisés. Le socle (12) du cadre (2) contient les circuits électroniques des
moyens d'entraînement des tambours (3, 33), notamment des moyens
connus de temporisation (non représentés) assurant l'entraînement par
intermittence de la bande (4) sans fin. A cet effet, le panneau est pourvu de
moyens (6) de détection de la position de la bande (4) sans fin permettant
25 aux moyens d'entraînement de marquer des pauses lorsque les affiches
portées par la bande (4) sans fin arrivent en vis-à-vis d'une fenêtre
d'exposition. Les moyens (6) de détection sont constitués d'une cellule
photoélectrique (6) située par exemple dans la partie inférieure de la face (8)
avant du cadre (2) et détectant des repères formés sur la bande (4). Les
30 repères de position formés sur la bande (4) sans fin sont par exemple
constitués de trous (7) ménagés sur le bord inférieur de chacune des

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pochettes (9). Les moyens de temporisation sont réglables par l'utilisateur,
de façon à permettre le choix de la durée de la pause que marque chaque
affiche qui se trouve exposee. Le socle (12) du cadre (2) du panneau
- comporte un interrupteur (18) de mise en marche du panneau d'affichage.
s De manière avantageuse, le cadre (2) est destiné à être logé dans un boîtier
(non représenté) comportant un couvercle pivotant pourvu d'une ouverture
(27) représentée symboliquement à la figure 2, de dimension correspondant
à la dimension des afffiches placées dans les pochettes (9) exposées.
Lorsque le cadre (2) est logé dans le boîtier, la face avant (8) du cadre est
située en vis-à-vis de l'ouverture (27) du couvercle du boîtier. Le boîtier peutpar exemple avoir sensiblement la forme d'un boîtier de téléviseur. De
manière préférée et non limitative, la fermeture du couvercle articulé du
boîtier actionne l'interrupteur (18) de mise en marche du panneau.
L'actionnement de l'interrupteur (18) assure le fonctionnement en continu du
panneau (1 ) d'affichage par la mise sous tension des moyens (10)
d'éclairage et des moyens (11 ) d'entraînement intermittents des tambours (3,
33).
Dans une forme de réalisation préférée du panneau d'afffichage, la
bande (4) sans fin transparente comporte trois pochettes (9) ayant chacune
une hauteur d'environ 50 cm et une largeur d'environ 36,5 cm. Dès lors, la
circonférence de la bande sans fin sera de l'ordre de 110 cm. L'espacement
des tambours (3, 33) est déterminé par la circonférence de la bande (4) sans
fin ainsi que par le diamètre de ces tambours (3, 33). Le cadre (2) a quant à
lui des dimensions lui permettant d'être contenu dans un boîtier ayant une
hauteur de 70 cm, une largeur de 56 cm et une épaisseur de 13 cm. Bien
sûr, I'ouverture (27) couvercle du boîtier a une dimension correspondant à la
- dimension des pochettes (9). De façon préférée mais nullement limitative, la
dimension longitudinale du boîtier est supérieure à la distance séparant les
génératrices extérieures des tambours (3, 33), cette distance séparant les
génératrices extérieures des tambours (3, 33) correspondant à 1,5 fois la
longueur des affiches. De même, la temporisation réglable des moyens

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d'entraînement de la bande (4) peut être choisie par l'opérateur entre 4 et 18
secondes par exemple. Il est clair que cet exemple de réalisation préféré
n'est nullement limitatif. Ainsi, le nombre et la taille des pochettes (9) pour
affiches portées par la bande (4) sans fin peuvent être différents. En
5 particulier la bande (4) sans fin peut porter plus de trois pochettes (9)
transparentes pour affiches. Dès lors, les dimensions de la bande (4) sans
fin et du cadre (2) sont adaptées en conséquence.
D'autres modifications à la portée de l'homme de métier font
également partie de l'esprit de l'invention

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2005-01-31
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-01-31
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-01-30
Lettre envoyée 2003-02-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-01-15
Requête d'examen reçue 2003-01-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-01-15
Inactive : CIB en 1re position 1999-01-11
Symbole de classement modifié 1999-01-11
Inactive : CIB attribuée 1999-01-11
Inactive : CIB attribuée 1999-01-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-12-16
Demande reçue - PCT 1998-12-14
Demande publiée (accessible au public) 1998-08-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2004-01-30

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-01-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1998-10-27
Taxe nationale de base - générale 1998-10-27
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-01-31 2000-01-17
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2001-01-30 2001-01-16
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2002-01-30 2002-01-16
Requête d'examen - générale 2003-01-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2003-01-30 2003-01-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
OURAGAN COMMUNICATION INC.
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL BERREBI
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-01-12 1 8
Abrégé 1998-10-26 1 54
Description 1998-10-26 8 406
Revendications 1998-10-26 3 116
Dessins 1998-10-26 1 24
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-12-15 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-12-15 1 115
Rappel de taxe de maintien due 1999-10-03 1 114
Rappel - requête d'examen 2002-09-30 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-02-17 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-03-28 1 175
PCT 1998-10-26 11 393
PCT 1999-05-20 4 125
Taxes 2003-01-14 1 39
Taxes 2002-01-15 1 40
Taxes 2001-01-15 1 39
Taxes 2000-01-16 1 43