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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2256134 |
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(54) Titre français: | PROCESSUS DE PREPARATION DE SULFURE DE SODIUM ANHYDRE |
(54) Titre anglais: | PROCESS FOR THE PREPARATION OF ANHYDROUS SODIUM SULFIDE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-12-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-06-16 |
Requête d'examen: | 2003-09-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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The invention provides a process for the preparation of
anhydrous sodium sulfide by heating sodium sulfide having a
water content of about 35 to 45 % in a drier under reduced
pressure, the temperature of the water-containing sodium
sulfide to be dried being increased from approximately 20°C
at the drier inlet to at least about 180°C at its outlet.
Preferably, the apparatus is a contact-type drier, and the
sodium sulfide is in a comminuted form, more particularly
in the form of scales, lamellae or flakes having an edge
length of from 5 to 8 mm. The method can produce anhydrous
sodium sulfide having a content of at least about 98% Na2S.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-12-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-12-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-12-15 |
Lettre envoyée | 2003-10-20 |
Requête d'examen reçue | 2003-09-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-09-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-09-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-09-26 |
Lettre envoyée | 2002-01-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-07-06 |
Lettre envoyée | 1999-06-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-06-16 |
Inactive : Transferts multiples | 1999-04-30 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-03-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-11 |
Symbole de classement modifié | 1999-02-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-02-11 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-01-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-01-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-01-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-12-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1998-12-15 | ||
Enregistrement d'un document | 1999-03-30 | ||
Enregistrement d'un document | 1999-04-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-12-15 | 2000-11-23 |
Enregistrement d'un document | 2001-11-26 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-12-17 | 2001-12-04 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-12-16 | 2002-11-28 |
Requête d'examen - générale | 2003-09-26 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2003-12-15 | 2003-11-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2004-12-15 | 2004-11-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
DEGUSSA AG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
CHRISTOPH BATZ-SOHN |
GERHARD RASIG |
HANS CHRISTIAN ALT |
JORG MUNZENBERG |
KARL-HEINZ RUTZEL |
RALF GOEDECKE |
ROBERT MAGIERA |
ULRICH DESCHLER |
VOLKER KNAPP |