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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2256846 |
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(54) Titre français: | RETRACTABLE SNOWMOBILE WHEEL |
(54) Titre anglais: | ROUE RETRACTABLE POUR MOTONEIGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-12-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-06-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un système de roues pour motoneige doit être en fonction aussi souvent que
hors fonction sans toutefois nuire à la conduite et au contrôle du véhicule.
Dans
la présente invention, un cam pivotant est utilisé afin de relier le système
au ski.
Il situe la roue du système au centre de gravité du ski lorsque le système est
en
position d'utilisation afin de réduire au maximum le contact du ski de même
que
de la lisse avec les surfaces non enneigés, le tout de sorte à éviter l'usure
accéléré de ceux-ci. Lorsque le système n'est pas nécessité, le cam le poste
de
façon à ce qu'il ne soit pas incommodant. Un manche à bascule à double snap
est utilisé pour maintenir le système de roues en position d'utilisation et de
non
utilisation. En plus d'immobiliser le système de roues, le manche à bascule à
double snap sert à absorber les chocs chaque fois que le système est utilisé,
généralement quand il y a conduite sur surfaces non enneigé.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-12-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-12-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2003-09-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-12-09 |
Lettre envoyée | 2001-11-22 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2001-11-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-12-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-06-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-06-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-10 |
Symbole de classement modifié | 1999-02-10 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-02-10 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1999-01-28 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-01-28 |
Inactive : Lettre officielle | 1999-01-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-01-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-12-09 | ||
2000-12-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-11-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-12-08 | ||
Rétablissement | 2001-11-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-12-08 | 2001-11-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-12-10 | 2001-11-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARIUS MORIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |