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Sommaire du brevet 2256846 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2256846
(54) Titre français: RETRACTABLE SNOWMOBILE WHEEL
(54) Titre anglais: ROUE RETRACTABLE POUR MOTONEIGE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Un système de roues pour motoneige doit être en fonction aussi souvent que
hors fonction sans toutefois nuire à la conduite et au contrôle du véhicule.
Dans
la présente invention, un cam pivotant est utilisé afin de relier le système
au ski.
Il situe la roue du système au centre de gravité du ski lorsque le système est
en
position d'utilisation afin de réduire au maximum le contact du ski de même
que
de la lisse avec les surfaces non enneigés, le tout de sorte à éviter l'usure
accéléré de ceux-ci. Lorsque le système n'est pas nécessité, le cam le poste
de
façon à ce qu'il ne soit pas incommodant. Un manche à bascule à double snap
est utilisé pour maintenir le système de roues en position d'utilisation et de
non
utilisation. En plus d'immobiliser le système de roues, le manche à bascule à
double snap sert à absorber les chocs chaque fois que le système est utilisé,
généralement quand il y a conduite sur surfaces non enneigé.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété
ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit.
Un système de roues rétractable qui utilise un cam pivotant auquel une roue
est attachée. Le dit cam est utilisé lors de la rotation de la roue d'une
position
à une autre (soit en position d'utilisation ou encore en position rétracté) en
plus de positionner la roue au centre de gravité du ski lorsqu'en position
d'utilisation. Le cam est ses accessoires peuvent d'adapter à la plus part des
skis de motoneige.
2. Un système, tel que définie à la revendication 1, à utilisation manuelle
dont la
pièce clé est un manche à bascule à double snap en forme d'arc qui sert à
immobiliser le système de roues en position d'utilisation ou encore en
position rétracté lorsque snaper sur une boit ou une pièce similaire. Étant
donné sa forme d'arc, le manche plis de façon à absorber une partie des
chocs transmis par les roues au contact d'obstacles sur le trajet donc,
diminue l'impact néfaste sur le reste du système.
3. Un système, tel que définie à la revendication 1, à utilisation
hydraulique.
4. Un système, tel que définie à la revendication 1, à utilisation
pneumatique.
5. Un système, tel que définie à la revendication 1, à utilisation à câbles.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02256846 1998-12-08
MÉMOIRE DESCRIPTIF
La présente invention se rapporte à l'utilisation de la motoneige sur des
surfaces
peu ou pas enneigé. Par contre ce système pourrait également être utilisé sur
d'autre appareil nécessitant un système similaire.
Les motoneiges d'aujourd'hui, comme celles d'hier, sont munies de skis à
l'avant
permettant de se diriger tout en glissant en surface. La conduite sur des
surfaces peu ou pas enneigés est très difficile étant donné que les skis ne
peuvent diriger proprement le véhicule puisqu'il n'y a plus ou pas de
traction. Du
même coup, le fait de circuler sur des surfaces non enneigées entraîne l'usure
accélérée des skis, plus précisément le dessous du ski ainsi que la lisse qui
s'y
trouve. Plusieurs systèmes ont vu le jours afin de remédier à ce problème par
contre, un grand nombre sont très compliqués tant à utiliser qu'à installer ou
encore nuisent à la conduite de la motoneige lorsque le système n'est pas de
mise, ce qui est le cas dans les sentiers aménagés à cet effet.
L'inventeur à conçu un système pouvant supprimer plusieurs de ces
inconvénients avec l'aide d'un système de roues simple à installer, facile à
mettre en fonction autant que hors fonction et pouvant demeurer sur les skis
sans incommoder la conduite régulière de la motoneige donc évite de devoir
poser et enlever les roues avant et après l'utilisation. L'installation de la
ou les
roues sur un cam pivotant permet de facilement positionner le système. Le
manche à bascule à double snap immobilise le système donc il ne gène en
aucun cas la conduite lorsqu'il n'est pas utilisé puisqu'il est maintenu là où
il ne
peut incommoder la conduite régulière. Lors de l'utilisation du système, le
manche à bascule à double snap sert du même coup à absorber les chocs et à
barrer le système pour qu'il demeure en place. Le système augment la facilité
du contrôle de direction lors de son utilisation en surface peu ou pas
enneigée.
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de l'invention,
~ La figure 1 représente une vue explosée sur les pièces détachés d'un
système à roue simple.
~ La figure 2 représente une vue en plan de ce même système lorsque le
manche à bascule à double snap barre le système en position rétracté à
l'aide du snap du bas.
~ La figure 3 représente une vue en plan de ce dit système lorsqu'on le
positionne manuellement en vue de l'utiliser en faisant pivoter le système de
façon à ce que la roue se retrouve plus basse que le ski.
~ La figure 4 représente une vue en plan de ce dit système lorsqu'il est barré
en position d'utilisation par le manche à bascule à double snap à l'aide du
snap du haut.

CA 02256846 1998-12-08
~ La figure 5 & 6 nous démontrent que dans ce dit système (autant simple que
double) on peut aussi bien remplacer le manche à bascule à double snap par
un cylindre hydraulique afin de pouvoir le mettre en position d'utilisation et
en
position rétracté par simple principe hydraulique donc, éviter d'avoir à le
faire
manuellement.
La système de roue peut-étre simple ou double. Chacune des roues du système
illustré est reliée au ski par un cam(2) pivotant. Une bolt(14) fixe le cam au
ski(15). Cette dernière est positionnée au centre du ski de façon à ce que le
système soit au centre de gravité du ski lorsqu'en opération. Une seconde
bolt(14) est fixé au cam cette dernière sera positionnée à l'intérieur d'un
des
deux snap du manche à bascule afin de barrer le système en position
d'utilisation ou en position rétractée. Par contre si on utilise un joint
hydraulique(fig. 5 & 6), elle servira à joindre le système de roue et, le
joint
hydraulique par une extrémité tandis que l'autre extrémité sera fixée
directement
sur le ski. La roue est également maintenue au cam au moyen de bolts(6) et
d'écrous(4). Dans un système double une bolt(8) joindra les deux cam. Quant à
lui, le manche à bascule à double snap(1 ) est solidement fixer directement au
ski. Grâce à sa forme d'arc et sa position dans le système il absorbera une
partie
des chocs transmis par les roues de façon à ce qu'il soit moins dure sur le
reste
du système et sur les skis.
On doit manuellement positionner le manche à bascule afin que le snap
approprié soit sur la bolt pour barrer le système en postion d'utilisation ou
après
l'utilisation pour le rétracter. Par contre si on utilise ce système et qu'on
remplace le manche à double snap par une joint hydraulique on évite de devoir
débarquer de la motoneige pour positionner le système. II faut alors
simplement
agir en suivant le principe hydraulique afin d'actionner le dit joint.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-12-08
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-12-08
Inactive : Demande ad hoc documentée 2003-09-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-12-09
Lettre envoyée 2001-11-22
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2001-11-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-12-08
Demande publiée (accessible au public) 2000-06-08
Inactive : Page couverture publiée 2000-06-07
Inactive : CIB attribuée 1999-02-10
Symbole de classement modifié 1999-02-10
Inactive : CIB attribuée 1999-02-10
Inactive : CIB en 1re position 1999-02-10
Inactive : CIB attribuée 1999-02-10
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1999-01-28
Exigences de dépôt - jugé conforme 1999-01-28
Inactive : Lettre officielle 1999-01-28
Demande reçue - nationale ordinaire 1999-01-26

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-12-09
2000-12-08

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-11-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1998-12-08
Rétablissement 2001-11-13
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2000-12-08 2001-11-13
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2001-12-10 2001-11-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MARIUS MORIN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-05-29 1 9
Abrégé 1998-12-08 1 24
Description 1998-12-08 2 109
Revendications 1998-12-08 1 32
Dessins 1998-12-08 3 61
Page couverture 2000-05-29 1 38
Certificat de dépôt (français) 1999-01-28 1 163
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-09-11 1 119
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-01-08 1 183
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2001-06-11 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-09-11 1 131
Avis de retablissement 2001-11-22 1 171
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-09-10 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-01-06 1 176
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2003-06-10 1 114
Rappel - requête d'examen 2003-08-11 1 112
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-09-09 1 115
Correspondance 1999-01-28 1 16
Taxes 2001-11-13 2 132