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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2258846 |
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(54) Titre français: | DISTRIBUTEUR DE PRODUITS GLACES MOUS |
(54) Titre anglais: | MACHINE FOR DISPENSING A SOFT-SERVE PRODUCT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DENNISON ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-07-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-01-08 |
Requête d'examen: | 2002-06-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1997/011274 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1998000360 |
(85) Entrée nationale: | 1998-12-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention a pour objet un distributeur de produits glacés mous, comprenant un support réfrigérant (12), un réservoir à mélange (14) destiné à recevoir un mélange pour produit glacé mou (16) et communiquant avec le support réfrigérant de façon que le mélange pour produit glacé mou puisse s'écouler du réservoir à mélange au support réfrigérant, un passage d'écoulement (42, 42.1) faisant communiquer le support réfrigérant avec un bec de tirage (64), et un ensemble fouet (20) permettant d'expulser le produit réfrigéré du support réfrigérant vers le bec de tirage à travers le passage d'écoulement. L'invention comprend en outre un réservoir à extrait sec (52) destiné à recevoir un nappage coulant, et une vis d'Archimède (56) permettant d'incorporer le nappage du réservoir à extrait sec au flux de produit glacé lorsque celui-ci passe à travers le passage d'écoulement. Un rotor à palettes (44) et un détecteur de rotation (80) permettent de mesurer le flux du produit glacé à travers le passage d'écoulement et de contrôler la vitesse d'un moteur à nappage 60) entraînant la vis d'Archimède.
A machine for dispensing a soft-serve product comprises a freezer barrel (12),
a mix hopper (14) for containing soft-serve mix (16) and being in flow
communication with the freezer barrel so that soft-serve mix can flow from the
mix hopper into the freezer barrell a flow passage (42, 42.1) leading from the
freezer barrel to a draw spout (64), and a beater assembly (20) for expelling
frozen product from the freezer barrel via the flow passage to the draw spout.
A solids hopper (52) for containing a flowable solid topping is further
provided, and an archimedes screw (56) for feeding the solid topping from the
solids hopper into the flow stream of soft-serve product as it passes through
the flow passage. A vaned rotor (44) and a rotation sensor (80) meter the flow
of soft-serve product through the flow passage and control the speed of a
topping motor (60) driving the archimedes screw.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-07-02 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-07-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-07-02 |
Lettre envoyée | 2002-07-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-06-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-06-05 |
Requête d'examen reçue | 2002-06-05 |
Lettre envoyée | 1999-06-08 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-05-10 |
Symbole de classement modifié | 1999-03-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-03-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-03-02 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-02-23 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-02-17 |
Demande reçue - PCT | 1999-02-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-01-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-07-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-06-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1998-12-21 | ||
Enregistrement d'un document | 1999-05-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-07-02 | 1999-06-04 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-07-03 | 2000-06-20 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2001-07-02 | 2001-05-08 |
Requête d'examen - petite | 2002-06-05 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2002-07-02 | 2002-06-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARCEL VAN DER MERWE |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARK HENRY ERASMUS |