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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2259346 |
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(54) Titre français: | INJECTEUR DE MAUVAISE ODEUR POUR ALARME DE FEU ET D'EVACUATION DE MINE |
(54) Titre anglais: | MINE FIRE AND EMERGENCY WARNING STENCH INJECTOR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-12-09 |
(22) Date de dépôt: | 1999-01-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-07-15 |
Requête d'examen: | 2003-10-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Le présent extrait concerne un dispositif d'alarme de feu et d'évacuation de mine pour la protection du personnel travaillant sous terre. Ce dispositif injectera une mauvaise odeur (oeuf pourri) dans des ventilateurs soufflant de l'air pur vers les ouvriers sous terre, ainsi que dans les circuits d'air comprimé utilisés pour faire fonctionner le matériel de forage sous terre. Le dispositif automatique disperse la mauvaise odeur à un taux calculé, et simultanément à une multitude de sites, qui peuvent être à des kilomètres.
A mine fire and emergency warning device for the protection of personnel working underground. The device will inject a (rotten egg) stench into fans blowing fresh air to workers underground, as well as into compressed air systems used to operate drilling equipment underground. The automated device disperses the stench at a metered rate, and simultaneously to a multitude of sites, which may be kilometres apart.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-01 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-01-15 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2009-03-24 |
Inactive : TME en retard traitée | 2009-03-11 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-03-11 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-03-11 |
Lettre envoyée | 2009-01-15 |
Accordé par délivrance | 2008-12-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-12-08 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-09-22 |
Préoctroi | 2008-09-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-09-22 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-09-22 |
Lettre envoyée | 2008-04-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-01 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2008-03-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-03-20 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-02-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-02-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-01-15 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-12-17 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-12-17 |
Lettre envoyée | 2007-12-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-12-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-11-29 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-11-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-09-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-03-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2007-03-15 |
Lettre envoyée | 2006-10-02 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2006-09-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-09-13 |
Requête en rétablissement reçue | 2006-09-13 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-01-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-01-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-01-27 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2006-01-13 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2005-09-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-03-14 |
Lettre envoyée | 2003-10-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-10-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-10-17 |
Requête d'examen reçue | 2003-10-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-11-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-07-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-07-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-09-28 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-03-09 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-03-09 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-03-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-03-09 |
Symbole de classement modifié | 1999-03-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-02-22 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-02-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-02-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-01-15 | ||
2006-09-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ZACON LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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WAYNE WILLIAM KITCHING |