Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2260335 |
---|---|
(54) Titre français: | COMPOSANT DE SUBSTITUT DE POISSON-APPAT POUR LEURRES |
(54) Titre anglais: | SUBSTITUTE BAIT FISH COMPONENT FOR FISHING LURES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-09-16 |
(22) Date de dépôt: | 1999-01-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-07-25 |
Requête d'examen: | 1999-01-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Le composant de substitut est constitué de deux couches appareillées de matériau de VELCRO (TM) mises en forme pour ressembler au corps d'un poisson-appât. Le composant peut être manipulé pendant ou après l'assemblage pour être courbé afin de lui permettre de simuler les mouvements d'un poisson blessé lorsqu'il se déplace dans l'eau. Les couches peuvent être imprégnées de matériau émettant des odeurs pour attirer le poisson.
The substitute component is made of two mating layers of VELCRO (TM) material shaped in planform to resemble the body of a bait fish. The component can be manipulated during or after assembly to curve it to cause it to simulate the motions of an injured fish as it moves through water. The layers can be impregnated with material which provides fish attracting odors.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-01-25 |
Lettre envoyée | 2018-01-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-01-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-01-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-11-17 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-01-06 |
Inactive : Correspondance - TME | 2014-01-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-16 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-11-12 |
Accordé par délivrance | 2003-09-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-09-15 |
Préoctroi | 2003-06-20 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-06-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-06-10 |
Lettre envoyée | 2003-06-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-06-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-05-26 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2002-09-18 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-12-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-12-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-12-28 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2000-12-12 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2000-12-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-07-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-07-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-03-16 |
Symbole de classement modifié | 1999-03-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-03-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-03-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-03-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1999-03-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-03-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1999-01-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-01-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-01-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-01-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
GERALD M. MACPHERSON |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |