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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2262666 |
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(54) Titre français: | MACHINE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS FLUIDES |
(54) Titre anglais: | DISPENSING MACHINE FOR FLUID PRODUCTS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-08-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-02-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IT1997/000203 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IT1997000203 |
(85) Entrée nationale: | 1999-02-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Machine de distribution comportant un poste de distribution de produit muni d'un premier centre de distribution dans lequel convergent plusieurs ajutages dont chacun est associé à l'un des produits compris dans la gamme de produits à distribuer; ainsi qu'au moins un second centre de distribution dans lequel convergent plusieurs seconds ajutages dont chacun est associé à l'un des produits compris dans la seconde gamme de produits à distribuer. Le second centre de distribution se situe soit sur la première tête de distribution, soit sur une seconde tête de distribution différente de la première.
A dispersing machine comprises a product dispensing station with a dispensing
head comprising a first distribution centre in which a plurality of nozzles
converges, one for each of the products of a series of products to be
dispensed and at least a second distribution centre in which is converging a
second plurality of nozzles, one for each of the second series of products to
be dispensed. The second distribution centre is provided either on the first
dispensing head or on a second dispensing head distinct from the first one.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-05-07 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2001-05-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-08-07 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-06-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2000-05-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-04-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-04-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-04-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-04-07 |
Symbole de classement modifié | 1999-04-07 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-03-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-03-23 |
Demande reçue - PCT | 1999-03-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-02-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-08-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-08-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 1999-02-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-08-05 | 1999-08-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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COROB S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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EDOARDO ROSSETTI |
GIANMARCO BRESSANI |
UMBERTO MARAZZI |