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(12) Demande de brevet: | (11) CA 2263964 |
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(54) Titre français: | FLOW METERING TURBINE |
(54) Titre anglais: | TURBINE DEBITMETRIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-08-19 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-02-26 |
Requête d'examen: | 1999-02-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1997/001498 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1997001498 |
(85) Entrée nationale: | 1999-02-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Turbine débitmétrique comprenant un corps tubulaire (1) traversé par le fluide
à mesurer (A) et logeant: un croisillon amont (2) et un croisillon aval (3)
formés chacun d'un moyeu (21, 31) et d'ailettes (22, 32) fixes, portant le
moyeu (21, 31) dans le corps tubulaire (1), les faces opposées (23, 33) des
moyeux (2, 3) ayant une cavité (24, 34) dans l'axe (X-X) du corps tubulaire
(1) pour recevoir un ensemble palier/butée (50, 51); une hélice (4) formée
d'un moyeu (41) portant des ailettes (42) et un axe (44, 44A, 44B), placée
entre les croisillons (2, 3), les extrémités (44A, 44B) de l'axe étant logées
dans les paliers (50) des croisillons (2, 3) contre les butées (51);
caractérisée en ce que chaque moyeu (21, 31) de croisillon (2, 3) est traversé
par au moins un canal de fluide (25, 35) débouchant dans la cavité (24, 34) au
droit de l'ensemble palier/butée (50, 51).
The invention concerns a flow metering turbine comprising a tubular body (1) run through by the fluid to be measured (A) and housing: an upstream cross pin (2) and a downstream cross pin (3) each formed by a hub (21, 31) and fixed blades (22, 32), bearing the hub in the tubular body (1), the opposite surfaces (23, 33) of the hubs (2, 3) having a cavity (24, 34) in the axis (X-X) of the tubular body (1) for receiving a bearing/stop assembly (50, 51), a propeller (4) formed by a hub (41) bearing the blades (42) and an axle (44, 44A, 44B), located between the cross pins (2, 3), the ends (44A, 44B) of the axle being located in the bearings (50) of the cross pins (2, 3) and against the stops (51). The invention is characterised in that each cross pin (2, 3) hub (21, 31) is run through by at least one fluid channel (25, 35) opening into the cavity (24, 34) at right angle with the bearing/stop assembly (50, 51),
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-08-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-08-21 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-07-04 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2000-05-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-08-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-04-22 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-04-22 |
Symbole de classement modifié | 1999-04-22 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-04-08 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1999-04-06 |
Demande reçue - PCT | 1999-04-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-02-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-02-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-02-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-08-19 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 1999-02-17 | ||
Requête d'examen - générale | 1999-02-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SOCIETE FAURE HERMAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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DIDIER PABOIS |