Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2265023 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2265023
(54) Titre français: DEVICE FOR PRODUCING GLOSSY PRINTED IMAGES THAT CAN BE REVERSED FROM BLACK AND WHITE TO VIDEO COLOUR
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'IMAGE IMPRIMEE LUMINEUSE D'ASPECT REVERSIBLE NOIR ET BLANC (N&B) - COULEURS VIDEO
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


15
PRÉCIS DE LA DIVULGATION
Un dispositif et une méthode permettant de réaliser des
images imprimées lumineuses d'aspect réversible noir et blanc (N&B)
- couleur vidéo est décrit dans la présente demande. Le dispositif comporte
(a)
une pluralité de matrices de points élémentaires imprimés sur un support et
constituées d'encres spécifiques dont l'addition chromatique constitue soit
une
image d'aspect demi-tons noir et blanc soit une image dont les couleurs sont
celles de l'environnement colorimétrique de la trichromie additive de la vidéo
et
(b) un dispositif d'excitation permettant de modifier de façon dynamique
l'image imprimée en la faisant passer de l'aspect d'une image en demi-tons
noir et blanc à l'aspect d'une image en couleur vidéo.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme
suit:
1. Dispositif d'image imprimée lumineuse d'aspect réversible
noir et blanc (N&B) - couleur vidéo comportant un moyen 1
appelé support sur lequel sont déposées des matrices de
points élémentaires constitués chacun d'un moyen 2 de
couleur blanche appelé par analogie encre du Rouge, d'un
moyen 3 de couleur blanche appelé par analogie encre du
Vert, d'un moyen 4 de couleur blanche appelé par analogie
encre du Bleu et d'un moyen 5 de couleur noire appelé
encre noire et caractérisé en ce qu'il comporte un moyen 6
appelé dispositif d'excitation spécifique aux moyens 2 à 4
et caractérisé en ce que la quantité des points élémentaires
de chacun des moyens 2 à 5 est calculée et disposée de
manière spécifique dans chaque matrice de façon à obtenir
par addition chromatique de ces points élémentaires un
quadriplet RVBN ayant un aspect visuel en demi-tons noir
et blanc lorsque le dispositif d'excitation 6 n'est pas activé
et caractérisé en ce que cette même disposition donne
pour chaque matrice un quadriplet RVBN ayant une couleur
vidéo correspondant chacune à la couleur des points
correspondants de l'image originale à reproduire.
2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les
moyens 2 à 4 sont des encres présentant une couleur
blanche à l'état naturel non excité et caractérisé en ce que
ces encres émettent par luminescence un flux de photons
caractéristique de leur composition et correspondant

12
respectivement à la longueur d'onde des couleurs primaires
lumière Rouge, Vert et Bleu de l'environnement
colorimétrique de la trichromie additive lorsqu'elles sont
convenablement excitées par le dispositif 6.
3. Dispositif selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce
que le moyen 5 est une encre noire insensible à l'excitation
du dispositif 6 dont les points élémentaires associé dans
chaque matrice aux points élémentaires des encres 2 à 4
permet l'obtention d'un quadriplet RVBN donnant une
image en demi-tons noir et blanc lorsqu'elle n'est pas
excitée par le dispositif 6 et donnant une image en couleurs
vidéo lorsqu'elle est excitée.
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes caractérisé en ce que le dispositif 6 est
capable d'exciter les encres 2 à 4 de manière spécifique à
leur composition afin d'obtenir leur couleur primaire lumière
respective et caractérisé en ce que ce dispositif 6 permet
de faire passer de manière dynamique la totalité ou des
zones l'image imprimée de l'aspect demi-tons noir et blanc
à l'aspect d'une image en couleur vidéo.
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes caractérisé en ce que le calcul de la somme
de la quantité des points élémentaires nécessaire pour
chacune des encres 2 à 5 à l'intérieur de chaque matrice
permet d'obtenir l'addition chromatique correspondant à
chaque point de couleur primaire lumière nécessaire à la

13
constitution du quadriplet RVBN spécifique à chaque point
de l'image en couleur à reproduire.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes caractérisé en ce que le calcul de la somme
de la quantité des points élémentaires nécessaire pour
chaque encre 2 à 5 à l'intérieur de chaque matrice afin de
former un quadriplet RVBN spécifique de la couleur d'un
point de l'image en couleur à reproduire est effectué par un
outil élctronique et informatique spécifique qui prend en
compte les caractéristiques spectrales et colorimétriques
de ces encres et des points de l'image à reproduire de
manière à correspondre à l'addition chromatique de
chacune des couleurs primaires lumière de l'environnement
colorimétrique additif vidéo nécessaires pour obtenir la
couleur de chaque point de l'image en couleur à reproduire.
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes caractérisé en ce que le calcul de la somme
de la quantité des points élémentaires nécessaire pour
chaque encre 2 à 5 à l'intérieur de chaque matrice afin de
former un quadriplet RVBN spécifique de la couleur d'un
point de l'image à reproduire peut être utilisé sous forme de
fichiers informatiques pour reproduire des films
représentant chaque couche d'encre 2 à 5 et qui seront
utilisés de manière non limitative pour imprimer en
sérigraphie ou en flexographie ou de toute autre façon
appropriée et utilisant ces encres 2 à 5 selon les règles de
l'homme de l'art.

14
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes caractérisé en ce que le calcul de la somme
de la quantité des points élémentaires nécessaire pour
chaque encre 2 à 5 à l'intérieur de chaque matrice afin de
former un quadriplet RVBN spécifique de la couleur d'un
point de l'image à reproduire peut être utilisé sous forme de
fichiers informatiques pour commander une imprimante à
jet encre de type point par point ou aérographique ou une
imprimante laser et utilisant ces encres 2 à 5 selon les
règles de l'homme de l'art.
9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes caractérisé en ce que le calcul de la somme
de la quantité des points élémentaires nécessaire pour
chaque encre 2 à 5 à l'intérieur de chaque matrice afin de
former un quadriplet RVBN spécifique de la couleur d'un
point de l'image à reproduire peut être utilisé pour former
un mélange intime des encres 2 à 5 comme cela se fait en
peinture pour former une couleur à partir de couleurs de
base.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes caractérisé en ce que la dimension des points
élémentaires constitués des encres 2 à 5 et la dimension
des matrices de points élémentaires correspondant au
quadriplets RVBN des points de l'image à reproduire sont
de dimensions inférieures au seuil de résolution de l'oeil
pour la distance d'observation.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02265023 1999-03-09
1
TITRE DE L'INVENTION
DISPOSITIF D'IMAGE IMPRIMÉE LUMINEUSE D'ASPECT RÉVERSIBLE
NOIR ET BLANC (Nâ~B)- COULEURS VIDÉO.
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention a trait à la réalisation d'images
imprimées lumineuses d'aspect ré ersible noir et blanc (N&B~ et couleurs vidsa
trouvant une application non limitative dans l'affichage lumineux,
publicitaire ou
artistique, de petites ou grandes dimensions.
DESCRIPTION DE L'ART ANTÉRIEUR
Dans l'état actuel de la technique, on réalise des images
lumineuses en couleur en imprimant, par différents procédés d'encrage et sur
toutes sortes de supports, des images en quadrichromie soustractive utilisant
les couleurs primaires pigments CMJN, Cy~an, Magenta, Jaune et Noir. Pour
rendre cgttd image lumineuse elle est, soit éclairée par derriére ~n la
mettant
dans un caisson muni de lampes de lumière blanche comme pour les Abribus,
les 4*3 mètres rotatifs et les 10'*20' rétro-éclairés, soit elle est éclairéé
en face
avant par une lampe projecteur. On peut citer aussi les procédés
photographiques, tel Duratrans, permettant de réaliser une sorte de grande
diapositive qui, dans un caisson rétro-éclairé de lumière blanche, permet un
~0 effet visuel de qualité.
Un problème majeur est apparu dans l'impression traditionnelle
CMJN à cause de l'utilisation des outils informatiques pour réaliser le
montage
texte image ainsi que la séparation des couleurs et le tramage.

CA 02265023 1999-03-09
2
Ces outils informatiques tr<availlent les images selon un autre
principe de reproduction des couleurs, !a trichromie additive RVB, qui fait
appel
aux trois couleurs primaires lumière RVB, Fouge, Vert et Bleu. Pour imprimer
en quadrichromie soustractive CMJN, il 'faut donc convertir par calcul les
couleurs RVB en CMJN. 4r i! n'y a pas de correspondance visue!!e exacte
entre l'image vidéo RVB et l'image imprimée en CMJN car il s'agit de deux
environnements colorimétriques différents.
Le calcul permettant le passage de l'environnement
colarimgtrique additif RVB dg la vidés, à !'environnement calorimétrique
soustractif CMJN de l'imprimé provoque une perte de couleurs et
d'informations importantes qui rend certaine, images en couleur vidéo
difficiles
sinon impassibles à imprimer en CMJN. En vidéo on peut reproduire des
milliards de couleurs alors qu'une image innprimée ne reproduit que quelques
millions de couleurs au maximum.
II existe des peintures ou des encres pigmentées qui ont une
couleur qui devient luminescente larsqu'eRea sont excites par un rayonnement
de type lumière noire. Des images en couleur ont été réalisées avec ces
encres mais aucune de ces encres n'a cependant une couleur correspondant
aux couleurs primaires lumière RVB de la vidéo. De plus, étant pigmentées
elles ne permettent pas l'addition chromatique requise pour la vidéo
puisqu'elles font partie de l'environnement: colorimétrique soustractif comme
toutes Iss $ncres pigmentéeô.
De plus lorsqu'une image ~;n couleur est imprimas en CMJN,
ses couleurs imprimées ne peuvent pas changer, l'image est donc visuellement
statique.

CA 02265023 1999-03-09
3
OBJET DE L'INVENTION
Un objet de la présente invention est donc de présenter un
nouveau dispositif permettant d'une part de~ réaliser des images imprimées qui
sont lumineuses selon l'environnement de I<a colorimétrie additive RVB vidéo
et
d'autre part permettant de changer l'aspect de ces images qui après
impression peuvent passer de manière réversible du noir et blanc, N&B, à la
couleur vidéo dans la totalité de leur surface: ou par zones.
BR~VE DESCRIPTION DES FIGURES
La Figure 1 représente l'ensemble d'un dispositif selon une
incorporation préférentielle ds la présente invention.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L'INVENTION
Un mode préféré de réalisation de la présente invention sera
maintenant décrit à titre purement indicatif.
Le dispositif illustré à la Figure 1, faisant fabjet de la présente
invention, comporte un support 1 sur lequel sont déposées quatres couches
d'encres spéciales appelées par analogie respectivement encre du Rouge 2,
ancre du Vert 3, encre du Blsu 4 et encre t~la'srs 5.
Les encres 2 à 4 sont appelées par analogie, encre du ... , car
toutes trois sont absolument blanches à l'~aat naturel, alors que l'encre 5
est
appelée encre Noire car elle est et reste toujours noire.
Un dispositif d'excitation 6 émet un flux d'énergie excitateur
sur ces quatres couchas d'encres 2 à 5 déposées sur ls support 1, flux
constant et uniforme sur toute la surface, donc non modulé point par point

CA 02265023 1999-03-09
4
comme cela se fait en vidéo. Sous l'effet de ce flux d'énergie excitateur, les
encres 2 à 4 qui étaient blanches auparavant vont émettre par luminescence
un flux de photons de longueur d'onde caractéristique de leur composition.
L'encre du Rouge 2 émet par luminescence un flux de photons correspondant
à la longueur d'onde spécifique du Rouge primaire lumière, l'encre du Vert 3
émet par luminescence un flux de photons .correspondant à la longueur d'onde
spécifique du Vert primaire lumière et l'enc:re Bleue 4 émet par luminescence
un flux de photons correspondant à la longueur d'onde spécifique du Bleu
primaire lumière. L'encre Noire 5 est insensible à l'énergie excitatrice du
dispositif 6 et reste absolument Noire.
Comme il n'y a pas de moclulation ponctuelle du flux d'énergie
émis par le dispositif d'excitation 6, de marnière propre à l'invention mais
non
limitative, des combinaisons particulières des couches d'encres 2 à 5 sont
déposées sur le support 1 pour d'obtenir toute la palette des couleurs de
l'environnement colorimétrique additif RVE3 de la vidéo et ainsi d'offrir des
images qui après impression peuvent passer de manière réversible du noir et
blanc, NB~B, à ta couleur vidéo dans la totalü:é de leur surface ou par zones.
Comme en vidéo, par addition chromatique, à chaque couleur
du spectre visible correspond un mélange additif de l'intensité du flux de
photons de chacune des trois couleurs primaires lumière émise par les encres
du Rouge 2, du Vert 3 et du Bleu 4, mélange caractéristique de la couleur
résultante à obtenir.
Comme à elles seules ces encres 2 à 4 ne permettent d'obtenir
que toutes les couleurs claires du spectre visible jusqu'au blanc, pour
obtenir
une couleur foncée donnée, il faut ajouter de manière propre à l'invention
l'encre Noire 5.

CA 02265023 1999-03-09
s
L'exemple et la description préférentielle propre à l'invention
mais non limitative suivante permet d'obtenir le résultat faisant l'objet de
la
présente invention.
Par convention nous fixerons les définitions suivantes qui
permettrons de mieux expliquer l'invention ea nous appelerons
Point élémentaire, la quantité minimum de matière de l'une
des encres 2 à 5 qui doit être déposée sur I~e support 1 pour obtenir des flux
de
photons élémentaires de valeur identique.
Point image, chacun des points de couleur de l'image originale
à reproduire.
Point de couleur primaire; lumière, la somme des points
élémentaires de l'une des encres 2 à 5 requise pour obtenir la composante
primaire lumière correspondante à la couleur d'un point image de l'original.
Quadriplet RVBN, la somme des points de couleur primaire
lumière des encres du Rouge 2, du Vert ,3, du Bleu 4 et Noire 5 permettant
d'obtenir la même couleur que le point image de l'original.
II y a plusieurs combinaisons possibles permettant d'obtenir le
résultat faisant l'objet de l'invention mais toutes reposent sur le même
principe
qui sera explicité par l'exemple suivant
La Figure 1 représente une matrice de points disposées en 10
lignes et 10 colonnes. Ces points sont occupées par des points élémentaires
des encres 2 à 5.
Lorsque les encres 2 à 5 ne reçoivent pas de flux d'énergie
excitatrice en provenance du dispositif E~, comme les encres 2 à 4 sont
blanches et l'encre 5 est noire, on obtiend une matrice mouchetée de points

CA 02265023 1999-03-09
ô
noirs et blancs. Ces points élémentaires étant très petits et la dimension
totale
de la matrice, qui correspond à la couleur d'un point image de l'original,
étant
supposée de dimension inférieure au seuil ~de résolution de l'oeil, la
perception
visuelle globale est une tache d'un certain niveau de gris. Ainsi, si aucun
des
points de la matrice n'est rempli par un point élémentaire de l'encre Noire 5,
on
obtient une tache du blanc naturel des encres 2 à 4 lorsqu'elles ne sont pas
excitées. Par contre, si tous les points de la matrice sont rempli par l'encre
Noire 5, on obtient une tache totalement noire. La matrice en question qui
correspond à un quadriplet RVBN peut donc présenter de cette façon toutes
les nuances de gris depuis le blanc jusqu'au noir.
Lorsque les encres 2 à 5 reçoivent une flux d'énergie
excitatrice émit par le dispositif 6, les encres 2 à 4 vont passer de leur
blanc
naturel à leur couleur primaire lumière spécifique correspondante Rouge, Vert
et Bleu alors que l'encre Noire 5 reste noire L'addition chromatique des flux
de
photons émis par l'ensemble des points élémentaires de l'encre 2 dans la
matrice donnera un point de couleur prinnaire lumière Rouge d'une valeur
donnée, de même que l'addition chromatique des photons émis par l'ensemble
des points élémentaires de l'encre 3 dana la matrice donnera un point de
couleur primaire lumière Vert d'une valeur donnée et que l'addition
chromatique des photons émis par l'ensemble des points élémentaires de
l'encre 4 dans la matrice donnera un point de couleur primaire lumière Bleu
d'une valeur donnée. Par contre, l'addition chromatique de l'ensemble des
points élémentaires de l'encre 5 dans la matrice donnera un point de couleur
noire, car le noir c'est l'absence de photons de longueur d'onde visible.
Dans l'exemple de la figure 1, cette matrice de 10 lignes par 10
colonnes comporte 100 points, et l'analyse colorimétrique du point image
original ayant déterminé que sa couleur comporte 24% de Rouge primaire

CA 02265023 1999-03-09
¿
lumière, 36% de Vert primaire lumière, 18% de Bleu primaire lumière, on a
réparti sur les 100 points de la matrice, 24 points élémentaires de l'encre du
Rouge 2, 36 points élémentaires de l'encre du Vert 3, 18 points élémentaires
de l'encre du Bleu 4, les 22% restant correspondant à 22 points élémentaires
de l'encre Noire 5. La couleur émise résultante sera égale à l'addition des
flux
de photons émis par les points de couleur primaire lumière Rouge, Vert, et
Bleu. Ceux-ci sont respectivements égaux à l'addition des flux de photons émis
par l'ensemble des 24 points élémentaires de l'encre du Rouge 2, de
l'ensemble des 36 points élémentaires de l'encre du Vert 3, de l'ensemble des
18 points élémentaires de l'encre du Bleu 4, donnant ainsi une couleur RVB
résultante claire. Cette couleur claire est foncée par l'absence de photons
émis
par l'ensemble des 22 points élémentaires de l'encre Noire 5.
En faisant en sorte que la dimension totale de la matrice, qui
correspond à la couleur d'un point image de l'original, soit de dimension
inférieure au seuil de résolution de l'oeil, les résultat visuel sera la
vision d'un
point lumineux de la couleur RVB vidéo voulue qui correspondra exactement à
la couleur du point image original.
Par exemple, comme en vidéo, si tous les points élémentaires
de la matrice sont rempli remplis en quantité égales par l'encre du Rouge 2 et
l'encre du Vert 3, on obtiend le jaune, si tous les points élémentaires de la
matrice sont rempli remplis en quantité égales par l'encre du Rouge 2 et
l'encre
du Bleu 4, on obtiend du magenta, si tous legs points élémentaires de la
matrice
sont rempli remplis en quantité égales par l'encre du Vert 3 et l'encre du
Bleu 4
on obtiend le cyan.
A l'extrème, si tous les points élémentaires de la matrice sont
rempli par l'encre Noire 5 on obtient un point noir total, alors qui si tous
les

CA 02265023 1999-03-09
ô
points élémentaires de la matrice sont remplis en quantité égales par l'encre
du
Rouge 2, l'encre du Vert 3 et l'encre du Bleu 4, comme en vidéo on obtient le
blanc de la trichromie additive.
Le quadriplet RVBN résultant déterminé selon l'invention peut
donc présenter toutes les nuances des couleurs du spectre visible dans
l'environnement colorimétrique de la trichronnie additive RVB vidéo.
Toutes ces chiffres n'ont que valeur d'exemple car il faut
évidemment connaître les caractéristiques spectrales et colorimétriques des
flux de photons de chacune des encres 2 à 4 lorsqu'elles reçoivent l'energie
émise par le dispositif d'excitation 6 pour pouvoir ainsi calculer la quantité
de
chacun de leurs points élémentaires devant: constituer par addition chacun de
leur point de couleur primaire lumière requis qui doivent être associés avec
ceux de l'encre Noire 5 pour obtenir le quadriplet RVBN ayant la même couleur
dans l'environnement colorimétrique additif RVB de la vidéo que la couleur du
point image original.
Ce qui est aussi particulier .à l'invention, c'est que l'on dispose
ainsi d'un moyen d'imprimé une image qui apparaît en demi-tons N&B lorsque
le dispositif 6 n'excite par les encres 2 à 5 ea que cette même image imprimée
N&B devient une image en couleurs vidéo lors de son excitation par le
dispositif 6.
Une image imprimée selon l'invention présente donc la
possibilité d'avoir, simultanéement ou non, deux états colorimétriques
réversibles N&B et couleurs vidéo. Cet effet réversible pouvant ëtre localisé
par zones ou global. L'image est donc visuellement dynamique par opposition
à l'image visuellement statique imprimée en CMJN.

CA 02265023 1999-03-09
9
Un outil électronique et informatique spécialement mis au point
pour cette invention a pour rôle de déterminer, en fonction de l'analyse de la
couleur de chaque point image d'un original à reproduire et selon les
particularités colorimétriques et spectrales des encres 2 à 5 utilisées, la
quantité et la répartition spaciale des pointa élémentaires de chacune de ces
encres 2 à 5 devant ëtre déposés sur support 1.
Cet outil calcul donc quatre, couches de points élémentaires
correpondant chacune à l'une des encres 2 à 5, l'ensembles des couches
donnant l'image complète.
Les fichiers informatiques correspondants au calcul de ces
couches peuvent servir à réaliser des films qui seront, par exemple non
limitatif, utilsés pour imprimer en sérigraphie: avec les encres 2 à 5 des
images
vidéo selon l'invention. Des images vidéo imprimées selon l'invention ont été
réalisées avec cette technique de la sérigraphie.
Les fichiers informatiques correspondants au calcul de ces
couches peuvent aussi être utilisés pour piloter directement une imprimante à
jet d'encre dans laquelle on aura mis les encres 2 à 5 pour imprimer des
images vidéo selon l'invention. Des images vidéo imprimées selon l'invention
ont été réalisées avec cette technique du jet: d'encre.
Les fichiers informatiques correspondants au calcul de ces
couches peuvent être utilisées avec les imprimantes à jet d'encre de type
aérographes. En effet, même si à cau:~e de l'effet de spray les points
élémentaires sont spacialement déposés de manière totalement aléatoire sur le
support 1, le résultat est le même car ce qui compte c'est que pour chaque
point image de l'original on a calculé la quantité de points élémentaires
requis
devant constituer le point de couleur primaire lumière pour chacune des encres

CA 02265023 1999-03-09
2 à 5 et par conséquent le quadriplet RVE3N correspondant à la couleur du
point image original à reproduire et devant être déposé sur le support 1. Des
images vidéo imprimées selon l'invention ont été rëalisées avec cette
technique de l'aérographie.
5 Rappelons que ce n'est pas tant la position spaciale que la
quantité des points élémentaires de chacune des encres référencées de 2 à 5
et déposées sur le support 1 qui est le plus important. En effet à la limite,
le
mélange intime de ces points élémentaires peut être réalisé comme en
peinture pour obtenir la couleur vidéo du point image de l'original. II a été
10 réalisé des tableaux artistiques de cette manière.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-09-30
Inactive : Morte - Demande incomplète 2002-09-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-03-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2001-10-01
Inactive : Incomplète 2001-06-29
Lettre envoyée 2001-03-30
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2001-03-27
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-03-09
Inactive : Lettre officielle 2000-09-19
Demande publiée (accessible au public) 2000-09-09
Inactive : Page couverture publiée 2000-09-08
Lettre envoyée 2000-07-25
Inactive : Correspondance - Transfert 2000-05-08
Inactive : Lettre officielle 2000-05-01
Inactive : Lettre officielle 2000-04-26
Inactive : Transfert individuel 2000-03-06
Inactive : CIB attribuée 1999-05-06
Inactive : CIB en 1re position 1999-05-06
Inactive : CIB attribuée 1999-05-05
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1999-04-15
Exigences de dépôt - jugé conforme 1999-04-15
Demande reçue - nationale ordinaire 1999-04-12

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-03-11
2001-10-01
2001-03-09

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-03-27

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1999-03-09
Enregistrement d'un document 2000-03-06
Rétablissement 2001-03-27
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2001-03-09 2001-03-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PHILIPPE GUILLEMOT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2000-09-01 1 14
Description 1999-03-09 10 384
Abrégé 1999-03-09 1 20
Revendications 1999-03-09 4 145
Dessins 1999-03-09 1 25
Page couverture 2000-09-01 1 43
Certificat de dépôt (français) 1999-04-15 1 165
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-07-25 1 115
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-12-12 1 121
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-03-30 1 182
Avis de retablissement 2001-03-30 1 171
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-12-11 1 121
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2001-10-22 1 171
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-04-08 1 182
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2002-09-10 1 117
Correspondance 1999-04-23 1 29
Correspondance 2000-05-01 1 9
Correspondance 2000-09-19 1 10
Correspondance 2000-09-11 1 40
Correspondance 2001-06-29 1 20
Taxes 2001-03-27 1 81