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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2265309 |
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(54) Titre français: | ACCESSOIRE DE ROBINET POUR TRAITER L'EAU |
(54) Titre anglais: | FAUCET ATTACHMENT FOR TREATING WATER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-12-07 |
(22) Date de dépôt: | 1999-03-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-09-12 |
Requête d'examen: | 2001-03-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention fournit un accessoire de robinet pour traiter l'eau sortant d'un robinet comportant un orifice de sortie fileté pouvant recevoir un aérateur. L'accessoire comprend un obturateur composé d'une structure intérieure cylindrique ayant un accessoire de robinet permettant d'engager le filetage du robinet afin de fixer l'accessoire de robinet au robinet; un obturateur est également situé sous l'accessoire de robinet. La structure extérieure renferme la structure intérieure et une première sortie sous l'obturateur ainsi qu'une deuxième sortie étant perpendiculaire à l'axe principal. L'eau sortant de la deuxième sortie est recueillie dans un logement qui comprend une sortie de fond permettant l'écoulement de l'eau traitée. Le logement peut être incliné dans une première position permettant à l'eau de s'écouler par la sortie de fond. Une cartouche s'utilisant avec l'accessoire est également fournie.
The invention provides a faucet attachment for treating water issuing from a faucet of the type having a threaded outlet for receiving an aerator. The attachment has a valve assembly including a generally cylindrical inner structure having a faucet attachment for threadably engaging the thread on the faucet to seal the faucet attachment to the faucet, and a valve element below the faucet attachment. An outer structure contains the inner structure and includes a first outlet below the valve element, and a second outlet extending orthogonally with respect to said main axis. A housing receives water from the second outlet and a bottom exit is provided on the housing for dispensing treated water. The housing is movable angularly between a first position in which water leaves through the bottom exit. A cartridge is also provided for use in the attachment.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-03-12 |
Lettre envoyée | 2018-03-12 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-12 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2006-08-08 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-12-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-12-06 |
Préoctroi | 2004-09-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-09-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-08-27 |
Lettre envoyée | 2004-08-27 |
month | 2004-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-08-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-08-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-06-02 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2004-02-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-12-04 |
Lettre envoyée | 2003-01-28 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-01-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-01-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-01-24 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-01-24 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-01-09 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2003-01-09 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-01-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-03-12 |
Lettre envoyée | 2001-04-19 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2001-04-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-04-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-03-12 |
Requête d'examen reçue | 2001-03-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-03-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-03-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-03-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-03-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-03-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-09-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-09-11 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2000-05-08 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-04-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-04-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-04-05 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2000-04-05 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2000-03-22 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2000-03-22 |
Lettre envoyée | 1999-06-17 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-05-05 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-05-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-05-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-05-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-05-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-04-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-04-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-03-12 | ||
2001-03-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-01-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ENVIROGARD PRODUCTS LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHARLES G. SHEPHERD |