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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2266127 |
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(54) Titre français: | MULTIPURPOSE LECTERN |
(54) Titre anglais: | LUTRIN UNIVERSEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-07-09 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-01-28 |
Requête d'examen: | 2003-06-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1998/001493 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1998001493 |
(85) Entrée nationale: | 1999-03-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Lutrin perfectionné pour présenter des livres avec reliure. L'invention
consiste en un dispositif permettant de recevoir l'ouvrage ouvert avec un
maximum de sécurité pour sa couverture et un confort optimum de lecture. Il
est constitué de deux plateaux (1) avec rebord (2) assujetti par des étriers
(3) à des axes de pivotement (4). Ces axes (4) sont fixés sur une traverse (5)
dont le profil supérieur forme butée d'inclinaison (6) des plateaux et reçoit
des ressorts d'équilibrage (7) de ces plateaux, un dispositif (C) permettant
l'allongement de la traverse (5). Cette traverse (5) est fixée à des jambages
latéraux (8) par un système tel que perforations et boulons (9) permettant de
faire varier l'inclinaison du lutrin de l'horizontale à la quasi-verticale.
Les jambages (8) comportent des entrailles (10) pour recevoir traverse (11) ou
console (12) mobiles, fixées soit sur une colonne centrale (13) ou latérale
(14). Dans ce dernier cas, le réglage en altitude de l'ensemble est réglable
par une crémaillère (15) ou un dispositif d'étriers (16). Pour assurer une
butée correcte de la tranche des feuilles du livre (0) sur le rebord (2) des
plateaux, la légère surlargeur habituelle de la couverture (17) est compensée
par des plaquettes mobiles (18) maintenues au dessus de ce débord (17) par un
retour formant cornière.
The invention concerns an improved lectern for presenting bound books, consisting in a device for receiving the open book with maximum security for its cover and optimal reading comfort. It consists of two plates (1) with a ledge (2) fixed by clamps (3) to pivoting pins (4). Said pins (4) are fixed on a crosspiece (5) whereof the upper profile constitutes a stop for the inclination (6) of the plates and houses springs (7) balancing said plates, a device (C) for extending the crosspiece (5). Said crosspiece (5) is fixed to lateral legs (8) by a system such as, for example, perforations and bolts (9) for varying the lectern inclination from a horizontal plane to a quasi-vertical plane. The legs (8) comprise recesses (10) for receiving a mobile crosspiece (11) or console (12), fixed on either a central (13) or lateral (14) column. In the latter case, the height is adjusted by means of a rack (15) or a clamp assembly (16). To ensure a proper limit stop for the edge (0) of the book pages on the plate ledge (2), the usual slight extra width of the cover (17) is compensated by mobile inserts (18) maintained above said extra width (17) by a fold-up forming a corner angle piece.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-07-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-07-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-07-09 |
Lettre envoyée | 2003-07-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-06-25 |
Requête d'examen reçue | 2003-06-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-06-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-05-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-05-05 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-04-22 |
Demande reçue - PCT | 1999-04-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-01-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-07-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1999-03-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-07-10 | 2000-06-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-07-09 | 2001-06-19 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2002-07-09 | 2002-07-08 |
Requête d'examen - petite | 2003-06-25 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2003-07-09 | 2003-06-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WERNER MATZDORFF |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |