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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2268642 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D'OUVERTURE/DE FERMETURE AUTOMATIQUE DE PORTE COULISSANTE |
(54) Titre anglais: | AUTOMATIC SLIDING DOOR OPENING/CLOSING SYSTEM |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-08-31 |
(22) Date de dépôt: | 1999-04-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-10-09 |
Requête d'examen: | 2003-08-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un système intégré de composants transporte une porte coulissante pour automobiles grâce à son amplitude de mouvements tout en assurant une sécurité adéquate pour son utilisateur. Un système d'ouverture/de fermeture automatique de porte coulissante comprend un système d'entraînement continu à courroie situé sur la carrosserie d'un véhicule et un dispositif de serrage capable de fixer une porte du véhicule au système d'entraînement à courroie afin de faire glisser la porte de manière automatique dans une glissière prédéterminée et également capable de se desserrer dans des conditions prédéfinies. Le système d'entraînement à courroie est établi de manière à pouvoir être associé à l'une des charnières standard de portière à glissière d'une fourgonnette. Le dispositif de serrage peut se présenter sous la forme d'un dispositif rotatif opérant un resserrement de la courroie par le biais d'une came et d'un ressort.
An integrated system of components transport an automotive sliding door through its range of motion while providing adequate user safety. An automatic sliding door opening/closing system comprises a continuous, powered belted drive system located on a vehicle body, and a clamp arrangement capable of fixably attaching a vehicle door to the belt drive system so as to be automatically driven along a predetermined path and capable of releasing under predetermined conditions. The powered belt drive system is located so as to be combined with one of a van door's standard hinge system's three body tracks. The clamp arrangement may be a rotary device biased into a pinching action on the belt via a cam and spring arrangement.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-04-09 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-08-25 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2015-07-31 |
Inactive : CIB désactivée | 2015-01-24 |
Inactive : CIB désactivée | 2015-01-24 |
Inactive : CIB désactivée | 2015-01-24 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-11-20 |
Inactive : CIB expirée | 2014-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : TME en retard traitée | 2005-06-21 |
Inactive : TME en retard traitée | 2005-06-21 |
Lettre envoyée | 2005-04-11 |
Accordé par délivrance | 2004-08-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-08-30 |
Préoctroi | 2004-06-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-06-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-09 |
Lettre envoyée | 2004-06-09 |
month | 2004-06-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-05-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-04-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-10-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2003-10-29 |
Lettre envoyée | 2003-09-17 |
Lettre envoyée | 2003-09-11 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2003-09-11 |
Lettre envoyée | 2003-08-27 |
Requête d'examen reçue | 2003-08-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-08-13 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2003-08-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-08-13 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2003-08-13 |
Lettre envoyée | 2003-07-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-10-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-08 |
Lettre envoyée | 2000-05-04 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-10-04 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-09-21 |
Lettre envoyée | 1999-09-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-08-16 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-08-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-05-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-05-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-05-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-05-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-05-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-08-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MULTIMATIC INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DOUGLAS G. BROADHEAD |
LARRY HOLT |
SEAN CLARE |