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Sommaire du brevet 2268802 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2268802
(54) Titre français: BEDDING ELEMENTS
(54) Titre anglais: ELEMENTS DE LITERIE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

L'invention a pour objet des éléments de literie, en particulier une housse (200) pour élément de literie apte à accueillir au moins une couette comportant une première pièce de tissu principale et une seconde pièce de tissu principale assemblées entre elles par leurs bords latéraux, qui est réversible et comporte au moins un dispositif de maintien (500) affectant en substance la forme d'un parallélépipède rectangle ouvert sur une de ses faces, et apte à épouser la forme d'une extrémité de matelas (1).


Abrégé anglais


The invention concerns bedding elements, in particular a slip cover (200) for
a bedding element for receiving at least one quilt comprising a first main
piece of cloth and a second main piece of cloth mutually assembled by their
side edges, which is reversible and comprises at least one supporting device
(500) having the shape of a rectangular parallelepiped open on one of its
faces, and capable of matching the shape of a mattress (1).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


19
REVENDICATIONS
1.- Housse (100;200;300) pour élément de literie
apte à accueillir au moins une couette
(101;201;321,322,323), comportant une première pièce de
tissu principale (102;202;303,304) et une seconde pièce de
tissu principale (103;203;302,305) assemblées entre elles
par leurs bords latéraux (104,106;204,206;313,318), et au
moins un dispositif de maintien (500;600) affectant en
substance la forme d'un parallélépipède rectangle ouvert sur
une de ses faces, et apte à épouser la forme d'une extrémité
de matelas (1), caractérisé en ce que ledit dispositif de
maintien (500;600) fait partie intégrante de la housse
(100;200;300), et est formé par la première pièce de tissu
principale (102;202;303,304) et la seconde pièce de tissu
principale (103;203;302,305), en sorte que la housse
(100;200;300) est réversible.
2. - Housse (100; 200; 300) suivant l'une quelconque
des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'un
dispositif de maintien (500;600) comporte à chacun de ses
côtés une première zone d'assemblage (501;601) et une
seconde zone d'assemblage (502;602).
3.- Housse (100;200;300) suivant revendication 2,
caractérisée en ce que les zones d'assemblage
(501,502;601,602) constituent des arêtes du parallélépipède
rectangle.
4.- Housse (100;200;300) suivant l'une quelconque
des revendications 2 et 3, caractérisée en ce que les zones
d'assemblage (501,502;601,602) sont assemblées par couture.
5.- Housse (100;200;300) suivant l'une quelconque
des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que les zones
d'assemblage (501,502;601,602) sont réalisées à partir
d'éléments choisis parmi les bords de morceaux de tissus et
les zones internes d'un tissu.
6.- Housse (100;200;300) suivant l'une quelconque

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des revendications précédentes, caractérisée en ce que elle
comporte au moins deux logements aptes à accueillir chacun
une couette (101;201;321,322,323).
7.- Housse (100;200;300) suivant la revendication
6, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins trois
logements aptes à accueillir chacun une couette
(101;201;321,322,323).
8.- Housse (100;200;300) suivant l'une quelconque
des revendications 6 et 7, caractérisée en ce qu'elle
comporte au moins une pièce de tissu intermédiaire (306)
placée entre les deux pièces de tissu principales
(102,103;202,203;302,303,304,305), cette pièce intermédiaire
(306) étant de dimensions telles qu'elle est apte à se
superposer aux deux autres pièces en définissant avec elles
deux logements aptes à accueillir chacun une couette.
9.- Housse (100;200;300) suivant l'une quelconque
des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle
comporte des éléments (117;217;324) aptes à permettre sa
fixation à un sommier.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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,.
.,. ,. ..
1
Eléments de literie
La présente invention concerne les éléments de
literie, et en particulier les housses pour ceux-ci,
notamment les housses de couette.
Différents modèles de housses pour couettes
existent sur le marché. De telles housses comportent au
moins deux pièces de tissu réunies par leurs bords latéraux
et par les bords antérieurs destinés à être tournés vers la
tête du lit. Habituellement, les bords postérieurs, destinés
à être tournés vers le pied du lit, sont laissés soit
totalement soit partiellement ouverts, de manière à pouvoir
introduire la couette dans la housse et l'en retirer
aisément. La housse et la couetta_ sont simplement coincées
sous le matelas. La largeur de la housse (et de la couette)
est souvent supérieure à celle du matelas. Au fil du temps,
à cause des mouvements des dormeurs, d'une part la couette
a tendance à sortir de la housse, et d'autre part le lit a
tendance à se défaire.
On trouve dans le commerce des housses de couette
dont le côté ouvert est muni d"un morceau de tissu plus
petit cousu ou attaché autrement à la partie libre de celle
des deux pièces de tissu destinée à être tourné vers le haut
de la literie. C'est alors ce morceau de tissu
supplémentaire qui est coincé sous le matelas. Une telle
housse est par exemple décrite dans la demande de brevet EP-
A- 0 026 968, et dans les brevets CH-A- 202 811 et CH-A-
214326. Cette catégorie de housse laisse moins facilement
sortir la couette, mais n'est pas non plus maintenue d'une
manière satisfaisante sur le lit.
On a encore proposé, par exemple dans les
demandes GB-A-2 023 419, et GB-.A- 2 031 504, des couettes
munies de différents morceaux de tissu destinés à être
coincés sous le matelas.
On connaît encore d' autres modèles, dans lesquels
Feuille de remplacement
~Eli9'~~ ' ~~01F~EE

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2
-..
..
ce sont chacune des deux pièces de tissu principales qui
affectent une forme particulière telle qu'elles se
prolongent, au milieu de leurs bords postérieurs, par des
morceaux de tissus étroits eux-mèmes cousus l'un à l'autre,
et qui tous deux sont coincés sous le matelas. Ce type de
housse de couette est plus satisfaisant, mais néanmoins
imparfait pour le dormeur.
En effet, comme dans tous les autres types
connus, le lit a, à la longue, tendance à se défaire, et la
couette a en outre tendance à bouger à l' intérieur de la
housse.
On a proposé, par exemple dans le document US
4,316,299 une housse pour couette non réversible dont une
extrémité forme un dispositif de maintien, en substance en
forme de parallélépipède rectangle, apte à épouser une
extrémité de matelas.
Dans le document GB - A - 2 191 088, on propose
par ailleurs une housse de couette en principe réversible,
comportant à cette fin plusieurs pièces de tissu
supplémentaires.
A moins de faire appel à une structure complexe
et inesthétique nécessitant de nombreuses manipulations tant
pour la fabrication que pour l'entretien, comme dans le cas
de la housse du document GH-A- 2 191 088, aucune des housses
de couette mentionnées ci-dessus n'est réversible.
L'invention a pour but de résoudre efficacement
et simplement ce problème.
L'invention a pour objet une housse pour élément
de literie apte à accueillir au moins une couette,
comportant une première pièce de tissu principale et une
seconde pièce de tissu principale assemblées entre elles par
leurs bords latéraux. Elle comporte au moins un dispositif
de maintien affectant en substance la forme d'un
parallélépipède rectangle ouvert sur une de ses faces, et
apte à épouser la forme d'une extrémité de matelas. Ledit
Feuille de remplacement
W~ M~w~EE

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...
.. ... .. ..
3
dispositif de maintien fait partie intégrante de la housse
et est formé par la première pièce de tissu principale et
la seconde pièce de tissu principale, en sorte que la housse
est réversible.
Ainsi, le problème à 1a base de l'invention est
résolu simplement et efficacement.
Avantageusement, un dispositif de maintien
comporte à chacun de ses côtés une première zone
d'assemblage et une seconde zone d'assemblage.
De préfërence, les zones d'assemblage constituent
des arêtes du parallélépipède rectangle. Elles peuvent être
assemblées par couture.
Ces zones d'assemblage peuvent être réalisées à
partir d'éléments choisis parmi les bords de morceaux de
tissus et les zones internes de tissus.
Dans différentes formes de réalisation, les
housses suivant l'invention comportent au moins deux
logements aptes à accueillir chacun une couette. Elles
peuvent en comporter trois.
Une housse suivant l'invention peut également
comporter au moins une pièce de tissu intermédiaire placée
entre les deux pièces de tissu principales, cette pièce
intermédiaire étant de dimensions telles qu'elle est apte
à se superposer aux deux autres :pièces en définissant avec
les pièces principales deux logements aptes à accueillir
chacun une couette.
Un dispositif de maintien d'une housse suivant
l' invention peut être apte à épouser le pied ou la tête d' un
matelas.
De manière avantageuse, les housses suivant
l'invention peuvent comporter des éléments aptes à permettre
leur fixation à un sommier. I1 peut s'agir par exemple de
pattes de tissu.
L'invention a également pour objet un élément de
literie comprenant une housse suivant l'invention et au
Feuille de remplacement EU1''~ M~p~F~EE

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,..
... .a ..
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moins un élément de remplissage choisi parmi les couettes
et les matelas d'appoint. Un tel élément de literie est apte
à être utilisé sur un matelas, mais aussi comme sac de
couchage.
Dans une forme d'exécution particulière, il peut
comporter un dispositif de maintien apte à épouser la tête
d'un matelas lorsqu'il est utilisé sur un tel matelas, et
apte à accueillir un oreiller lorsqu'il est utilisé comme
sac de couchage.
L'invention a encore pour objet des dispositifs
de maintien pour housses pour éléments de literie comme
décrit ci-dessus.
L'invention sera mieux comprise en se référant à
la description qui suit de différentes formes d'exécution,
référence étant faite aux dessins annexés, dans lesquels
la Fig. 1 représente un patron composé de
différentes pièces de tissu utilisées pour la réalisation
d'une première forme d'exécution d'une housse réversible
pour élément de literie suivant 7.'invention;
la Fig. 2 représente une vue en perspective
cavalière avec arrachement partiel de cette première forme
d'exécution d'une housse réversible pour élément de literie
suivant l'invention, contenant u:ne couette, et assujettie
au pied d'un matelas;
la Fig. 3 illustre un procédé pour la réalisation
d'un dispositif de maintien réversible pour une housse pour
élément de literie suivant l'inve:ntion;
la Fig. 4 représente un patron composé de
différentes pièces de tissu utilisées pour la réalisation
d'une seconde forme d'exécution d'une housse réversible pour
élément de literie suivant l'invention;
la Fig. 5 est une vue en perspective qui
représente cette seconde forme d'exécution d'une housse
réversible pour élément de literie suivant l'invention, en
cours de réalisation;
Feuille de remplacement
~Cu,~t~ w~0

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'.
"~ " ..
la Fig. 6 est une vue en perspective cavalière
qui illustre un premier mode d'utilisation de cette seconde
forme d'exécution d'une housse réversible pour élément de
literie suivant l'invention, comprenant une couette et
5 assujettie sur un matelas;
la Fig. 7 est une vue en perspective cavalière
avec arrachements partiels qui illustre un second mode
d'utilisation de cette seconde forme d'exécution d'une
housse réversible pour élément de literie suivant
l'invention comprenant deux couettes, et utilisée en
l'absence d'un matelas;
la Fig. 8 représente un patron composé de
différentes pièces de tissu utilisées pour la réalisation
d'une troisième forme d'exécution. d'une housse pour élément
de literie suivant l'invention;
La Fig. 9 illustre cette troisième forme
d'exécution en cours de réalisation;
la Fig. 10 illustre un détail d'une étape de la
réalisation de cette troisième forme d'exécution;
la Fig. 11 est une vue en coupe de cette
troisième forme d'exécution d'une housse pour élément de
literie suivant l'invention utilisée sur un matelas sur la
tête duquel elle est assujettie;
la Fig. 12 est une vue en coupe de cette
troisième forme d'exécution d'une housse pour élément de
literie suivant l'invention util:Lsée sans matelas; et
la Fig. 13 est une vue générale avec un
arrachement partiel de cette troisième forme d'exëcution
d'une housse pour élément de literie suivant l'invention,
dans une position pratique pour son transport.
Les Figs. 1 et 2 représentent une housse 100
suivant l'invention, entièrement:réversible, respectivement
avant et après sa confection.
La housse 100 est prévue pour accueillir une
couette 101, visible sur l'arrachement réalisé à la Fig. 2.
Feuille de remplacement
~u~~~E ~~w~EE

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6
Comme on le voit également sur cette Fig. 2, la housse 100
peut être utilisée sur un matelas 1, au pied 2 duquel elle
est alors parfaitement assujettie grâce à son dispositif de
maintien intëgré, désigné sous la référence générale 500,
qui sera décrit plus en détail dans la suite de la
description.
La première pièce de tissu principale 102 et la
seconde piëce de tissu principale 103 sont superposées de
manière telle que leurs premiers bords latéraux 104, leurs
bords intermédiaires 105, leurs seconds bords latéraux 106,
ainsi que leurs bords antérieurs 107 et leurs bords
postérieurs 108 respectifs coïncident.
Elles sont assemblées l'une à l'autre, de
préférence cousues, par leurs premiers bords latéraux 104
(bordant sur sa hauteur la partie la plus large de chacune
des pièces 102 et 103), leurs bords intermédiaires 105 et
leurs seconds bords latéraux 106 (bordant sur sa hauteur la
partie la plus étroite de chacune des pièces 102 et 103).
Par convention, la face endroit d'une pièce de
tissu est désignée par la lettre R (pour "recto") suivant
le signe de référence attribué à la pièce. Sa face envers
est désignée de manière analogue par la lettre V (pour
"verso").
L'assemblage est effectué de manière telle que,
lorsque la housse 100 est terminée, les faces envers 102V
et 103V entre lesquelles la couette 101 sera introduite
soient classiquement tournées l'une vers l'autre. On
remarquera qu' en l' occurrence, on a représenté une pièce 102
ornée de motifs décoratifs et une pièce 103 unie. On a
représentë à la Fig. 2 la housse 100 suivant l' invention
avec sa face 1028 tournée vers l'extérieur; suite à une
manipulation simple, on pourrait cependant obtenir une
housse 100 de même forme présentant l' aspect uni procuré par
la face 1038. La forme d'exécution représentée aux Figs. 1
et 2 est en effet entièrement réversible.
Feuille de remplacement ~EU1~'E ~pDIF~EE

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., ~ . ,
. . ... ., ..
7
Généralement, la couette 101 utilisée a une
longueur et une largeur très légèrement inférieures à celles
de la partie de la housse 100 déterminée par les premiers
bords latéraux 104, les bords intermédiaires 105, et les
bords antérieurs 107 destinés à être tournés vers la tête
3 du matelas 1.
Elle se positionne donc. de maniëre que ses angles
soient logés dans les angles formés respectivement par les
premiers bords latéraux 104 et les bords antérieurs 107, et
par ces bords 104 et les bords intermédiaires 105, ce qui
contribue à son bon maintien.
Pour la facilité, on a représenté à la Fig. 1
différentes lignes en traits interrompus horizontaux, et en
traits interrompus verticaux, qui séparent virtuellement
différentes zones de la housse 100. Elles permettent
simplement de mettre en évidence dans la description le
traitement différencié de zones spécifiques des bords 104,
105 et 106 lors de la confection.
La zone antérieure 109 de chacun des premiers
bords latéraux 104 d'une pièce 102 ou 103 ne présente pas
de particularité. Elle est simplement cousue avec la zone
antérieure 109 correspondante de l'autre pièce 103 ou 102,
entre le point de rencontre avec le bord antérieur 107 et
celui avec la ligne 110 en traits interrompus.
La zone postérieure 1:L1 de chacun des premiers
bords latéraux 104 est comprise entre ce dernier point de
rencontre et le point situé à l' angle formé entre ce premier
bord latéral 104 et le bord intermédiaire 105 qui le jouxte.
Les deux bords intermédiaires 105 des pièces 102
et 103 déterminent la fin d'une zone délimitée par ailleurs
sur la Fig. 1 par la ligne 112 en traits interrompus.
La zone antérieure 113 de chacun des seconds
bords latéraux 106 est en substance perpendiculaire au bord
intermédiaire 105 correspondant, et a en substance la même
longueur.
Feuille de remplacement cU1''E ~pp~F~E~
F

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... .. ..
8
Cette zone antérieure 113 est comprise d'une part
entre le point de rencontre entre le bord intermédiaire 105
et d'autre part le point de rencontre entre le second bord
latéral 106 et la ligne en traits interrompus 114.
Enfin, la zone postérieure 115 de chacun des
seconds bords latéraux 106 s'étend de ce dernier point de
rencontre au point de rencontre entre le second bord latéral
106 et le bord postérieur 108 qui le jouxte. Chacune des
zones postérieures 115 a en substance la même longueur que
chacune des zones postérieures 111.
La réalisation d'une première forme d'exécution
d'un dispositif de maintien 500 suivant l'invention est
décrite ci-dessous à la fois en référence aux Figs 1 et 2
et en référence à la Fig. 3 , qui illustre uniquement un
dispositif de maintien 500.
Ce dispositif de maintien 500 ~ peut être
réalisé à partir d'un patron comprenant, d'une part, la
partie la plus postérieure de la pièce 102, telle que
délimitée ente la ligne pointillée 110 et le bord postérieur
108, et d'autre part, la partie correspondante de la pièce
103. C'est la face 1038 qui est tournée vers l'extérieur du
dispositif 500. Pour ne pas multiplier les figures, un tel
patron n'a cependant pas été représenté.
On a illustré à la Fig. 3 la réalisation d'un
dispositif de maintien 500 suivant l'invention.
Chacun des bords 104, 105 et 106 d'une pièce 102
ou 103 doit être superposé avec le bord correspondant de
l'autre pièce 103 ou 102, et assemblé avec celui-ci, par
exemple par couture.
La zone antérieure 113 de chaque second bord
latéral 106 est assemblée avec le bord intermédiaire 105
correspondant, qui lui était en substance perpendiculaire
avant assemblage, et a en substance la même longueur. De
cette manière, une première zone d'assemblage 501, de
dimensions égales ou légèrement: supérieures à celle de
Feuille de remplacement OC\~~,C~
FE~~~~.E M

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- ..
,. ..
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l'épaisseur du matelas sur lequel on souhaite assujettir la
housse, se forme de chaque côté du dispositif de maintien
500 - et donc de chaque côté de la housse 100.
Une fois une zone d'a:asemblage 501 terminée, la
zone postérieure 115 de chaque second bord latéral 106
correspondant peut être assemblée avec la zone postérieure
111 du premier bord latéral 104 correspondant, qui a en
substance la même longueur. On réalise de la sorte de chaque
côté du dispositif de maintien 500 une seconde zone
d'assemblage 502.
On constate que la rëalisation du dispositif de
maintien 500 génèr. des lignes de pliage 116. Lorsqu'une
housse 100 est placée sur un matelas l, comme représenté à
la Fig. 2, ces lignes de pliage 116, ainsi que la ligne 112
se superposent grosso modo aux arêtes supérieures 4 du
matelas 1. Les zones les plus externes de la housse 100
recouvrent parfaitement l'épaisseur 5 au niveau du pied 2.
La ligne 114 se superpose à l'arête inférieure (non visible
sur la Fig. 2) située au pied du matelas 1. Ainsi, le
dispositif de maintien 500 épouse intimement le pied 2 sur
toute la longueur de la seconde zone d'assemblage 502. La
couette 101 munie de sa housse 100 est donc parfaitement
maintenue en place au niveau du pied 2. En outre, le
dispositif de maintien 500 suivant l' invention assure un bon
maintien de la housse 100 et de la couette 101 sur toute la
longueur du couchage.
La longueur de la zone d'assemblage 502 est
habituellement de l'ordre de quarante centimètres. On
comprendra toutefois qu'elle puisse être inférieure ou
supérieure en fonction des besoins, certains dormeurs aimant
plus d'aisance, et d'autres étant plus frileux.
Bien que l'on ait illustré un dispositif de
maintien 500 obtenu par la couture des éléments 105 et 113
pour former la première zone d'assemblage 501 et par la
couture des élëments 115 et 111 pour former la seconde zone
Feuille de remplacement
E~lllE M~~1~~~E
F

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.,. . .,
d'assemblage 502, on ne sortira pas du cadre de l'invention
en utilisant d'autres modes d'assemblage pour obtenir un
dispositif de maintien affectant en substance la forme d'un
parallélépipède rectangle ouvert sur une de ses faces, et
5 apte à épouser la forme d'un matelas. Ainsi, les éléments
assemblés peuvent être réunis par d'autres modes
d'assemblage que la couture. Ils peuvent être des bords ou
parties de bords de pièces de tissus, comme cela a été
illustré. Ils peuvent également consister en des plis, ou
10 être une combinaison de bords et de plis.
Les zones d'assemblage ne doivent pas
nécessairement être telles qu'el:ies puissent se superposer
aux arêtes d' un matelas . Elles peuvent par exemple présenter
une disposition en oblique par rapport à ces arêtes ou toute
autre configuration appropriée pour obtenir un dispositif
de maintien suivant l'invention.
Comme dit plus haut, la housse 100 représentée
aux Figs. 1 et 2 est entièrement réversible. L'utilisateur
peut changer le décor de sa literie et être au ,ontact dde
tissus frais et propres sans avoir à procéder trop
rapidement au lavage de la housse . I1 retrouve immédiatement
une literie impeccable car la housse s'assujettit
parfaitement sur le matelas en un tournemain. Sur le plan
esthétique, la housse 100 est prévue pour présenter un
aspect aussi parfait dans sa farine réversée que dans sa
forme originale.
La housse 100 est avantageusement munie de pattes
117, réversibles, qui sont cousues dans la zone antérieure
109, près des bords antérieurs 107. Elles peuvent être
munies de moyens de fixation désolidarisables tel que du
Velcro~ et être refermées sur elles-mêmes pour former une
boucle apte à être fixée à unE: latte de sommier, afin
d' assurer un maintien maximum pendant le sommeil . Ces pattes
117 sont particulièrement intéressantes pour des enfants
turbulents ou des personnes frileuses.
Feuille de remplacement

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11
...
. , ..
De manière préférée, les bords antérieurs 107 des
pièces 102 et 103 sont cousus l'un à l'autre; les bords
postérieurs 108 sont alors simplement ourlés et laissés
libres l'un par rapport à l'autre, pour permettre
l'introduction d'une couette 101. Alternativement, ils
peuvent être munis de moyens de fixation désolidarisables
tels que définis plus haut.
Le cas échéant, les bords antérieurs 107 peuvent
aussi ne pas être cousus, mais attachés l'un à l'autre par
de tels moyens de fixation désolidarisables . Une couette 101
peut alors être introduite par le haut de la housse 100
entre les bords antérieurs 107. Dans un tel cas, les bords
postérieurs 108 peuvent être attachés ensemble, par couture
ou grâce â des moyens de fixation désolidarisables, ou
encore être libres.
Comme on le voit à la Fig. 2, les bords
postérieurs 108 sont destinés à être coincés sous le pied
2 du matelas 1. Quand la housse 100 munie de sa couette 101
est en place, celle-ci est maintenue en place sur le lit,
et en outre coincée de manière telle qu'elle ne peut en
aucun cas sortir de la housse 100 par l' ouverture prévue
entre les bords postérieurs 108 sans une manipulation à
cette fin. L'aspect impeccable du lit est garanti. Même
pendant l'utilisation, la housse 100 bouge très peu, et ne
risque guère de se dégager du pied 2.
Dans le cas d'une ouverture prévue entre les
bords antérieurs 107, on peut ajouter ou retirer une couette
101 de manière plus rapide, sans avoir à défaire tout le
lit.
Le patron d'une housse 100 suivant l'invention
peut également comporter une pièce de tissu intermédiaire
(non représentée aux Figs. 1 et 2), qui, lors de
l'assemblage, peut être cousue entre la piëce 102 et la
pièce 103. Cette pièce intermédiaire a alors des dimensions
similaires à celles des parties des pièces 102 et 103 qui
Feuille de remplacement
,.. f
~ ~l ~1~'-- _

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~
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12
sont définies par les bords 104, 105 et 107. L'assemblage
de la pièce intermédiaire aux pièces 102 et 103 peut par
exemple être réalisé en cousant simplement entre eux les
bords 104, 105 et 107 comme décrit précédemment et en
intercalant les bords correspondants (non numérotés) de la
pièce intermédiaire entre lesdits bords.
Cet agencement très simple et très efficace
permet de séparer l'espace compris entre les faces 102V et
103V en deux logettes distinctes pouvant accueillir
respectivement la couette 101 et une seconde couette non
représentée aux figures 1 et 2. Da_ la sorte, un bon maintien
individuel de chaque couette dans la housse 100, et un
maintien l'une par rapport à l'autre de deux couettes
superposées dans la housse 100 sont assurés. Les couettes
n'ont pas tendance à glisser l'une sur l'autre, ce qui non
seulement est un avantage en soi mais contribue au bon
maintien de la housse 100 su:r le lit. I1 n'est pas
nécessaire que les deux couettes soient solidarisées entre
elles.
Si on le désire, on peut bien entendu utiliser
une housse 100 munie d'une telle pièce de tissu
intermédiaire avec une couette unique placée au choix dans
l'une des logettes. L'utilisation de la housse 100 suivant
l'invention munie d'une telle pièce de tissu intermédiaire
permet en fait une adaptation rapide et facile de la literie
en fonction de la température ambiante.
Une telle particularité avantageuse de
l'invention mettant en oeuvre une pièce intermédiaire est
également illustrée aux figures 8, 9, 11 et 12, qui
représentent une troisième forme de réalisation de
l'invention.
Les Figs. 4 à 7 concernent une housse 200 suivant
l'invention, réalisée suivant une seconde forme d'exécution,
et munie d'un dispositif de maintien 500.
Le patron illustré à la Fig. 4 est similaire au
Feuille de remplacement
~EU"'E MppIF~EE

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1 r!
v f v f
f 1 1
f 1 ~ 1 1 1
13
patron de la housse 100 décrite en référence aux Figs 1 à
3 pour ce qui concerne sa partie antérieure. Les éléments
202 à 207 et 209 à 217 de la housse 200 sont identiques aux
éléments 102 à 107 et 109 à 117 de la housse 100. La zone
215 de chacun des seconds bords latéraux 206 est désignée
sous le nom de zone moyenne 215. I1 n'y cependant pas
d'élément portant le signe de référence 208.
En effet, alors que le patron de la housse 100 se
termine à sa partie postérieure par les bords postérieurs
108, les piêces 202 et 203 de la housse 200 s'étendent
depuis la ligne 218 représentée en traits interrompus (qui
se t._ouve en substance au même niveau que les bords
postérieurs 108 de la housse 100), jusqu'aux bords
postérieurs 219. Une zone dite postérieure 220 s'étend sur
chacun des seconds bords latéraux 206 entre une ligne 218
et un bord postérieur 219.
La Fig. 5 illustre la réalisation d'une housse
200 suivant l'invention. La première pièce de tissu
principale 202 et la seconde pièce de tissu principale 203
sont assemblées l'une à l'autre par leurs premiers bords
latéraux 204, leurs bords intermédiaires 205 et leurs
seconds bords latéraux 206. Un dispositif de maintien 500
est réalisé de la manière décrite plus haut en formant des
zones d'assemblage 501 et 502. Les zones postérieures 220
des seconds bords latéraux 206 des deux pièces 202 et 203
sont cousues deux à deux entre elles.
La Fig. 6 montre que la housse 200 peut être
utilisée de manière similaire à la housse 100 et se fixe
alors sur un matelas 1 de la même façon.
Le morceau de tissu double 221 délimité par les
zones 220, les lignes 218 et les bords postérieurs 219 peut
être coincé sous le matelas 1, de préférence en le rentrant
sous le dispositif de maintien 500 ,selon la direction
indiquée par la flèche F sur la :Fig. 6.
Les bords postérieurs 219 sont également
Feuille de remplacement
FEUILLE ~d~V~~E

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. ,;
14
assemblés entre eux grâce à des moyens de fixation
désolidarisables.
Les zones postérieures 220 des seconds bords
latéraux 206 sont cousues entre elles. De même, les zones
antérieures 209 des premiers bords latéraux 204 sont cousues
entre elles. Les coutures obtenues sont munies de moyens de
fixation désolidarisables 222, en l'occurrence des boutons-
pression, bien visibles sur les Figs. 6 et 7.
Les bords antérieurs 207 sont de prëférence
assemblés grâce à des moyens de fixation désolidarisables
(par exemple du Velcro~), pour permettre l'introduction
d'une couette 201 entre les faces envers 202V et 203V des
pièces 202 et 203 assemblées.
On peut introduire la couette 201 soit de
préférence entre les bords 207, soit encore entre les bords
219.
Si on le désire, on peut utiliser de manière
originale la housse 200 suivant l'invention comme sac de
couchage, comme cela est illustré à la Fig. 7.
I1 suffit en effet de .retirer la housse 200 et sa
première couette 201 du matelas sur lequel la housse est
assujettie, d'introduire une seconde couette 223 par
l' ouverture prévue entre les bords postérieurs 219, que l' on
resolidarise ensuite, et de fixer l'une à l'autre les
coutures des zones 209 et 220 par les moyens de fixation
désolidarisables 222. On obtient de la sorte un sac de
couchage muni d'une housse 200 lavable et réversible. Les
moyens de fixation désolidarisables doivent être tels qu'ils
assurent le maintien du sac de couchage en position fermée
pendant le sommeil.
Un tel sac de couchage ne comporte pas d'élément
blessant et de contact désagréable comme des fermetures
éclairs. I1 est confortable et, grâce au dispositif de
maintien 500, permet au dormeur de disposer d'une grande
aisance tout en étant bien protégé durant son sommeil.
Feuille de remplacement
~E~"~E N~oov~

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I1 peut à tout moment, et en un tournemain, être
retransformé en une housse de couette classique, que l'on
peut assujettir parfaitement sur un lit grâce à son
dispositif de maintien 500.
5 Bien qu'on ne l'ait pas représenté aux figures,
on peut encore utiliser l'élément de literie suivant
l'invention d'une autre manière. I1 suffit de remplacer la
couette 223 par un matelas mince en mousse ou par un matelas
pneumatique . De la sorte, on obtient un matériel de couchage
10 d'appoint, léger, complet, hygiénique et confortable.
Les Figs 8 à 13 illustrent une troisième forme
d'exécution d'une housse 300 suivant l'invention.
La housse 300 suivant :L'invention est munie d'un
dispositif de maintien 600 qui est apte à être adapté à la
15 tête 3 d'un matelas 1, comme représenté sur la Fig. 11.
Le patron comporte six pièces de tissu 301 à 306
qui seront assemblées pour former, la housse 300.
La pièce 301 est déplacée et posée de manière
qu'elle chevauche la pièce 303, en sorte que le bord
postérieur 307 de la pièce 303 est recouvert par la ligne
308 de la pièce 301.
La pièce 302 est alors retournée sur son verso,
comme on le voit bien à la Figure 10, et est cousue en sorte
que la zone 309 de la pièce 301, l.a zone 310 de la pièce 303
et la zone 311 de la pièce 302 sont, de chaque côté de la
housse 300, assemblées en une couture unique, comme indiqué
par la flèche F1 de la Figure 10.
De manière similaire, les parties 312 des bords
latëraux 313 des pièces 302 et 303 sont assemblées entre
elles comme indiqué par la flèche F2 sur la figure 10. La
couture est réalisée jusqu'à l'intersection des bords
latéraux 313 avec les lignes 314.
Bien entendu, des coutures similaires sont
réalisées sur l'autre côté.
Les pièces 301, 302 et 303 qui ont été ainsi
Feuille de remplacement
Fr~yl~1-~ ~,~CGIC~.OF

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.,
., .., ..
16
assemblées entre elles forment la partie inférieure de la
housse 300 (y compris le dispositif de maintien 600) . Celle-
ci va être assemblée aux trois autres pièces 304, 305 et
306.
Ces pièces 304 à 306 sont superposées les unes
aux autres avec leurs bords 315 qui coïncident. Elles sont
assemblées aux bords 315 des pièces 302 et 303.
On remarquera que la housse 300 comporte, à sa
partie destinée à être tournée vers le pied 2 du matelas 1,
une structure 700 qui n'est pas prévue pour y être
assujettie. Cette structure 700 rappelle celle des
dispositifs de maintien 500 des housses 100 et 200 selon les
deux premières formes d'exécution. Elle comporte en effet
une première zone d'assemblage 701 et une seconde zone
d'assemblage 702 qui sont similaires aux zones 501 et 502.
Ainsi, le fond de la housse 300 présente en substance la
forme d'un parallélépipède rectangle ouvert, ce qui garantit
de l'aisance au dormeur. La formation des zones 701 et 702
à partir des zones 316 et 317 des pièces 302 à 306 est
illustrée à la Figure 9.
Les pièces 304, 305 et 306 sont assemblées par
leurs bords latéraux 318 de manière similaire à celle prévue
pour la réalisation des housses 100 et 200. La partie
supérieure de la housse 300 se termine par le bord supérieur
319 de la pièce 304, qui est rabattu sur le dessus de la
housse 300.
Le dispositif de maintien 600 comporte des zones
d'assemblages 601 et 602 analogues aux zones 501 et 502 des
dispositifs de maintien 500 déjà décrits (voir la Figure 9) .
Des morceaux de Velcro 320 sont prévus à
différents endroits appropriés illustrés aux figures 8, 9,
10 et 11.
La piêce 306 est une pièce intermédiaire qui est
assemblée entre les pièces 304 et 305. Elle permet
avantageusement d'introduire dans la partie supérieure de
Feuille de remplacement
FE~I~I.E M~~I~IE~

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. , ,
17
la housse 300 deux couettes 321 et 322 qui restent
maintenues en place correctement et ne risquent pas de
glisser l'une pas rapport â l'autre.
La housse 300 selon l' invention peut aussi, si on
le désire, être munie de trois couettes 321, 322, et 323
pour obtenir un sac de couchage confortable et entièrement
déhoussable, que l'on peut utiliser sur un matelas 1, comme
illustré à la figure 11. Dans ce cas, le dispositif de
maintien 600 est assujetti à la tête 3 de ce matelas 1. Le
dormeur dispose d'une grande aisance pour les pieds et de
chaleur, et le maintien dans la position correcte sur le
matelas pendant le sommeil est assuré. Une bande de tissu
double 324 fixée à la partie inférieure de la housse 300 par
un moyen approprié contribue à assurer le maintien en
entourant le matelas 1 à sa partie inférieure.
Si la housse 300 n'est pas assujettie sur un
matelas, le dispositif de maintien 600 peut être retourné
de manière â former une enveloppe pour un oreiller 325 comme
représenté à la Figure 12.
Si on souhaite emporter de manière pratique le
sac de couchage comprenant la housse 300 suivant
l'invention, il suffit de l'enrouler dans le dispositif de
maintien 600 et de la maintenir fermée grâce à la bande 324.
Bien que cela n'ait pas été illustré, on peut
également avantageusement utiliser les éléments de literie
selon l'invention comme couvre-lits. I1 suffit pour cela
d'ajouter des volants le long des lignes de pliage 116.
On ne sortira pas du cadre de l'invention en
réalisant des variantes qui ne sont pas explicitement
décrites. Ainsi par exemple, dans chaque patron, on peut
décider d'utiliser ou non une pièce intermédiaire pour la
séparation des couettes.
Enfin, il importe de souligner que, bien que l' on
ait illustré des patrons particuliers, les housses, éléments
de literies et dispositifs de maintien suivant l'invention
Feuille de remplacement
FysvL~

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18
peuvent être obtenus en suivant d'autres patrons.
Feuille de remplacement
'._

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-10-20
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-10-20
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2006-02-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-10-20
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-08-11
Lettre envoyée 2002-11-05
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-10-04
Requête d'examen reçue 2002-10-04
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-10-04
Inactive : Page couverture publiée 1999-07-01
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1999-05-18
Inactive : CIB en 1re position 1999-05-17
Demande reçue - PCT 1999-05-14
Demande publiée (accessible au public) 1998-04-30

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-10-20

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-10-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 1999-04-19
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1999-10-20 1999-09-16
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2000-10-20 2000-10-13
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2001-10-22 2001-08-03
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2002-10-21 2002-09-23
Requête d'examen - petite 2002-10-04
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2003-10-20 2003-10-15
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2004-10-20 2004-10-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MICHELE HUART
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-06-24 1 7
Page couverture 1999-06-24 1 35
Abrégé 1999-04-18 2 86
Description 1999-04-18 18 797
Revendications 1999-04-18 2 72
Dessins 1999-04-18 8 190
Rappel de taxe de maintien due 1999-06-21 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 1999-05-17 1 194
Rappel - requête d'examen 2002-06-24 1 127
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-11-04 1 176
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-12-14 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2006-04-23 1 166
PCT 1999-04-18 36 1 505