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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2268944 |
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(54) Titre français: | INSTALLATION DE COULEE DE FEUILLARDS |
(54) Titre anglais: | STRIP CASTING PLANT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-03-29 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-06-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-12-18 |
Requête d'examen: | 1999-08-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE1997/001153 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE1997001153 |
(85) Entrée nationale: | 1998-12-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Cette installation de coulée de feuillards comprend des limitations latérales qui s'appuient étroitement sur une bande de support. Les limitations latérales, et de préférence le dispositif d'amenée de métal liquide, peuvent être mis en vibration et sont reliés à un dispositif générateur de vibrations. On évite ainsi que du matériau solidifié ne reste attaché aux parois de l'installation.
A strip casting plant has side limiting elements closely arranged next to a
supporting belt. The side limiting elements, and preferably
the liquid metal supply device as well, are capable of vibrating and are
connected to a vibration generator. This prevents solidified material
from adhering to the walls of the plant.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2268944 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-06-02 |
Lettre envoyée | 2014-06-02 |
Accordé par délivrance | 2005-03-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-03-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-01-11 |
Préoctroi | 2005-01-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-11-16 |
Lettre envoyée | 2004-11-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-11-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-11-01 |
Lettre envoyée | 2003-10-16 |
Requête en rétablissement reçue | 2003-09-30 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2003-09-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-09-30 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2002-10-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-04-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-08-12 |
Requête d'examen reçue | 1999-08-12 |
Lettre envoyée | 1999-08-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-08-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-06-17 |
Lettre envoyée | 1999-05-18 |
Lettre envoyée | 1999-05-18 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-05-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-05-17 |
Demande reçue - PCT | 1999-05-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-12-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-09-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-05-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SALZGITTER AG |
MANNESMANN AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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EWALD FEUERSTACKE |
JOACHIM KROOS |
KARL-HEINZ SPITZER |
KLAUS SCHWERDTFEGER |
MICHAEL BRUHL |
PAUL FREIER |
THOMAS VON HINRICHS |
ULRICH URLAU |
WOLFGANG REICHELT |