Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2270585 |
---|---|
(54) Titre français: | PLASTRON POUR SPORTIFS |
(54) Titre anglais: | SPORTS CHEST PROTECTOR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1999-04-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-10-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A chest protector suitably shaped as to be fittable to the upper torso of a
person and
having a portion operably adjacent to the heart region surface of the chest,
so located as
to protect said heart region surface from a blow subjected to the chest, said
heart portion
comprising a bicomponent foamed material pad comprising a layer of an open-
cell
foamed material and a layer of a closed-cell foamed material adjacent thereto.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-08-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-07-27 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-08-02 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2001-08-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-04-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-10-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-29 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-09-08 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2000-08-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-06-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-06-22 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-06-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-06-03 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-06-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-06-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2001-04-30 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 1999-04-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
CARDIA GUARD INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JOHN WHARTON |