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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2271999 |
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(54) Titre français: | SYSTEME MECANIQUE D'INDICATION DU QUANTIEME DE GRAND FORMAT POUR MOUVEMENTS DE MONTRES ET PENDULETTES |
(54) Titre anglais: | MECHANICAL SYSTEM FOR INDICATING LARGE SIZE CALENDAR DATE FOR WATCH OR SMALL CLOCK MOVEMENTS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-09-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-03-18 |
Requête d'examen: | 1999-05-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH1998/000390 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1999013383 |
(85) Entrée nationale: | 1999-05-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A. Description: a) une couronne dentée (1) surélevée de 31 créneaux plus ou
moins long et haut vient se substituer à la couronne des dates d'origine; b)
une étoile de 8 dents (10) surmontée d'un disque (11) viendra indiquer les
dizaines du mois à travers un guichet (16) ouvert dans le cadran (15); c) une
étoile de 10 dents (7) surmontée d'un disque (8) viendra indiquer les unités
du mois à travers un guichet (16) ouvert dans le cadran (15); d) un ressort
sautoirs (13) maintient les étoiles en position; e) une platine (5) du
diamètre du mouvement vient se fixer sur le mouvement de montre afin de lier
l'ensemble des composants précédemment cités. B. Fonctionnement: a) la
couronne dentée (1) tourne en 31 jours; b) les créneaux surélevés de cette
couronne font avancer d'un cran à la fois chaque étoile; c) les étoiles
travaillent avec la couronne chacune sur un niveau différent; d) lorsqu'un
créneau est plus court ou moins haut, il n'emmène pas l'étoile et celle-ci
reste en place; e) de sorte que la couronne est programmée pour que les
disques viennent indiquer à travers le cadran les jours du mois de 1 à 31 et
passent automatiquement de 31 à 1.
A. Description: a) a cambered toothed ring (1) of 31 more or less long and high slots are urged to replace the initial date ring; b) an 8-toothed star (10) topped with a disk (11) is used for indicating the tens of the month through an open window (16) in the dial (15); c) a 10-toothed star (7) topped with a disk (8) is used to indicate the units of the month through an open window (16) in the dial (15). d) a spring cam jumper (13) maintains the stars in position; e) a main plate (5) of the movement diameter is urged to be fixed on the watch movement to assemble together the whole set of said components. B. Function mode: a) the toothed ring (1) rotates completely in 31 days; b) the cambered slots of said ring drive each star forward by one tooth at a time; c) the stars co-operate with the ring each at a different level; d) when a slot is shorter or less high, it doe not drive the star and the latter stays put; e) such that the ring is programmed for the disks to indicate through the dial the days of the month from 1 to 31 and automatically shift from 31 to 1.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2003-03-25 |
Lettre envoyée | 2002-09-23 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-06-26 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2002-06-26 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-06-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-09-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-07-31 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2001-06-26 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2001-04-11 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-03-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-03-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-05-23 |
Lettre envoyée | 2000-05-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-05-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-08-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-07-08 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-06-22 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1999-06-17 |
Demande reçue - PCT | 1999-06-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-05-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-05-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-03-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-09-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-08-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1999-05-10 | ||
Requête d'examen - petite | 1999-05-10 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-05-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-09-11 | 2000-08-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JAQUET S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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FRANCOIS-PAUL JOURNE |