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Sommaire du brevet 227292 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 227292
(21) Numéro de la demande: 227292
(54) Titre français: MECANISME DE CONTROLE DE VAGONS
(54) Titre anglais: CAR CONTROL MECHANISM
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A24F 40/00 (2020.01)
  • A24F 47/00 (2020.01)
  • A61M 11/04 (2006.01)
  • A61M 15/06 (2006.01)
  • A61M 16/00 (2006.01)
  • B60C 29/00 (2006.01)
  • B60L 0/ (2006.01)
  • B63C 9/00 (2006.01)
  • B63H 8/16 (2020.01)
  • B64C 31/00 (2006.01)
  • B64D 41/00 (2006.01)
  • B65H 75/00 (2006.01)
  • B66C 1/08 (2006.01)
  • C07K 14/195 (2006.01)
  • C09K 8/00 (2006.01)
  • C12N 1/20 (2006.01)
  • D03C 3/00 (2006.01)
  • D03C 13/00 (2006.01)
  • D03D 51/00 (2006.01)
  • D03J 1/14 (2006.01)
  • E05B 47/00 (2006.01)
  • E05B 65/00 (2006.01)
  • F01D 1/26 (2006.01)
  • F01D 5/00 (2006.01)
  • F01D 15/10 (2006.01)
  • F01D 17/02 (2006.01)
  • F02C 3/067 (2006.01)
  • F03D 9/00 (2016.01)
  • F16C 1/22 (2006.01)
  • F16G 11/00 (2006.01)
  • G06F 12/00 (2006.01)
  • G06F 21/00 (2013.01)
  • G06K 7/10 (2006.01)
  • G07C 9/00 (2020.01)
  • G07F 17/00 (2006.01)
  • H02P 9/04 (2006.01)
  • H04L 9/00 (2022.01)
  • H04L 65/612 (2022.01)
  • H04N 21/00 (2011.01)
  • H05B 3/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • JOHN S. MCWHIRTER,
(73) Titulaires :
  • THE CANADIAN WESTINGHOUSE COMPANY
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1922-12-19
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-10-21
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1939-12-19
Accordé par délivrance 1922-12-19

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THE CANADIAN WESTINGHOUSE COMPANY
Titulaires antérieures au dossier
JOHN S. MCWHIRTER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-12-13 10 530
Dessins 1995-12-13 3 127
Description 1995-12-13 17 783