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Sommaire du brevet 2274721 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2274721
(54) Titre français: SOUNDPROOFING SYSTEM AND SUSPENSION STRUCTURE FOR SAME
(54) Titre anglais: SYSTEME DE SUSPENSION ET D'INSONORISATION
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04B 01/82 (2006.01)
  • E04B 01/38 (2006.01)
  • E04B 09/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LEFEBVRE, YVON (Canada)
(73) Titulaires :
  • YVON LEFEBVRE
(71) Demandeurs :
  • YVON LEFEBVRE (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2004-02-10
(22) Date de dépôt: 1999-06-10
(41) Mise à la disponibilité du public: 1999-12-15
Requête d'examen: 2000-10-26
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
2,239,257 (Canada) 1998-06-15

Abrégés

Abrégé français

Le système de suspension et d'insonorisation est du type dans lequel un revêtement de finition d'une maison ou d'un édifice est retenu à une surface solide d'infrastructure au moyen d'une pluralité de cylindres de caoutchouc pourvus chacun d'une cavité ouverte s'étendant dans une direction axiale. Chaque cylindre est attaché à la surface solide au moyen d'une bande de suspension pourvue de deux extrémités opposées, qui est glissée dans la cavité du cylindre et dont les deux extrémités sont repliées sur la surface solide et y sont attachées. Le revêtement de finition est attaché à des barres de suspension qui sont elles-mêmes attachées aux cylindres à l'aide d'attaches passant dans les cavités du cylindre. Selon l'invention, les cavités des cylindres de caoutchouc sont axialement décentrées et les cylindres sont orientés lors du montage de façon à ce que les cavités décentrées soient plus proches de la surface solide que des barres de suspension. De plus, les attaches sont constituées chacun d'une autre bande de suspension façonnée et dimensionnée pour recevoir et supporte une des barres de suspension, cette autre bande de suspension étant en forme de U et comprenant une portion centrale et deux côtés opposés perpendiculaires à la portion centrale, chaque côté ayant au moins un trou et une épingle façonnée et dimensionnée pour être insérée dans les trous des côtés de l'autre bande tout en passant dans la cavité d'un des cylindres. Ceci a l'avantage de minimiser les chances de contact entre, d'une part, les bandes de suspension servant d'attache des cylindres de caoutchouc à la structure de l'édifice, et d'autre part, les moyens servant à l'attache des barres de suspension aux cylindres de caoutchouc. Ceci a également l'avantage d'assurer une meilleure insonorisation, en fournissant une couche de caoutchouc plus large entre les barres de suspension et leur attache.


Abrégé anglais

The soundproofing and suspension system is of the type in which the cladding for a house or a building is fastened to a solid infrastructure surface by means of a multitude of rubber cylinders, each featuring an open cavity extending axially. Each cylinder is attached to the solid surface by means of a suspension strip featuring two opposite extremities, which slides into the cavity in the cylinder and whose two extremities are folded back onto the solid surface and attached thereto. The cladding is attached to suspension bars which are in turn attached to cylinders using fasteners going through the cavities of the cylinder. According to the invention, the cavities in the rubber cylinders are axially off-centered and when assembled, the cylinders are directed so that the off-centered cavities are closer to the solid surface than to the suspension bars. In addition, the fasteners each contain another suspension bar, moulded and dimensioned to receive and support one of the suspension bars; this other U-shaped suspension bar includes a central portion and two opposite sides perpendicular to the central portion, each side featuring at least one hole and one pin, moulded and dimensioned to be inserted into the side holes of the other strip while passing through the cavity of one of the cylinders. This has the advantage of minimising the chances of contact between, on the one hand, the suspension bars used as fasteners for the rubber cylinders to the building structure and on the other hand, the means used to attach the suspension bars to the rubber cylinders. It also has the advantage of ensuring better soundproofing by providing a wider rubber layer between the suspension bars and their fastener.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Un système de suspension et d'insonorisation du type dans lequel
un revêtement de finition d'une maison ou d'un édifice est retenu à une
surface
solide d'infrastructure au moyen d'une pluralité de cylindres de caoutchouc
pourvus chacun d'une cavité ouverte s'étendant dans une direction axiale,
chaque cylindre étant attaché à la surface solide au moyen d'une bande
de suspension pourvue de deux extrémités opposées, qui est glissée dans la
cavité du cylindre et dont les deux extrémités sont repliées sur la surface
solide
et y sont attachées,
le revêtement de finition étant attaché à des barres de suspension qui
sont elles-mêmes attachées aux cylindres à l'aide de moyens d'attache passant
dans les cavités des cylindres;
caractérisé en ce que:
les cavités des cylindres de caoutchouc sont axialement décentrées et
les cylindres sont orientés lors du montage de façon à ce que les cavités
décentrées soient plus proches de la surface solide que des barres de
suspension; et
les moyens d'attache sont constitués chacun de:
-une autre bande de suspension façonnée et dimensionnée pour
recevoir et supporte une des barres de suspension, cette autre
bande de suspension étant en forme de U et comprenant une
portion centrale et deux côtés opposés perpendiculaires à la
portion centrale, chaque côté ayant au moins un trou; et
-une épingle façonnée et dimensionnée pour être insérée dans les
trous des côtés de l'autre bande tout en passant dans la cavité
d'un des cylindres.

9
2. Le système selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque
épingle a une tête et deux pattes repliables à l'opposé de la tête, et est
fixée
et maintenue en place en pliant ses pattes à angle après l'insertion de
l'épingle
dans la cavité et les trous des côtés de l'autre bande de suspension.
3. Le système selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que
les bandes de suspension servant à attacher les cylindres à la surface solide
sont arquées transversalement pour épouser la forme de la cavité du cylindre
correspondant et réduire les risques de dommages occasionnés à celui-ci.
4. Le système selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que chaque cylindre est pourvu d'une couche cylindrique
interne faite d'un matériau de solidification.
5. Le système selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que les bandes et autres bandes de suspension sont faites de
métal et en ce que les extrémités opposées des bandes de suspension servant
à attacher les cylindres à la surface solide de l'infrastructure, ont des
trous et
sont fixés à cette surface solide au moyen de vis insérées dans lesdits trous.
6. Le système selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que les cylindres ont tous une même longueur et les barres
de suspension sont rectilignes et ont une forme de U avec une largeur
correspondant à la longueur de chaque cylindre de façon à pouvoir ainsi
s'emboîter sur lesdits cylindres.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02274721 1999-06-10
1
SYST~ME DE SUSPENSION ET D'INSONORISATION
CONTEXTE DE L'INVENTION
a) Domaine de l'invention
La présente invention se rapporte à l'insonorisation des éléments
structuraux d'une maison ou d'un édifice, tels que des plafonds, murs ou
planchers.
a) Brève description de l'art antérieur
L'isolation contre le bruit est une considération majeure dans la
construction de toute maison ou édifice. Les standards de construction
réglementent le niveau des bruits aériens à des fréquences entre 125 et 4000
Hz. Cependant, le bruit d'impact entre 100 et 3150 Hz et tous les bruits de
basse fréquence ne sont pas réglementés et sont souvent dérangeant pour les
occupants de l'édifice. Par exemple, le son de talons durs sur un plancher, le
craquement de planchers et les sons de divers appareils domestiques ou
2 o industriels sont souvent compris dans cette catégorie.
L'art antérieur dans ce domaine inclut le système de suspension et
d'insonorisation de l'inventeur présentement offert sous le nom commercial
CALI. Ce système est spécialement conçu pour réduire les bruits de basse
fréquence et les bruits d'impact, en plus d'offrir un niveau d'insonorisation
largement supérieur aux standards. Dans ce système, une pluralité de cylindres
de caoutchouc sont utilisés pour supporter des revêtements de finition d'une
maison ou d'un édifice, dans le but de réduire la transmission du bruit entre
ces
derniers et l'infrastructure. Ce système peut de plus être utilisé dans
l'installation de moteurs, de portes de garage ou de tout autre appareil
3 o susceptible de générer des vibrations indésirables. Chaque cylindre de

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caoutchouc a une cavité s'étendant centralement et dans une direction axiale
et une couche cylindrique interne faite de corde torsadée pour solidifier le
cylindre. Les cylindres de caoutchouc sont fixés à une surface solide de
l'infrastructure, telles que des poutres de bois, et supportent des barres de
suspension pour le revêtement de finition, qui peut être celui d'un plafond ou
d'un mur. Une bande de suspension préférablement faite en métal et pourvue
de deux extrémités opposées est utilisée pour fixer chaque cylindre à la
surface
solide de l'infrastructure. La bande est glissée dans la cavité du cylindre et
ses
extrémités sont repliées dans la direction de la surface et y sont attachées.
Ä
l'opposé de la surface solide, une des barres de suspension est attachée au
cylindre de caoutchouc avec des moyens d'attache constitués par un ensemble
de fils métalliques. Les fils sont enroulés autour de la barre de suspension,
glissés dans la cavité du cylindre correspondant puis torsadés ensemble pour
les attacher. De cette manière la barre de suspension est attachée au cylindre
sans être en contact avec la surface solide de l'infrastructure. Le son
transmis
de la surface solide aux barres de suspension se trouve alors amorti par les
cylindres de caoutchouc. Ce système doit cependant être installé avec soin,
car
tout contact entre les bandes de suspension servant à attacher les cylindres à
la surface solide et un ou plusieurs des fils de métal servant à attacher les
2o barres de suspension vient diminuer l'efficacité d'insonorisation.
SOMMAIRE DE L'INVENTION
La présente invention est une amélioration du système de suspension et
d'insonorisation CALI décrit ci-dessus. L'amélioration réside en ce que
( 1 ) les cylindres de caoutchouc ont des cavités qui sont décentrées
par rapport à l'axe des cylindres et sont orientées lors du montage de façon à
ce que leurs cavités décentrées soient plus proches de la surface solide que
des
barres de suspension; et

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(2) les fils de métal sont remplacés par d'autres moyens d'attache qui
comprennent chacun
- une autre bande de suspension façonnée et dimensionnée pour recevoir
et supporter une des barres de suspension, cette autre bande de suspension
étant en forme de U et ayant une portion centrale et deux côtés opposés
perpendiculaires à la portion centrale, chaque côté ayant au moins un trou; et
- une épingle façonnée et dimensionnée pour être insérée dans les trous
de l'autre bande tout en passant dans la cavité d'un des cylindres.
Avec cette amélioration, l'attachement de la barre de suspension à un
1o cylindre de caoutchouc est réalisé en positionnant la barre de suspension
et le
cylindre de caoutchouc entre les deux côtés de l'autre bande de suspension,
puis en insérant l'épingle respectivement dans le trou dans le premier côté de
l'autre bande de suspension, dans la cavité du cylindre et dans le trou dans
le
second côté de l'autre bande de suspension.
Avantageusement, l'épingle a une tête et deux pattes repliables à
l'opposé de la tête, et elle est maintenue en place en pliant ses pattes
repliables
perpendiculairement.
Cette amélioration du système CALI a l'avantage de minimiser les
chances de contact entre, d'une part, les bandes de suspension servant
d'attache des cylindres de caoutchouc à la structure de l'édifice, et, d'autre
part, les moyens servant à l'attache des barres de suspension aux cylindres de
caoutchouc.
Cette amélioration a également l'avantage d'assurer une meilleure
insonorisation, en fournissant une couche de caoutchouc plus large entre la
barre de suspension et son attache.
La présente invention et ses avantages seront mieux compris à la lecture
de la description non restrictive qui suit d'un mode de réalisation préféré,
fait
référence aux dessins ci-joints.

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BR~VE DESCRIPTION DES DESSINS
La Figure 1 est une vue de côté d'un système de suspension et
d'insonorisation selon l'art antérieur.
La Figure 2 est une vue en perspective éclatée d'une partie du système
montré à la Figure 1 .
La Figure 3 est une vue en perspective de la bande de suspension
utilisée pour fixer le cylindre de caoutchouc à la surface solide de
l'infrastructure dans les systèmes de suspension et d'insonorisation selon
l'art
antérieur et selon l'invention.
1o La Figure 4 est une vue de côté d'un système de suspension et
d'insonorisation selon un mode de réalisation préféré de l'invention.
La Figure 5 est une vue en perspective de l'ensemble d'attache et de la
barre de suspension du système de suspension et d'insonorisation montré à la
Figure 4.
La Figure 6 est une vue de côté de l'épingle utilisée dans le système
montré aux Figures 4 et 5.
DESCRIPTION D'UN MODE DE RÉALISATION PRÉFÉRÉ DE L'INVENTION
2 o Tel que déjà expliqué ci-dessus, la présente invention est une
amélioration du système de suspension et d'insonorisation du type connu sous
le nom commercial « CALI ». Les Figures 1 et 2 illustrent ce système selon
l'art
antérieur, et montre la manière selon laquelle un cylindre de caoutchouc 8
peut
être fixé à la surface solide d'une infrastructure telle qu'une poutre de bois
10,
en vue d'y supporter un revêtement de finition 1 1 lui-même fixé à une barre
de
suspension 12. Tel qu'illustré, le cylindre de caoutchouc 8 a une cavité 14
s'étendant centralement et dans une direction axiale et il est solidifié par
une
couche cylindrique interne 16 faite d'un matériau de solidification, telle que
de
la corde torsadée.

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La Figure 1 montre que le cylindre de caoutchouc 8 est fixé à la poutre
de bois 10 à l'aide d'une bande de suspension 18 faite en métal qui est
glissée
dans la cavité centrale 14.Cette bande 18 a deux extrémités 17 et 19 qui sont
repliées vers la poutre 10 et sont attachées à celle-ci. Cette bande 18 est
5 montrée plus en détail sur la Figure 3. Chacune des extrémités 17 et 19 de
la
bande 18 a au moins un trou 21, à travers lesquels les vis 20 ou d'autres
moyens d'attache tels que des clous peuvent être enfilés pour attacher la
bande 18 à la poutre 10. Deux trous 21 ou plus avec des moyens d'attache
correspondants peuvent bien sûr être prévus de chaque côté de la bande 18
pour un assemblage plus solide.
La barre de suspension 12 est attachée par un ensemble de fils
métalliques 22 à même le cylindre de caoutchouc 8, sur le côté de celui-ci qui
est opposé à la poutre de bois 10 . Cette barre de suspension 12 est
préférablement rectiligne et a une section en forme de U définissant une paroi
de base 24 et deux parois de côté 26 et 28 perpendiculaires à la paroi de
base.
Elle est habituellement faite de métal. La largeur de la barre de suspension
12
est substantiellement la même que la longueur des cylindres 8, de manière à
ce que les cylindres 8 puissent s'emboîter dans cette dernière entre les deux
parois de côtés 26 et 28. Tel que montré à la Figure 2 avec un seul fil pour
2 0 simplifier, les fils 22 sont entourés autour de la barre de suspension 12
et
glissés dans la cavité centrale 14. Leurs extrémités sont ensuite torsadées
ensemble pour tenir les deux éléments ensemble. Plusieurs fils 22 peuvent être
utilisés pour une bonne solidité, ou un seul fil peut ëtre replié sur lui-même
pour
fournir plusieurs épaisseurs.
L'amélioration apportée par la présente invention au système connu
décrit ci-dessus est en deux aspects.
Premièrement, la cavité 14 de chaque cylindre est déplacée par rapport
à l'axe central dudit cylindre, tel qu'apparent sur la Figure 4. Lors du
montage,
le côté le plus mince du cylindre 8 est attaché à la poutre de bois 10, et le
côté

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le plus épais supporte la barre de suspension 12. Ceci est avantageux en ce
que les propriétés d'insonorisation du système de suspension sont' largement
déterminées par l'absorption de vibrations dans la barre de suspension 12.
Préférablement, la couche cylindrique interne de solidification 16 est
disposée
plus près de la surface externe du cylindre 8 pour ne pas interférer avec la
cavité 14 sur le côté le plus mince du cylindre 8. Préférablement aussi, la
partie
centrale de la bande de suspension 18 est arquée afin d'épouser la forme de
la cavité 14 tel qu'on peut le voir sur la Figure 4. Ceci a l'avantage
d'éviter des
dommages souvent infligés au caoutchouc du cylindre 8 par les bords de la
1o bande de suspension 18.
La seconde amélioration apportée par la présente invention au système
selon l'art antérieur est illustrée aux Figures 4, 5 et 6. Les fils de métal
22 sont
remplacés par des moyens d'attache 30 comprenant chacun une seconde
bande de suspension 32 faite de préférence en métal et une épingle 34. La
seconde bande de suspension 32 a une forme en U et comprend une partie
centrale 36 et deux côtés perpendiculaires 38 et 40, chaque côté ayant au
moins un trou 42. Dans un mode de réalisation particulièrement préféré, les
première et seconde bandes de suspension 18 et 32 peuvent être fabriquées
2 o en tant que pièces de métal similaires et être subséquemment donné la
forme
appropriée pour réaliser une des deux fonctions. La largeur de la partie
centrale
36 de la seconde bande de suspension 32 est préférablement choisie pour la
barre de suspension 12 s'emboîte parfaitement entre les deux côtés
perpendiculaires 38 et 40. De préférence, l'épingle 34 est pourvue d'une tête
2 s 35 et de deux pattes repliables 44 et 46 opposées à la tête 35, tel que
montré
à la Figure 6. Pour attacher la barre de suspension 12 au cylindre de
caoutchouc 8, le cylindre 8 est installé entre les deux côtés perpendiculaires
17
et 19 de la barre de suspension 12, et la seconde bande de métal 32 est placée
autour de la barre de suspension 12 tel que montré à la Figure 5. Les trous 42

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dans chaque côté 38 et 40 de la seconde bande de suspension 32 sont alignés
avec la cavité 14 du cylindre de caoutchouc 8, et l'épingle 34 est insérée
dans
ces trous 42 et la cavité 14. Les deux pattes repliables 44 et 46 sont ensuite
pliées perpendiculairement à l'axe de l'épingle 34, tel que montré aux Figures
4 et 5, pour ainsi tenir ensemble solidement le cylindre de caoutchouc 8 et la
barre de suspension 12.
La combinaison d'une plus grande épaisseur de caoutchouc du côté de
la barre de suspension 12 et des moyens d'attache 30 impliquant moins de
métal dans la cavité 14 du cylindre de caoutchouc 8, réduit grandement les
1o chances d'un contact accidentel entre les éléments métalliques attachant le
cylindre de caoutchouc respectivement à la poutre 10 et la barre de suspension
12. Ceci bien sûr améliore les propriétés d'insonorisation du système de
suspension. De plus, les moyens d'attache 30 prennent moins d'espace et est
plus facile à installer que le paquet encombrant de fils métalliques 22.
En utilisation, une pluralité de cylindres de caoutchouc 8 sont disposés
à un intervalle régulier dans l'infrastructure d'un plafond ou mur. Les barres
de
suspension sont alors fixées aux cylindres et servent de support aux panneaux
de revêtement. Ce système peut réduire la transmission du bruit à environ
F.S.T.C. 70 (Field Sound Transmission Class), et est particulièrement efficace
2 o pour absorber les sons de basse fréquence, qui ne sont pas réglementés,
d'environ 40 à 45 dB.
Bien sûr, plusieurs modifications pourraient être apportées au mode de
réalisation préféré ci-dessus sans sortir du cadre de l'invention. Ainsi, par
exemple, d'autres types d'épingles pourraient être utilisées, telles que de
longs
clous dont la pointe pourrait être tordue après installation. La forme des
pièces
telles que par exemple les barres de suspension pourrait aussi changer.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2019-06-10
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Requête visant le maintien en état reçue 2014-05-13
Requête visant le maintien en état reçue 2013-05-03
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2004-02-10
Inactive : Page couverture publiée 2004-02-09
Préoctroi 2003-11-25
Inactive : Taxe finale reçue 2003-11-25
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-11-05
Lettre envoyée 2003-11-05
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-11-05
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2003-10-01
Lettre envoyée 2000-11-30
Modification reçue - modification volontaire 2000-11-01
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-10-26
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-10-26
Requête d'examen reçue 2000-10-26
Demande publiée (accessible au public) 1999-12-15
Inactive : Page couverture publiée 1999-12-14
Inactive : CIB attribuée 1999-08-03
Inactive : CIB en 1re position 1999-08-03
Exigences de dépôt - jugé conforme 1999-07-20
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1999-07-20
Demande reçue - nationale ordinaire 1999-07-19
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 1999-06-10

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1999-06-10
Requête d'examen - petite 2000-10-26
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2001-06-11 2001-05-24
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2002-06-10 2002-06-07
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2003-06-10 2003-06-06
Taxe finale - petite 2003-11-25
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2004-06-10 2004-05-21
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2005-06-10 2005-06-06
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2006-06-12 2006-06-02
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2007-06-11 2007-06-01
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2008-06-10 2008-06-02
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2009-06-10 2009-05-04
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2010-06-10 2010-04-01
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2011-06-10 2011-06-02
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2012-06-11 2012-05-31
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2013-06-10 2013-05-03
TM (brevet, 15e anniv.) - petite 2014-06-10 2014-05-13
TM (brevet, 16e anniv.) - petite 2015-06-10 2015-05-26
TM (brevet, 17e anniv.) - petite 2016-06-10 2016-05-31
TM (brevet, 18e anniv.) - petite 2017-06-12 2017-05-24
TM (brevet, 19e anniv.) - petite 2018-06-11 2018-05-03
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
YVON LEFEBVRE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Dessin représentatif 1999-11-24 1 8
Description 1999-06-09 7 322
Abrégé 1999-06-09 1 47
Revendications 1999-06-09 2 75
Dessins 1999-06-09 2 59
Certificat de dépôt (français) 1999-07-19 1 165
Accusé de réception de la requête d'examen 2000-11-29 1 180
Rappel de taxe de maintien due 2001-02-12 1 112
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2003-11-04 1 159
Taxes 2003-06-05 1 31
Correspondance 2003-11-24 1 28
Taxes 2001-05-23 1 34
Taxes 2002-06-06 1 42
Taxes 2004-05-20 1 29
Taxes 2005-06-05 1 31
Taxes 2006-06-01 1 35
Taxes 2007-05-31 1 47
Taxes 2008-06-01 1 55
Taxes 2009-05-03 1 38
Taxes 2010-03-31 1 39
Correspondance 2010-08-09 1 46
Correspondance 2010-08-09 2 97
Taxes 2011-06-01 1 39
Taxes 2012-05-30 1 43
Taxes 2013-05-02 1 43
Taxes 2014-05-12 1 43