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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2274721 |
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(54) Titre français: | SOUNDPROOFING SYSTEM AND SUSPENSION STRUCTURE FOR SAME |
(54) Titre anglais: | SYSTEME DE SUSPENSION ET D'INSONORISATION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-02-10 |
(22) Date de dépôt: | 1999-06-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-12-15 |
Requête d'examen: | 2000-10-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le système de suspension et d'insonorisation est du type dans lequel un revêtement de finition d'une maison ou d'un édifice est retenu à une surface solide d'infrastructure au moyen d'une pluralité de cylindres de caoutchouc pourvus chacun d'une cavité ouverte s'étendant dans une direction axiale. Chaque cylindre est attaché à la surface solide au moyen d'une bande de suspension pourvue de deux extrémités opposées, qui est glissée dans la cavité du cylindre et dont les deux extrémités sont repliées sur la surface solide et y sont attachées. Le revêtement de finition est attaché à des barres de suspension qui sont elles-mêmes attachées aux cylindres à l'aide d'attaches passant dans les cavités du cylindre. Selon l'invention, les cavités des cylindres de caoutchouc sont axialement décentrées et les cylindres sont orientés lors du montage de façon à ce que les cavités décentrées soient plus proches de la surface solide que des barres de suspension. De plus, les attaches sont constituées chacun d'une autre bande de suspension façonnée et dimensionnée pour recevoir et supporte une des barres de suspension, cette autre bande de suspension étant en forme de U et comprenant une portion centrale et deux côtés opposés perpendiculaires à la portion centrale, chaque côté ayant au moins un trou et une épingle façonnée et dimensionnée pour être insérée dans les trous des côtés de l'autre bande tout en passant dans la cavité d'un des cylindres. Ceci a l'avantage de minimiser les chances de contact entre, d'une part, les bandes de suspension servant d'attache des cylindres de caoutchouc à la structure de l'édifice, et d'autre part, les moyens servant à l'attache des barres de suspension aux cylindres de caoutchouc. Ceci a également l'avantage d'assurer une meilleure insonorisation, en fournissant une couche de caoutchouc plus large entre les barres de suspension et leur attache.
The soundproofing and suspension system is of the type in which the cladding for a house or a building is fastened to a solid infrastructure surface by means of a multitude of rubber cylinders, each featuring an open cavity extending axially. Each cylinder is attached to the solid surface by means of a suspension strip featuring two opposite extremities, which slides into the cavity in the cylinder and whose two extremities are folded back onto the solid surface and attached thereto. The cladding is attached to suspension bars which are in turn attached to cylinders using fasteners going through the cavities of the cylinder. According to the invention, the cavities in the rubber cylinders are axially off-centered and when assembled, the cylinders are directed so that the off-centered cavities are closer to the solid surface than to the suspension bars. In addition, the fasteners each contain another suspension bar, moulded and dimensioned to receive and support one of the suspension bars; this other U-shaped suspension bar includes a central portion and two opposite sides perpendicular to the central portion, each side featuring at least one hole and one pin, moulded and dimensioned to be inserted into the side holes of the other strip while passing through the cavity of one of the cylinders. This has the advantage of minimising the chances of contact between, on the one hand, the suspension bars used as fasteners for the rubber cylinders to the building structure and on the other hand, the means used to attach the suspension bars to the rubber cylinders. It also has the advantage of ensuring better soundproofing by providing a wider rubber layer between the suspension bars and their fastener.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-06-10 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-05-13 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-03 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-02-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-02-09 |
Préoctroi | 2003-11-25 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-11-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-11-05 |
Lettre envoyée | 2003-11-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-11-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-10-01 |
Lettre envoyée | 2000-11-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-11-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-10-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-10-26 |
Requête d'examen reçue | 2000-10-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-12-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-12-14 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-08-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-08-03 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-07-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1999-07-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-07-19 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1999-06-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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YVON LEFEBVRE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |