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Sommaire du brevet 2275262 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2275262
(54) Titre français: PREFABRICATED MODULAR PAVING ELEMENT COMPOSED OF SMALL, STONE-LIKE CUBES, AND ITS METHOD OF PRODUCTION
(54) Titre anglais: ELEMENT MODULAIRE PRECOMPOSE POUR PAVAGES EN PETITS CUBES ET SIMILAIRES DE MATERIAUX PIERREUX ET PROCEDE DE REALISATION DE CELUI-CI
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E01C 5/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • PARISSENTI, PATRIZIA (Italie)
(73) Titulaires :
  • PATMAS INTERNATIONAL INC.
(71) Demandeurs :
  • PATMAS INTERNATIONAL INC. (Canada)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1999-06-17
(41) Mise à la disponibilité du public: 1999-12-26
Requête d'examen: 2004-06-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
MI 98A001461 (Italie) 1998-06-26

Abrégés

Abrégé français


On prévoit un élément modulaire précomposé pour pavages en petits cubes
et similaires de matériaux pierreux comprenant une pluralité de petits
cubes rangés et une couche de liant qui peut former un support d'ancrage
stable des petits cubes et ayant extérieurement une surface
substantiellement plate.
On prévoit aussi un procédé de réalisation de l'élément modulaire qui
consiste à disposer les petits cubes sur une surface d'appui, à introduire
dans les interstices entre les petits cubes un matériel fragmenté et
incohérent tout en laissant des espaces vides dans la partie supérieure, à
répandre sur les petits cubes et dans les espaces vides un liant et à
effectuer
l'élimination du matériel fragmenté et incohérent.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Procédé pour la réalisation d'éléments modulaires précomposés pour
pavages en petits cubes et similaires de matériaux pierreux caractérisé par
le fait de consister à:
- disposer, pour chaque élément modulaire, une pluralité de ces petits
cubes et similaires sur une surface d'appui de façon à constituer une
composition correspondant à la conformation requise d'un certain élément
modulaire.
- introduire dans les interstices présents entre ces cubes un matériel
fragmenté et incohérent de façon à occuper partiellement ces interstices
laissant des espaces vides dans la partie supérieure.
- répandre sur ces cubes et dans ces espaces vides un liant de façon à
former une couche ayant une surface extérieure réellement plate destinée à
servir de base d'appui en oeuvre de l'élément modulaire.
effectuer l'élimination de ce matériel fragmenté et incohérent quand le
liant a pris.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait de consister à
utiliser comme liant un matériel cimentaire.
3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé par le fait de choisir ce
matériel cimentaire parmi les ciments moulés alumineux à base de chaux
et bauxite.
4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé par le fait de préparer ce
ciment moulé alumineux avec la composition moyenne suivante: Al2O3
40-42%, CaO 38-40%, SiO2 1,4-5%, FeO3 15-17%.
5. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait de consister en
plus à renverser cet élément modulaire quand ce liant à pris avant
-10-

d'effectuer l'élimination citée ci-dessus du matériel fragmente et
incohérent.
é. Procédé selon la revendication l, caractérisé par le fait que cette
élimination de matériel fragmenté et incohérent est effectuée avec l'emploi
d'un fluide sous pression.
7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé par le fait que ce fluide
sous pression est constitué par de l'air.
8. Procédé selon la revendication 6, caractérisé par le fait que ce fluide
sous pression est constitué par de l'eau.
9. Elément modulaire précomposé pour pavages en petits cubes et
similaires de matériaux pierreux comprenant une pluralité de ces petits
cubes posés de façon à créer la conformation requise et former des
interstices entre eux, caractérisé par le fait de comprendre une couche de
liant qui s'étend au contact des faces de ces petits cubes destinées à être
tournées vers la surface de pose en oeuvre et s'introduit dans une partie des
interstices près de ces faces, la couche pouvant former un support
d'ancrage stable de ces petits cubes et ayant extérieurement une surface
réellement plate qui peut servir de base d'appui pour cet élément
modulaire.
10. Elément selon la revendication 9, caractérisé par le fait que ce liant est
constitué par du matériel cimentaire.
11. Élément selon la revendication 10, caractérisé par le fait que ce
matériel cimentaire a la composition moyenne suivante: Al2O3 40-42%,
CaO 38-40%, SiO2 1,4-5%, FeO3 I5-17%.
-11-

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02275262 1999-06-17
DESCRIPTION
annexe de la domande de brevet d'INVENTION INDC,TSTRIELLE ayant
comme titre:
"ELEMENT MODULAIRE PRECOIvIPOSE POUR PAVAGES EN
PETITS CUBES ET SIMILAIRES DE l4iATERIAUX PIERREUX ET
PROCEDE DE REALISATION DE CELUI-CL"
Au nom de: LOMBA.R.DA GRANITI - PIETRE E PORFIDI S.r.l.,
société de nationalité italienne avec siège à MILAN
Mandataires: 14i. Giuseppe Righetti, ingénieur, inscrit au Tableau avec le
n. 7, M. Carlo Raul Ghioni, ingénieur, inscrit au Tableau
avec le n. 280 BM, M. Martino Salvadori, ingénieur, inscrit
au Tableau avec le n. 438 BM, M. Giuseppe Pirillo,
ingénieur, inscrit au Tableau avec le n. 518 BM, M. Luca
Sutto, ingénieur, inscrit au Tableau avec le n. 556 BM, de la
BUGNION S.p.A. domicilië auprès de cette derniére à
MILAN - Via Carlo Farini, 81
Déposé Ie au N.
******
DES CRIPTION
La présente invention se réfere à un élément précomposé pour pavages en
petits cubes et similaires de matériaux pierreux comportant une pluralitê
des dit cubes reliés de façon à définir la conformation requise et former
entre eux des interstices et un procédé de réalisation de celui-ci.
On sait que les pavages et les revêtements en matériaux pierreux comme te
porphyre et le granit façonnés en farine de petits cubes, de plaques et
sixnilaîres pour les chaussées, Ies places, les cours ou même pour les
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CA 02275262 1999-06-17
intérieurs peuvent être réalisés après la préparation d'un hourdis adéquat
avec la pose directement en oeuvre de chaque élément ou petit cube selon
les configurations prévues des pavages suivies par des opérations de
nivelage et de remplissage des interstices.
Cette technique a besoin pour son exécution d'une main d'oeuvre
hautement spécialise et des temps de travail plutôt longs qui donnent lieu
à des coûts totaux très élevés.
En plus, si 1e personnel à disposition n'est pas particulièrement expert, non
seulement les temps d'exécution peûvent s'allonger énormément, mais la
qualité des pavages peut aussi être peu satisfaisante.
Pour surmonter, au moins partiellement, ces inconvënients, on connaît la
technique de préparer des produits manufacturés constituCS par une
pluralitê de petits cubes ou d'éléments similaires reliés entre eux, pour
former les modules individuels d'un pavage, en utilisant des colles
plastiques-résineuses de façon à ce que ces produits manufacturës puissent
être déplacés manuellement ou mécaniquement pour le magasinage,
l'expédition et la pose en oeuvre. La dernière en particulier résulte ainsi
très simplifiée et peut être exécutée rapidement même par du personnel qui
n'est pas hautement spécialisé.
La technique connue mentionnée ci-dessus prévoit généralement que ces
produits manufacturés soient obtenus par une disposition iniriale des petits
cubes sur le dessus d'un coffrage spécial ayant une forme correspondant à
celle du module du pavage requis.
L'assemblage des cubes est donc réalisé par injection de colle p.lastique-
résineuse à l'état liquide dans les ïntexstices entre les cubes mêmes et par
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CA 02275262 1999-06-17
un rcchauffcmcnt successif. au four des ,produits manufacturés encore
disposés dans les coffrages.
Naturellement, les produits manufacturés sont ôtés de ces derniers après la
prise de la colle accélérée par le passage au four.
La technique connue décrite sommairement ci..dessus présente certains
inconvénients.
Tout d'abord, les colles plastiques-résineuses utilisées pour lier l.es cubes
des produits znanufacturcs modulaires ont montré, en viellissant, une
altération de leurs caractéristiques mécaniques due aussi aux contraintes
auxquelles elles sont normalement soumises, causant des déformations et
des cambrures des pavages. De plus, ces colles ont peu de capacité
d'adhérer au hourdis sur lequel les produits manufacturés modulaires sont
posés, surtout si celui-ci est à base de colgrout. Par conséquent, des
déplacements ou des soulévements de ces derniers peuvent donc
facilement se produire.
II faut aussi spécifier que si les colles sont injectées sur le fond des
intersticCS en contact a~~ec le dessus des coffrages ce sont donc Ies faces
inférieures des petits cubes en contact avec le coffrage qui forment la
surface d"app4i en oeuiTe du produit manufacturé. Les faces supérieures
des cubes, correspondant à la partie visible des pavages finis, se présentent
non parfaitement nivelées à cause de l' irrégularité de la hauteur de chaque
cube.
Au contraire, si les colles pour leur consistance peuvent être déposées dans
la partie supérieure des interstices, c'est-à-dire à proximité des faces
supérieures des cubes, de façon à laisser visibles en oeuvre les faces
opposëes de ceux-ci, nivelées par le contact avec le plan du coffrage, le
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CA 02275262 1999-06-17
résultat est que les premières faces des cubes non parfaitement coplanaires
entre elles soient celles destinées a s'appuyer sur le hourdis. Dans ce cas,
surtout si ce dernier est rigide parce qu'il est formé, par exemple, par du
colgrout, tous les cubes d'un produit manufacturé en. oeuvre ne résultent
pas parfaitement posês et, par conséquent, Ies contraintes de compression
auxquelles ils sont soumis pendant l'emploi peuvent facilement provoquer
un abaissement, brisant les assemblages des colles et causant une
irrcgularité de la surface du pavage.
Pour finir, le procédë de réalisation des produits manufacturés selon la
technique connue est plutôt complexe et coûteux car il demande l'emploi
de fours pour le durcissement des colles et d'équipements identiques aux
coffrages pour contenir les colles liquides.
Dans cette situarion, la tâche technique à la base de la présente invention
est de concevoir un élément modulaire précomposé et un procédé de
réalisation de celui-ci qui puisse obvier de façon substantielle aux
inconvénients mentionnés ci-dessus.
Dans le cadre de cette tâche technique, un but iatnportant de l'invention est
celui de concevoir un procédé qui permette la réalisation d'éléments
modulaires précomposés très solides et qui gardent leurs caractéristiques
élevées de résistance mécanique dans le temps, sans donner lieu à des
procédés de vieillissement et â déformations des pavages même s'ils sont
soumis à de fortes contraintes thermiques et à des tensions mécaniques
élevées.
Un autre but i~rnportant de l'invention est celui de concevoir un procédé
pour la réalisation d'éléments modulaires précomposés qui puissent
adhérer parfaitement au hourdis sur lequel ils sont posës.
- 5 -

CA 02275262 1999-06-17
Le dernier but est de concevoir un procédé pour la réalisation des éléments
préeomposés qui soit simple à exécuter et avec des coûts lünités.
La tâche technique spécifiée et les buts indiqués sont substantiellement
atteints par un procédé caractérisé par le fait qu'il consiste à disposer,
pour
chaque élément modulaiure, une pluralité de ces cubes et similaires sur une
surface d'appui de façon à constituer une composition correspondant à la
confotxnarion requise pour chacun de ces éléments modulaires, à intxoduire
dans les interstices compris entre ces cubes un matériel fragmenté et
incohérent de façon à occuper ces interstices partiellement en laissant des
espaces vides dans la partie supérieure, à étendre sur ces cubes et dans ces
espaces vides un produit liant de façon à former une couche qui présente
extérieurement une surface réellement plate destinée à servir comme base
d'appui en oeuvre de l'élément modulaire et à éliminer ce xttatériel
fragmenté et incohérent une fois que ce liant a pris. La tâche technique
spécifiée et les buts indiqués sont réellement atteints même par un élément
modulaire précomposé caractérisé par 1e fait de comprendre une couche de
liant qui s'étend au contact des faces de ces cubes qui seront tournées vers
la surface de pose en oeuvre et s'introduit dans une partie des interstices à
côté de ces faces, la couche pôuvant former un support d'ancrage stable de
ces cubes et présentant extérieurement une surface substantiellement plate
qui puisse servir comme base d'appui de ce même élément modulaire.
Qn décrit maintenant, à titre d'exemple indicatif et non limitatif, une forme
de réalisation préférée mais non exclusive d'un élément modulaire
précoriaposé et de son procédé de réalisation selon l'ir~.vention, illustrée
par
les dessins annexes, dont:
_5_

CA 02275262 1999-06-17
~ lcs figures 1, 2, 3 et 4 montrant les phases successives du procédé selon
l'invention; et
~ la figure S montre un élément modulaire précomposé pouvant êtxe
réalisé avec le procédé présenté dans les figures l.-4 et renversé en
position de pose sur un hourdis horizontal.
En se référant aux figures, le procédé consiste surtout à disposer une
pluralité de cubes 1 ou blocs similaires de matériel pierreux sur une
surface d'appui 2 de façon à constituer une composition de forme et
dimensions correspondant à la conformation ou au dessin requis pour un
élément modulaire déterminé (voir figure 1 ).
Par la suite, le procédé prévoit l'introducrion dans les interstices 3 compris
entre les cubes 1 d'un matériel fragmenté et incohérent 4, par exemple du
sable ou du gravier, afin d'occuper partiellement ces interstices, laissant
des espaces vides dans Ia partie supérieure 5. Pour contenir latéralement ce
matériel incohérent on peut prévoir de disposer sur la surface d'appui 2,
autour de la zone occupée par les cubes 1, des bords 6 qui peuvent être en
bois (voir figure 2).
Dans les espaces vides 5 et sur les faces supérieures la des cubes I qui
deviennent en oeuvre les faces. invisibles, on répand ensuite un liant 7 de
façon à former une couche avec une surface extérieure 7a réellement plate
destinée à servir comme base d'appui en oeuvre sous une surface de fond
de l'élément modulaire 8 formé par les cubes 1 et par le liant 7
correspondant (voir figure 3).
Après le temps nécessaire à la prise du liant 7, le matériel fragmenté et
incohérent 4 est éliminé par l'emploi d'un fluide sous pression, par
exemple de l'ai.r ou de l'eau (voir f gare 4).

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Cette dernière face est précédce de préférence par le renvcrscmcnt dc
l'élément modulaire 8 qui facilite l'opération d'élimination mentionnée ci-
dessus (voir figure ~). De façon avantageuse, on utilise comme liant 7 un
matériel cimentaire choisi parmi les ciments moulés alumineux à base de
chaux et bauxite. Ce ciment a de préférence une composition moyenne de
Ah03 dans la mesure de 40-42%, de Ca0 de 38-40%, de Si02 de l' 1,4-5%
et de Fe03 de 15-17%. Le temps de prise est d'environ trois heures.
En fait, l'élément modulaire précomposé 8 réalisable avec le procédé
décrit auparavant est constitué par une pluralité de petits cubes 1 placés les
uns à coté des autres de façon à former la conformation requise et par une
couche de liant 7 qui s'étend au contact avec les faces la des petits cubes
dcsrinécs à être tournées vers la surface de pose et qui est introduit dans
une partie des interstices 3 auprès des faces 1 a. Les parties de ces derniers
prcs dcs faces lb des petits cubes, visibles quand l'élément modulaire est
en oeuvre, restent vides et peuvent être remplies par les matériaux prévus
pour la formation en oeuvre des joints superficiels entre les cubes.
La couche de liant 7 forme un support d'ancrage stable des petits cubes 1
et son épaisseur peut, non seulement assurer la solidité nécessaire à
l'élément modulaire entier, mais aussi à recouvrir d'une manière adéquate
les faces 1 a des cubes tout en compensant les éventuelles irrégularités de
distance des faces opposées I b disposées de façon coplanaire. En fait, tous
les cubes en oeuvre sont par faitement appuyés car leurs faces 1 a sont en
contact avec; la couche de liant 7 qui à son tour forme avec sa surface
extérieure plate 7a la base d'appui de l'élément modulaire 8.
Onigim~alement, ie liant est constitué par du matériel cimentaire et a la
composirion moyenne déjà spécifiée auparavant.

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L'invention obtient des avantages importants.
Tout d'abord, les éléments modulaires précomposés selon l'invention sont
très solides et présentent des caractéristiques de résistance mécanique qui
ne sont pas sujettes à désintégration.
Par conséquent, les pavages ou Ies revêtements réalisés avec ces éléments
ne sont pas sujets à déformations ou cambrures.
Il faut souligner que les faces des petits cubes visibles en oeuvre résultent
parfaitement coplanaires et restent ainsi même si elles sont soumises à des
fortes contraintes de compression car chaque cube est compléternent
appuyé sur une couche de liant qui lui sert de support d'ancrage.
Ce dernier, à son tour, à cause de sa composition particulière, forme une
surface d'appui plate avec une grande capacité d'adhésion au hourdis sur
sur lequel on ia pose au moment de la mise en oeuvre.
L'ancrage de chaque élément modulaire précomposé peut être ainsi trés
fort et stable.
Pour finir, il faut remarquer que le procédé de réalisation des ëléments
modulaires précomposés est particulièrement simple et ëconomique car il
ne requiert pas de traitement ni d'équipement auxiliaire particulier.
_ g _

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-06-19
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-06-19
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-06-17
Lettre envoyée 2004-07-02
Requête d'examen reçue 2004-06-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2004-06-15
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2004-06-15
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2002-05-28
Lettre envoyée 2000-07-19
Inactive : Transfert individuel 2000-06-16
Inactive : Demandeur supprimé 2000-02-02
Inactive : Page couverture publiée 1999-12-26
Demande publiée (accessible au public) 1999-12-26
Inactive : CIB en 1re position 1999-08-10
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1999-07-27
Inactive : Demandeur supprimé 1999-07-23
Exigences de dépôt - jugé conforme 1999-07-23
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1999-07-23
Demande reçue - nationale ordinaire 1999-07-23

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-06-17

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-06-14

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1999-06-17
Enregistrement d'un document 2000-06-16
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2001-06-18 2001-04-05
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2002-06-17 2002-05-15
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2003-06-17 2003-06-16
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2004-06-17 2004-06-14
Requête d'examen - générale 2004-06-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PATMAS INTERNATIONAL INC.
Titulaires antérieures au dossier
PATRIZIA PARISSENTI
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-12-07 1 2
Abrégé 1999-06-17 1 23
Description 1999-06-17 8 369
Revendications 1999-06-17 2 85
Dessins 1999-06-17 1 18
Page couverture 1999-12-07 1 33
Certificat de dépôt (français) 1999-07-23 1 175
Demande de preuve ou de transfert manquant 2000-06-20 1 110
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-07-19 1 115
Rappel de taxe de maintien due 2001-02-20 1 112
Rappel - requête d'examen 2004-02-18 1 113
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-07-02 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-08-15 1 173
Correspondance 1999-07-26 1 38
Correspondance 2001-04-05 1 34
Taxes 2003-06-16 1 38
Taxes 2001-04-05 1 43
Taxes 2004-06-14 1 39