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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2275448 |
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(54) Titre français: | ECARTEUR POUR VITRAGE ISOLANT A VITRES MULTIPLES |
(54) Titre anglais: | SPACER FOR MULTIPLE-GLAZED INSULATING GLAZING |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-01-27 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-11-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-07-02 |
Requête d'examen: | 2001-08-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1997/006548 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP1997006548 |
(85) Entrée nationale: | 1999-06-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un écarteur pour vitrage isolant à vitres multiples, comprenant un corps de base (5) présentant deux surfaces d'appui (9, 11) pour les vitres (1, 3), s'étendant parallèlement entre elles, et une surface de collage (19), orientée à l'opposé de l'espace intérieur du vitrage et reliant les deux surfaces d'appui, le corps de base (5) étant fabriqué en matière plastique renforcé aux fibres de verre. Cet écarteur est caractérisé en ce qu'une feuille métallique (21) est collée sur toute la surface de collage (19), et en ce qu'en choisissant la proportion de fibres de verre dans la matière plastique du corps de base, il est possible d'équilibrer mutuellement les coefficients de dilatation thermique du corps de base et de la feuille métallique. Un tel écarteur permet d'obtenir une excellente étanchéité et une liaison durable entre l'écarteur en matière plastique et la feuille métallique, ainsi qu'entre cette feuille et le produit d'étanchéité se trouvant entre les vitres.
The invention relates to a spacer for multiple-glazed
insulating glazing, comprising a base element (5), which has two
parallel contact surfaces (9, 11) for the glazing panels (1, 3), and
an adhesive surface (19) which is turned away from the inner
space of the glazing unit and connects the two contact surfaces.
The base element (5) is made of fibreglass reinforced plastic.
Said spacer is characterized in that a metal foil (21) is glued
against all of the adhesive surface (19), and in that by selecting the
proportion of fibreglass in the plastic matter of the base element
it is possible to match the coefficients of thermal expansion of
the base element and the metal foil. This type of spacer ensures
especially good leak tightness and lasting bonding between the
plastic spacer and the metal foil, and between said metal foil and
the sealant between the glazing panels.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2017-11-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-02-14 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-01-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-01-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-11-14 |
Préoctroi | 2003-11-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-10-07 |
Lettre envoyée | 2003-10-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-10-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-09-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-08-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-06-27 |
Lettre envoyée | 2001-09-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-08-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-08-02 |
Requête d'examen reçue | 2001-08-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-08-17 |
Lettre envoyée | 1999-07-27 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-07-27 |
Demande reçue - PCT | 1999-07-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-07-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-10-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SAINT-GOBAIN VITRAGE SUISSE AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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HANS TRAUTZ |