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Sommaire du brevet 2275958 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2275958
(54) Titre français: PILOT TOOL FOR CENTRING AND CLAMPING
(54) Titre anglais: OUTIL PILOTE DE CENTRAGE ET SERRAGE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B25B 5/06 (2006.01)
  • B23Q 3/18 (2006.01)
  • B25B 5/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DE BRUYN, GERARD (France)
  • BEFFRIEU, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • MICHEL BEFFRIEU
  • CHRISTINE MENAGE
  • ARMAND DAWIDOWICZ
(71) Demandeurs :
  • MICHEL BEFFRIEU (France)
  • CHRISTINE MENAGE (France)
  • ARMAND DAWIDOWICZ (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1997-12-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-07-02
Requête d'examen: 2001-11-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1997/002411
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1997002411
(85) Entrée nationale: 1999-06-22

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96/15946 (France) 1996-12-24

Abrégés

Abrégé français


L'invention consiste en un outil de centrage et de serrage (1) d'au moins une
pièce (P) à fixer en position et comportant un passage traversant et ajusté
pour ledit outil (1), du type comportant un organe pilote (3) porté à
l'extrémité d'un carter (2) présentant une face supérieure formant un appui
pour ladite pièce et des organes de serrage (5), comportant en outre des
moyens d'entraînement (6, 7, 8, 10, 11) des organes de serrage (5) entre une
position de centrage dans laquelle les organes de serrage (5) sont effacés à
l'intérieur de l'organe pilote (3) et une pluralité de positions de serrage
dans lesquelles les organes de serrage (5) sont en saillie à l'extérieur de
l'organe pilote (3) et en appui sur la pièce (P). L'invention consiste en ce
que les moyens d'entraînement (6, 7, 8, 10, 11) sont agencés pour entraîner en
pivotement et en translation simultanément lesdits organes de serrage (5)
entre la position de centrage et une position de serrage. Application à la
manutention de pièces à fixer en position.


Abrégé anglais

The invention concerns a tool for centring and clamping (1) of at least a part (P) to be fixed in position and comprising a through passage and adjusted for said tool (1), comprising a pilot device (3) borne at the end of a case (2) having an upper face forming a support for said part and clamping members (5), further comprising means for driving (6, 7, 8, 10, 11) the clamping members (5) between a centring position in which the clamping members are retracted into the pilot device (3) and a plurality of clamping positions in which the clamping members (5) project outside the pilot device (3) and rest on the part (P). The invention is characterised in that the driving means (6, 7, 8, 10, 11) are arranged for simultaneously pivoting and translating said clamping members (5) between the centring position and the clamping position. The invention is useful for handling parts to be fixed in position.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. outil de centrage et de serrage (1) d'au moins une pièce
(P) à fixer en position et comportant un passage traversant
et ajusté pour ledit outil (1), du type comportant un
organe pilote (3) porté à l'extrémité d'un carter (2)
présentant une face supérieure formant un appui pour ladite
pièce et des organes de serrage (5}, comportant en outre
des moyens d'entraînement (6, 7, 8, 10, 11) des organes de
serrage (5) entre une position de centrage dans laquelle
les organes de serrage (5) sont effacés à l'intérieur de
l'organe pilote (3) et une pluralité de positions de
serrage dans lesquelles les organes de serrage (5) sont en
saillie à l'extérieur de l'organe pilote (3) et en appui
sur la pièce (P),
caractérisé en ce que les moyens d'entraînement (6, 7, 8,
10, 11) sont agencés pour entraîner simultanément en
pivotement et en translation lesdits organes de serrage (5)
entre la position de centrage et une position de serrage.
2. Outil (1) selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'une première extrémité (5') des
organes de serrage (5) venant en contact avec la pièce P à
fixer présente des moyens de butée, tels qu'un doigt,
propres à venir en appui contre le bord du passage
traversant et ajusté de la pièce P à fixer lors de
l'actionnement simultané en pivotement et en translation
des organes de serrage (5) depuis la position de centrage
et vers une position de serrage de la pièce (P) à fixer.
3. Outil (1) selon la revendication 2,
caractérisé en ce que les moyens de butée présentent un jeu
de débattement tel que, en position de serrage, lesdits
moyens de butée obturent la fente de l'organe pilote (3) à
l'intérieur de laquelle ils se logent en position de
centrage, protégeant ainsi l'intérieur dudit outil de
centrage et de serrage.

12
4. Outil (1) selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que les organes de serrage sont
constitués par deux leviers (5) articulés autour d'un axe
médian (4} pour former un X déformable, chaque levier
présentant une première extrémité (5') présentant des
moyens de butée et dont la seconde extrémité (5'') opposée
auxdits moyens de butée (5') est reliée aux moyens
d'entraînement (6, 7, 8, 10, 11) de telle sorte que, sous
l'effet desdits moyens d'entraînement (6, 7, 8, 10, 11),
lesdites secondes extrémités (5'') sont mobiles en
translation, en rapprochement ou en écartement, les
premières extrémités (5') desdits leviers (5) étant alors
entraînées simultanément en pivotement et en translation du
fait de la déformation du X formé par lesdits leviers (5).
5. Outil (1) selon la revendication 4,
caractérisé en ce que les moyens d'entraînement sont
constitués par une coulisse (11) commandée par un vérin
(10) et deux bielles (8) dont une extrémité est articulée à
une extrémité de la coulisse (11) et dont l'autre extrémité
est reliée à une seconde extrémité (5'') d'un levier (5) de
manière à transformer la course en translation du vérin
(10) en une course d'écartement et de rapprochement des
secondes extrémités (5'') des leviers (5).
6. Outil (1) selon la revendication 5,
caractérisé en ce que les leviers (5) sont coudés autour de
leur axe d'articulation (4) et leur seconde extrémité (5'')
est montée pivotante autour d'un axe (6) monté mobile en
translation dans une rainure de guidage (7) du carter (2),
l'extrémité des bielles (8) articulée sur lesdites secondes
extrémités (5'') des leviers (5) étant également montée
pivotante autour desdits axes (6), de telle sorte que
l'entraînement en translation de la coulisse (11) provoque
par l'intermédiaire des bielles (8) un entraînement en
translation des axes (6) dans la rainure (7) qui provoque
le rapprochement ou l'écartement des secondes extrémités
(5'') des leviers (5).

13
7. outil (1) selon l'une des revendications 5 et 6,
caractérisé en ce que le vérin (10) est hydraulique.
8. Outil (1) selon l'une des revendications 5 et 6,
caractérisé en ce que le vérin (10) est pneumatique.
10. outil (1) selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que la coulisse (11) est commandée par
des moyens d'entraînement électriques.
11. Outil (1) selon l'une des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce que ledit organe pilote (3) est mobile
par rapport au carter (2) et escamotable.
12. Outil (1) selon l'une des revendications 1 à 11,
caractérisé en ce que ledit organe pilote (3) est fixe en
saillie par rapport audit carter (2).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02275958 1999-06-22
WO 9812$110 PCT/FR97/02411
1> Outil pilote de centrage et serrage
La présente invention concerne le domaine des outils de
centrage et de serrage pour la manutention de pièces à
fixer en position telles que des tôles et, plus
2n particulièrement, un outil de centrage et de serrage d'au
moins une pièce comportant un passage traversant et ajusté
pour ledit outil, du type comportant un organe pilote porté
à l'extrémité d'un carter, des organes de serrage et des
moyens d'entraînement des organes de serrage entre une
2; position de centrage dans laquelle ils sont effacés dans
l'organe pilote et une pluralité de positions de serrage
dans lesquelles les organes de serrage sont en saillie à
l'extérieur de l'organe pilote et en appui sur la piëce.
Les outils de serrage connus comportent, gënéralement, un
vérin hydraulique ou pneumatique permettant l'actionnement
d'un organe de serrage tel qu'un bras de serrage qui est
entrainable en pivotement entre une position active de
serrage sur la pièce et une position inactive. Un tel outil
3s peut également comporter un pilote qui est introduit dans
un passage ménagé dans la pièce à traiter, ce qui permet de
centrer correctement l'outil sur la pièce.

CA 02275958 1999-06-22
WO 98/28110 PCT/FR97102411
2
Par FR-A-2 340 798, on connaît un outil de serrage dont un
bras de serrage vient en butée contre la pièce à serrer par
entraînement en pivotement de ce bras de serrage. Cet
entraînement en pivotement du bras de serrage entre la
i position de desserrage et la position de serrage est obtenu
à l'aide d'un embiellage articulé monté sur une tige
entraînée en déplacement linéaire par un vérin.
Ce mouvement en pivotement du bras de serrage dans ce type
Ici d'outil de serrage a pour inconvénient que, avec certaines
pièces à traiter, on obtient un mauvais serrage, par
exemple lorsque la surface de la pièce à traiter n'est pas
parfaitement plane. Dans ce cas, le bras de serrage n'est
pas toujours correctement positionné sur ïa pièce et ne
I~ garantit pas un bon serrage. I1 existe en outre des risques
de déformation de la pièce.
De plus, dans le cas d'un outil de serrage pourvu d'un
pilote, le point de contact du bras de serrage sur la pièce
2o est relativement éloigné du point de centrage de l'outil
sur ladite pièce, ce qui peut provoquer un certain
déséquilibre ou nécessite une structure plus complexe de
l'outil.
2> On connaît, par WO-A-9635547, un dispositif d'indexation
d'une pièce au travers d'un trou de cette pièce et
comportant un manchon ayant une face supérieure formant un
appui pour la pièce, un piston monté dans le manchon pour
coulisser sous l'effet de moyens d'entraînement entre une
position rétractée à l'intérieur du manchon et une position
déployée dans laquelle il s'étend en saillie de la face
supérieure d'appui du manchon par une portion d'extrémité
formant un pion d'indexation, une mâchoire de bridage de la
pièce sur la face supérieure d'appui du manchon, montée
mobile sur le pion de centrage et des moyens de commande de
la mâchoire comportant un coulisseau monté dans un alésage
axial du piston et possédant une extrémité formant came.
Ces moyens de commande sont constitués par un coulisseau

CA 02275958 1999-06-22
WO 98/28110 PCTIFR97I02411
monté dans un alésage axial du piston pour coulisser sous
l'effet des moyens d'entraînement entre une première
position dans laquelle il assure le verrouillage de la
mâchoire dans sa position active au moyen d'une partie
active formant came entraînant en pivotement les mâchoires
' de serrage vers ladite position active et une seconde
position dans laquelle il libère le verrouillage de cette
mâchoire en commandant le pivotement des mâchoires de
serrage vers la position inactive.
Les moyens d'entraînement comportent entre autres un
premier ressort de rappel disposé entre le piston et le
manchon pour rappeler le piston vers sa position déployée
et un second ressort de rappel disposé entre le manchon et
le coulisseau pour rappeler le coulisseau vers sa position
de déverrouillage de la mâchoire.
Les déplacements axiaux du piston à l'intérieur du manchon
et du coulisseau dans le piston sont commandés par un
2n vérin. Un inconvénient majeur de ce type de dispositif est
que, en cas d'incident par exemple lors d'une coupure
d'air, le vérin ne fonctionne plus et alors, le second
ressort de rappel bloque le dispositif en position de
serrâge. Ainsi, en position de serrage, il n'est alors pas
2, possible de libérer la pièce ainsi maintenue.
De plus, cette structure est relativement compliquée et
l'usure, en particulier une détente des ressorts, peut
entraîner des problèmes de positionnement correct des
,ii mâchoires au fil du temps.
Afin de pallier ces inconvénients, la présente invention a
pour objet un outil de centrage et de serrage d'au moins
une pièce à fixer en position et comportant un passage
3> traversant et ajusté pour ledit outil, du type comportant
un organe pilote porté à l'extrémité d'un carter présentant
une face supérieure formant un appui pour ladite pièce, des
organes de serrage et des moyens d'entraînement des organes

CA 02275958 1999-06-22
WO 98/28110 PCTIFR9'7/02411
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de serrage entre une position de centrage dans laquelle les
organes de serrage sont effacés à l'intérieur de l'organe
pilote et une pluralité de positions de serrage dans
lesquelles les organes de serrage sont en saillie à
l'extérieur de l'organe pilote et en appui sur la pièce,
caractérisé en ce que les moyens d'entraînement sont
agencés pour entraîner simultanément en pivotement et en
translation lesdits organes de serrage entre la position de
centrage et une position de serrage.
Ainsi, les organes de serrage sont correctement positionnés
sur la pièce à fixer au cours de l'étape de centrage
réalisée par la mise en place de l'organe pilote au travers
du passage traversant et ajusté de la pièce et
l'entrainement en pivotement des organes de serrage permet
l'entraînement en saillie desdits organes de serrage hors
de l'organe pilote et leur abaissement de part et d'autre
de l'organe pilote pour venir en appui sur la pièce à fixer
en position, l'entraînement en translation simultané
2n desdits organes de serrage provoquant le serrage de la
pièce à fixer en position contre l'extrémité du carter, sur
la face supérieure dudit carter formant appui. Ainsi, on
assure un déploiement parfait des organes de serrage en
saillie de l'organe pilote et on obtient une pluralité de
2, positions de serrage sur la pièce à fixer.
De préférence, une première extrémité des organes de
serrage venant en contact avec la pièce à fixer présente
des moyens de butée, tels qu' un doigt, propres à venir en
.w appui contre le bord du passage traversant et ajusté de la
pièce à fixer lors de l'actionnement simultanément en
pivotement et en translation des organes de serrage depuis
la position de centrage et vers une position de serrage de
la pièce à fixer.
Selon un mode de réalisation préféré, les organes de
serrage sont constitués par deux leviers articulés autour
d'un axe médian pour former un X déformable, chaque levier

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WO 98128110 PCT/FR97/02411
i
présentant une première extrémité présentant des moyens de
butée et dont la seconde extrémité opposée audit moyen de
butée est reliée aux moyens d'entraînement de telle sorte
que, sous l'effet desdits moyens d'entraînement, lesdites
secondes extrémités des leviers sont mobiles en
translation, en rapprochement et en écartement l'une de
l'autre, les premières extrémités desdits leviers étant
alors entraînées en pivotement et en translation
simultanément du fait de la déformation du X formé par
lu lesdits leviers.
Avantageusement, les moyens d'entraînement sont constitués
par une coulisse commandée par un vérin et deux bielles
dont une extrémité est articulée à une extrémité de la
1~ coulisse et dont l'autre extrémité est reliée à la seconde
extrémité d'un levier de manière à transformer la course en
translation de la coulisse en une course linéaire
d'écartement et de rapprochement des secondes extrémités
des leviers.
De préférence, les leviers sont coudés autour de leur axe
d'articulation et leur seconde extrémité est montée
pivotante autour d'un axe monté mobile en translation dans
une rainure de guidage du carter, l'extrémité des bielles
z> articulée sur lesdites secondes extrémités de levier étant
également montée pivotante autour desdits axes, de telle
sorte que l'entraînement en translation de la coulisse
provoque par l'intermédiaire des bielles un entraînement en
translation des axes dans la rainure qui provoque le
W rapprochement ou l'écartement des secondes extrémités des
leviers et, par conséquent, du fait de la déformation des
leviers, l'entraînement simultané en pivotement et en
translation des premières extrémités des leviers.
En position de centrage, les organes de serrage sont
effacés dans l'organe pilote qui présente une fente à cet
effet. Cette fente met en communication l'intérieur de
l'outil de serrage et de centrage avec l'extérieur. En

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WO 98128110 PCT/FR97102411
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particulier, elle rend accessible les organes de serrage et
les môyens d'entraînement. Selon un mode de réalisation
préféré, les moyens de butée présentent un jeu de
débattement tel que, en position de serrage, lesdits moyens
de butée obturent la fente de l'organe pilote protégeant
ainsi l'intérieur dudit outil de serrage et de centrage, en
particulier contre les projections de soudure qui peuvent
entrer dans ledit outil lors de l'usinage de la pièce
fixée. On évite ainsi avantageusement tous les risques
Iu d'encrassement du mécanisme des organes de serrage et des
moyens d'entraînement.
On obtient ainsi un outil dont le centrage et le serrage
sur une pièce à fixer sont fiables, les organes de serrage
lâ agissant sur la pièce à fixer au niveau du passage
traversant au travers duquel ils ont été engagés à la fois
pour permettre le serrage de ladite pièce et pour permettre
la protection dudit outil contre l'encrassement lors de
soudure.
2~~
2~
D'autres avantages et caractéristiques de l'invention
apparaîtront plus clairement au cours de la description
suivante d'un exemple d'un mode de réalisation préféré de
l'invention, en référence au dessin dans lequel .
la figure 1 représente une vue en coupe latérale d'un outil
de centrage et de serrage selon l'invention, en position de
centrage ; et
.o> la figure 2 représente une vue en coupe latérale d'un outil
selon la figure 1 en position de serrage.
Un outil de centrage et de serrage 1 selon l'invention
comporte un carter 2 à l'extrémité duquel est monté un
organe pilote 3 propre à permettre le centrage de l'outil 1
sur une pièce P à fixer en passant au travers d'un passage
traversant et ajusté de ladite pièce P. Le carter 2

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WO 98/28110 PCT/FR97/02411
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présente une surface supérieure 2' formant un appui pour la
pièce P.
Les organes de serrage 5 comportent à une première
extrémité 5' un doigt de serrage 5' a et sont agencés pour
venir se loger dans l'organe pilote 3 en position de
centrage de l'outil 1 (voir figure 1).
Le carter 2 contient également les moyens d'entraînement
W des organes de serrage 5.
Les organes de serrages sont constituës par des leviers
coudés 5 , articulés autour d' un axe médian 4 de manière à
former un X déformable.
I;
Les leviers 5 sont positionnés dans le carter 2 de telle
sorte que leur première extrémité 5' est en saillie à
l'extérieur du carter 2 et, en position de centrage de
l'outil 1, est logée dans une fente de l'organe pilote 3 et
2c~ leur seconde extrémité 5 " est logée dans le carter 2.
Les secondes extrémités 5 " des leviers 5 sont montées
pivotantes respectivement autour d'un axe 6 monté mobile en
translation dans une rainure de guidage rectiligne 7 du
2~ carter 2, de telle sorte qu'un entraînement en translation
des axes 6 dans la rainure 7 du carter 2 provoque le
rapprochement et l'écartement des secondes extrémités 5 "
des leviers 5 selon une course linéaire et, par conséquent,
du fait de la déformation du X formés par les leviers 5,
l'entraînement simultanément en pivotement et en
translation des premiêres extrémités 5' des leviers 5 qui,
~ de la position de centrage où elles sont effacées dans
l'organe pilote 3, sont entraînées en saillie hors dudit
organe pilote 3 et abaisser de part et d'autre dudit organe
pilote pour serrer la pièce P à fixer.
L'entraînement en translation des secondes extrêmités 5 "
des leviers 5 est provoqué par deux bielles 8 articulées

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WO 98128110 PCTIFR97/02411
sur lesdites secondes extrémités 5 " par l'intermédiaire
des axes 6 des secondes extrémités 5 " de chaque levier 5.
Ainsi, une extrémité d'une première bielle 8 est reliée à
pivotement à une seconde extrémité 5 " d'un premier levier
par l'intermédiaire d'un premier axe 6 et une extrémité
de la seconde bielle 8 est reliée à pivotement à la seconde
extrémité 5 " du second levier 5 par l'intermédiaire du
second axe 6.
L'autre extrémité des bielles 8 est montée à pivotement
autour d'un axe 9 à une extrémité d'une coulisse 11
commandée par un vérin 10 de telle sorte que l'entraînement
en translation du piston du vérin 10 entraîne le
déplacement en translation des axes 6 dans la rainure 7,
dont l'axe longitudinal est perpendiculaire à l'axe
longitudinal de la coulisse 11 ainsi que cela est visible
sur les figures, provoquant l'écartement ou le
rapprochement dans un même plan des secondes extrëmités 5 "
2~> des leviers 5.
Ainsi, en position de centrage, tel que représenté à la
figure 1, les bielles 8 forment sensiblement un V de telle
sorte crue les axes d'articulation 6 sont rapprochés l'un de
25 l'autre dans la rainure 7. Les secondes extrémités 5 " des
leviers 5 sont également rapprochées de telle sorte que le
X formé par les leviers 5 est pratiquement fermé, les
premières extrémités 5' des leviers 5 étant ainsi également
rapprochées l'une de l'autre de manière à se loger dans
3c~ l'organe pilote 3. On peut prévoir un élément 12 qui, relié
d'une part au carter 2 et d'autre part à une bielle 8,
limite le déplacement des bielles 8 et contribue à la bonne
tenue mécanique de l'ensemble.
3> Lors de l'actionnement du vérin 10, celui-ci entraîne en
déplacement linéaire la coulisse 11 et provoque une
déformation du V formé par les bielles 8. En particulier,
le vérin 10 entraîne en translation les extrémités des

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WO 98/Z8110 PCT/F'R97/OZ411
c)
bielles 8 montées à pivotement autour de l' axe 9 de telle
sorte que les autres extrémités des bielles 8 montées à
pivotement sur les axes 6, entraînent ces derniers en
translation dans la rainure 7.
Les bielles 8 s' alignent l' une avec l' autre le long de la
rainure 7 (figure 2) provoquant l'écartement des axes 6
dans la rainure 7 et, par conséquent, l'écartement des
secondes extrémités 5 " des leviers 5.
tu
Cet écartement étant réalisé par un entraînement en
translation des secondes extrémités 5 " des leviers 5 dans
un même plan, leurs premières extrémités 5' sont entraînées
simultanément en pivotement et en translation de manière à
venir en butée et en appui contre le bord du passage
traversant, ajusté et ménagé dans la pièce P à fixer en
position, et à serrer ladite pièce P à fixer contre
l'extrémitê du carter 2 (voir figure 2).
2~~ A la position de serrage et de centrage ainsi obtenue
(figure 2), les extrémités des bielles 8 montées à
pivotement autour de l'axe 9 sur la coulisse 11 forment
trois points alignés avec leurs extrémités opposées le long
de la rainure 7.
o;
Afin d'assurer le maintien de l'outil dans cette position,
en particulier en l'absence d'une source d'énergie pour
l'actionnement du vérin 10 en position de centrage et de
serrage, on entraîne de préférence les extrémités des
3u bielles 8 montées à pivotement autour de l'axe 9 légèrement
en dépassement de la ligne des trois points soit légèrement
en dépassement de la rainure 7. On interdit ainsi un retour
en arrière de l' outil 1 et ce, jusqu' à ce qu' une nouvelle
source d'énergie actionne l'outil 1 vers la position
>> inverse.
On peut utiliser un vérin 10 hydraulique ou pneumatique ou
des moyens d'entraînement électriques.

CA 02275958 1999-06-22
WO 98IZ811~ PCTIFR9'1102411
L'organe pilote 3 peut être du type mobile par rapport au
carter 2 et escamotable. Dans ce cas, la mise en position
de l'organe pilote 3 au travers du passage traversant de la
pièce P à fixer peut être réalisée par des moyens
d'entraînement communs aux organes de serrage 5, par
exemple par l'actionnement du vérin 10.
Ledit organe pilote 3 peut également être fixe en saillie
lc~ par rapport audit carter 2 et dans ce cas c'est l'ensemble
qui est entraîné en déplacement pour venir positionner
l'organe pilote 3 au travers du passage traversant de la
pièce P.
1, Afin de pouvoir utiliser un dispositif selon l'invention en
fonction d'exigences de diamètre, de hauteur et/ou de
fonctions concernant la pièce à maintenir, certains
éléments renfermés dans la partie supérieure du carter 2
sont interchangeables tandis que la partie inférieure du
2o carter renferme la partie « moteur » du dispositif et reste
identique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-12-23
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-12-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-12-23
Modification reçue - modification volontaire 2002-03-04
Lettre envoyée 2002-01-08
Requête d'examen reçue 2001-11-27
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-11-27
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-11-27
Lettre envoyée 2000-01-12
Inactive : Transfert individuel 1999-12-01
Inactive : Page couverture publiée 1999-09-23
Inactive : CIB attribuée 1999-08-19
Inactive : CIB en 1re position 1999-08-19
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1999-08-10
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1999-08-04
Inactive : Demandeur supprimé 1999-08-03
Inactive : Inventeur supprimé 1999-08-03
Inactive : Demandeur supprimé 1999-08-03
Demande reçue - PCT 1999-08-02
Demande publiée (accessible au public) 1998-07-02

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-12-23

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-11-27

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 1999-06-22
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1999-12-23 1999-11-22
Enregistrement d'un document 1999-12-01
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2000-12-25 2000-11-07
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2001-12-24 2001-11-27
Requête d'examen - générale 2001-11-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MICHEL BEFFRIEU
CHRISTINE MENAGE
ARMAND DAWIDOWICZ
Titulaires antérieures au dossier
GERARD DE BRUYN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-09-16 1 8
Description 1999-06-21 10 451
Revendications 1999-06-21 3 118
Abrégé 1999-06-21 1 77
Dessins 1999-06-21 2 42
Page couverture 1999-09-16 2 65
Rappel de taxe de maintien due 1999-08-23 1 114
Avis d'entree dans la phase nationale 1999-08-03 1 208
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-01-11 1 115
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-01-07 1 178
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-01-19 1 176
Correspondance 1999-08-03 1 18
PCT 1999-06-21 12 438
Taxes 2000-11-06 1 41
Taxes 2001-11-26 1 40
Taxes 1999-11-21 1 43