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Sommaire du brevet 22762 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 22762
(21) Numéro de la demande: 22762
(54) Titre français: PUPITRE OU TABLE
(54) Titre anglais: DESK OR TABLE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • LITTLE, THOMAS (Canada)
(73) Titulaires :
  • THOMAS LITTLE
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1885-11-04
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 22762 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst. A desk or table, provided with a rotary cylinder shelf case having openings on to opposite sides, substantially as described. 2nd. A desk or table, provided with a rotary shelf case having openings on its opposite sides, and a door between said openings, substantially as described.. 3rd. A desk or table, provided with a rotary shelf case having a curved door partly encircling such case and closing the opening in the desk or table in which such case revolves,substantially as described. 4th. A desk or table, provided with a rotary,shelf case having a curved door end compartments between said door, and the sides of the, main divisions of the case, substantially as described. 5th, A desk or table. provided with a rotary shelf case having openings on opposite sides, and two curved doors either of which will close the openings in thedesk or table in which in which such case revolves, substantially as described. 6th A desk or table having openings on opposite sides and provided with a revolving shelf case having door to close the openings in the desk or table in which such case revolves, substantially as described.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 22762 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 22762 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1903-11-04
Accordé par délivrance 1885-11-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THOMAS LITTLE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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