Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2277537 |
---|---|
(54) Titre français: | MEDICAMENT UTILISE COMME SUPPLEMENT ALIMENTAIRE POUR VEGETARIENS |
(54) Titre anglais: | VEGETARIAN DIETARY SUPPLEMENT DRUG |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1999-07-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-01-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A vegetarian dietary supplement drug specially formulated to provide the
nutrients which can be deficient in the Vegetarian diet. This supplement will
provide a unique combination of the potentially deficient nutrients including
Vitamin B2, Vitamin B12, Vitamin D, Iron, Zinc and Calcium. The
supplement will be taken orally in the form of tablets, capsules, liquid or
powder in a recommended daily dosage. The recommended daily dosage
will supply these nutrients in levels which will considerably contribute
towards the prevention of nutrient deficiencies associated with the
vegetarian diet and the onset of medical conditions associated with such
deficiencies.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2277537 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-07-08 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-07-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2003-04-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-07-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-07-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-07-05 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2001-07-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-01-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-01-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-08 |
Inactive : Lettre officielle | 1999-08-24 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-08-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-08-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-08-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2002-07-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-07-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 1999-07-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-07-09 | 2001-07-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
NANCY LEIGH PARTRIDGE |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |