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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2277695 |
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(54) Titre français: | OBJETS JETABLES FABRIQUES DE PAILLE OU DE RAFLE DE MAIS |
(54) Titre anglais: | DISPOSABLE OBJECTS MADE FROM CORN COB |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DEETH WILLIAMS WALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-06-30 |
(22) Date de dépôt: | 1999-07-19 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-01-19 |
Requête d'examen: | 2004-07-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet de rafles de maïs ou de paille, tel que de la paille de riz et la paille de blé en formant une poudre et en moulant par injection la poudre dans un objet par pressage à chaud, tel qu'un récipient ou une plaque. L'invention comprend également des objets fabriqués de paille ou de rafles de maïs. Le matériau est étanche, résistant à la chaleur, anticorrosion, non toxique, non polluant et se décompose facilement, et n'est pas nocif pour l'environnement.
The invention includes a method for manufacturing an object from corn cob or straw, such as rice straw and wheat straw by forming a powder and injecting molding the powder into an object by hot press such as a container or a plate. The invention also includes the objects made from the straw or com cob. It is waterproof, heat resistant, anti corrosive, non-toxic, non- polluting and easy to decompose and is not harmful to the environment.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2277695 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-07-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-07-17 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-07-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-07-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-07-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-07-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-07-12 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-08-03 |
Lettre envoyée | 2011-07-19 |
Accordé par délivrance | 2009-06-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-06-29 |
Préoctroi | 2009-04-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-04-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-24 |
Lettre envoyée | 2009-02-24 |
month | 2009-02-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-02-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-04-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-04-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-07-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-04-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-10-31 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-07-11 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-06-23 |
Lettre envoyée | 2004-07-22 |
Requête d'examen reçue | 2004-07-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-07-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-07-08 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-07-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-01-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-01-18 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-10-05 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-10-05 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-10-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-10-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-09 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-09 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-09 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-09-09 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-09-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-08-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-08-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-07-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WEI SHENG JIA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |