Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2278428 |
---|---|
(54) Titre français: | LENTILLE DE CONTACT PORTANT DES MARQUES OPTIQUES |
(54) Titre anglais: | MARKED CONTACT LENS BEARING OPTICAL MARKING ELEMENT |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-09-01 |
(22) Date de dépôt: | 1999-07-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-01-23 |
Requête d'examen: | 2004-07-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Les lentilles cornéennes marquées comportent au moins un élément de marquage optique de microlentille formé de façon solidaire avec la surface des lentilles cornéennes dans leur périphérie. Les éléments de marquage de microlentille ont une faible profondeur, mais ils concentrent la lumière de manière à paraître comme des objets relativement clairs (ou foncés). Les éléments de marquage être de forme sphérique ou cylindrique. Les dimensions des microlentilles sont choisies de manière à éviter toute irritation pendant qu'elles sont portées par l'utilisateur. Les objets de marquage indiquent la source des lentilles, l'orientation indiquée ou, dans le cas de lentilles souples, l'inversion.
The marked contact lens has at least one microlens optical marking element integrally formed on the surface of the contact lens in a peripheral area thereof. The microlens marking elements are of shallow depth, yet focus light to appear as relatively bright (or dark) marking objects. The marking elements may be spherical or cylindrical microlens formations. The dimensions of the microlenses are chosen so as to avoid any irritation when worn by the user. The marking objects identify the lens source, proper orientation or, in the case of soft lenses, inversion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-07-23 |
Accordé par délivrance | 2009-09-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-08-31 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-06-02 |
Préoctroi | 2009-06-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-24 |
Lettre envoyée | 2009-02-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-02-24 |
Inactive : CIB enlevée | 2009-02-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-02-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-10-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-04-10 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-11-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-11-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-04-26 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-04-06 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2004-08-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-07-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-07-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-07-23 |
Requête d'examen reçue | 2004-07-23 |
Lettre envoyée | 2002-09-10 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-07-18 |
Lettre envoyée | 2002-03-26 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-03-22 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2002-03-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-07-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-01-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-01-22 |
Lettre envoyée | 1999-12-02 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-11-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-09-17 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-08-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-08-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2001-07-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-06-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
JOHNSON & JOHNSON VISION CARE, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
GRANT GABRIELIAN |
ROBERT MARIE |