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Sommaire du brevet 2279395 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2279395
(54) Titre français: FEUILLE PAPETIERE DECORATIVE ET STRATIFIE DECORATIF LA COMPORTANT
(54) Titre anglais: DECORATIVE PAPER SHEET AND DECORATIVE LAMINATE COMPRISING SAME
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D21H 27/22 (2006.01)
  • B44C 5/04 (2006.01)
  • D21H 17/36 (2006.01)
  • D21H 17/49 (2006.01)
  • D21H 17/51 (2006.01)
  • D21H 17/53 (2006.01)
  • D21H 17/67 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • PERRIN, CLAUDE (France)
  • GODET, JEAN-YVES (France)
(73) Titulaires :
  • MUNKSJOE DETTINGEN GMBH
(71) Demandeurs :
  • ARJO WIGGINS S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2008-05-27
(86) Date de dépôt PCT: 1998-07-27
(87) Mise à la disponibilité du public: 1999-06-10
Requête d'examen: 2003-05-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/001650
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1999028554
(85) Entrée nationale: 1999-07-26

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/15171 (France) 1997-12-02

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne une feuille papetière décorative imprégnable par une
résine thermodurcissable caractérisée par le fait qu'elle
comprend un ou plusieurs polymères rendant la valeur du degré COBB60
d'absorption d'eau de la feuille, déterminé selon la norme ISO
535, inférieure d'au plus 40 % par rapport au grammage de ladite feuille. Elle
concerne aussi la feuille décorative imprégnée d'une résine
thermodurcissable et les panneaux ou profilés décoratifs stratifiés la
comportant. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication des
feuilles ainsi que des feuilles décoratives imprégnées d'une résine
thermodurcissable.


Abrégé anglais

The invention concerns a decorative paper sheet capable of being impregnated with a thermosetting resin characterised in that it comprises one or several polymers making the value of the COBB60 degree of water absorption of the sheet, determined according to the ISO 535 standard, less by at most 40 % relative to the grammage of said sheet. The invention also concerns the decorative sheet impregnated with a thermosetting resin and the laminated panels or sections comprising it. The invention further concerns a method for making sheets and decorative sheets impregnated with a thermosetting resin.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Feuille papetière décorative, imprégnable par une résine
thermodurcissable, comprenant de 5 à 50% d'au moins un élément choisi du
groupe constitué de particules décoratives, de colorants pigmentaires ou
organiques et de charges opacifiantes, en poids sec par rapport à la feuille,
caractérisée par le fait que ladite feuille est imprégnée d'un polymère à
caractère hydrophile en quantité tel que la valeur du degré COBB60
d'absorption d'eau de la feuille, déterminé selon la norme ISO 535 est
inférieure
au grammage de ladite feuille et ce d'au plus 40 %.
2. Feuille décorative selon la revendication 1, caractérisée en ce que
la valeur dudit degré COBB60 est inférieure d'au moins 5% au grammage de
ladite feuille.
3. Feuille décorative selon la revendication 2, caractérisée en ce que
la valeur dudit degré COBB60 est inférieure de 10 à 35% au grammage de
ladite feuille.
4. Feuille décorative selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce qu'elle comprend de 4 à 20% en poids sec de dit,
polymère(s) par rapport au poids de la feuille.
5. Feuille décorative selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisée en ce que le grammage de la feuille est de 50 à 150 g/m2.
6. Feuille décorative selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
dans laquelle le polymère à caractère hydrophile est non hydrosoluble.
7. Feuille décorative selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisée en ce qu'elle comprend une composition de deux polymères à

16
caractère hydrophile comprenant 95 à 80% en poids sec d'un polymère non
hydrosoluble, et 5 à 20% en poids sec d'un polymère hydrosoluble.
8. Feuille selon la revendication 7, caractérisée en ce que ledit
polymère hydrosoluble est le poly(alcool de vinyle).
9. Feuille décorative selon la revendication 7, caractérisée par le fait
que lesdits polymères non hydrosolubles à caractère hydrophiles sont choisis
parmi les polymères d'acétate de vinyle, les copolymères d'acétate de vinyle,
les
copolymères d'esters acryliques, et leurs mélanges.
10. Feuille décorative selon la revendication 9, caractérisée en ce que
lesdits polymères sont choisis parmi les copolymères d'acétate de vinyle et
d'acétate de butyle, les copolymères d'acétate de vinyle et d'éthylène et les
copolymères d'acétate d'éthyle, d'acrylonitrile et de méthacrylate.
11. Feuille décorative selon l'une quelconque des revendications 1 à
10, caractérisée en ce que les charges opacifiantes sont des pigments de
dioxyde de titane et qu'ils sont présents à un taux de 20 à 45 % en poids sec
par
rapport au poids de la feuille.
12. Feuille décorative selon la revendication 11, caractérisée en ce
que le taux de dioxyde de titane est de 30 à 40% en poids sec par rapport au
poids de la feuille.
13. Feuille décorative selon l'une quelconque des revendications 1 à
12, caractérisée en ce qu'elle comprend des fibres cellulosiques, des fibres
de
cellulose se répartissant en poids entre 40 à 100 % en fibres courtes et entre
0
à 60 %, en fibres longues,
- 0,2 à 1 %, d'un agent de résistance humide en poids sec par rapport
au poids de la feuille.

17
14. Feuille papetière décorative imprégnée d'une résine
thermodurcissable partiellement réticulée, caractérisée par le fait qu'elle
comporte une feuille papetière selon l'une des revendications 1 à 13.
15. Feuille décorative selon la revendication 14, caractérisée par le fait
qu'elle contient en résine thermodurcissable au plus 50% en poids par rapport
au poids de la feuille imprégnée de résine, composés volatils compris.
16. Feuille selon la revendication 15, caractérisée par le fait que ladite
résine est choisie parmi les résines mélamine-formaldéhyde, les résines urée-
formaldéhyde, les résines benzoguanamine-formaldéhyde, les résines de
polyester insaturé et leurs mélanges.
17. Feuille selon la revendication 16, caractérisée en ce qu'elle
contient au moins 40% en poids de résine par rapport au poids de la feuille
imprégnée de résine, composés volatils compris.
18. Procédé de fabrication par voie humide d'une feuille décorative
selon l'une quelconque des revendications 1 à 17, caractérisé en ce qu'il
comprend les étapes suivantes :
- sur une machine à papier, on forme une feuille, à partir d'une
suspension aqueuse de fibres de cellulose et optionnellement de fibres
synthétiques, et 5 à 50% d'au moins un élément choisi parmi des particules
décoratives, des colorants pigmentaires ou organiques et des charges
opacifiantes, en poids sec par rapport à la feuille et,
- on l'essore, et optionnellement on la sèche,
- on imprègne la feuille formée à l'aide d'une presse encolleuse, par une
composition en milieu aqueux contenant un ou plusieurs polymères à caractère
hydrophile,
- on essore et on sèche la feuille.

18
19. Procédé selon la revendication 18, caractérisé en ce qu'il
comprend les étapes suivantes :
- sur une machine à papier, on forme une feuille , à partir d'une
suspension aqueuse de fibres de cellulose, ces fibres se répartissant, en
poids,
entre 40 à 100% en fibres courtes et entre 0 à 60% en fibres longues, 0,2 à
1%,
d'un agent de résistance humide en poids sec par rapport à la feuille, et 5 à
50%
d'au moins un élément choisi parmi des particules décoratives, des colorants
pigmentaires ou organiques et des charges opacifiantes, en poids sec par
rapport à la feuille,
- on l'essore, et optionnellement on la sèche,
- on imprègne la feuille formée, à l'aide d'une presse encolleuse, par 4 à
20% en poids sec par rapport à la feuille, d'une composition en milieu aqueux
contenant un ou plusieurs desdits polymères à caractère hydrophile, l'extrait
sec
de la composition étant compris entre 5 et 20% en poids,
- on essore et on sèche la feuille.
20. Procédé de fabrication d'une feuille décorative imprégnée d'une
résine thermodurcissable partiellement réticulée, caractérisé en ce qu'on
utilise
une feuille selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, que l'on
imprègne
ladite feuille avec une résine thermodurcissable et que l'on réticule
partiellement
la résine, le taux de composés volatils étant compris entre 5 et 8% en poids
de
la feuille.
21. Panneau ou profilé décoratif stratifié caractérisé par le fait qu'il
comporte comme feuille décorative une feuille selon l'une quelconque des
revendications 1 à 13.
22. Panneau ou profilé décoratif stratifié selon la revendication 21,
caractérisé par le fait que c'est un stratifié basse pression.

19
23. Panneau ou profilé décoratif stratifié selon la revendication 21 ou
22, caractérisé en ce que la tenue à la lumière est supérieure ou égale à 6
sur
l'échelle des bleus selon la norme ISO 4586-2.16.
24. Feuille selon la revendication 1, comprenant du dioxyde de titane
comme charge opacifiante.
25. Feuille selon la revendication 4, comprenant 2 à 10 g/m2 en poids
sec de dits polymères.
26. Feuille selon la revendication 5, dans laquelle le grammage est de
60 à 100 g/m2.
27. Feuille selon la revendication 13, dans laquelle les fibres courtes
sont présentes de 80 à 100% et les fibres longues sont présentes de 0 à 20%
du poids des fibres celluloses et dans laquelle l'agent de résistance humide
est
présent de 0,4 à 0,5% en poids sec par rapport au poids de la feuille.
28. Feuille selon la revendication 17, comprenant au moins 45% en
poids de résine par rapport au poids de la feuille imprégnée de résine,
composés volatils compris.
29. Procédé selon la revendication 18, dans lequel du dioxyde de
titane est utilisé comme charge opacifiante.
30. Procédé selon la revendication 18, dans lequel
- les fibres celluloses se répartissent en poids entre 80 à 100% en
lesdites fibres courtes et entre 0 à 20% en lesdites fibres longues; et
- ledit agent de résistance humide représente 0,4 à 0,5% en poids
sec par rapport à la feuille;
- ladite composition en milieu aqueux à l'étape où on imprègne la
feuille représente 2 à 10 g/m2 en poids sec.

20
31. Feuille papetière décorative, imprégnable par une résine
thermodurcissable, comprenant de 5 à 50% d'au moins un élément choisi du
groupe constitué de particules décoratives, de colorants pigmentaires ou
organiques et de charges opacifiantes, en poids sec par rapport à la feuille,
caractérisée par le fait qu'elle comprend une composition d'au moins un
polymère à caractère hydrophile en quantité tel que le degré COBB60
d'absorption d'eau de la feuille, déterminé selon la norme ISO 535 est
inférieur
d'au plus 35% par rapport au degré COBB60 d'absorption d'eau d'une même
feuille ne contenant pas de dits polymère(s).
32. Feuille décorative selon la revendication 31, caractérisée en ce
que ledit degré COBB60 est inférieur d'au moins 5% par rapport au degré
COBB60 d'absorption d'eau d'une même feuille ne contenant de dits,
polymère(s).
33. Feuille décorative selon la revendication 31, comprenant du
dioxyde de titane comme charges opacifiantes.
34. Feuille papetière décorative blanche imprégnée d'une résine
thermodurcissable partiellement réticulée, caractérisée par le fait qu'elle
contient
en résine thermodurcissable au plus 50 % en poids par rapport au poids de la
feuille imprégnée de résine, composés volatils compris, un taux de dioxyde de
titane inférieur à 40% et un polymère à caractère hyrophile et présentant une
opacité identique à celle d'une feuille décorative de même grammage avant
imprégnation par ladite résine et contenant au moins 40% de dioxyde de titane
et plus de 50% de dite résine.
35. Feuille selon la revendication 34, dans laquelle le taux de dioxyde
de titane est inférieur à 35%.

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36. Feuille selon la revendication 34, caractérisée par le fait que ladite
résine est choisie parmi les résines mélamine-formaldéhyde, les résines urée-
Formaldéhyde, les résines benzoguanamine-formaldéhyde, les résines de
polyester insaturé et leurs mélanges.
37. Feuille selon la revendication 34, caractérisée en ce qu'elle
contient au moins 40% en poids de résine par rapport au poids de la feuille
imprégnée de résine, composés volatils compris.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02279395 1999-07-26
WO 99/28554 PCT/FR98/01650
FEUILLE PAPETIERE DECORATIVE
ET STRATIFIE DECORATIF LA COMPORTANT
L'invention concerne une feuille papetière décorative imprégnable par une
résine thermodurcissable. Cette
feuille est utilisée dans la fabrication des panneaux ou profilés décoratifs
stratifiés. L'invention concerne
aussi les feuilles décoratives imprégnées d'une résine thermodurcissable ainsi
que les panneaux ou profilés
décoratifs stratifiés la comportant et les procédés de fabrication des
feuilles.
Depuis de nombreuses années, on emploie des panneaux ou profilés décoratifs
stratifiés (encore appelés
stratifiés ) comme matériaux dans les habitations et les locaux commerciaux
et industriels. Des
applications typiques de tels stratifiés sont les revêtements des meubles, des
dessus de table, des chaises et
autres ou les revêtement de sols comrne en particulier les revêtements imitant
le parquet.
Il existe deux grandes sortes de stratifiés décoratifs : les stratifiés
dits haute pression et les
stratifiés dits basse pression.
On produit les stratifiés décoratifs dits haute pression à partir d'une âme
constituée de feuilles imprégnées
de résine. Ces feuilles sont généralement en papier kraft et ont été
imprégnées d'une résine
thermodurcissable, le plus souvent d'une résine phénolique.
Après avoir imprégné les feuilles de résine, on les sèche, on les découpe,
puis on les empile les unes sur
les autres. Le nombre de feuilles dans la pile dépend des applications et
varie entre 3 et 9, mais peut être
supérieur.
On place ensuite sur la pile de feuilles constituant l'âme, une feuille
décorative. En général, on place au-
dessus de la feuille décorative, une feuille protectrice de recouvrement, dite
"overlay", dépourvue de motif
et transparente dans le stratifié final, pour améliorer la résistance à
l'abrasion du stratifié.
On place ensuite la pile de feuilles imprégnées dans une presse à stratifier
dont les plateaux sont munis
d'une tôle conférant l'état de surface au stratifié. Puis, on densifie la pile
par chauffage, à une température
de l'ordre de 110 C à 170 C, et par pressage, à une pression de l'ordre de 5,5
MPa à 11 MPa, pendant
environ 25 à 60 minutes, pc-ur obtenir une structure unitaire.
On fixe ensuite cette structure sur un support de base, par exemple en la
collant sur ledit support tel qu'un
panneau de particules agglomérées, notamment de particules de bois
agglomérées.
On produit les stratifiés décoratifs dits basse pression en utilisant
uniquement une feuille décorative
imprégnée de résine theimodurcissable, et éventuellement une feuille overlay,
que l'on stratifie
directement sur le support de base tel qu'un panneau pendant un cycle court,
la température étant de
l'ordre de 160 à 175 C et la pression de 1,25 MPa à 3 MPa.

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WO 99/28554 PCT/FR98/01650
La feuille décorative imprégnable utilisée pour la fabrication de stratifiés
est en général une feuille de
papier réalisée sur machine à papier et qui comporte des fibres de cellulose
et éventuellement des fibres
synthétiques, les fibres de cellulose se répartissant, en poids, entre 40 à
100 %, de préférence 80 à 100 %,
en fibres courtes et entre 0 à 60 %, de préférence 0 à 20 %, en fibres
longues, 0,2 à 1 % en poids sec par
rapport à la feuille, de préférence 0,4 à 0,5 %, d'un agent de résistance
humide, et 5 à 50 %, en poids sec
par rapport à la feuille, de pauticules décoratives par exemple des pigments
iridiscents, et/ou de colorants
pigmentaires ou organiques, et/ ou de charges opacifiantes comme le dioxyde de
titane, notamment de
type rutile, ladite charge opacifiante comme le dioxyde de titane étant en
quantités de préférence d'au
moins 15%, en général, comprises entre environ 15 à 40 % par rapport au poids
de la feuille. Elle peut
contenir aussi d'autres additifs usuellement employés en papeterie et en
particulier des agents de rétention
ou des agents spécifiques tels que des produits alcalins permettant de
contrôler des caractéristiques
comme le postformage.
Ces feuilles décoratives ne comportent pas d'agent de collage ni ne sont
soumises à aucun traitement de
surface car elles doivent être très absorbantes de la résine thermodurcissable
dont elles vont être
imprégnées.
On peut par ailleurs imprimer un décor sur cette feuille, par exemple une
imitation bois ou tout autre décor
fantaisie.
Cette feuille est ensuite imprégnée d'une résine thermodurcissable mais stable
thermiquement (ne
jaunissant pas) , le plus souvent par des résines de mélamine-formaldéhyde ou
des résines d'urée-
formaldéhyde, ou parfois des résines de benzoguanamine-formaldéhyde, des
résines de polyester insaturé.
Dans une seconde étape, la feuille imprégnée est chauffée et la résine est
partiellement réticulée
(thermodurcie) afin que la résine ne soit plus dans un état collant et que la
feuille soit manipulable. Une
telle feuille décorative imprégnée de résine partiellement réticulée est
appelée, en termes de métier, "film
décor" ou "film décoratif' ou encore "film mélaminé".
Cette seconde étape est généralement réalisée en portant la feuille à des
températures d'environ 110 à 140
C et est contrôlée, de façon à ce que la résine lors de la stratification
finale du film décor flue
correctement dans la feuille, par la mesure du taux de volatils restant dans
le film décor. En effet ce film
décor comporte alors un certain pourcentage, de l'ordre de 5 à 8 %, de
produits volatils (eau solvant de la
résine, eau résultant de la condensation chimique de la résine, le
formaldéhyde résiduel, les autres produits
résiduels . J. Ces volatils représentent les composés qui seront éliminés lors
de la réticulation totale de la
résine, pendant la stratification du film décor.
La résine, une fois totalement thermodurcie, après stratification, apportera
de la résistance de surface au
stratifié final (résistance à l'abrasion, résistance à la salissure, à la
vapeur d'eau et aux agents chimiques
comme les solvants, les acicles et les bases, etc... ).
Par ailleurs, cette feuille, tine fois stratifiée, doit avoir une tenue à la
lumière très élevée car elle est
exposée en quasi-permanence aux rayonnements lumineux de par son usage de
recouvrement de surface;

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les composés qui la constituent doivent donc être sélectionnés de manière à
obtenir cette tenue lumière, de
préférence supérieure ou égale à 6 sur l'échelle des bleus selon la norme ISO
4586-2.16.
De plus, cette feuille doit permettre d'obtenir un film décor opaque après
stratification. Il est en effet
important que l'on ne voit pas le support de base et/ou les feuilles de papier
kraft sur lequel ou lesquelles
on a stratifié la feuille décorative imprégnée, à travers ladite feuille, afin
qu'il n'y ait pas d'interférence
avec le décor de la feuille. Il faut donc avoir une feuille décorative donnant
le plus d'opacité possible.
Dans le cas d'un décor blanc, poiir lequel on utilise une charge opacifiante
très blanche comme le dioxyde
de titane, on est alors contraint d'utiliser de grandes quantités de charges
comme le dioxyde de titane
(environ 40 % en poids par rapport à la feuille) pour obtenir cette opacité.
En effet, après imprégnation et
stratification, seul le dioxyde de titane apporte de l'opacité car, du fait
que la cellulose présente un indice
de réfraction proche de celui de la résine, les fibres de cellulose sont
rendues transparentes, et cela d'autant
plus que la quantité de résine est importante.
Il faut donc mettre le plus possible de charge comme le dioxyde de titane mais
ceci est onéreux et
défavorable aux caractéristiques mécaniques de la feuille.
Pour réduire le coût du film décar, on cherche à minimiser la quantité de
résine absorbée par la feuille tout
en conservant les qualités mécaniques et de résistance de surface au stratifié
décoratif que la résine
thermodurcie lui apporte.
Ce problème est notamment irriportant dans le cas des panneaux ou profilés
décoratifs stratifiés basse
pression car la feuille décorative imprégnée est directement stratifiée sur le
panneau support.
Dans la demande de brevet EP' 677401 on a traité ces problèmes en proposant
une feuille décorative
comportant un agent de collage et en créant de préférence un gradient
d'absorption de la résine
thermodurcissable, de manière à ce que la partie supérieure de la feuille soit
plus riche en résine que la
partie inférieure interne au stratifié. L'agent de collage, grâce à son effet
hydrophobe, évite que la résine
d'imprégnation pénètre complètement dans la feuille. L'agent de collage est
ajouté en masse ou en surface
et de façon différentielle ou en constituant deux jets, le jet inférieur
comportant l'agent de collage.
Cependant on a remarqué que cette dernière solution est difficile à mettre en
oeuvre, ne permet pas
toujours un fluage uniforme de la résine dans la feuille et peut entraîner des
défauts d'aspect du panneau
décoratif stratifié, notamment dans le cas des panneaux décoratifs stratifiés
basse pression.
L'invention vise à résoudre ces problèmes et a donc pour but de foumir une
feuille papetière décorative
utilisable dans les stratifiés décoratifs, ladite feuille conduisant à une
opacité élevée du stratifié décoratif
final et penmettant d'obtenir un stratifié décoratif sans défauts d'aspect.
La demanderesse a trouvé que le but de l'invention est atteint si la feuille
papetière présente une valeur du
degré COBB6o d'absorption d'eau de la feuille, déterminé selon la norme ISO
535, inférieure au
grammage de ladite feuille et ce d'au plus de 40 % alors que les feuilles
selon l'art antérieur et sans
*rB

CA 02279395 2007-07-16
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agent de collage étant composées quasi-essentiellement de fibres de cellulose,
ont toujours un degré
COBB60 d'absorption d'eau égal ou supérieur à leur grammage.
Il semble qu'ainsi la mouillabilité de la feuille est conservée et donc que la
résine thermodurcissable se
répartie uniformément dans la feuille et que par ailleurs la capacité
d'absorption de la feuille en résine
thermodurcissable est réduite.
Plus précisément, l'invention fournit une feuille papetière décorative
imprégnable par une résine
thermodurcissable comprenant de 5 à 50 % en poids sec par rapport à la feuille
de particules décoratives
et/ou de colorants pigmentaires ou organiques et/ou de charges opacifiantes,
en particulier du dioxyde de
titane, caractérisée par le fait que la valeur du degré COBBe d'absorption d
'eau de ladite feuille,
déterminé selon la norme ISO 535 (eau, 1 minute, 23 C) est inférieure au
grammage de ladite feuille
et ce d'au plus 40 /a, et plus particulièrement d'au moins 5%.
De préférence, la valeur du degré COBB60 est inférieure de 10 à 35 % au
grammage de ladite feuille.
La feuille comprend aussi une composition d'au moins un polymère à caractère
hydrophile. Le caractère hydrophile de la composition peut provenir de la
nature
chimique d'un dit polymère lui-même ou des agents émulsifiants lorsque ledit
polymère est un polymère non hydrosoluble utilisé sous forme d'une dispersion
aqueuse.
Le caractère hydrophile de ladite composition ou dudit polymère est donc
contrôlé (ni trop élevé, ni
trop faible) de manière à diminuer le degré COBB6o d'absorption d'eau selon
les limites mentionnées
ci-dessus, à savoir une diminution d'au plus 40% par rapport au grammage de
ladite feuille.
Le caractère hydrophile de ladite composition ou dudit polymère permet
également de diminuer le
degré COBB6o d'absorption d'eau de la feuille, déterminé selon la norme ISO
535 (eau, 1 minute,
23 C) et ce d'au plus 35% par rapport au degré COBB6o d'absorption d'eau d'une
même feuille ne
contenant pas ladite composition, de préférence d'au moins 5%.
La présente invention fournit donc également une feuille papetière décorative
imprégnable par une
résine thermodurcissable comprenant de 5 à 50 % de particules décoratives
et/ou de colorants
pigmentaires et/ou organiques ou de charges opacifiantes, en particulier du
dioxyde de titane, en poids
sec par rapport à la feuille, caractérisée par le fait qu'elle comprend une
composition d'au moins un
polymère à caractère hydrophile et le degré COBB60 d'absorption d 'eau de la
feuille, déterminé selon
la norme ISO 535 est inférieur d'au plus 35% par rapport au degré COBB60
d'absorption d'eau d'une
même feuille ne contenant pas de dit(s) polymère(s).

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De préférence, le grammage de la feuille contenant ladite composition
polymérique est de 50 à 150
g/mZ, de préférence, de 60 à 100 g/mZ.
Selon un cas particulier, la feuille comprend de 4 à 20% en poids de dit(s)
polymère(s) par rapport à la
feuille, notamment de 2 à lOg/m2 en poids sec de dit(s) polymère(s).
5 De préférence, ladite composition comprend un polymère non hydrosoluble en
dispersion aqueuse.
De préférence encore, ledil: polymère non hydrosoluble est un polymère à
caractère hydrophile.
Comme polymère non hydrosoluble à caractère hydrophile, on peut citer les
polymères choisis parmi
les polymères d'acétate de vinyle et en particulier les copolymères d'acétate
de vinyle et d'acétate de
butyle, les copolymères d'acétate de vinyle et d'éthylène, ou les copolymères
d'esters acryliques, en
particulier les copolymères d'acétate d'éthyle d'acrylonitrile et de
méthacrylate ou encore leurs
mélanges. D'autres polymèires non hydrosolubles à caractère hydrophile connus
comme liant, bien
qu'il ne s'agisse pas selon la présente invention de l'effet technique
recherché, peuvent être
compatibles avec l'applicatiion selon la présente invention, notamment s'ils
n'altèrent pas la bonne
tenue à la lumière du strat:ifié décoratif, celle-ci étant de préférence
supérieure ou égale à 6 sur
l'échelle des bleus selon la n.orme ISO - 4586-2.16.
On peut également utiliser une composition polymérique comprenant en mélange
une dispersion
aqueuse d'un polymère non hydrosoluble et une solution aqueuse d'un polymère
hydrosoluble,
notamment un polymère poly(alcool de vinyle).
Plus particulièrement, la composition peut comprendre 80 à 95% en poids sec
d'un polymère non
hydrosoluble et de 5 à 20% en poids sec de polymère hydrosoluble. Ledit
polymère hydrosoluble peut
contribuer à améliorer l'unii'ormité de l'aspect et de la résistance à la
vapeur d'eau du panneau final et
à réduire le temps d'imprégnation de la feuille par la résine
thermodurcissable.
Ledit polymère est avantageusement introduit dans la feuille par un procédé
d'imprégnation notamment à
l'aide d'une presse encolleuse contenant ledit polymère en milieu aqueux. Tout
autre moyen d'application
permettant une bonne pénétration de la feuille par le polymère peut aussi être
employé. La composition de
traitement peut contenir aussi des additifs usuels en papeterie notamment des
agents régulateurs de la
viscosité et des agents anti-tr,~ousse.
L'extrait sec de la composition et sa viscosité sont réglés par l'homme du
métier en fonction du moyen
d'application utilisé et de la quantité dudit polymère à introduire dans la
feuille.
Eventuellement ledit polymère peut être ajouté en masse, dans le cuvier d'une
machine à papier.
De préférence les charges opacifiantes sont des pigments de dioxyde de titane
et ils sont présents à un taux
de 20 à 45 % en poids sec de la feuille plus particulièrement de 30 à 40%.
D'autres charges blanches

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peuvent être utilisées comme le kaolin ou le talc, soit en complément avec le
dioxyde de titane soit en
mélange avec des colorants pigmentaires.
Dans un mode de réalisation, la feuille de papier selon l'invention comprend :
- des fibres cellulosiques et éventuellement des fibres synthétiques, les
fibres de cellulose
se répartissant en poids entre 40 à 100 % , de préférence 80 à 100 %, en
fibres courtes et entre 0 à
60 %, de préférence 0 à 20 %, en fibres longues,
- 0,2 à 1%, de préférence 0,4 à 0,5 %, d'un agent de résistance humide en
poids sec par
rapport au poids de la feuille.
L'invention fournit aussi wie feuille papetière décorative imprégnée d'une
résine thermodurcissable
I0 partiellement réticulée (film décor) qui se caractérise par le fait qu'elle
comporte ladite feuille décorative
avec ledit polymère et qu'elle contient en résine thermodurcissable au plus 50
% de préférence au moins
40%, de préférence encore aiu moins 45% en poids par rapport au poids de la
feuille imprégnée de résine,
composés volatiles compris.
La feuille décorative imprégnée selon l'invention peut aussi se caractériser
en ce qu'elle contient en résine
thermodurcissable au plus 50%, de préférence au moins 40%, de préférence
encore au moins 45%, en
poids par rapport au poids de la feuille imprégnée de résine, composés
volatils compris et un taux de
dioxyde de titane inférieur à 40% en poids sec de la feuille, de préférence
inférieur à 35%, et présentant
une opacité identique à celle, d'une feuille décorative de même grammage avant
imprégnation par ladite
résine et contenant un taux de dioxyde de titane d'au moins 40% en poids sec
de la feuille et plus de 50%
de dite résine par rapport au poids de la feuille imprégnée de résine,
composés volatils compris.
En particulier la résine thermodurcissable est choisie parmi les résines
mélamine-formaldéhyde, les
résines urée-formaldéhyde ou parmi les résines benzoguanamine-formaldéhyde,
les résines de polyester
insaturé ou leurs mélanges.
La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication par
voie humide de ladite feuille
décorative qui se caractérise en ce qu'il comprend les étapes suivantes :
- sur une machine à papier, on forme une feuille, à partir d'une suspension
aqueuse de fibres de cellulose
et éventuellement de fibres synthétiques, et 5 à 50 % en poids sec par rapport
à la feuille de particules
décoratives et/ou de colorants pigmentaires ou organiques et/ou de charges
opacifiantes, en particulier du
dioxyde de titane et éventuellement d'autres additifs usuellement employés
pour ces feuilles,
- on l'essore, et éventuellement on la sèche,
- on imprègne la feuille formée, à l'aide d'une presse encolleuse, par une
composition en milieu aqueux
contenant un ou plusieurs desdits polymères,
- on essore et on sèche la feuille.
Selon un cas particulier, le procédé comprend les étapes suivantes :

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- sur une machine à papier, on forme une feuille, à partir d'une suspension
aqueuse de fibres de cellulose
et éventuellement de fibres synthétiques, ces fibres se répartissant entre 40
à 100 %, de préférence 80 à
100 %, en fibres courtes et entre 0 à 60 %, de préférence 0 à 20 %, en fibres
longues, 0,2 à 1 %, de
préférence 0,4 à 0,5 %, d'un agent de résistance humide en poids sec par
rapport à la feuille, et 5 à 50 %
en poids sec par rapport à. la feuille de particules décoratives et/ou de
colorants pigmentaires ou
organiques et/ou de charges opacifiantes, en particulier du dioxyde de titane
et éventuellement d'autres
additifs usuellement employÉ:s pour ces feuilles,
- on l'essore, et éventuellement on la sèche,
- on imprègne la feuille formée, à l'aide d'une presse encolleuse, par 4 à 20%
en poids sec par rapport à la
feuille, notamment 2 à 10 g/m2 en poids sec, d'une composition en milieu
aqueux contenant un ou
plusieurs desdits polymères, l'extrait sec de la composition étant notamment
compris entre 5 et 20 % en
poids,
- on essore et on sèche la feuille.
Selon un cas particulier, l'invention fournit aussi un procédé de fabrication
d'une feuille décorative
imprégnée d'une résine thennodurcissable partiellement réticulée (film
décoratif) qui se caractérise en ce
qu'on utilise une feuille papetière telle que précédemment décrite, que l'on
imprègne ladite feuille avec
une résine thermodurcissable et que l'on réticule partiellement la résine, le
taux de composés volatils étant
compris entre 5 et 8 % en poids de la feuille.
L'invention a aussi pour objet un panneau ou profilé décoratif stratifié qui
se caractérise par le fàit qu'il
comporte comme feuille décorative une feuille comme décrit précédemment.
En particulier ce panneau ou profilé décoratif stratifié est un stratifié
basse pression qui peut être réalisé
classiquement comme décrit en introduction.
L'invention permet donc de réduire la demande en résine thermodurcissable et
d'améliorer l'opacité du
film décor tout en conservant des propriétés satisfaisantes au stratifié final
comme le montrent les
exemples non limitatifs suivants :
3o EXEMPLES :
EXEMPLE 1 TEMOIN COMPARATff :
Etape 1: On réalise une feuille de papier témoin selon l'art antérieur :
Sur une machine à papier de type Foudrinier, on réalise une feuille de papier
en mélangeant en masse, à
une suspension de fibres ile cellulose en milieu aqueux, 0,5 % par rapport à
la feuille d'un agent de
résistance humide (une résine polyamide-polyamine-épichlorhydrine), des
pigments de dioxyde de titane
en quantités telles qu'ils soient présents à raison d'environ 40 % dans le
papier. Le taux de dioxyde de

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titane est déterminé par le taux de cendres à 800 C, le dioxyde de titane
étant le seul composé minéral
donc incombustible dans le paptier, en dehors des résidus dans la pâte (en
quantités très faibles).
On forme et on sèche la feuille.
Etaae 2: A l'aide d'une imprél;natrice de laboratoire, on imprègne la feuille
avec un mélange de résines
thermodurcissables (urée-formaldéhyde, mélamine-formaldéhyde) en solution
aqueuse. Ensuite on
réticule (thermodurcit) partiellE:ment la résine pour obtenir une résine avec
un taux de composés volatils
de 6,5 % en poids.
Le taux de volatils est déternziné en chauffant la feuille imprégnée de résine
à 160 C pendant cinq
minutes, il correspond au rapport de la différence entre le poids de la
feuille à la sortie de l'étuve et son
poids avant l'entrée en étuve ra,pportée au poids de la feuille avant l'entrée
en étuve.
Etape 3: On réalise, en laboratoire, un stratifié en appliquant la feuille
obtenue sur un panneau de
particules et en soumettant l'ensemble à une température de 180 C pendant une
minute sous une pression
de 2,5 MPa.
EXEMPLE 2 COMPARATIL
Etape 1: on reprend une feuille de papier de base selon l'étape 1 de l'exemple
1 mais on l'imprègne en
presse-encolleuse avec une coinposition aqueuse comportant un polymère à
caractère hydrophobe, utilisé
sous forme d'une dispersion aqueuse stable. Il s'agit d'un copolymère
d'acrylate de butyle et de styrène.
L'extrait sec de cette composition est de 10% en poids.
On sèche la feuille.
On procède aux étapes 2 et 3 comme à l'exemple 1.
Lorsqu'on procède à l'étape 2 d'imprégnation avec la résine thermodurcissable,
la feuille s'imprègne mal et
après l'étape 3 on constate que le stratifié obtenu a un aspect moucheté.
Le degré d'absorption d'eau OOBB6o de la feuille est passé de 73 g/mz à 29 g/e
soit une diminution de
60 %; il est nettement inférieur à celui de la feuille témoin et est donc trop
faible pour que la feuille
s'imprègne correctement et permette de réaliser des panneaux décoratifs
d'aspect correct.
EXEMPLE 3:
Etape I: on reprend une feuille de papier de base selon l'étape 1 de l'exemple
1 mais on l'imprègne en
presse-encolleuse avec une composition aqueuse comportant un mélange d'une
dispersion aqueuse d'un
polymère non hydrosoluble à caractère hydrophile, connu comme liant, et d'une
solution de poly(alcool
de vinyle). Le polymère non hydrosoluble est un copolymère d'acétate de vinyle
et d'éthylène. L'extrait
sec de cette composition est de 10% en poids. L'extrait sec de cette
composition comprend 10% en poids
dudit polymère hydrosoluble e;t 90% en poids dudit polymère non hydrosoluble.
On sèche la feuille.

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Puis on procède au étape 2 d'imprégnation avec la résine thermodurcissable et
à l'étape 3 de stratification
comme à l'exemple 1 .
EXEMPLE 4 :
Etape 1 : on reprend une feuille de papier de base selon l'étape 1 de
l'exemple 1 mais on l'imprègne en
presse-encolleuse avec une composition aqueuse comportant un polymère à
caractère hydrophile, connu
comme liant, utilisé sous forrne d'une dispersion aqueuse stable. Ce polymère
est un copolymère d'acétate
de vinyle et d'acétate de butyle. L'extrait sec de cette composition est de
10% en poids.
On sèche la feuille.
Puis on procède au étape 2 d'imprégnation avec la résine thermodurcissable et
à l'étape 3 de stratification
comme à l'exemple 1
EXEMPLE 5 :
Etape 1 : on reprend une feuille de papier de base selon l'étape 1 de
l'exemple 1 mais on l'imprègne en
presse-encolleuse avec une composition aqueuse comportant un mélange d'une
dispersion aqueuse d'un
polymère non hydrosoluble à caractère hydrophile, connu comme liant et d'une
solution aqueuse de
poly(alcool de vinyle). Ce polymère non hydrosoluble est un copolymère
d'esters acryliques (copolymères
d'acétate d'éthyle, d'acrylonitrile et d'un méthacrylate). L'extrait sec de
cette composition est de 10% en
poids.
L'extrait sec de cette composition comprend l0% en poids dudit polymère
hydrosoluble et 90% en poids
dudit polymère non hydrosoiuble.
On sèche la feuille.
Puis on procède au étape 2 d'imprégnation avec la résine thermodurcissable et
à l'étape 3 de stratification
comme à l'exemple 1 .
EXEMPLE 6 COMPARATIF :
EtaQe 1: on reprend une feuille de papier de base selon l'étape 1 de l'exemple
1 mais on l'imprègne en
presse-encolleuse avec une composition aqueuse comportant un polymère à
caractère très hydrophile. Il
s'agit d'un poly(alcool de viriyle) en solution aqueuse. L'extrait sec de
cette composition est de 10% en
poids.
On sèche la feuille.
On procède aux étapes 2 et 3 comme à l'exemple 1.
Dans cet exemple, on n'a pas pu diminuer la demande en résine. Le degré
d'absorption d'eau COBB60 de
la feuille est supérieur à son l;rammage et a augmenté par rapport au degré
COBB6o du témoin.

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Résultats :
Les données et résultats des L-sts relatifs à ces exemples 1 à 6 sont
présentés dans le Tableau 1.
Ces exemples montrent, qu'à taux de dioxyde de titane par mètre carré
constant, les papiers imprégnés par
un polymère ne diminuant les degré COBB60 d'absorption d'eau de la feuille,
déterminé selon la norme
5 ISO 535, qu'au maximum de 40 % par rapport au grammage de la feuille, et
plus particulièrement
qu'au maximum de 35 % par rapport au degré COBB60 d'absorption d'eau d'une
même feuille non
encore imprégnée par ledit polymère, ont une demande en résine diminuée par
rapport au papier témoin
non traité et que leur opacité sur panneau stratifié est supérieure au témoin
et que l'aspect du stratifié
obtenu n'est pas altéré.
EXEMPLE 7 TEMOIN et E:3CEMPLE 8:
L' exemple 8 est réalisé selon l'exemple 3 avec la même composition aqueuse du
copolymère hydrophile
acétate de vinyle et d'éthylèrie et du polymère poly(alcool de vinyle).
L'exemple 7 témoin est un papier réalisé dans les conditions de l'exemple 1.
Les données et les résultats dles tests relatifs à ces exemples sont présentés
dans le Tableau 2.
Par ailleurs on a vérifié que lia résistance à l'abrasion du stratifié selon
l'exemple 8 traité avec un polymère
hydrophile n'est pas ou très peu altérée. On vérifie aussi qu'il n'apparaît
pas de fissurations à la surface du
stratifié et que le stratifié a une bonne résistance à l'arrachage.
L' exemple 8 traité par un polymère hydrophile montre que la demande en résine
est diminuée pour la
feuille traitée avec un polynière hydrophile par rapport à la feuille non
traitée, l'opacité ayant par ailleurs
été améliorée.
La comparaison de l'exemple 8 traité par le polymère hydrophile avec l'exemple
7 témoin montre qu'à
grammage comparable on utilise moins de dioxyde de titane au mètre carré tout
en ayant une opacité
comparable.
Le traitement avec le polymère hydrophile permet donc de diminuer la demande
en résine d'une feuille et
le taux de dioxyde de titane tout en obtenant un film décor ayant une bonne
opacité après stratification et
un stratifié d'aspect uniforrne. Par ailleurs les caractéristiques de
résistance de surface du stratifié sont
restées à un bon niveau.
DESCRIPTION ET CONDITIONS DE REALISATION DES TESTS :
- Le grammage des feuilles est déterminé selon la norme ISO 536 après
conditionnement selon la
norme ISO 187. Il s'agit du grammage de la feuille traitée par ledit polymère
mais avant imprégnation
de la résine.
- Le degré d'absorption d'eau, noté COBB60 , est déterminé selon la norme ISO
535 (1 minute, eau,
23 C).

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Le Delta (COBB6o -Grammage), exprimé en pour cent, correspond à la différence
entre le degré
COBB60 d'un échantillon et le grammage du même échantillon, divisée par ce
grammage.
Le Delta (COBB60 - Témoin), exprimé en pour cent, correspond à la différence
entre les degré
COBB60 d'un échantillon, avzurt et après traitement avec ledit polymère,
divisée par le degré COBB60
de la feuille non traitée (témoin).
- La reprise est la reprise sèche c'est-à-dire la quantité de la composition
dudit polymère dont a été
imprégnée la feuille et exprirnée en poids sec de la composition ( en gramme)
par mètre carré de la
feuille.
- La perméabilité à l'air, méthode porosité Gurley, est déterminée selon la
norme ISO 5636-5R (1990).
- La demande en résine est la quantité de résine thermodurcissable nécessaire
à introduire dans la
feuille pour obtenir, après stratification sur panneau, un test au graphite
supérieur ou égal à 4,5. Cette
demande est exprimée en pour cent et représente le rapport du poids de résine
thermodurcissable
absorbée au poids de la feuille imprégnée de la résine, la résine contenant
6,5% de volatils.
- La teneur en cendres à 800 C. est détenminée selon la norme française NF-Q-
03.047 (Nov. 1971).
Les tests suivants sont réalisés sur le film décor (feuille imprégnée de
résine) stratifié sur un panneau de
particules :
- Le test au graphite est réalisEs comme suit : on mélange du graphite en
poudre avec une huile de façon à
former une pâte. On étale cette pâte sur la face apparente du film décor. On
nettoie ensuite le panneau
avec une éponge humide imprégnée d'un détergent. On compare la surface
nettoyée avec une échelle
témoin. L'échelle va de 1 à 6, 1 étant la plus basse note. On estime que la
note minimale acceptable est de
4,5.
Ce test au graphite permet d'apprécier la porosité du film décor après
stratification et donc sa résistance à
la salissure. Cette caractéristique dépend de plusieurs paramètres dont le
taux de volatils dans la résine, la
stratification, la feuille décorative. La présente invention fournit des
stratifiés présentant une note d'au
moins 5 sur l'échelle du Test au graphite.
- L'opacité est déterminée sur la face apparente du film décor comme suit :
sur un spectrophotomètre
ELREPHO 2000, sous l'illum:inant C et sous un angle d'observation de 10
degrés, on mesure le coefficient
de réflexion du film décoratif stratifié Ro et le coefficient de réflexion RoD
de quatre films stratifiés sur le
panneau qui donnent une opacité totale. L'opacité de l'échantillon est donnée
par le rapport entre ces deux
coefficients Rfl / Roo et est exprimée en pour cent. La présente invention
fournit des feuilles décoratives
présentant une opacité supérieure ou égale à environ 90%.
- L'aspect du stratifié est apprécié visuellement selon une échelle de 1 à 5,
la note 1 correspondant à un
aspect très mauvais (moucheté) et la note 5 a un aspect parfaitement uniforme.
La présente invention
fournit des stratifiés d'aspect avec une note supérieure ou égale à 3,5.
- La tenue lumière, réalisée selon la norme ISO 4586-2.16 selon l'échelle des
bleus. La présente invention
fournit des feuilles décoratives qui une fois stratifiées présente une tenue à
la lumière supérieure ou égale
à 6 sur l'échelle des bleus.

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- Le test à la vapeur d'eau, réalisé seloii la norme BS 7331 selon une échelle
de notes de 1 à 5, la note 1
correspondant à la présence de cloques et la note de 5 à aucune altération. La
présente invention fournit
des feuilles décoratives avec une note supérieure ou égale à 3.
- Le test aux fissurations, réalisé selon la norme NF-B-51281 : après un
vieillissement accéléré à 70 C
pendant 24 heures, on regarde si des fissurations sont apparues.
- Le test à l'arrachage, réalisé selon la norme NF-B-51283.
- La résistance à l'abrasion P ER du stratifié, déterminée selon la norme NF-
EN-483-2.
La résistance à l'abrasion des stratifiés selon l'invention n'est pas altérée
ou très peu altérée. Il n'apparaît
pas de fissurations à leur surface et ils ont une bonne résistance à
l'arrachage.

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Exemple 1 Exemple 2 Exemple 6
comparatif' comparatif Exemple 3 Exemple 4 Exemple 5 comparatif
(témoin)
reprise (gjm2) 0 6 4,5 5 5 5,2
grammage (g/m=) 72 78 76,5 77 77 77,2
épaisseur ( m) 86 88 90 87,5 86,5 92
porosité Gurley (s) 20 81 77 36 52 21
COBB6o 73 29 52 48 50 80
(g/m=)
Delta (COBB6o -
Grammage) +1,3 - 62,8 - 32,0 - 37,7 - 35,0 + 3,6
(%)
Delta (COBB6o - 0 - 60 - 28,7 - 34,2 - 31,5 + 9,5
Témoin ) (%)
taux de TiOz 29,5 29,5 29,5 29,5 29,5 29,5
(g/m=)
taux de cendres 41 37,8 38,5 38,3 38,3 38,2
(%)
demande en résine 53 43 49 46 49 53
(%)
Test au graphite 4,5 5 5 5 5 5
(face décor)
opacité sur panneau 90,5 96,3 93,2 94,5 93,5 -
(%)
aspect du stratifié 4 2 4 3,5 4 -
tenue lumière Z 6 Z 6 k6 z 6 z 6 -
résistance à la 5 3 4 3 4
vapeur d'eau
TABLEAUI

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WO 99/28554 14 PCT/FR98/01650
Exemple 7
(téinoin) Exemple 8
reprise (g/m2) 0 0 5,6
grammage 80 74,7 78,9
(g/m2)
épaisseur ( m) 11 :B 115 111
porosité Gurley 16 12,3 30
moyenne (s)
taux de cendres 40 34,2 32,7
(%)
taux de dioxyde de
titane 32 25,5 25,8
(g/mZ)
demande en résine 55 55 49
(%)
opacité sur panneau 90 87,9 89,9
(%)
TABLEAU 2

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2279395 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2018-07-27
Lettre envoyée 2017-07-27
Lettre envoyée 2012-02-09
Lettre envoyée 2012-02-09
Lettre envoyée 2012-02-09
Lettre envoyée 2012-02-09
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Lettre envoyée 2009-08-31
Inactive : Lettre officielle 2009-08-07
Accordé par délivrance 2008-05-27
Inactive : Page couverture publiée 2008-05-26
Préoctroi 2008-03-07
Inactive : Taxe finale reçue 2008-03-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-01-22
Lettre envoyée 2008-01-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-01-22
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2007-11-08
Modification reçue - modification volontaire 2007-07-16
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-01-16
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2003-06-25
Requête d'examen reçue 2003-05-27
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-05-27
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-05-27
Inactive : Page couverture publiée 1999-10-08
Inactive : CIB attribuée 1999-10-05
Inactive : CIB en 1re position 1999-10-05
Lettre envoyée 1999-09-08
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1999-09-08
Demande reçue - PCT 1999-09-07
Demande publiée (accessible au public) 1999-06-10

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-05-09

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MUNKSJOE DETTINGEN GMBH
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE PERRIN
JEAN-YVES GODET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1999-10-08 1 38
Revendications 1999-07-26 4 192
Description 1999-07-26 14 748
Abrégé 1999-07-26 1 57
Description 2007-07-16 14 741
Revendications 2007-07-16 7 243
Page couverture 2008-04-29 1 35
Avis d'entree dans la phase nationale 1999-09-08 1 208
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-09-08 1 139
Rappel de taxe de maintien due 2000-03-28 1 111
Rappel - requête d'examen 2003-03-31 1 120
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-06-25 1 173
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2008-01-22 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2017-09-07 1 178
PCT 1999-07-26 5 171
Taxes 2003-07-03 1 30
Taxes 2001-07-13 1 34
Taxes 2002-07-11 1 38
Taxes 2000-07-11 1 32
Taxes 2004-07-20 1 31
Taxes 2005-07-18 1 31
Taxes 2006-06-30 1 35
Taxes 2007-07-25 1 48
Correspondance 2008-03-07 1 44
Taxes 2008-05-09 1 46
Correspondance 2009-08-07 1 14
Correspondance 2009-08-31 1 10
Taxes 2009-07-03 1 35
Correspondance 2009-08-21 1 32
Correspondance 2010-08-10 1 46
Correspondance 2010-08-10 2 97