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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2279867 |
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(54) Titre français: | VETEMENT TRICOTE ET PROCEDE D'ORIENTATION |
(54) Titre anglais: | KNIT GARMENT AND ORIENTATION METHOD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-02-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-08-13 |
Requête d'examen: | 2003-01-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1998/001882 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1998001882 |
(85) Entrée nationale: | 1999-08-06 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un vêtement tricoté (10) de forme généralement cylindrique, ayant une extrémité fermée dotée de deux parties (34, 36) opposées et rattachées l'une à l'autre. Le vêtement a en outre une poignée en un premier point proche de l'extrémité fermée et une autre poignée en un second point proche de ladite extrémité. La première poignée (124) est entre les premier et second rebords (144, 146) du vêtement, et la seconde poignée (126) est entre les second et premier rebords du vêtement. Le matériau des poignées peut être le même que celui du vêtement, ou il peut s'agir d'une cordelette en métal ou en plastique. Les deux poignées s'étendent vers l'extérieur, depuis des points situés à proximité d'une extrémité ouverte (116) du vêtement.
A knit garment (10) with a generally cylindrical shape has a closed end having
two portions (34, 36) attached to each other. The two portions oppose each
other. The garment also includes, one being affixed at a first site near the
closed end of the garment and the other being affixed at a second site
disposed near the closed end of the garment. The first handle (124) is
disposed between the first and second lip portions (144, 146) and the second
handle (126) is disposed between the second and first lip portions. The handle
material may be the same as the garment material, or a wire or plastic cord.
The two handles extend outwardly from the garment near an open end (116)
thereof.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-02-02 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-02-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-02-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-03-24 |
Lettre envoyée | 2003-03-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-01-31 |
Requête d'examen reçue | 2003-01-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-01-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-01-31 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-08-28 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-08-23 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-08-23 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2000-08-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-10-06 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-09-21 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-09-14 |
Demande reçue - PCT | 1999-09-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-08-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-02-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-01-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-02-02 | 1999-08-06 |
Taxe nationale de base - générale | 1999-08-06 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-02-02 | 2001-01-24 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-02-04 | 2002-01-28 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2003-02-03 | 2003-01-29 |
Requête d'examen - générale | 2003-01-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BOBBY RAY JORDAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |