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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2280216 |
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(54) Titre français: | SORTIE D'EAU PROPRE |
(54) Titre anglais: | A CLEAN-WATER OUTLET |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-11-04 |
(22) Date de dépôt: | 1999-08-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-02-12 |
Requête d'examen: | 2004-07-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne une sortie d'eau propre, en particulier pour la décharge de l'eau propre à partir d'installations de traitement d'eau potable RBS, comportant un flotteur, un élément de sortie pouvant être fermé disposé sur celui-ci qui possède une section d'entrée pour l'alimentation en eau propre dans l'élément de sortie et ayant une conduite d'évacuation reliée à l'élément de sortie pour la décharge de l'eau propre. Une sortie d'eau propre pouvant être scellée de façon fiable ne possédant pas de pièces à commande mécanique, pour fermer l'élément de sortie, est fourni en ce que la section d'entrée est conçue de telle manière qu'elle peut être fermée au moyen d'un coussin d'air ou de gaz, ces moyens étant fournis par des moyens grâce auxquels le coussin d'air ou de gaz peut être généré dans la section d'entrée et qu'un dégazeur est prévu au moyen duquel le coussin d'air ou de gaz peut être éliminé de la section d'entrée.
The present invention relates to a clean-water outlet, in particular for the discharge of clean water from SBR plants, having a float, a closable outlet element disposed thereon which possesses an inlet section for the supply of the clean water into the outlet element and having a discharge line connected to the outlet element for the discharge of the clean water. A reliably sealing clean-water outlet which possesses no mechanically actuated parts to close the outlet element, is provided in that the inlet section is designed in such a way that it can be closed by means of an air or gas cushion, that means are provided by means of which the air or gas cushion can be generated in the inlet section and that a deaerator is provided by means of which the air or gas cushion can be eliminated from the inlet section.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-08-10 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-06-06 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-08-18 |
Lettre envoyée | 2011-08-10 |
Accordé par délivrance | 2008-11-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-11-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-06-25 |
Préoctroi | 2008-06-25 |
Lettre envoyée | 2008-01-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-14 |
month | 2008-01-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-14 |
Inactive : CIB enlevée | 2007-11-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-09-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-07-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-04-10 |
Lettre envoyée | 2006-04-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-01-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-02-28 |
Lettre envoyée | 2004-08-11 |
Requête d'examen reçue | 2004-07-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-07-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-07-20 |
Lettre envoyée | 2002-09-19 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-09-18 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2002-09-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-08-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-02-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-02-11 |
Lettre envoyée | 2000-01-13 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-12-17 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-09-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-09-29 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-09-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-09-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-09-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-08-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-08-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DEGREMONT SA |
Titulaires antérieures au dossier |
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HERBERT BRAUCHLI |