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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2280951 |
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(54) Titre français: | TABLE LIFT |
(54) Titre anglais: | LEVE-TABLE |
Statut: | Réputée abandonnée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1999-08-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-02-18 |
Requête d'examen: | 2001-04-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention est un lève-table et sert à transporter les tables ou
les
chaises dans les salles de réception et de grande superficie là où les tables
rectangulaires doivent être déplacées souvent. Même si les tables sont garnies
de
vaisselles et de plats, le déplacement se fait sans avoir à tout déranger. Par
extension, il peut servir aussi à déplacer les pupitres qu'on retrouve
habituellement
dans les écoles.
Lorsque vient le temps ou la nécessité de déplacer une table ou une pile de
chaises, l'utilisateur de l'appareil n'a qu'à introduire l'appareil sous les
objets à
déplacer. Ensuite, par une simple pression du pied, il active le système de
levier qui
élève ledit objet de quelques centimètres du sol. Muni de roulettes
pivotantes,
l'utilisateur n'a plus qu'à déplacer l'appareil et ainsi apporter l'objet à un
endroit
différent. Le tout se fait sans effort de la part de l'utilisateur.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-08-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-08-20 |
Inactive : Retirer la demande | 2001-08-17 |
Inactive : Retirer la demande | 2001-08-17 |
Lettre envoyée | 2001-05-02 |
Requête d'examen reçue | 2001-04-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-04-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-04-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-02-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-02-18 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-03-21 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2000-03-17 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-12-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-10-12 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-10-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1999-09-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-09-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-08-20 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1999-08-18 | ||
Requête d'examen - petite | 2001-04-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JACQUELINE BOURGOIN-BEAULIEU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |