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Sommaire du brevet 2280956 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2280956
(54) Titre français: METHODS AND DEVICES FOR PRODUCING A STREAMLINED LAP AND A CONTINUOUS TEXTILE PRODUCT
(54) Titre anglais: PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR REALISER UNE NAPPE ET UN PRODUIT TEXTILE CONTINU PROFILES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D01G 25/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BIOUL, JEAN-PIERRE (France)
  • PENE, MICHEL (France)
  • JOURDE, BERNARD (France)
  • JEAN, ROBERT (France)
(73) Titulaires :
  • ASSELIN
  • SOMMER INDUSTRIE
(71) Demandeurs :
  • ASSELIN (France)
  • SOMMER INDUSTRIE (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-02-16
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-08-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/000287
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1998000287
(85) Entrée nationale: 1999-08-13

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/01937 (France) 1997-02-19

Abrégés

Abrégé français


Un étaleur comprend un chariot (21) subissant un mouvement de va-et-vient (27)
pour déposer en segments successifs (2a ... 2d) un voile de fibres (2) sur un
convoyeur de sortie (6) se déplaçant selon une direction (9). Pour réaliser
des plages d'épaisseur différentes dans le profil transversal de la nappe (4)
formée sur le convoyeur de sortie (6) par le voile déposé en segments qui se
chevauchent, les points d'inversion du sens de mouvement du chariot (21) sont
différents d'un aller et retour à l'autre du chariot. Ainsi, des plis
successifs (2ab, 2cd; 2bc, 2da) de même sens sont positionnés différemment, et
le nombre d'épaisseurs de voile dans la nappe n'est pas le même sur toute la
largeur de la nappe. Utilisation pour profiler la nappe de manière très libre
et très précise.


Abrégé anglais

The invention concerns a stretcher comprising a carriage (21) subjected to a back-and-forward motion (2) for depositing in successive segments (2a ... 2d) a web of fibres (2) on an outgoing conveyor (6) moving along a direction (9). In order to produce ranges of different plies in the transverse profile of the lap (4) formed on the outgoing conveyor (6) by the web deposited in mutually overlapping segments, the points of inversion of direction (21) in the backward and forward motion of the carriage are different. As a result the successive folds (2ab, 2cd; 2bc, 2da) of the same direction are differently positioned, and the number of web plies in the lap is not the same over the whole width of the lap. The invention is useful for streamlining the lap freely and accurately.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


17
REVENDICATIONS
1. Procédé pour réaliser une nappe de fibres (4)
ayant un profil étagé en déposant sur un convoyeur de
sortie (6) des segments de voile transversaux
successifs (2a, 2b, ...) reliés les uns aux autres par
des plis (2ab, 2bc, ...) réalisés alternativement dans
un sens et dans l'autre par inversion du sens
transversal dans lequel le voile (2) est déposé,
procédé dans lequel on positionne en des emplacements
différents de la largeur du convoyeur de sortie (6)
certains au moins des plis successifs de même sens
(2ab, 2cd, ... ; 2bc, 2da, ...), de façon que les plis
comprennent des plis décalés vers l'intérieur situés le
long d'au moins une ligne située entre les bords
latéraux de la nappe (4), caractérisé en ce qu'on
positionne les plis décalés de façon qu'ils forment un
épaulement (4ab, 4ac, 4de, 4ef) entre deux zones (4a,
4b, 4c, 4d, 4e, 4f) longitudinales de la nappe (4).
2. Procédé pour réaliser un produit textile continu
ayant un profil transversal d'épaisseur non-uniforme,
dans lequel on forme une nappe de fibres (4) en
déposant sur un convoyeur de sortie (6) d'un étaleur-nappeur
(41), des segments de voile transversaux
successifs (2a, 2b, ...) reliés les uns aux autres par
des plis (2ab, 2bc, ...) réalisés alternativement dans
un sens et dans l'autre par inversion du sens
transversal dans lequel le voile (2) est déposé, tandis
qu'on positionne en des emplacements différents de la
largeur du conyoyeur de sortie (6) certains au moins
des plis successifs de même sens (2ab, 2cd, ... ; 2bc,
2da, ...), caractérisé en ce que le profil non uniforme
de la nappe (4) est sensiblement conservé en
orientation transversale du produit textile continu
jusqu'à l'issue d'une étape ultérieure de
consolidation.
3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en
ce que l'étape ultérieure de consolidation est une
étape d'aiguilletage.

18
4- Procédé selon la revendication 2 ou 3,
caractérisé en ce que vu en plan le produit textile se
déplace en ligne droite de la sortie de
l'étaleur-nappeur (41) à l'étape de consolidation.
5- Procédé selon l'une des revendications 2 à 4,
caractérisé en ce que le profil transversal de la nappe
se retrouve pour l'essentiel dans le produit textile
consolidé (43).
6- Procédé selon l'une des revendications 2 à 5,
caractérisé en ce que des plis décalés latéralement
vers l'intérieur de la nappe sont positionnés de façon
qu'ils forment un épaulement (4ab, 4ac, 4de, 4ef) entre
deux zones (4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f) longitudinales de
la nappe (4).
7- Procédé selon l'une des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que la nappe est réalisable avec
ledit profil étant dissymétrique (figures 7 à 12).
8- Procédé selon l'une des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce qu'on programme un motif de nappage
correspondant à un certain nombre de segments
successifs pour lesquels on définit la position des
extrémités desdits segments correspondant aux plis du
voile (2), de façon qu'au moins deux plis de même sens
soient décalés l'un par rapport à l'autre selon la
direction transversale de la nappe (6), et en ce qu'on
réalise la nappe par exécution répétitive du motif de
nappage.
9- Procédé selon la revendication 8, caractérisé en
ce qu'on règle la vitesse du convoyeur de sortie (6) de
façon que le déplacement du convoyeur de sortie (6)
pendant l'exécution d'un motif de nappage corresponde à
1/n fois la largeur (L) du voile (2), "n" étant un
nombre entier.
10- Procédé selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que pour réaliser une surépaisseur
entre deux zones moins épaisses du profil de la nappe,
on dépose deux sortes de segments de voile composées
chacune de segments limités par un pli adjacent à l'un

19
respectif des bords longitudinaux de la surépaisseur et
s'étendant sur la zone moins épaisse opposée à ce bord.
11- Procédé selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que pour réaliser une surépaisseur
adjacente à au moins une zone moins épaisse du profil
de la nappe, on réalise des segments délimités par deux
plis situés chacun le long de l'un des bords
longitudinaux de la surépaisseur et d'autres segments
couvrant toute la surépaisseur et s'étendant dans la
zone moins épaisse au-delà de l'un des bords
longitudinaux de la surépaisseur.
12- Procédé selon la revendication 11, caractérisé
en ce que la surépaisseur est située entre deux zones
moins épaisses et certains au moins desdits autres
segments s'étendent au-delà de la surépaisseur de part
et d'autre de celle-ci dans les deux zones moins
épaisses.
13- Procédé selon la revendication 11, caractérisé
en ce que la surépaisseur est adjacente à un bord de la
nappe et lesdits autres segments sont limités par un
pli s'étendant le long dudit bord de la nappe.
14- Procédé selon l'une des revendications 1 à 13,
caractérisé en ce qu'on réalise un changement
d'épaisseur progressif entre deux zones de la largeur
de la nappe en réalisant des segments de voile
superposés limités le long du changement d'épaisseur
par des plis de même sens légèrement décalés.
15. Dispositif étaleur nappeur comprenant:
- un convoyeur de sortie (6);
- un chariot (21) mobile transversalement au-dessus
du convoyeur de sortie ;
- des moyens (22, 23, 26) pour actionner le chariot
suivant des courses dans chaque sens (27) de la
largeur du convoyeur de sortie (6) , séparées par
des inversions de sens de marche;
- des moyens (1, 12) pour alimenter le chariot avec
un voile continu (2);

20
- des moyens (17, 18) portés par le chariot (21)
pour dévider le voile sur le convoyeur de sortie
(6) ; et
- des moyens de profilage de la nappe produite sur
le convoyeur de sortie, pour donner à la nappe
produite un profil transversal étagé,
caractérisé en ce que les moyens de profilage
comprennent des moyens (29, 31) pour positionner en des
emplacements différents de la largeur du convoyeur de
sortie certaines au moins des inversions de sens de
marche successives du chariot (21) à partir d'un même
sens de marche du chariot, de façon à définir sur la
largeur de la nappe au moins deux zones (4a-4f)
d'épaisseur différente séparées par au moins un
épaulement (4ab, 4ac, 4de, 4ef).
16- Dispositif de fabrication d'un produit textile
continu comprenant :
- un étaleur-nappeur (41) de production d'une nappe
(4);
- une machine de consolidation (42) placée en aval;
- des moyens de guidage (44) pour guider la nappe
(4) de l'étaleur-nappeur à la machine de consolidation;
l'étaleur-nappeur (41) comprenant
- un convoyeur de sortie (6) formant une partie au
moins des moyens de guidage (44);
- un chariot (21) mobile transversalement au-dessus
du convoyeur de sortie ;
- des moyens (22, 23, 26) pour actionner le chariot
suivant des courses dans chaque sens (27) de la
largeur du convoyeur de sortie (6), séparées par
des inversions de sens de marche ;
- des moyens (1, 12) pour alimenter le chariot avec
un voile continu (2) ;
- des moyens (17, 18) portés par le chariot (21)
pour dévider le voile sur le convoyeur de sortie
(6) ; et
- des moyens de profilage de la nappe produite sur
le convoyeur de sortie,

21
les moyens de guidage (44) étant agencés pour que
le profil transversal de la nappe (4) sortant de
l'étaleur-nappeur (41) se retrouve en position
transversale dans le trajet à travers la machine de
consolidation (42),
caractérisé en ce que les moyens de profilage
comprennent des moyens (29, 31) pour positionner en des
emplacements différents de la largeur du convoyeur de
sortie certaines au moins des inversions de sens de
marche successives du chariot (21) à partir d'un même
sens de marche du chariot.
17- Dispositif selon la revendication 16,
caractérisé en ce que la machine de consolidation est
une aiguilleteuse.
18- Dispositif selon la revendications 16 ou 17,
caractérisé en ce que lesdits emplacements diffèrent de
façon à définir sur la largeur de la nappe puis du
produit textile continu au moins deux zones (4a-4f)
d'épaisseur différente séparées par au moins un
épaulement (4ab, 4ac, 4de, 4ef).
19- Dispositif selon l' une des revendications 15 à
18, caractérisé en ce que les moyens de profilage
comprennent :
- des moyens (31) pour programmer une séquence de
courses définies par la position de leurs
extrémités relativement à la largeur du convoyeur
de sortie ; et
- des moyens (29) pour commander le chariot de
façon qu'il exécute répétitivement la séquence de
courses.
20- Dispositif selon l'une des revendications 15 à
19, caractérisé par des moyens pour faire avancer de
L/n le convoyeur de sortie (6) au cours de l' exécution
de chaque séquence, expression dans laquelle "L" est la
dimension du voile mesuré parallèlement à la longueur
du convoyeur de sortie (6) et "n" est un nombre entier.
21- Dispositif selon l' une des revendications 15 à
20, caractérisé en ce que les moyens de profilage sont

22
capables de donner à la nappe un profil dissymétrique
(figures 7 à 12).
22- Produit textile formé de segments de voile
transversaux reliés les uns aux autres par des plis
formés alternativement dans un sens et dans l'autre
puis consolidés, en particulier par aiguilletage,
caractérisé en ce que certains des plis sont décalés
latéralement vers l'intérieur du produit textile
continu le long d'un épaulement (4ab, 4ac, 4de, 4ef)
entre des zones (4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f) où 1e nombre
de segments superposés est différent.
23- Produit textile continu selon la revendication
22, caractérisé en ce que le profil transversal du
produit est dissymétrique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02280956 1999-08-13
WO 98/37264 PCT/FR98/00287
"Procédés et dispositifs pour réaliser
une nappe et un produit textile continu profilés"
La présente invention concerne un procédé pour réaliser
une nappe de fibres à profil d'épaisseur non uniforme.
La présente invention concerne aussi un procédé pour
réaliser un produit textile continu ayant un profil
transversal non-uniforme.
La présente invention concerne également un dispositif
étaleur nappeur et un dispositif de fabrication d'un
l0 produit textile continu pour la mise en oeuvre de ces
procédés.
Pour réaliser une nappe de fibres, destinée en général
à un traitement ultérieur, notamment un traitement de
consolidation par aiguilletage, il est connu d'utiliser un
étaleur nappeur qui a pour fonction àe plier en zigzag sur
un convoyeur de sortie, un voile composé de fibres
longitudinales.
Dans cette machine, le voile est déposé en segments
inclinés alternativement dans un sens et dans l'autre, qui
2o se chevauchent. Les plis entre segments successifs sont
alignés le long des bords latéraux de la nappe produite.
Une telle nappe a en général un profil d'épaisseur
uniforme sur toute sa largeur. Le FR-A-2 234 395 enseigne
les relations de vitesse à respecter dans l'étaleur pour
maitriser l'épaisseur de la nappe. Selon 1e EP-A-0 315 930,
la nappe peut avoir un profil d'épaisseur variable en
faisant varier la vitesse du chariot qui dépose le voile en
un point variable de la largeur du tapis de sortie, par
rapport à la vitesse des tapis qui acheminent le voile
jusqu'à ce chariot. Si en une position donnée de la largeur
de la nappe, le chariot se déplace à une vitesse supérieure
à celle à laquelle il dévide le voit e, le voile est étiré
et cela réduit l'épaisseur de la nappe à cet emplacement.
Si au contraire la vitesse du chariot est inférieure à 1a
vitesse de dévidement, le voile est déposé sous une forme
comprimée qui augmente l'épaisseur de la nappe à cet
emplacement.
Ce mode de profilage de la nappe présente certaines
limitations. Les étirements et compressions du voile ne
peuvent être positionnés de manière précise car il y a une
distance entre l'endroit où le voile sort àu chariot et

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WO 98/37264 PCT/FR98/00287
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l'endroit où il se dépose sur le convoyeur de sortie. En
outre, notamment avec certains types de fibres, les
contraintes de traction ou de compression imposées au voile
tendent à se transmettre à certaines régions du voile,
déposées 'juste avant ou juste après la zone pour laquelle
une traction ou une compression déterminée était souhaitée.
Enfin, la traction ou la compression imposée au voile ne
peut pas sans risques excéder certaines limites.
Le DE-C-100 658 et le DE-A-195 27 416 décrivent des
lo procédés dans lesquels on exécute deux nappages successifs.
Pour éviter que les bords longitudinaux de la première
nappe forment des rebords transversaux sur la seconàe
nappe, lesdits bords longitudinaux sont réalisés en biseau.
Pour cela, certains des plis entre segments du premier
nappage sont légèrement décalés latéralement vers
l'intérieur de la première nappe. Le but de cette
disposition est l'obtention d'un produit textile final
ayant un profil longitudinal régulier. Le produit issu du
deuxième nappage a un profil transversal uniforme.
Le DE-A-42 34 354 décrit un dépôt de voiles
élémentaires à bords décalés, de façon à imbriquer les
voiles élémentaires entre eux. I1 en résulte une épaisseur
et un poids surfacique réduits, le long des boràs, lesquels
doivent être éliminés par une coupe désignée par la
référence "T", de sorte que le produit a_ui est ensuite
aiguilleté a un profil transversal uniforme.
Le but de la présente invention est àe proposer un
procédé et un dispositif pour réaliser plus efficacement
une nappe de fibres et un produit textile continu avec un
profil d'épaisseur et/ou de poids surfacique nen uniforme,
en particulier étagé, sur la largeur de la nappe.
Suivant un premier aspect de l'invention, ie procédé
pour réaliser une nappe de fibres ayant un profil étagé en
déposant sur un convoyeur de sortie des segments de voile
transversaux successifs reliés les uns aux autres par des
plis réalisés alternativement dans un sens et dans l'autre
par inversion du sens transversal dans lequel le voile est
déposé, procédé dans lequel on positionne en àes
emplacements différents de la largeur du convoyeur de
sortie certains au moins des plis successifs de même sens,
est caractérisé en ce que des plis positionnés selon au
_.~.~ _~_..._... __..._._ . _.w...__~..._. . ... ... ___ L

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moins une ligne située entre les bords latéraux de la nappe
forment un épaulement entre deux zones longitudinales de la
nappe.
Suivant un deuxième aspect de l'invention, le procédé
pour réaliser un produit textile continu ayant un profil
transversal d'épaisseur non uniforme, dans lequel on forme
un nappe de fibres en déposant sur un convoyeur de sortie
d'un étaleur-nappeur, des segments de voile transversaux
successifs reliés les uns aux autre par àes plis réalisés
1o alternativement dans un sens et àans l'autre par inversion
du sens transversal dans lequel le vcile est àéposé, tandis
qu'on positionne en des emplacements différents de la
largeur du convoyeur de sortie certains au moins des plis
successifs de même sens, est caractérisé en ce que le
profil non-uniforme de la nappe est sensiblement conservé
en orientation transversale du proàuit textile continu
jusqu'à l'issue d'une étape ultérieure de consolidation.
On appellera "amplitude" d'un segment la distance entre
les deux plis délimitant ce segment.
_Selon l'invention, les segments successifs peuvent
avoir une amplitude différente et ne couvrent pas tous la
même région de la largeur du convoyeur de sortie. Le nombre
d'épaisseurs de voile superposées n'est pas le même dans
toutes les régions de la largeur àe la nappe. Comme la
position des plis peut être choisie avec une relativement
grande précision, le profil de la nappe obtenue respecte de
manière nette et précise le profil théorique souhaité.
L'invention convient tout particulièrement pour
réaliser une nappe dont le profil présente au moins une
3o variation d'épaisseur relativement brusque.
Toutefois, il est possible d'adoucir ies changements
d'épaisseur en décalant légèrement les uns par rapport aux
autres les plis de même sens situés à la limite entre deux
zones ayant une épaisseur àifférente.
Pour réaliser une surépaisseur entre deux zones moins
épaisses, i'_ est possible de réaliser des segments ne
couvrant que la surépaisseur, donc limités par un pli le
long àe chacun des bords longitudinaux de la surépaisseur,
et d'autres plis de plus grande amplitude couvrant la
4o surépaisseur et les deux zones moins épaisses adjacentes.
Mais il est également possible de réaliser une surépaisseur

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entre deux zones moins épaisses sans former aucun segment
dont 1'amplitudé coïncide avec la largeur de la
surépaisseur. Pour cela, on réalise certains segments
partant d'un bord de la surépaisseur et couvrant celle-ci
et la zone moins épaisse adjacente à l'autre bord, et
d'autres segments partant dudit autre bord et couvrant la
surépaisseur et l'autre zone moins épaisse. Ceci est
commode pour réaliser des surépaisseurs très étroites, en
forme de nervure.
Suivant un autre aspect de l'invention, le dispositif
étaleur nappeur comprenant .
- un convoyeur de sortie ;
- un chariot mobile transversalement au-dessus du
convoyeur àe sortie ;
- des moyens pour actionner le chariot suivant des
courses dans chaque sens de la largeur du convoyeur
de sortie, séparées par des inversions de sens de
marche ;
- des moyens pour alimenter le chariot avec un voile
continu ;
- des moyens portés par le chariot pour dévider le
voile sur le convoyeur de sortie , et
- des moyens de profilage de la nappe produite sur le
convoyeur de sortie, pour donner à la nappe produite
un profil transversal étagé,
est caractérisé en ce que les moyens de profilage
comprennent des moyens pour positionner en des emplacements
différents de la largeur du convoyeur de sortie certaines
au moins des inversions de sens de marche successives du
3o chariot à partir d'un même sens de marche du chariot, de
façon à définir sur la largeur de la nappe au moins deux
zones d'épaisseur différente séparées par au moins un
épaulement.
Suivant encore un autre aspect de l'invention, le
dispositif de fabrication d'un produit textile continu
comprenant:
- un étaleur nappeur de production d'une nappe;
- une machine de consolidation placée en aval;
- des moyens àe guidage pour guiàer la nappe de
l'étaleur-nappeur à la machine de consolidation;
l'étaleur-nappeur comprenant .
~_v.__~.~..~.____. _~.~..__. _ _ I

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- un convoyeur de sortie ;
- un chariot mobile transversalement au-dessus du
convoyeur de sortie ;
- des moyens pour actionner le chariot suivant des
5 courses dans chaque sens de la largeur du convoyeur
de sortie, séparées par des inversions de sens de
marche ;
- des moyens pour alimenter le chariot avec un voile
continu ;
lo - des moyens portés par 1e chariot pour dévider le
voile sur le convoyeur de sortie ; et
- des moyens de profilage de la nappe produite sur le
convoyeur de sortie,
les moyens de guidage étant agencés pour que le profil
transversal de la nappe sortant de l'étaleur-nappeur se
retrouve en position transversale dans le trajet à travers
la machine de consolidation,
est caractérisé en ce que les moyens àe profilage
comprennent des moyens pour positionner en des emplacements
2o différents de la largeur du convoyeur de sortie certaines
au moins des inversions de sens de marche successives du
chariot à partir d'un même sens de marche du chariot.
D'autres particularités et avantages de l'invention
ressortiront encore de la description ci-après, relative à
des exemples non-limitatifs.
Aux dessins annexés .
- la figure 1 est une vue en perspective d'un étaleur
nappeur selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue schématique partielle du
chariot de nappage et du convoyeur de sortie de
l'étaleur nappeur de la figure 1, en fonctionnement ;
- la figure 3 est une vue schématique en coupe selon
III-III de la figure 2 ;
- la figure 4 est une vue schématique montrant le
profil de nappe obtenu avec 1e motif de nappage
illustré à la figure 3 ;
- les figures 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17, 19 sont des vues
analogues à la figure 3 mais relatives à d'autres
motifs de nappage ;
- les figures 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20 sont des
vues analogues à la figure 4 mais relatives aux

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motifs de nappage illustrés par les figures 5, 7, 9,
11, 13, 15, 17, 19 respectivement;
- la figure 21 est une vue du dispositif de production
de produit textile continu selon l'invention; et
- la~figure 22 et une vue permettant de comparer le
profil transversal du produit textile à la sortie de
l'étaleur-nappeur et de la machine de consolidation,
respectivement.
L'étaleur nappeur représenté en perspective à la figure
l0 1 comprend un tapis d'alimentation 1 qui recueille 1e voile
de fibres 2 issu par exemple d'une carde non représentée et
le transporte dans l'enceinte 3 de l'étaleur, où le voile
est transformé par repliage e:~ une nappe 4 sortant de
l'enceinte 3 par un convoyeur de sortie 6. Le tapis
d'alimentation 1 est entraîné à une vitesse qui est
typiquement une vitesse constante dans le sens des flèches
7 faisant pénétrer le voile de fibres 2 dans l'enceinte 3,
au moyen d'un moteur électrique 8. Le convoyeur de sortie 6
est entraîné dans le sens des flèches 9 faisant sortir la
2o nappe 4 de l'enceinte 3, au moyen d'un moteur électrique
11. La vitesse de rotation du moteur 11 peut être
constante, ou, en variante, varier par exemple comme cela
est décrit dans le FR-A-2 234 395.
A l'intérieur de l'enceinte 3 est installé un autre
tapis - ou tapis arrière - 12 qui est entraîné en rotation
par un moteur électrique 13 couplé à un cylindre de guidage
fixe 14 du tapis 12. Sur une partie de leur trajet à
l'intérieur de l'enceinte 3, le tapis d'alimentation 1 et
le tapis arrière 12 sont adjacents l'un à l'autre pour
3o former ensemble une zone de pincement 16 dans ïaqueïle le
voile de fibres 2 est tenu entre les taris 1 et 12. Dans la
zone de pincement 16, les tapis 1 et 12 se déplacent à la
même vitesse grâce à une commanàe appariée des moteurs 8 et
13.
La zone de pincement 16 se termine entre un cylindre de
guidage 17 supportant le tapis d'alimentation 1 et un
cylindre de guidage 18 supportant le tapis arrière 12, qui
définissent entre eux une fente de dévidement du voile 2
s'ouvrant vers le bas au-dessus du convoyeur de sortie 6.
4o En vue de dessus, la direction longitudinale du tapis
d'alimentation 1 et du tapis arrière 12 est perpendiculaire
_...._ ._ _ ._._. .___ T I

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à la direction longitudinale du convoyeur de sortie 5. La
fente de dévidement I9 est donc parallèle à la direction
longitudinale du convoyeur de sortie 6. Le circuit suivi
par le tapis d'alimentation 1 et le tapis arrière 12 à
l'intériéur de l'enceinte 3 n'est pas représenté en
totalité car il peut prendre n'importe quelle forme connue,
par exemple d'après le FR-A-2 234 395, le EP-A-0 517 563,
le FR-A-2 553 102 etc...
Les deux cylindres 17 et 18 définissant la fente de
1o dévidement 19 sont portés par un chariot de nappage 21 qui
n'est que très schématiquement représenté à la figure 2. Le
chariot 2i est couplé à un moyen d'entrainement 22 tel
qu'une courroie crantée sans fin contournant deux poulies
de renvoi 23, 24. L'une 23 des poulies est reliée à l'arbre
d'un moteur électrique d'entrainement 26 capable de
fonctionner dans les deux sens, pour pouvoir déplacer le
chariot 21 en va et vient parallèlement à la direction
transversale du convoyeur de sortie 6 comme l'illustrent
les flèches 27. Deux rails de guidage, dont un seul 28 est
représenté à la figure 2 pour simplifier celle-ci, peuvent
étre prévus de part et d'autre des tapis 1 et 12 pour
supporter et guider le chariot 21 dans son mouvement de va
et vient selon les flèches 27. De manière non représentée,
le chariot 21 peut comporter des galets roulant dans les
rails 28. Tout autre moyen de guidage approprié est
envisageable.
Le moteur 26 d'entrainement du chariot de nappage 21
est piloté par une unité de commande 29 elle-même reliée ou
faisant partie d'un pupitre de programmation 31 (figure 1).
_L'unité de commande 29 définit à chaque instant la vitesse
du moteur 2'v, et donc d'une part l'amplitude du mouvement
de va et vient du chariot de nappage 21 et d'autre part les
lois de vitesse et d'accélération du chariot, notamment
lors du ralentissement, de l'arrêt et de la réaccélération
en sens inverse à chaque changement de sens du chariot 21.
De manière très connue de l'homme de métier, et en
particulier d'après les documents déjà mentionnés de l'art
antérieur, le voile 2 suit entre son entrée dans l'enceinte
3 au moyen du tapis d'alimentation 1 et sa sortie à travers
la fente de dévidement 19, un trajet à géométrie variable,
qui passe par un chariot supérieur (non représenté). Celui-

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8
ci porte d'autres cylindres supportant les deux tapis 1 et
12, et il est actionné en va et vient parallèle à la
direction transversale du convoyeur de sortie 6, donc
parallèlement au mouvement de va et vient du chariot
nappeur '21. Le but de ces dispositions est de réaliser à
l'intérieur de l'enceinte 3 une accumulation variable de
voile 2, pour réaliser une adaptation entre l'emplacement
fixe où le voile 2 pénètre à vitesse constante dans la
machine par le tapis d'alimentation 1 et l'emplacement
variable où la fente 19 dévide le voile 2. Cette adaptation
peut être réalisée par un simple couplage mécanique entre
les deux chariots comme le décrit le FR-A-2 553 102. Des
commandes plus sophistiquées décrites notamment dans le FR-
A-2 234 395 permettent d'établir un rapport de vitesse
variable entre les deux chariots pour maîtriser l'épaisseur
de dépôt du voile 2 sur le convoyeur de sortie 6 malgré les
inévitables variations de la vitesse absolue du chariot de
nappage 21. Pour réaliser de telles commandes plus
sophistiquées, le couplage mécanique entre les deux
chariots n'est pas prévu. Au lieu de cela, l'unité de
commanàe 29 comporte une liaison 32 avec un moteur
d'entraînement du chariot supérieur pour piloter le chariot
supérieur d'une manière coordonnée avec le chariot de
nappage 21. En outre, l'unité de commande 29 est reliée au
moteur 13 pour piloter la vitesse du tapis arrière ï2 de
façon au'elle soit égale à la vitesse du tapis 1 à tout
instant dans la zone de pincement 16. Le FR-A-2 553 102
montre cependant que dans certaines configurations de
machine où la zone de pincement .effectue un virage autour
3o d'un cylindre de guidage, les deux tapis peuvent être
entraînés par un même moteur accouplé à ce cylindre et
convenablement piloté en vitesse en corrélation avec les
mouvements de va et vient du chariot nappeur 21.
Quelle que soit la variante technologique mise en
oeuvre, l'action combinée du mouvement de va et vient du
chariot nappeur 21, de circulation des tapis 1 et 12, et
d'avancement du convoyeur de sortie 6 selon la flèche 9,
provoque le dépôt du voile 2 sur le convoyeur de sortie 6
selon un zigzag formé de segments successifs désignés par
4o les références 2a, 2b, 2c, 2d dans l'exemple des figures 1
à 4, limités chacun par un pli dans un sens et un pli dans
T _.......u.. _.. T

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l'autre sens. Les segments s'étendent transversalement sur
le convoyeur de sortie, en faisant toutefois un angle
différent de 90° par rapport à la direction longitudinale
du convoyeur de sortie 6. Ces segments successifs qui se
chevauchent obliquement les uns par rapport aux autres
forment la nappe 4. Une telle nappe est destinée en général
à un traitement ultérieur de consolidation, tel qu'un
traitement d'aiguilletage (non représenté). Par exemple, à
la figure 2, un segment 2b est en formation, il a commencé
lo par un pli 2ab qui le sépare du segment 2a qui vient d'être
terminé, et il se terminera par un pli 2bc dans l'autre
sens, c'est à dire vers la gauche, qui le séparera du
segment 2c suivant. I1 y a également des plis 2cà, dans le
même sens que les plis 2ab, et séparant les segments 2c des
segments 2à, et des plis 2da, dans le méme sers que les
plis 2bc, et séparant les segments 2d des segments 2a. Les
plis sont paralîèles à la direction longitudinale du
convoyeur de sortie 6 et de la nappe 9.
Conformément à la présente invention, les plis de même
2o sens qui se succèdent le long de la nappe 4, au lieu d'être
tous superposés le long d'un bord latéral correspondant de
la nappe comme l'enseignait l'état de la technique, sont au
contraire décalés latéralement les uns par rapport aux
autres. Ainsi, dans l'exemple représenté, les plis 2ab à
gauche àe la nappe et 2da à droite de la nappe sont
aàjacents au bord latéral respectif àe la nappe -?, tandis
que les plis 2cd et 2bc sont décalés vers l'intérieur de la
nappe 9.
Toujours dans l'exemple représenté aux figures 1 à 9,
3o le nappage est effectué selon un motif répétitif comprenant
les quatre segments précités 2a, 2b, 2c et 2à définis par
les plis 2da, 2ab, 2bc et 2cd qui les délimitent.
L'exécution répétitive àe ce motif de nappage produit, dans
l'exemple représenté, quatre rangées de plis, correspondant
respectivement aux plis 2ab et 2da formant les bords
latéraux de la nappe 4, et deux rangées 2bc et 2cd situées
à une certaine distance des bords longitudinaux de la
nappe. Dans une zone centrale 4a située entre les plis 2bc
et 2cd l'épaisseur de la nappe est maximale car tous les
4o segments sont présents. Au contraire, entre les plis de
méme sens 2ab et 2cd, donc àans une bande 4b située le long

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du bord gauche de la nappe à la figure 2, seuls les
segments 2a et 2b sont présents. De même, dans une bande 4c
adjacente au bord droit de la nappe 4, entre les deux
autres types de plis de méme sens 2bc et 2da, donc de sens
5 opposé aux plis 2ab et 2cd, seuls les segments 2d et 2a
sont présents. Dans ces deux bandes 4b et 4c, l'épaisseur
de la nappe est donc deux fois moins grande que dans la
zone centrale 4a.
La figure 3 visualise le schéma de pliage du voile 2
10 sur le convoyeur de sortie 6. La figure 4 montre le profil
de nappe obtenu, avec un épaulement 4ab et 4ac entre la
zone centrale 4a et chaque bande latérale 4b, 9c. Les
épaulements 4ab, 4ac se forment le long des plis 2cd et 2bc
respectivement. Bien entendu, la netteté avec laquelle
ï5 apparaissent les épaulements 4ab, 4ac est exagérée à la
figure 4, surtout tant que la nappe 4 n'a pas subi de
traitement de consolidation et de compactage tel que
l'aiguilletage. Les variations d'épaisseur de 1a nappe
correspondent à des variations de poids surfacique
2o correspondantes le long du profil transversal de la nappe.
Pour que l'étaleur nappeur exécute le procédé de
nappage qui vient d'ëtre décrit, une étape de programmation
est ajoutée lors des préparatifs de mise en fonctionnement
de l'étaleur au moyen du pupitre de programmation 31. Cette
25 étape consiste à demander à l'utilisateur de définir la
séquence de courses que le chariot nappeur doit effectuer
pour produire le motif de nappage. L'utilisateur peut avoir
à définir par exemple le nombre d'inversions de marche du
chariot (nombre de plis du motif) et la position de chacune
30 de ces inversions de marche (position des plis du motif)
relativement à la dimension transversale du convoyeur de
sortie 6. La prise en compte de telles instructions par
l'étaleur et en particulier par l'unité de commande 29 est
à la portée de l'homme de métier puisque les étaleurs du
35 commerce sont capables de travailler en différentes
largeurs de nappe. Comme les règles pour concilier les
impératifs de mouvement alternatif du chariot de nappage 21
avec ceux de l'alimentation en continu du voile 2 par le
tapis d'alimentation 1 sont connues sous forme d'équations
40 notamment d'après le FR-A-2 234 395, l'homme de métier sait
concevoir une unité de commanàe 29 capable de calculer pour
_..____.___.T____..... _ ....__...T __..

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chaque course différente du chariot 21 les commandes
correspondantes à appliquer à chaque instant aux différents
moteurs de 1'étaleur-nappeur.
Connaissant la vitesse d'alimentation du voile 2, la
distance~totale que le chariot de nappage 21 doit parcourir
pour exécuter le motif de nappage, on connaît le temps
nécessaire pour exécuter le motif de nappage. I1 est
souhaitable que ce temps corresponde à la division par un
nombre entier "n", du temps nécessaire au convoyeur de
1o sortie 6 pour se déplacer sur une distance "L" (figure 2)
correspondant à la dimension du voile 2 mesurée selon la
direction longitudinale du convoyeur de sortie 6. Ainsi,
comme on peut 1 ' observer au bord droit de la nappe 9 à la
figure 2, chaque nouveau segment de voile 2 que l'on
rencontre sur le dessus de la nappe lorsqu'on parcourt
longitudinalement la nappe coïncide avec un segment
identique qui se termine sur la face inférieure de la
nappe. Avec une telle configuration, le nombre d'épaisseurs
de voile est le méme le long de chaque ligne longitudinale
de la nappe 4. Autrement dit, les bords latéraux du voile 2
ne forment aucune variation d'épaisseur le long de la nappe
4. Lors de la programmation, il est avantageux que
l'utilisateur choisisse la vitesse du convoyeur de sortie 6
par affichage du choix de la valeur "n". Dans l'exemple
représenté aux figures 1 à 4, n - 4, c'est à dire que
l'étaleur exécute quatre motifs de nappage pendant que 1e
convoyeur de sortie 6 fait avancer la nappe 4 sur la
distance L. Comme chaque motif comprend quatre segments il
y a donc, en tout point de la longueur de la nappe, seize
3o épaisseurs de voile dans la zone centrale 4a et, par
conséquent, seulement huit épaisseurs dans chaque bande
latérale 4b, 4c.
Dans l'exemple des figures 3 et 4, chaque motif de
nappage comprend un segment (2a) s'étendant sur toute la
largeur de la nappe, un segment (2b) ne couvrant que les
zones centrales 4a et l'une des bandes latérales 4b, un
segment (2c) ne couvrant que la zone centrale 4a, et un
segment (2d) ne couvrant que la zone centrale 4a et l'autre
bande latérale 4b.
4o Dans l'exemple représenté aux figures 5 et 6, chaque
motif de nappage comprend six segments 2a-2f, parmi

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lesquels les segments 2f et 2a couvrent la zone centrale 4a
et l'une des bandes latérales 4b ; deux autres segments
successifs 2c et 2d couvrent la zone centrale 4a et l'autre
bande latérale 4b, tandis que les segments 2b et 2e ne
couvrent que la zone centrale 9a. Le profil obtenu est
semblable à celui des figures 3 et 9, excepté que
l'épaisseur des bandes latérales 9b et 4c est égale au
tiers de l'épaisseur de la bande centrale 4a.
Dans l'exempîe des figures 7 et 8, chaque motif de
lo nappage correspond à deux motifs de nappage successifs de
la figure 3 avec comme seule différence que le pli 2cà est
déplacé de l'épaulement 4ab jusqu'au bord latéral de la
nappe. Les segments 2c et 2d qui sont reliés par ce pli
sont allongés de manière correspondante. Par contre, le pli
2gh correspondant à l'autre pli 2cd des deux motifs de
nappage successifs de la figure 3 s'étend toujours le long
de l'épaulement 4ab. On réalise ainsi la nappe
dissymétrique représentée à la figure 8, où la bande
latérale 4b s'étendant entre les plis 2cd et 2gh est une
fois et demie plus épaisse que l'autre bande latérale 4b,
qui est, comme auparavant, deux fois moins épaisse que la
zone centrale 4a.
L'exemple des figures 9 et 10 montre qu'il est possible
d'éviter d'avoir à réaliser àes segments ne couvrant que la
zone centrale plus épaisse 4a. Le motif de nappage est
constitué de paires de segments 2b, 2c ; 2e, 2f
correspondant à un aller-retour du voile entre l'un des
bords latéraux de 1a nappe et l'épaulement 4ac
respectivement 4ab 1e plus éloigné de ce bord. Ces paires
3o sont séparées par des segments 2a ; 2d couvrant toute la
largeur de la nappe. On peut ainsi réaliser une
surépaisseur 4a ayant une largeur très réduite sans que le
chariot nappeur doive à aucun moment effectuer une course
aussi réduite entre deux inversions de son sens de marche.
Une telle course réduite du chariot nappeur pourrait
provoquer des anomalies de dépôt du voile 2.
L'exemple des figures 9 et 10 montre également que la
disposition des épaulements 4ab et 4ac n'est pas
nécessairement symétrique par rapport à l'axe longitudinal
4o de la nappe.
T T_.~_.~__... .. -___~__

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Dans l'exemple des figures 11 et 12, tous les plis dans
l'un des sens 2ab, 2cd sont adjacents à un premier bord
latéral de la nappe . L' un 2bc des plis dans l' autre sens,
est adjacent à l'autre bord latéral de la nappe. L'autre
pli 2da dans ledit autre sens coïncide avec un épaulement
Ode formé par la nappe entre une surépaisseur latérale 4d,
et une zone moins épaisse 9e de la nappe. La surépaisseur
4d est adjacente au premier bord latéral de la nappe entre
les plis 2ab et 2cd d'un côté, et les plis 2bc de l'autre.
lo L'exemple des figures 13 et 14 montre qu'il est
possible de réaliser une surépaisseur 4d et respectivement
4 f le long de chaque bord latéral de la nappe, de part et
d'autre d'une zone centrale 4e moins épaisse. Le motif de
nappage est composé de deux demi-motifs dont chacun est le
même qu'à la figure 9 excepté que les segments 2b, 2c, 2h
et 2i ne couvrant qu'une partie de la largeur de la nappe,
à partir de l'un des bords latéraux de celle-ci, ont une
amplitude trop faible pour qu'ils chevauchent les segments
2e, 2f, 2k et 21 ne couvrant qu'une partie de la largeur de
la nappe à partir de l'autre bord latéral de celle-ci. I1
n'y a donc dans la zone centrale 4e que les segments 2a,
2d, 2g, 2j couvrant toute la largeur de la nappe.
Selon une autre particularité de ce mode de
réalisation, la bande latérale 4d est délimitée par un
épaulement Ode relativement brusque car les plis 2bc et 2hi
qui la forment dans chaque motiL de nappage sont exactement
superposés. Au contraire, l'épaulement 4ef séparant l'autre
bande latérale 4f de la zone centrale 4e est adouci car il
y a un léger décalage latéral "d" -entre les plis 2ef et 2k1
3o qui forment cet épaulement. A part ce décalage entre les
plis 2ef et 2k1, les deux demi-motifs de nappage de la
figure 13 sont identiques.
Dans l'exemple des figures 15 et 16, qui ne sera décrit
que pour ses différences par rapport à un demi-motif des
figures 13 et 19, les surépaisseurs 4d et 4f sont décalées
vers l'intérieur de la nappe par décalage correspondant des
segments 2b et 2c ainsi que des plis 2ab, 2bc et 2cd qui
les délimitent. I1 en va de méme pour les segments 2e et 2f
et les plis 2de, 2ef et 2fg qui les délimitent. ~n outre,
ao le motif de nappage comprend des plis 2gh, 2hi, 2ij et 2ja
aàjacents aux bords latéraux de la nappe, ainsi que des

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segments reliant ces plis entre eux et avec le reste du
motif de nappage. Le profil obtenu est celui représenté à
la figure 16, avec des bandes latérales 4b et 4c de faible
épaisseur, une zone centrale 4e d'épaisseur moyenne et,
entre la' zone centrale 4e et chaque bande latérale 9b ou
4c, une surépaisseur 4d ou 4f formant une sorte de nervure
plus ou moins large selon l'amplitude donnée aux segments
2b, 2c , 2e et 2f.
L'exemple des figures 17 et 18 correspond à un autre
l0 mode de réalisation pour former deux nervures
longitudinales 4d et 4f situées chacune à une certaine
distance du bord longitudinal de la nappe. Le motif de
nappage correspond à un demi-motif des figures 13 et 19
mais dans lequel le segment 2a est remplacé par trois
segments 2g, 2h et 2a . Le segment 2h a une zone terminale
qui chevauche les segments 2e et 2f et une autre zone
terminale qui chevauche les segments 2b et 2c pour former
les surépaisseurs 4d et 4e respectivement, qui peuvent donc
avoir une très faible largeur pour les mémes raisons que la
2o surépaisseur 4a des figures 9 et 10.
Chaque extrémité du segment 2h est reliée avec 1e bord
latéraï opposé de la nappe par un pli 2gh et respectivement
2ha et un segment 2g et respectivement 2a. Les plis 2gh et
2ha forment le bord longitudinal extérieur des nervures 4d
et respectivement 4f, tandis que les plis 2bc et 2ef
défir._ssent les bords longitudinaux intérieurs àesdites
nervures.
L'exemple des figures 19 et 20 est identique à celui
des figures 17 et 18 excepté que, dans chaque motif de
nappage, chaque paire de segments 2b, 2c ; 2e, 2f ne
couvrant qu'une bande latérale et une nervure adjacente 4b
et 4d ; 4f et 4c est remplacée par deux paires superposées
2b, 2c et 2j, 2k ; 2e, 2f et 21, 2m. Ceci a pour effet de
rendre les bandes latérales 4b et 4c plus épaisses que la
zone centrale 4a. En outre, les plis 2bc et 2jk ; 2ef et
21m, cul limitent du côté de l'intérieur de la nappe les
paires superposées, sont décalés l'un par rapport à l'autre
de façon que les épaulements Ode et 4ef entre la zone
centrale 4e et les nervures 4d et 4f respectivement soient
4o adoucis en biseau comme le montre la figure 20.
T_ T...~..__ ... . _ __. .

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La figure 21 illustre qu'à la sortie de
l'étaleur-nappeur 41, qui peut être celui des figures 1 et
2, la nappe 4 avec dans l'exemple trois zones 4a, 4b, 4c
séparées par deux épaulements 4ab et 4ac est guidée par des
5 moyens appropriés symbolisés par la référence 49, à une
machine de consolidation 42, typiquement une aiguilleteuse.
Les moyens 44 sont au moins en partie constitués par le
convoyeur 6 de l'étaleur-nappeur 41. Le profil non uniforme
étagé produit par l'étaleur 41 se trouve encore en
lo orientation transversale lors du passage à travers
l'aiguilleteuse 42. Ceci signifie en particulier que la
nappe 9 ne subit pas de traitement intermédiaire tel qu'un
second nappage qui changerait cette orientation. En
particulier, vu en plan comme à la figure 21, le produit
15 textile se déplace en ligne droite de la sortie de
l'étaleur-nappeur 41 à l'entrée dans l'aiguilleteuse 42.
Des traitements intermédiaires entre l'étaleur-nappeur 41
et 1'aiguilleteuse 42 ne sont pas exclus . il peut s'agir
par exemple d'un pré-aiguilletage, d'un stockage
intermédiaire, etc... Mais il importe que le profil
transversal du produit entrant dans l'aiguilleteuse 42
conserve la trace du profilage transversal réalisé par
l'étaleur-nappeur 41. Ainsi, à la sortie de l'aiguilleteuse
42, le produit textile obtenu a un profil dans lequel on
retrouve pour l'essentiel le profil résultant du nappage,
avec dans l'exemple trois zones d'épaisseur continues 43a,
43b, 43c séparées par deux épaulements 43ab et 43ac, bien
que l'aiguilletage ait considérablement compacté le profil.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux
3o exemples décrits et représentés, dont le but est non pas de
faire une liste exhaustive de possibilités, mais de montrer
par quels moyens les épaisseurs relatives, les symétries et
dissymétries, le nombre des plages d'épaisseurs
différentes, et le mode de transition entre deux plages
d'épaisseur différente, peuvent varier quasiment à l'infini
par les procédés et dispositifs selon l'invention. A titre
de simple exemple, on pourrait à partir de la réalisation
de la figure 11, obtenir une nappe ayant trois épaisseurs
différentes qui décroissent du bord latéral gauche au bord
9o latéral droit de la nappe. I1 suffirait pour cela qu'un pli
2bc sur deux soit décalé vers le bord latéral droit de la

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nappe, ou qu' un pli 2da sur deux soit décalé vers le bord
gauche de la nappe. Le cumul de ces deux possibilités
permettrait même de réaliser quatre épaisseurs
progressivement décroissantes.
L'invention est compatible avec toute disposition
faisant varier l'épaisseur, en particulier le degré
d'étirement positif ou négatif, du voile déposé sur le
convoyeur de sortie. Ceci permet de combiner les variations
d'épaisseur plus ou moins brusques dues à l'invention avec
des variations plus progressives entre àifférents points de
la largeur d'une même zone d'épaisseur définie par
l'invention.
___.__~_.. _. _ _. .__~~._~.._._

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-02-18
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-02-18
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-02-16
Inactive : Page couverture publiée 1999-10-21
Inactive : CIB en 1re position 1999-10-18
Lettre envoyée 1999-09-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1999-09-22
Demande reçue - PCT 1999-09-20
Demande publiée (accessible au public) 1998-08-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-02-16

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-08-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
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Enregistrement d'un document 1999-08-13
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-02-16 1999-08-13
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Dessin représentatif 1999-10-20 1 24
Description 1999-08-12 16 806
Abrégé 1999-08-12 1 95
Revendications 1999-08-12 6 247
Dessins 1999-08-12 6 211
Avis d'entree dans la phase nationale 1999-09-21 1 208
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-09-21 1 140
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-03-18 1 182
PCT 1999-08-12 17 636