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Sommaire du brevet 2281597 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2281597
(54) Titre français: FILM-FORMING COSMETIC COMPOSITION
(54) Titre anglais: COMPOSITION COSMETIQUE FILMOGENE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61K 08/19 (2006.01)
  • A61K 08/73 (2006.01)
  • A61Q 03/00 (2006.01)
  • A61Q 03/02 (2006.01)
  • A61Q 19/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • RAMIN, ROLAND (France)
  • FRANKFURT, CHRIS (Etats-Unis d'Amérique)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-12-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 1999-07-08
Requête d'examen: 1999-08-12
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/002861
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1998002861
(85) Entrée nationale: 1999-08-12

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/16627 (France) 1997-12-29

Abrégés

Abrégé français


Composition cosmétique filmogène. Cette composition contient, dans un véhicule
cosmétiquement approprié, une substance filmogène dérivée de la cellulose et,
en tant qu'agent épaississant, une quantité efficace d'un tétraborate de métal
alcalin. Utilisation pour la réalisation de vernis à ongles, pour le
maquillage et/ou le traitement des ongles, ou pour la réalisation de produits
de maquillage et/ou de soin des cils, sourcils ou cheveux.


Abrégé anglais

The invention concerns a film-forming cosmetic composition containing, in an appropriate cosmetic vehicle, a film-forming substance derived from cellulose and, as thickening agent, an efficient amount of alkaline metal tetraborate. The invention is used for making nail varnish, for nail make-up and/or nail care, or for making products for make-up and/or care of eyelashes, eyebrows or hair.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-10-
REVENDICATIONS
1. Composition cosmétique filmogène, caractérisée par le fait qu'elle
contient,
dans un véhicule cosmétiquement approprié, une substance filmogène dérivés de
la cellulose et, en tant qu'agent épaississant, une quantité efficace d'un
tétraborate de métal alcalin.
2. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que le
tétraborate
de métal alcalin est choisi parmi le tétraborate de potassium, de sodium et de
lithium.
3. Composition selon les revendications 1 à 2, caractérisée par le fait que le
tétraborate de métal alcalin est présent en une proportion comprise entre 0,01
et 0,1%
en poids par rapport au poids total de la substance filmogène.
4. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisée
par le fait que ledit véhicule est un mélange de solvants organiques volatils,
ladite composition contenant en outre au moins une résine et au moins un agent
plastifiant.
5. Composition selon les revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que
ladite
substance filmogène est la nitrocellulose.
6. Composition selon la revendication 5, caractérisée par le fait que la
nitrocellulose
est présente en une proportion comprise entre 5 et 20 % en poids par rapport
au poids total de la composition.
7. Composition selon les revendications 4 à 6, caractérisée par le fait que le
mélange de solvants organiques volatils est présent en une proportion comprise
entre
55 et 90 % en poids par rapport au poids total de la composition.

-11-
8. Composition selon les revendications 4 à 7, caractérisée par le fait que
l'agent
plastifiant est présent en une proportion comprise entre 2 et 12 % en poids
par
rapport au poids total de la composition.
9. Composition selon les revendications 4 à 8, caractérisée par le fait que la
résine
est présente en une proportion comprise entre 0,5 et 15 % en poids par rapport
au
poids total de la composition.
10. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée
par
le fait qu'elle comprend également un pigment de nature organique ou
inorganique
présent en une proportion comprise entre 0,01 et 5 % en poids par rapport au
poids total de la composition.
11. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisée
par le fait qu'elle contient en outre un adjuvant conventionnel choisi dans un
groupe constitué par les filtres solaires UVA et/ou UVB, les agents
dispersants et
mouillants, les agents matifiants, les agents d'adhérence, les agents
d'étalement,
les agents rhéologiques, les agents thixotropes, les conservateurs, les
antioxydants, et les agents actifs traitants de l'ongle.
12. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisée
par le fait qu'elle se présente sous forme d'un vernis à ongles.
13. Composition selon les revendications 1 à 3, caractérisée par le fait que
ladite
composition à base d'une substance filmogène dérivée de la cellulose se
présente
sous forme d'une émulsion huile-dans-eau, d'une émulsion eau-dans-huile, d'une
suspension dans un milieu solvant, d'un bloc ou d'une pâte anhydre.
14. Composition selon la revendication 13, caractérisée par le fait qu'elle se
présente sous forme d'une émulsion constituée d'une phase aqueuse et d'une
phase
grasse et d'au moins un agent tensioactif.

-12-
15. Composition selon les revendications 13 et 14, caractérisée par le fait
que la
substance filmogène est choisie parmi les esters de cellulose non-ioniques,
les
esters de cellulose anioniques, et les éthers de cellulose.
16. Composition selon les revendications 13 à 15, caractérisée par le fait que
la
substance filmogène est présente en une proportion comprise entre 5 et 50 % en
poids par rapport au poids total de la composition.
17. Composition selon les revendications 13 à 16, caractérisée par le fait que
ladite phase grasse est présente en une proportion comprise entre 0,1 et 40 %
en
poids par rapport au poids total de la composition.
18. Composition selon les revendications 13 à 17, caractérisée par le fait que
ledit
agent tensioactif est présent en une proportion comprise entre 2 et 30 % en
poids
par rapport au poids total de la composition.
19. Composition selon les revendications 13 à 18, caractérisée par le fait
qu'elle
comprend en outre des pigments présents en une proportion comprise entre 3 et
25 % en poids par rapport au poids total de la composition.
20. Composition selon les revendications 13 à 19, caractérisée par le fait
qu'elle
contient également au moins un adjuvant conventionnel choisi parmi les
adoucissants
les conservateurs, les agents séquestrants, les parfums, les huiles, les
silicones,
les agents de cohésion, les plastifiants, les agents actifs traitants et les
agents alkalinisants ou acidifiants.
21. Composition selon l'une quelconque des revendications 13 à 20,
caractérisée
par le fait qu'elle se présente sous forme d'un produit de maquillage des
cils,
sourcils ou cheveux.

-13-
22. Utilisation d'une composition filmogène selon l'une quelconque des
revendications
1 à 12 pour le maquillage et/ou le traitement des ongles.
23. Utilisation d'une composition filmogène selon l'une quelconque des
revendications
1 à 3 et 13 à 21 pour le maquillage et/ou le soin des cils, des sourcils et
des
cheveux.
24. Procédé de maquillage et/ou de traitement des ongles, caractérisé par le
fait
que l'on applique sur les ongles, une composition selon l'une quelconque des
revendications 1 à 12.
25. Procédé de maquillage et/ou de soin des cils, sourcils et cheveux,
caractérisé
par le fait que l'on applique sur les cils, sourcils et cheveux, une
composition selon
l'une quelconque des revendications 1 à 3 et 13 à 21.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02281597 1999-08-12
WO 99/33442 PCT/FR98/02861
Composition cosmétique filmogène
La présente invention a pour objet une nouvelle composition filmogène
contenant,
s dans un véhicule cosmétiquement approprié, une substance filmogène dérivée
de
la cellulose et un nouvel agent épaississant.
La présente invention a également pour objet l'utilisation de cette nouvelle
compo-
sition pour le maquillage, le traitement et/ou le soin des matières
kératiniques tel-
les que les ongles, les cils, les sourcils et les cheveux.
io La présente invention a en outre pour objet un procédé de maquillage, de
traite-
ment etlou de soin des fibres kératiniques telles que les ongles, les cils,
les sour-
cils et les cheveux.
Les différents avantages apportés par les agents épaississants dans les
composi-
is tions cosmétiques filmogènes sont bien connus.
En effet, lorsque les compositions sont épaissies, ceci facilite la prise du
produit
hors de son conditionnement en une quantité suffisante pour l'effet recherché
et
sans perte significative, et ceci permet par ailleurs une répartition
régulière du
produit sur les matières kératiniques.
ll est de plus connu que dans des compositions filmogènes liquides tels que
des
vernis à ongles contenant des pigments, l'utilisation d'un agent épaississant
per-
met d'en éviter la sédimentation lors du stockage des compositions. II a été
propo-
sé à cet effet dans la demande GB-A-2 021 411, d'utiliser des argiles
notamment
des montmorrillonites organomodifiées en tant qu'agent épaississant.
Toutefois, la
préparation de telles compositions nécessite une étape supplémentaire de mise
en dispersion de l'argue à l'aide d'un homogénéisateur haute pression "Gaulin"
rendant ainsi la fabrication de ces compositions longues et coûteuses. De
plus, les
argiles telles que les montmorrillonites organomodifiées modifient les
propriétés de
3 o résistance du film après application.

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WO 99/33442 _ 2 _ PCT/FR98/02861
II a été également proposé dans la demande FR-A-1 453 089 de réaliser des
compositions de vernis à ongles en utilisant des silices hydrophiles et
hydropho-
bes en tant qu'agent épaississant. L'utilisation de ces silices nécessite
également
une étape de mise en dispersion supplémentaire et elles ont tendance à
modifier
s les propriétés de brillance du film. L'emploi de ces silices n'est donc pas
préconisé
pour la préparation de compositions filmogènes transparentes ou pour
(obtention
de films brillants.
A la suite d'études sur divers composés, on a constaté de façon surprenante et
in-
io attendue que l'association d'au moins une substance filmogène dérivée de la
cel-
lulose avec un tétraborate de métal alcalin, en tant qu'agent épaississant,
per-
mettait de remédier aux inconvénients de mise en dispersion sans modification
des propriétés du film.
is Ces nouvelles compositions présentent des propriétés améliorées par rapport
à
l'art antérieur, en particulier, une grande facilité d'application et une
bonne homo-
généité du film, tout en conservant les qualités de brillance et de résistance
du film
obtenu après application.
2 o La présente invention a donc pour objet une composition filmogène
contenant,
dans un véhicule cosmétiquement approprié, une substance filmogène dérivée de
la cellulose et, en tant qu'agent épaississant, une quantité efficace d'au
moins un
tétraborate de métal alcalin.
2s Selon l'invention, le tétraborate de métal alcalin est de préférence le
tétraborate de
potassium, de sodium ou de lithium et est présent en une proportion comprise
en-
tre 0,01 et 0,1 % en poids par rapport au poids total de la substance
filmogène.
Le tétraborate de potassium est soit sous forme de pentahydrate soit d'octahy-
drate, le tétraborate de sodium est sous forme de décahydrate ou borax et le
té-
3 o traborate de lithium est sous forme de pentahydrate.

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Selon l'invention, la substance filmogène dérivée de la cellulose est de
préférence
la nitrocellulose, les éthers de cellulose, les esters de cellulose non-
ioniques et les
esters de cellulose anioniques.
Selon un premier mode de réalisation des compositions de l'invention, celles-
ci se
présentent sous forme d'un produit pour les ongles tel qu'un vernis é ongles
ou un
produit pour le soin des ongles. Selon ce mode de réalisation, on a constaté
que
la présence d'un tétraborate de métal alcalin permettait non seulement
d'obtenir
un épaississement approprié des compositions de vernis, mais avait également
io une action stabilisante de certaines substances instables généralement
présentes
dans les vernis à ongles, en particulier de composés comportant au moins une
fonction amine ou amide.
Parmi ces composés, on peut notamment mentionner des colorants et pigments,
ainsi que certaines substances actives traitantes de la kératine des ongles.
La substance filmogène utilisée de préférence selon ce premier mode de réalisa-
tion est la nitrocellulose, généralement présente en une proportion comprise
entre
environ 5 et 20 %, et de préférence entre 10 et 16 % en poids par rapport au
poids
total de la composition.
Parmi les nitrocelluloses particulièrement préférées, on peut citer les
nitrocellulo-
ses du type "RS" ou "SS", et en particulier la nitrocellulose type'/ seconde
RS, la
nitrocellulose type '/Z seconde RS, la nitrocellulose type 'h seconde SS et la
nitro-
cellulose type 3/ seconde RS.
Selon ce mode particulier de réalisation des compositions filmogènes de
l'invention, celles-ci contiennent dans un système solvant pour vernis, outre
la
substance filmogéne dérivée de la cellulose telle que décrite précédemment, au
moins un agent plastifiant et au moins une résine.
Le système solvant pour vernis se présente sous forme d'un mélange de solvants

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organiques volatils et est généralement présent en une proportion comprise
entre
55 et 90 % en poids par rapport au poids total de la composition.
L'utilisation d'un
mélange de solvants organiques volatils permet d'obtenir des temps de séchage
relativement courts.
Parmi ces solvants on peut citer l'acétone, la méthyl-éthyl cétone, la méthyl-
isobutyl cétone, l'acétate de méthyle, l'acétate d'éthyle, l'acétate
d'isopropyle,
l'acétate de butyle, l'acétate d'amyle et l'acétate de méthoxy-2 éthyle.
Le mélange solvant peut comprendre également un diluant qui est de préférence
io un hydrocarbure, linéaire ou ramifié, saturé, tel que l'hexane ou l'octane
ou encore
un hydrocarbure aromatique tel que le toluène ou le xylène en une proportion
gé-
néralement comprise entre 10 et 35 % par rapport au poids total du vernis.
Le mélange solvant peut également inclure d'autres solvants volatils tels que
de
l'éthanol, du n-propanol, de l'isopropanol, du n-butanol ou leurs mélanges.
Selon ce mode particulier de réalisation, l'agent plastifiant est présent en
une pro-
portion comprise entre 2 et 12 %, et de préférence entre 5 et 10 % en poids
par
rapport au poids total de la composition. Les agents plastifiants permettent
de ré-
gler la flexibilité du film sans affaiblir sa résistance ou sa force physique.
Parmi les agents plastifiants susceptibles d'être utilisés dans les
compositions
cosmétiques de vernis, on peut notamment citer : le phosphate de tricrésyle,
le
benzoate de benzyle, le phosphate de tributyle, l'acétyl-ricinoléate de
butyle,
l'acétyl-ricinoléate de glycéryie, le phtalate de dibutyle, le glycolate de
butyle, le
2s phtalate de dioctyle, le stéarate de butyle, le phosphate de tributoxy-
éthyle, le
phosphate de triphényle, le citrate de triéthyle, le citrate de tributyle,
l'acétyl-citrate
de tributyle, l'acétyl-citrate de triéthyl-2 hexyle, le tartrate de dibutyle,
le phtalate
de diméthoxyéthyle, le phtalate de di-isobutyle, le phtalate de diamyle, le
camphre,
le triacétate de glycérol et leurs mélanges.

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WO 99/33442 - 5 - PCT/FR98/02861
Selon ce mode de réalisation particulier de l'invention, la résine est
présente en
une proportion comprise entre 0,5 et 15 %, mais de préférence entre 5 et 10 %
en
poids par rapport au poids total de la composition. Les résines permettent
d'améliorer le brillant et l'adhérence du film.
Parmi les nombreuses résines utilisables, on préfère employer selon
l'invention
des résines du type aryl-sulfonamide formaldéhyde ou aryl-sulfonamide époxy,
notamment la résine toluène sulfonamide formaldéhyde plus connue sous les dé-
nominations commerciales de "SANTOLITE MHP~", "SANTOLITE MS 80 %~", et
io "KETJENFLEX MS 80~", ou encore des résines alkydes telles que celles
vendues
par la Société DAINIPPON sous la dénomination de "BECICOSOL ODE 230-70~"
Les vernis à ongles selon ce mode particulier de réalisation peuvent être
incolores
ou colorés.
i5 Lorsqu'ils se présentent sous forme colorée, ils contiennent alors des
pigments
et/ou des colorants organiques ou inorganiques généralement présents en une
proportion comprise entre 0,01 et 5 % en poids et de préférence entre 0,1 et 2
en poids par rapport au poids total de la composition.
Parmi les pigments organiques, on peut citer le R&C Red No. 10, 11, 12 et 13,
le
a o D&C Red No. 7 les D&C Red No. 5 et 6, les D&C Red No. 34, des laques tel
que
ia laque D&C Yellow No. 5, la laque D&C Red No. 2 et la guanine.
Parmi les pigments inorganiques, on peut citer le dioxyde de titane,
l'oxychlorure
de bismuth, l'oxyde de fer brun et les oxydes de fer rouge.
Si nécessaire, en vue d'améliorer l'effet d'anti-sédimentation des pigments,
on
25 peut utiliser certains agents thixotropes, tels que par exemple la "BENTONE
27~"
ou la "BENTONE 38~"
Les compositions de vernis à ongles selon ce mode particulier de réalisation,
peu-
vent également contenir un adjuvant conventionnel tels que les filtres
solaires UVA
s o et/ou UVB, les agents dispersants et mouillants, les agents matifiants,
les agents

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d'adhérence, fes agents d'étalement, les agents rhéologiques, les agents
thixotro-
pes, les conservateurs, les antioxydants, et les agents actifs traitants de
l'ongle.
Selon ce mode de réalisation, les vernis selon l'invention s'appliquent, du
fait de
s leur consistance conférée par la présence de l'agent épaississant, de façon
parti-
culièrement commode sur la surface des ongles et laissent après séchage, un
film
brillant.
Selon un deuxième mode de réalisation particulier des compositions selon
l'inven-
io tion, celles-ci se présentent sous la forme de produits de maquillage etlou
de soin
des cils, des sourcils et des cheveux tels que les mascaras.
La substance filmogène dans les compositions cosmétiques filmogènes selon ce
mode particulier de réalisation est choisie de préférence parmi les esters de
cellu-
15 lose non-ioniques, les esters de cellulose anioniques et les éthers de
cellulose et
est présente en une proportion comprise entre 5 et 50 %, et de préférence
entre
et 25 % en poids par rapport au poids total de la composition.
Parmi les esters de cellulose non-ioniques utilisables comme substance
filmogène
ao selon l'invention, on peut citer les acétates de cellulose, les propionates
de cellu-
lose, les butyrates de cellulose, les acéto-propionates de cellulose et les
acéto-
butyrates de cellulose.
Parmi les esters de cellulose anioniques on peut citer les esters de cellulose
à
25 fonctions acides carboxyliques, tels que l'acétophtalate de cellulose, le
succincte
d'acétate de cellulose, le succincte de propionate de cellulose, le succincte
de
butyrate de cellulose, le succincte d'acétopropionate de cellulose, te
succincte
d'acétobutyrate de cellulose, ie trimellilate d'acétate de cellulose, le
trimellilate de
butyrate de cellulose, le trimellilate de propionate de cellulose, le
trimellilate
3 o d'acétopropionate de cellulose et le trimellilate d'acétobutyrate de
cellulose, lesdi-
tes fonctions acides carboxyliques étant neutralisées à un taux de
neutralisation

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compris entre 10 et 80 % à l'aide d'un agent basique non volatil.
Parmi les éthers de cellulose utilisables comme substance filmogène selon l'in-
vention, on peut citer notamment les éthyfcelluloses et en particulier celles
com-
mercialisées sous les dénominations de "ETHOCEL" par la Société DOW
s CHEMICAL.
Les compositions selon ce mode de réalisation, peuvent se présenter sous forme
d'une émulsion huile-dans-eau ou eau-dans-huile, sous forme de suspension dans
un milieu solvant, ou encore sous forme d'un bloc ou d'une pâte solide
anhydre,
io ces compositions de maquillage étant plus particulièrement des mascaras.
Les modes opératoires pour la préparation de ces différentes formes de
produits
de maquillage etlou de soin sont bien connus de l'homme du métier.
Les mascaras selon l'invention se présentent de préférence sous forme d'une
i5 émulsion constituée d'une phase aqueuse et d'une phase grasse, et d'au
moins un
agent tensioactif.
Selon ce mode particulier de réalisation de l'invention, l'agent tensioactif
est pré-
sent en une proportion comprise entre 0,01 à 30 % en poids par rapport au
poids
total de la composition. L'agent tensioactif est de préférence anionique ou
non-
a o ionique et est présent en une proportion de préférence comprise entre 2 et
30
en poids par rapport au poids total de la composition. De tels agents
tensioactifs
sont bien connus de l'état de la technique et sont entre autres décrits dans
la de-
mande FR-2 715 063.
25 La phase grasse est de préférence présente en une proportion d'environ 0,1
et
40 % en poids par rapport au poids total de la composition, et est constituée
d'au
moins un corps gras liquide, solide ou semi-solide.
Les corps gras peuvent étre choisis parmi les huiles, les cires, les gommes
et/ou
30 les corps gras dits pâteux d'origine minérale, animale, végétale ou de
synthèse.

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WO 99/33442 ' $ ' PCT/FR98/02861
Ces corps gras sont bien connus de l'état de la technique et sont notamment dé-
crits dans la demande FR-2 687 569.
Les mascaras selon ce mode particulier de réalisation de l'invention, peuvent
en
s outre contenir des pigments présents en une proportion comprise entre 3 et
25
en poids par rapport au poids total de la composition suivant la coloration et
l'in-
tensité de coloration recherchée.
Ces pigments peuvent être organiques ou minéraux ou peuvent être également
des pigments nacrés. De tels pigments sont bien connus et sont en particulier

io crits dans la demande FR-2 528 699.
Les mascaras peuvent également contenir un additif conventionnel choisi parmi
les adoucissants, les conservateurs, les agents séquestrants, les parfums, les
huiles, les silicones, les agents de cohésion, les plastifiants, les
hydratants, les
agents actifs traitants, les agents alcalinisants ou acidifiants.
is
Selon ce mode de réalisation, les mascaras selon l'invention sont appliqués
sur
les fibres kératiniques teEles que cils, sourcils et fes cheveux à l'aide
d'une brosse
ou d'un pinceau et forment un film lisse et régulier.
2 o On va maintenant donner à titre d'illustration, plusieurs exemples de
préparation
des compositions filmogènes selon l'invention.
EXEMPLES DE PREPARATION
25 EXEMPLE 1 : Vemis à ongles
- Nitrocellulose
............................................................................
20 g
- Acétylcitrate de tributyle
..............................................................6 g
- Résine toluène sulfonamide formaldéhyde ................................4 g
3 0 - Tétraborate de potassium
...........................................................0,4 g
- Argile
...............................................................................
............1 g

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WO 99/33442 _ 9 _ PCT/FR98/02861
- Alcool
isopropylique..................................................................
...6 g
- Pigments organiques
..................................................................0,5 g
- Soivants(Acétate d'éthyle,
.................................................................... acétate
de buiyle 50/50) q.s.p. 100 g
EXEMPLE 2 : Produit pour le soin des ongles
- Nitroceilulose
............................................................................
20 g
- Acétylcitrate de tributyle
..............................................................6 g
- Résine aikyde
..............................................................................1
2 g
- Tétraborate de
Potassium...........................................................0,01 g
- d-panthénoi
...............................................................................
..1 g
- Aicool
isopropylique..................................................................
...6 g
- D-panthénol
...............................................................................
..0,5 g
i 5 - Solvants(Acétate d'éthyle,
.... ............................................................ acétate de
butyle 50!50) q.s.p. 100 g

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2281597 est introuvable.

États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-12-23
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-12-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-12-24
Lettre envoyée 1999-12-08
Inactive : Transfert individuel 1999-11-05
Inactive : Page couverture publiée 1999-10-22
Inactive : CIB attribuée 1999-10-19
Inactive : CIB en 1re position 1999-10-19
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1999-09-28
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 1999-09-27
Demande reçue - PCT 1999-09-24
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1999-08-12
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1999-08-12
Demande publiée (accessible au public) 1999-07-08

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-12-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-11-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 1999-08-12
Requête d'examen - générale 1999-08-12
Enregistrement d'un document 1999-11-05
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2000-12-25 2000-11-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
CHRIS FRANKFURT
ROLAND RAMIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1999-08-11 9 406
Abrégé 1999-08-11 1 48
Revendications 1999-08-11 4 150
Avis d'entree dans la phase nationale 1999-09-26 1 233
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-12-07 1 115
Rappel de taxe de maintien due 2000-08-23 1 110
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-01-20 1 182
Correspondance 1999-09-26 1 16
PCT 1999-08-11 5 241