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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2282271 |
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(54) Titre français: | GRILLE AVEC SYSTEME POUR DECHARGER LES CENDRES |
(54) Titre anglais: | GRATE WITH MEANS FOR DISCHARGING OF ASH |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-05-05 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1998-03-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1998-09-11 |
Requête d'examen: | 2003-02-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FI1998/000185 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FI1998000185 |
(85) Entrée nationale: | 1999-08-27 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Une grille (1) comprend des anneaux unifiés stationnaires et des anneaux unifiés rotatifs (6a-d, 7a-c), disposés de manière sensiblement concentrique, qui alternent en allant du centre vers l'anneau périphérique. Chaque anneau de la grille est plus bas que l'anneau qui le suit en allant vers l'intérieur et a un diamètre supérieur au sien. Le combustible amené par dessous arrive au centre de la grille, puis descend en brûlant par-dessus les anneaux et aboutit à l'anneau périphérique, au niveau duquel les cendres traversent des orifices (30) creusés dans ledit anneau et tombent dans un cendrier (5). L'anneau périphérique comprend des unités stationnaires et des unités mobiles orientées circonférentiellement (15, 16) qui, dans une position extrême, sont disposées de façon à recouvrir la totalité de l'anneau périphérique et, dans la position extrême opposée, de façon à se chevaucher par paires par leurs sommets et à former lesdits orifices (30) entre les paires superposées.
Grate (1) comprises essentially concentrically set stationary and rotating
unified grate rings (6a-d, 7a-c), which alternate from the
centre outwards to the peripheral ring. Each grate ring is lower than the next
ring further in and has a larger diameter than it, when the
fuel fed from beneath to the centre of the grate flows over the grate rings
while it burns to the peripheral ring, in which the ash drops
through openings (30) arranged in it to an ashbox (5). The peripheral ring has
stationary and circumferentially oriented moving units (15,
16), which are arranged in one extreme position to cover the entire peripheral
ring and in the opposite extreme position to interlap in pairs
on top of each other and form the aforesaid openings (30) between the
interlapped pairs.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-03-02 |
Lettre envoyée | 2015-03-02 |
Accordé par délivrance | 2009-05-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-05-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-12-18 |
Préoctroi | 2008-12-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-01 |
Lettre envoyée | 2008-10-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-09-26 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-05-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-12-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-02-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-09-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-09-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-26 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-06-08 |
Lettre envoyée | 2004-07-13 |
Lettre envoyée | 2004-07-13 |
Lettre envoyée | 2004-07-13 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-06-03 |
Lettre envoyée | 2004-05-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-03-22 |
Lettre envoyée | 2003-03-05 |
Requête d'examen reçue | 2003-02-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-02-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-02-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-10-25 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-10-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-10-25 |
Lettre envoyée | 1999-10-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1999-10-04 |
Demande reçue - PCT | 1999-10-01 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1999-10-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-09-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-02-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WARTSILA BIOPOWER OY |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARKKU RANTONEN |
PEKKA HUTTUNEN |
TEUVO BLOMBERG |